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- TABLE DES MATIÈRES
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- LISTE DES VOLUMES
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- PAGE DE TITRE
- 1. -- ACTES OFFICIELS (n.n.)
- INSTITUTION DE L'EXPOSITION. -- VOIES ET MOYENS D'EXÉCUTION (p.3)
- 1. Décret du 8 novembre 1884 instituant l'Exposition universelle de 1889 (p.3)
- 2. Loi du 6 juillet 1886 approuvant la convention passée entre l'État, la ville de Paris et l'Association de garantie. -- Texte de la convention. -- Règlement de l'Association de garantie (p.3)
- 3. Loi du 4 avril 1889 approuvant la convention passée entre l'État et divers établissements de crédit pour l'émission des bons-tickets à lots. -- Texte de la convention (p.8)
- ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE L'EXPOSITION. -- RÈGLEMENT GÉNÉRAL (p.13)
- 4. Décret du 10 juillet 1886 instituant l'exposition des Beaux-Arts (p.13)
- 5. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 26 août 1886, portant règlement général de l'Exposition. -- Classification générale (p.13)
- 6. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 9 juin 1887, instituant l'exposition d'Économie sociale (p.41)
- 7. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 2 août 1887, instituant des Congrès et conférences (p.49)
- 8. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 12 octobre 1887, instituant une exposition rétrospective du Travail et des sciences anthropologiques (p.50)
- 9. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 17 octobre 1887, instituant des Auditions musicales (p.50)
- 10. Arrêté du Ministre de l'agriculture, en date du 28 février 1888, instituant un Concours universel d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine et porcine, et d'animaux de basse-cour. (Extrait.) (p.52)
- 11. Loi du 23 juin 1888 sur la participation des divers départements ministériels à l'Exposition universelle de 1889 (p.59)
- 12. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie et du Ministre de l'agriculture, en date du 18 octobre 1888, portant règlement général des concours d'animaux reproducteurs des espèces chevaline et asine. (Extrait.) (p.62)
- 13. Décret du 28 juillet 1886 réglant l'organisation des services de l'Exposition (p.71)
- CONSTITUTION DES LOCAUX DE L'EXPOSITION EN ENTREPÔT RÉEL DE DOUANES (p.77)
- TRAVAUX (p.81)
- 15. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 1er mai 1886, ouvrant un concours pour les dispositions générales de l'Exposition (p.81)
- 16. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 25 août 1886, fixant le cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de l'Exposition (p.83)
- 17. Convention passée le 8 janvier 1887 entre l'État, la ville de Paris et M. Eiffel, pour la construction et l'exploitation de la Tour de 300 mètres (p.94)
- 18. Marché en date du 25 juin 1887 pour la fourniture des eaux par la ville de Paris (p.100)
- 19. Marché en date du 21 mai 1887 pour les travaux de la distribution des eaux (p.102)
- 20. Convention en date du 15 novembre 1887 avec la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest pour l'entretien et l'exploitation des voies ferrées de l'Exposition (p.104)
- 21. Cahier des clauses et conditions générales imposées aux exposants et aux permissionnaires admis à construire (13 février 1888) (p.105)
- 22. Marché en date du 25 avril 1888 pour la canalisation et la fourniture du gaz d'éclairage (p.111)
- 23. Cahier des charges en date du 10 mai 1888 pour la construction et l'exploitation d'une ligne de chemin de fer-tramway destinée à la circulation des visiteurs (p.115)
- ADMISSION DES OEUVRES ET PRODUITS (p.129)
- A. Dispositions générales pour les produits de l'industrie et de l'agriculture (p.129)
- 24. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 3 novembre 1886, instituant les comités départementaux (p.129)
- 25. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 11 mars 1887, instituant les comités d'admission, les comités de groupes et le comité supérieur de révision. -- Modèles de demandes d'admission pour les sections françaises et étrangères (p.130)
- B. Disposition spéciales aux beaux-arts (p.137)
- 26. Décret du 3 février 1888 relatif au groupe des beaux-arts (p.137)
- C. Dispositions spéciales à certaines classes de l'industrie et de l'agriculture. -- Concours d'animaux (p.141)
- 27. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 5 octobre 1887, portant règlement de l'exposition d'horticulture (p.141)
- 28. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 26 mai 1889, portant règlement pour les essais pratiques et concours spéciaux de machines et instruments d'agriculture (p.154)
- 29. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, portant règlement des expositions temporaires à flot (p.157)
- 30. Arrêtés du Ministre du commerce et de l'industrie, portant règlement des concours temporaires de laiterie (p.159)
- 31. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date de septembre 1889, portant règlement du concours de charcuterie (p.166)
- D. Dispositions spéciales au groupe d'économie sociale (p.167)
- E. Dispositions spéciales à l'exposition rétrospective du travail et des sciences anthropologiques (p.167)
- 32. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 30 mars 1888, portant règlement de l'exposition rétrospective du travail et des sciences anthropologiques (p.167)
- CATALOGUE (p.177)
- INSTALLATION DES OEUVRES ET PRODUITS (p.187)
- 34. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 12 décembre 1887, instituant les comités d'installation (p.187)
- 35. Arrêté du Ministre des travaux publics, en date du 6 janvier 1888, sur les transports par chemin de fer des produits destinés à l'Exposition (p.188)
- 36. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 21 avril 1888, portant règlement pour l'expédition, le transport, la réception et la réexpédition des produits admis à être exposés (p.192)
- 37. Convention en date du 14 novembre 1888 avec la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest pour l'entretien et l'exploitation des voies situées à l'intérieur du Palais du Champ de Mars et de ses dépendances et des appareils de manutention (p.196)
- 38. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 25 octobre 1889, portant règlement pour la réexpédition des produits étrangers et français en provenance de l'Exposition (p.198)
- INSTALLATIONS MÉCANIQUES (p.205)
- 39. Marché pour la fourniture des machines destinées à l'élévation de l'eau de Seine nécessaire au service de la force motrice dans le Palais des machines (p.205)
- 40. Conditions générales des marchés à passer pour la mise en mouvement des appareils mécaniques exposés (p.210)
- 41. Marché pour la fourniture de la vapeur nécessaire au service de l'Exposition (p.215)
- 42. Marché de fourniture et de conduite d'une machine motrice pour le service de l'Exposition (p.221)
- 43. Marché de fourniture, d'entretien et de graissage d'une partie de la transmission de mouvement principale pour le service de l'Exposition (p.226)
- 44. Règlement du service de la force motrice et des machines en mouvement (p.230)
- ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE (p.237)
- VISITEURS DE L'EXPOSITION (p.246)
- ÉTABLISSEMENTS DE CONSOMMATION OU DE SPECTACLES (p.253)
- RÉCOMPENSES AUX EXPOSANTS (p.262)
- CONGRÈS ET CONFÉRENCES (p.270)
- AUDITIONS MUSICALES (p.275)
- SERVICES DIVERS (p.287)
- 52. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 13 octobre 1886, portant organisation du service médical (p.287)
- 53. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du 10 février 1888, portant règlement sur l'emploi de la photographie à l'Exposition (p.288)
- 54. Arrêté du Ministre du commerce et de l'industrie, en date du mois de mars 1889, portant règlement sur le gardiennage et le nettoyage des salles et locaux d'exposition (p.290)
- TOMBOLA (p.295)
- FINANCES. -- LIQUIDATION (p.305)
- II. -- TABLEAUX STATISTIQUES ET FINANCIERS (p.315)
- TABLEAU n° 1. -- Nombre des exposants français et étrangers par classe et par groupe (p.315)
- TABLEAU n° 2. -- Nombre des exposants par pays, par classe et par groupe (p.319)
- TABLEAU n° 3. -- Répartition des espaces entre les classes de la section française (p.329)
- TABLEAU n° 4. -- Répartition des espaces entre les sections étrangères (p.335)
- TABLEAU n° 5. -- Nombre des membres français et étrangers du jury par pays, par classe et par groupe (p.339)
- TABLEAU n° 6. -- Spécimen de gestion des comités d'installation (p.359)
- TABLEAU n° 7. -- Nombre et nature des récompenses par pays (p.363)
- TABLEAU n° 8. -- Nombre des exposants récompensés par pays, par classe et par groupe (p.365)
- TABLEAU n° 9. -- Nombre des exposants récompensés par pays, par classe et par nature de récompenses (p.377)
- TABLEAU n° 10. -- Compte de l'Association de garantie (p.423)
- TABLEAU n° 11. -- Relevé général des entrées (p.425)
- TABLEAU n° 12. -- Produits des concessions, locations et recettes diverses (p.441)
- TABLEAU n° 13. -- Compte général des recettes et des dépenses au 31 juillet 1892 (p.445)
- INSTITUTION DE L'EXPOSITION. -- VOIES ET MOYENS D'EXÉCUTION (p.3)
- TABLE DES MATIÈRES (p.455)
- 1. -- ACTES OFFICIELS (n.n.)
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ACTES OFFICIELS.
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contrat est également résilié de plein droit, sauf an Ministre à accepter, s’il y a lieu, les offres qui peuvent être faites par les créanciers pour la continuation de l’entreprise.
TITRE III.
RÈGLEMENT DES DEPENSES.
Art. 39. Bases du règlement des comptes, — A défaut de stipulations spéciales dans les devis, les comptes sont établis d’après les quantités d’ouvrages réellement effectuées suivant les dimensions et les poids constatés par des métrés définitifs et des pesages faits en cours ou en fin d’exécution, sauf les cas prévus par l’article 2 4, et les dépenses sont réglées d’après les prix de l’adjudication.
L’entrepreneur ne peut dans aucun cas, pour les métrés et pesages, invoquer en sa faveur les us et coutumes.
Art. 40. Attachements. — Les attachements sont pris au fur et à mesure de l’avancement des travaux, par les agents chargés de leur surveillance, en présence de l’entrepreneur et contradictoirement avec lui; celui-ci doit les signer au moment de la présentation qui lui en est faite.
Lorsque l’entrepreneur refuse de signer ces attachements ou ne les signe qu’avec réserve, il lui est accordé un délai de dix jours, à dater de la présentation des pièces, pour formuler par écrit ses observations. Passé ce délai, les attachements sont censés acceptés par lui comme s’ils étaient signés sans réserve. Dans ce cas, il est dressé procès-verbal de la présentation et des circonstances qui l’ont accompagnée. Ce procès-verbal est annexé aux pièces non acceptées. •
Les résultats des attachements inscrits sur les carnets ne sont portés en compte qu’autant qu’ils ont été admis par les ingénieurs ou architectes.
Art. 41. Décomptes mensuels. — A la fin de chaque mois, il est dressé un décompte des ouvrages exécutés et des dépenses faites pour servir de base aux payements à faire à l’entrepreneur.
Art. 42. Décomptes définitifs. — A la fin de l’entreprise et lorsque la réception provisoire a eu lieu, le Directeur général des travaux fait dresser le décompte définitif des travaux exécutés par l’entrepreneur.
Ce décompte est présenté dans les bureaux du Directeur général des travaux à l’acceptation de l’entrepreneur. Les métrés et attachements qui ont servi de base à la rédaction de ce décompte sont joints à l’appui.
L’entrepreneur est autorisé, en outre, à faire transcrire par ses commis, dans les bureaux du Directeur général des travaux, celles de ces pièces dont il voudra se procurer des expéditions.
Si l’entrepreneur refuse de signer le décompte ou ne l’accepte qu’avec réserve, il déduit ses motifs par écrit dans les vingt jours qui suivent la présentation des
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contrat est également résilié de plein droit, sauf an Ministre à accepter, s’il y a lieu, les offres qui peuvent être faites par les créanciers pour la continuation de l’entreprise.
TITRE III.
RÈGLEMENT DES DEPENSES.
Art. 39. Bases du règlement des comptes, — A défaut de stipulations spéciales dans les devis, les comptes sont établis d’après les quantités d’ouvrages réellement effectuées suivant les dimensions et les poids constatés par des métrés définitifs et des pesages faits en cours ou en fin d’exécution, sauf les cas prévus par l’article 2 4, et les dépenses sont réglées d’après les prix de l’adjudication.
L’entrepreneur ne peut dans aucun cas, pour les métrés et pesages, invoquer en sa faveur les us et coutumes.
Art. 40. Attachements. — Les attachements sont pris au fur et à mesure de l’avancement des travaux, par les agents chargés de leur surveillance, en présence de l’entrepreneur et contradictoirement avec lui; celui-ci doit les signer au moment de la présentation qui lui en est faite.
Lorsque l’entrepreneur refuse de signer ces attachements ou ne les signe qu’avec réserve, il lui est accordé un délai de dix jours, à dater de la présentation des pièces, pour formuler par écrit ses observations. Passé ce délai, les attachements sont censés acceptés par lui comme s’ils étaient signés sans réserve. Dans ce cas, il est dressé procès-verbal de la présentation et des circonstances qui l’ont accompagnée. Ce procès-verbal est annexé aux pièces non acceptées. •
Les résultats des attachements inscrits sur les carnets ne sont portés en compte qu’autant qu’ils ont été admis par les ingénieurs ou architectes.
Art. 41. Décomptes mensuels. — A la fin de chaque mois, il est dressé un décompte des ouvrages exécutés et des dépenses faites pour servir de base aux payements à faire à l’entrepreneur.
Art. 42. Décomptes définitifs. — A la fin de l’entreprise et lorsque la réception provisoire a eu lieu, le Directeur général des travaux fait dresser le décompte définitif des travaux exécutés par l’entrepreneur.
Ce décompte est présenté dans les bureaux du Directeur général des travaux à l’acceptation de l’entrepreneur. Les métrés et attachements qui ont servi de base à la rédaction de ce décompte sont joints à l’appui.
L’entrepreneur est autorisé, en outre, à faire transcrire par ses commis, dans les bureaux du Directeur général des travaux, celles de ces pièces dont il voudra se procurer des expéditions.
Si l’entrepreneur refuse de signer le décompte ou ne l’accepte qu’avec réserve, il déduit ses motifs par écrit dans les vingt jours qui suivent la présentation des
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- Tome premier. Historique des expositions universelles. Préliminaires de l'exposition universelle de 1890
- Tome deuxième. Travaux de l'exposition universelle de 1889
- Tome troisième. Exploitation, services divers, régime financier et bilan de l'exposition universelle de 1889
- Tome quatrième. Les beaux-arts, l'éducation, l'enseignement, les arts libéraux (Groupes I et II de l'exposition universelle de 1889. Exposition centennale de l'art français)
- Tome cinquième. Le mobilier, le tissus et les vêtements (Groupes III et IV de l'exposition universelle de 1889)
- Tome sixième. Les industries extractives, les produits bruts et ouvrés. L'outillage et les procédés des industries mécaniques (Groupes V et VI de l'Exposition universelle de 1889)
- Tome septième. L'outillage et les procédés des industries mécaniques. L'électricité (suite) (Groupe VI de l'exposition universelle de 1889)
- Tome huitième. Les produits alimentaires. L'agriculture, l'aquiculture et l'horticulture. (Groupes VII, VIII et IX de l'exposition universelle de 1889)
- Tome neuvième. L'économie sociale. L'exposition rétrospective du travail et des sciences anthropologiques. Résumé et conclusions
- Pièces annexes. Actes officiels. Tableaux statistiques et financiers
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