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- TABLE DES MATIÈRES
- TABLE DES ILLUSTRATIONS
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES (p.365)
- Numéro 1er. Londres, Mercredi, 7 mai 1851 (p.1)
- Numéro 2. Londres, Mercredi, 14 mai 1851 (p.17)
- Numéro 3. Londres, Mercredi, 21 mai 1851 (p.33)
- Revue de l'Exposition (p.33)
- Suite des lettres de M. Blanqui (p.34)
- Exposition des Etats-Unis (p.35)
- Etudes spéciales sur les principales divisions de l'Exposition (p.39)
- Machines électriques et électro-métallurgiques (p.42)
- Chronique de l'Exposition (p.43)
- Chronique de Londres (p.43)
- Liste des exposants français (p.44)
- Numéro 4. Samedi, 31 mai 1851 (p.49)
- La France et l'Angleterre (p.49)
- Les passeports et lord Palmerston (p.51)
- Courrier de Londres (p.51)
- Les Economistes français à Londres (p.52)
- Lettre de M. Jules Janin (p.54)
- Chronique de l'Exposition (p.55)
- Dernières nouvelles de Londres (p.56)
- Fauteuil d'apparat ou trône des ateliers de M. Dankouski, d'York (p.57)
- Courrier de Paris (p.58)
- Bulletin scientifique (p.59)
- Ebénisterie française (p.60)
- Avantage des Expositions cosmopolites (p.62)
- Actes officiels (p.62)
- Chronique générale (p.62)
- De l'influence des mécaniques sur le prix des salaires et le bien-être du peuple (p.62)
- Numéro 5. Paris et Londres, Samedi, 7 juin 1851 (p.65)
- L'éducation professionnelle (p.65)
- Il Palazzo di Cristal (p.66)
- O journaux ! ô leçons ! (p.66)
- Les limites de l'industrie (p.66)
- Les délégués de l'industrie française à Londres (p.67)
- Application du fer à l'art décoratif (p.67)
- Revue de l'Exposition universelle (p.68)
- Courrier de Londres (p.70)
- Chronique de l'Exposition universelle (p.71)
- Les Economistes français à Londres (p.72)
- Courrier de Paris (p.74)
- Chronique générale (p.79)
- Explication des dessins (p.79)
- Numéro 6. Samedi, 14 juin 1851 (p.81)
- A chacun selon ses oeuvres (p.82)
- Simple question (p.82)
- Propriété des objets exposés (p.82)
- L'anglomanie (p.82)
- Courrier de Londres (p.82)
- L'Exposition lyonnaise (p.83)
- Appareil de Cax (p.84)
- La Famille chinoise (p.88)
- Les économistes français (p.90)
- Bulletin scientifique (p.91)
- Courrier de Paris (p.93)
- Bulletin industriel (p.94)
- Variétés biographiques (p.95)
- Numéro 7. Samedi, 21 juin 1851 (p.97)
- De la propriété et de l'exploitation des inventions (p.97)
- Bulletin industriel (p.98)
- Démonstration de la rotation de la terre par le pendule (p.100)
- Courrier de Londres (p.102)
- Les Economistes français à Londres (p.103)
- Revue de l'Exposition (p.106)
- Courrier de Paris (p.109)
- De l'influence des mécaniques sur le prix des salaires et le bien-être du peuple (p.111)
- Explication des dessins (p.111)
- Numéro 8. Samedi, 28 juin 1851 (p.113)
- Avis du gérant sur la rédaction nouvelle du Palais de Cristal (p.114)
- Bulletin industriel (A. Laya) (p.114)
- Objets d'orfévrerie (J. Engell) (p.114)
- Economistes français et étrangers (p.117)
- Escamotage du koh-i-noor (Jobard) (p.118)
- M. Michel Chevalier (p.118)
- Bulletin officiel des brevets d'invention (p.119)
- Bulletin bibliographique et de jurisprudence industrielle (p.119)
- Exposition universelle (p.121)
- Bulletin scientifique (p.124)
- Courrier de Paris et de Londres (p.126)
- Actes officiels. - Faits divers (p.127)
- Numéro 9. Samedi, 5 juillet 1851 (p.129)
- Numéro 10. Samedi, 12 juillet 1851 (p.145)
- Numéro 11. Samedi, 19 juillet 1851 (p.161)
- Numéro 12. Samedi, 26 juillet 1851 (p.177)
- Numéro 13. Samedi, 2 août 1851 (p.193)
- Groupe d'horloges (Détouche) (p.193)
- Bulletin industriel (sur la propriété industrielle) (p.194)
- Association des Lettres, des Arts et de l'Industrie (p.195)
- De l'Exposition de Londres, de la Russie (Bellegarrigue) (p.198)
- Héliochromie (Niepce de St-Victor) (p.202)
- Projet d'Exposition de dessins et modèles (Klagmann) (p.202)
- Récompenses des exposants (p.203)
- Nouvelles pompes (Bateman) (p.203)
- Courrier de Paris et de Londres (p.206)
- Numéro 14. Samedi, 9 août 1851 (p.209)
- Numéro 15. Samedi, 16 août 1851 (p.225)
- Bulletin industriel (Réforme de la loi de 1844) (p.226)
- L'Espagne à l'Exposition (p.227)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.230)
- De la Russie industrielle (Bellegarrigue) (p.231)
- Rapport à l'Académie (Michel Chevalier-Raoetti) (p.235)
- Courrier de Paris et de Londres (p.238)
- Lettre de M. Dupin (Charles) au prince Albert) et Chronique de l'Exposition) (p.239)
- Numéro 16. Samedi, 23 août 1851 (p.241)
- Bulletin industriel (assemblée internationale) (p.242)
- Lettre de M. Jobard (p.243)
- Lettre de M. B. (des Vosges) (p.243)
- Questions industrielles (p.246)
- L'Espagne à l'Exposition (Bellegarrigue) (p.246)
- De la stéréotypie à la pâte de papier (p.247)
- Rapport de M. Michel Chevalier (p.250)
- Exposition de Londres (p.251)
- Courrier de Paris et de Londres (p.254)
- Inauguration de la statue du général Damesme (Mansard) (p.255)
- Numéro 17. Dimanche, 31 août 1851 (p.257)
- Bulletin industriel. (Préjugés contre la propriété industrielle) (p.258)
- Science et industrie agricole : De la maladie de la vigne (Dr Caffe) (p.259)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.259)
- L'Espagne à l'Exposition (Bellegarrigue) (p.263)
- Exposition des Etats-Unis (Hausmann) (p.267)
- Belgique (p.267)
- Machine à laver (Macalpène) (p.268)
- Machine à couper ; essieux ; fire annihilator (p.269)
- Courrier de Paris et de Londres (p.271)
- Numéro 18. Samedi, 6 septembre 1851 (p.273)
- Numéro 19. Samedi, 13 septembre 1851 (p.289)
- Bulletin industriel (Des chefs d'ateliers et d'usines) (p.290)
- Règlement intérieur du comité de l'Association des inventeurs (p.291)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.294)
- Suède, Danemark, Zollverein, Saxe, Wurtemberg, Bavière ; par M. Hausmann (p.295)
- Exposition rasse (Bellegarrigue) (p.298)
- L'Espagne (Bellegarrigue) (p.299)
- Courrier de Paris et de Londres (p.302)
- Numéro 20. Samedi, 20 septembre 1851 (p.305)
- Numéro 21. Samedi, 27 septembre 1851 (p.321)
- Numéro 22. Samedi, 4 octobre 1851 (p.337)
- Numéro 23. Mercredi 8 (pour Samedi 11 octobre) 1851 (p.353)
- Dernière image
- Première image
- PAGE DE TITRE
- La Reine inaugurant l'Exposition (pl.1)
- Le Lion amoureux (pl.4)
- La Nymphe lo et Bacchus enfant (pl.4)
- Vue intérieure du Palais de Cristal, nouveau point de vue (pl.5)
- Coffre à bijoux (pl.5)
- Le Boiler House (n.n.)
- Le Lion (n.n.)
- Plan typographique du bâtiment de l'Exposition universelle (n.n.)
- Plan typographique du bâtiment de l'Exposition universelle (n.n.)
- Vue extérieure du Palais de Cristal (pl.12)
- L'Astronomie (pl.12)
- Boîte à thé en argent (pl.13)
- Piano pour le peuple (pl.13)
- Le Pronostiqueur de tempêtes (pl.13)
- Godefroy de Bouillon (pl.16)
- La Reine visitant le koh-i-nor (pl.17)
- Fontaines et vases en bronze (pl.20)
- Salière en argent (pl.20)
- La Mendiante (pl.21)
- Boîte à bijoux (pl.21)
- L'orgue (Gray et Darison) (pl.24)
- Le Giotto (pl.24)
- Pont à air en caoutchouc (pl.25)
- Vases (pl.25)
- Baldaquin en porcelaine de Sèvres (pl.28)
- Fontaine en fer fondu (pl.29)
- Poteries du Zollverein (pl.33)
- Grue d'Henderson (3 gravures) (pl.36)
- La presse hydraulique du pont Britannia (pl.37)
- Paravent en jonc (pl.37)
- Scène de la Passion, groupe en plâtre (pl.40)
- Meubles en jonc tordu (pl.40)
- Un Baigneur (pl.41)
- Fourneaux (2 gravures) (pl.41)
- Statue équestre de la reine Victoria (pl.44)
- Libussa, reine de Bohême (pl.45)
- George de Podiebrad, roi de Bohème (pl.48)
- Bureau gothique-allemand. (Tahan) (pl.49)
- Mélodium, harmonium, orgue de Ketzeing (pl.52)
- Statue (pl.52)
- Surtout de table (pl.52)
- Surtout de burand (pl.56)
- Dessin de châle (Botticher) (pl.56)
- Amazone combattant à cheval (Kiss) (pl.57)
- Fauteuil d'apparat (pl.57)
- Nécessaire de voyage, table à ouvrage, coffre sculpté, nécessaire de voyage, table-guéridon (pl.60)
- Nécessaire de voyage, coffre de Boulle, boîte à thé, étagère, cave à liqueurs, pupitre (pl.61)
- Vaisselle de luxe (Smith et Nicholson) (pl.65)
- Candélabre en fonte de fer (Brocha, de Paris) (pl.68)
- Guéridon (Morand) (pl.68)
- Fauteuil (Janselme) (pl.68)
- Phaéton (MM. Holmes) (pl.69)
- Serre-bijoux (pl.69)
- Coupe d'ivoire (Henri Hemphill), théière, sucrier, brocs à lait et à crème, cruche à eau à l'usage de la Turquie (Wegwood) (pl.72)
- La reine Marguerite (Messenger et fils) (pl.73)
- Cheminée de fonte de fer (Vandre) (pl.73)
- Broche d'après l'antique (Waterhouse) (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Pince à sucre (Higgings) (pl.77)
- Bougeoir (Higgings) (pl.77)
- Cuillère à sel, manche de couteau, cuillère à sucre, celle à poisson (pl.77)
- Visite des émigrants de la Société de colonisation d'Amérique au Palais de Cristal (pl.81)
- Pompe rotative à main d'Appold (3 gravures) (pl.85)
- Fontaine d'Acis et Galathée (pl.88)
- La Famille chinoise (pl.88)
- Trophée chinois (Keith et Ce) (pl.89)
- Machines à bobines (Judkins) (2 gravures) (pl.92)
- Vitrail gothique normand (pl.93)
- Bibliothèque en palissandre (pl.97)
- Figures démonstratives de la rotation de la terre (pl.100)
- Figures démonstratives de la rotation de la terre (pl.101)
- Le Massacre des Innocents (pl.104)
- Ariane abandonnée (pl.104)
- Sainte Elisabeth de Hongrie (pl.104)
- La reine Elisabeth d'Angleterre (pl.105)
- Piecing-machine de Growley (pl.108)
- Roue à palettes en éventail (pl.109)
- Vitraux (Gallimard) (pl.113)
- Service de thé (Engell) (pl.116)
- Gobelet (Engell) (pl.116)
- Calice (Engell) (pl.116)
- Fontaine de parfum (Rimmel) (pl.117)
- Ancien pot à couvercle (Engell) (pl.117)
- Cruchon (Engell) (pl.117)
- Statue de la Reine (pl.120)
- Berceau et barcelonnette (pl.120)
- Les Anges adorant la Vierge et l'Enfant (pl.121)
- Livres reliés (pl.121)
- Vitraux (Gallimard) (pl.124)
- Famille chinoise (2 gravures) (pl.125)
- Divan circulaire (Arm. Couder) (pl.129)
- Pléiades (Ross) ; siège (Lemercier) ; coupe orientale (Morel) (pl.132)
- Brûle-parfum (Gucyton), écran (Ackermann), guitarpa (pl.133)
- Bouclier de Shakespeare (Luck Limmer) ; Paul et Virginie (Susse) (pl.136)
- Vase en argent (Elkington) (pl.137)
- Vase de fonte, cheminée (pl.140)
- Coupe en agate (Morel) (pl.141)
- Jeunes Indiennes (Roskell) (pl.141)
- Le duc de Wellington au déballage de la statue de Napoléon (pl.145)
- Vase à rafraîchir (Eichler) (pl.148)
- Sujet offert à Montefiore (Brown) (pl.148)
- Vase de chasse, Vénus et l'Amour (Joshua Wedgwood) (pl.149)
- Surtout en biscuit (Gunter), pendule (Howell) (pl.152)
- Typographie française (pl.153)
- Vue du Transept (pl.156)
- Vue du Transept (pl.157)
- Groupe de Guillaume de Nassau (Brown) (pl.161)
- Ange emportant des innocents (Gerst) (pl.164)
- Caisse à bijoux, etc. (Asprey) (pl.164)
- Vase de fleurs (Engel) (pl.164)
- Cruchon de vin (Engel) (pl.164)
- Meubles en papier mâché (Jennins et Betridge) (pl.165)
- Charité (Berry et Thomas) (pl.165)
- Corbeille de fleurs (Engel) (pl.165)
- Chambre à coucher de la Reine (pl.168)
- Ariel dirigeant la foudre. - Lit de parade (pl.169)
- Lit de parade (pl.172)
- Verres de cristal et fauteuil (pl.172)
- Visite de la Reine et du prince Albert à l'Exposition (pl.173)
- Portrait de Daguerre (pl.177)
- Globe (Johnston) (pl.180)
- Tapis (Templeton) (pl.180)
- Statue et groupe (Nickmann) (pl.181)
- Grand piano, d'Erard (pl.181)
- Bouclier, de Lepage (pl.184)
- Divan (Couder) (pl.184)
- Fusil et pistolets, cimeterre etc. (Lefaucheux et Wilkinson) (pl.185)
- Crosse de fusil (Romey) (pl.185)
- Alfred Quidant touchant le piano d'Erard à l'exposition (pl.188)
- Vierge et l'Enfant (Vander Hagen). - Perle, pincettes et devant de cheminée (Runner) (pl.189)
- Groupe d'horloges (Detouche) (pl.193)
- Hébé versant le nectar (Kahsmann) (pl.196)
- Mort du Christ (Rietschel) (pl.196)
- Tapis (Henderson) (pl.196)
- Mouchoir brodé (Brown) (pl.197)
- Tapis (Henderson) (pl.197)
- Fontaine à thé (Durand) (pl.200)
- Montres (Rotherom) (pl.200)
- Vase en bronze ; fontaine dans le désert. - Toile damassée (pl.200)
- Pompes (pl.204)
- Machines hydro-pneumatiques (Duburguet) (pl.204)
- Horloge hydraulique (Tiffereau) (pl.205)
- Machine à billets (Weiner) (pl.205)
- Fête militaire au Champ-de-Mars (pl.209)
- Objets en plaqué (Broadhead et Atkins) (pl.212)
- Tapis (Watson) (pl.212)
- Sculptures sur bois (Rogers) (pl.213)
- Frégate du prince de Galles (pl.216)
- Diadème, de Jahn et Bolin (pl.216)
- Pendule (Chopin) (pl.217)
- Cachemire (John Morgan) (pl.217)
- Piano (Collard) (pl.220)
- Vases (Meigh) (pl.220)
- Instruments aratoires (pl.221)
- Vase en malachite (pl.226)
- Buffet (Howard) (pl.228)
- Dague de Tolède (pl.228)
- Jeune fille au cerceau (Weecks) (pl.228)
- Coiffure en diamants (Lemonnier) (pl.228)
- Parure de corsage (Lemonnier) (pl.228)
- Bouquet (Lemonnier) (pl.228)
- Candélabre (Chopin) (pl.232)
- Chasse au sanglier (Lénard) (pl.232)
- Vase en porcelaine, de Péterhoff (pl.236)
- Dague de Tolède (pl.236)
- Pièces d'orfévrerie (Sazicoff) (pl.236)
- Lithographie (Lemercier) (pl.236)
- Caissons de la Bibliothèque royale (pl.237)
- Statue du général Damesme (pl.241)
- Bénitier (Knecht). - Cariatide (Cruchet). - Bannière du prince de Galles (Jankowski). - Voile de dentelle (Vander Kelen) (pl.244)
- Coupe en ivoire (Christian Franck). - Vase à boire, de Bavière. - Encrier. - Verre orné de bronze (Susse). - Ecritoire (Cob) (pl.245)
- Musique stéréotypée (pl.248)
- Nymphe et Cupidon. - Pendule. - Vases et pots de fleurs (pl.252)
- Machines à sauvetage (Lamie) (pl.253)
- Expériences au Champ-de-Mars du Fire Annihilator (pl.257)
- Pupitre portatif (capitaine Two-Penny) (pl.260)
- Objets en porcelaine (Craniger) (pl.260)
- Bibliothèque et cheminée (Holland) (pl.261)
- Groupe de chasse (San Giovarno) (pl.264)
- Hercule étouffant Antée. - Héro et Léandre (Etex) (pl.264)
- Lustre (Matifat) (pl.265)
- Presse américaine (Mammooth) (pl.265)
- Piano droit (S. Mercier) (pl.268)
- Statue du général Marceau (pl.273)
- Vase étrusque (Copeland). - Vestale voilée (Raphael Monti). - Pot de bière (Neurenther). - Vases en verre (Bacchus et fils) (pl.276)
- Argonautes et Amazones (Engel) (pl.277)
- Table dessinée par la duchesse de Sutherland (pl.277)
- Linge de table (Bivrell). - Table indienne (Hildebrand). - Coffret (Morel) (pl.281)
- Machine fumivore. - Locomotive de Crampton. - Photographotrope (pl.284)
- Porte en malachite, exposée par M. le prince Demidoff (pl.289)
- Projet d'Opéra et plans (Horeau) (pl.292)
- Cachemire (Borren frères) (pl.296)
- Appareil pharmaceutique (Volf) (pl.297)
- Cottages-modèles fondés par le prince Albert (pl.297)
- Machines agricoles (pl.300)
- Pompes de Kase (pl.300)
- Dessin d'un parapluie (pl.301)
- Gazomètre portatif (pl.301)
- Portraits de la reine Victoria et du prince Albert (pl.306)
- Nappe de communion (Gilbert French) - Burette d'église (Villemsens). - Flacons (pl.308)
- Nécessaires (Audot). - Diamant bleu (Ben Kenson) (pl.309)
- Cheminée et tasse en malachite (Demidoff) (pl.312)
- Machine électro-magnétique. - Grue voyageuse (Nicoil) (pl.316)
- Pompe à incendie. - Machine à air, de Dunn (pl.317)
- Cour des Beaux-Arts (pl.321)
- Lampes. - Verres de Birmingham. - Bibliothèque tournante (Derulle) (pl.324)
- Table de travail (Velly). - Orgue (Debain) (pl.325)
- Chevalet tournant (Leistler) (pl.328)
- Présent à lord Ellenborough (Shnets Roskeh) (pl.329)
- Machine à vapeur oscillante (pl.332)
- Machine pour bateaux à vapeur (Atherton) (pl.333)
- Ruches à miel (Peltils) (pl.333)
- Système de sécurité pour fusils (Fonteneau) (pl.333)
- Numéro 22 (pl.337)
- Attaque d'un convoi anglais par les Caffres (pl.337)
- Couteau de chasse et diverses dagues espagnoles (pl.340)
- Couteau de chasse et diverses dagues espagnoles (pl.341)
- Buffet et fauteuils (Hunter) (pl.341)
- Glace et console (Mac Léan) (pl.344)
- Chariot de Cliston (Fouler) (pl.344)
- Bibliothèque (Autriche) (pl.345)
- Tromba-piano (Greiner) (pl.345)
- Machines (pl.347)
- Groupe de Lion (Miller) (pl.353)
- Coupe en Ivoire (Frank) (pl.356)
- Nappe en damas (Beveridge) (pl.356)
- Prie-Dieu et autel (Polt) (pl.357)
- Pistolets (Devisme) (pl.357)
- Vitrine (pl.360)
- Groupe d'enfants (Jones) (pl.360)
- L'archange terrassant le démon (Duseigneur) (pl.361)
- Harmonium (Luff) (pl.361)
- L'enfant au nid d'oiseau (Emanuell) (pl.361)
- Dernière image
LE PALAIS DE CRISTAL.
comme l’envie, s’insinue dans les institutions hu-maines; la mauvaise foi, inséparable de ces deux passions ne tardèrent pas à se faire jour.
La contrefaçon fut inventée le jour même que la garantie fut assurée aux concessionnaires des brevets.
Pendant ce demi-siècle, la contrefaçon prit toutes les formes : et les arrêts de la jurisprudence devinrent si nombreux qu’il fallut imprimer un nouveau mouvement à la législation industrielle.
La loi de 1 844 s’est produite dans ce but.
Mais, il faut le dire, le but n’est, pas rempli; et nous prouverons, en discutant cette loi dont nous demandons la réforme, que les législateurs de 1844, bien loin d’arrêter le travail délétère de la contrefaçon, en ont, pour ainsi dire, étendu la plaie.
C’est à guérir complètement cette plaie que tendent nos efforts.
Nous renvoyons, ici, nos lecteurs, à la loi même.
Nous les supposerons, dans nos discussions ultérieures, ayant le texte sous leurs yeux.
Nous avons dû pour entrer désormais dans une discussion approfondie et consciencieuse, résumer ici les principes de nos lois, en faire connaître la marche progressive, expliquer par quelles phases l’esprit humain a passé. Pour que nos partisans soient armés de toutes pièces afin de combattre avec nous cette législation dont les inconvénients sont signalés chaque jour, nous terminerons cet articlepar un résumé de la législation étrangère sur la matière des brevets d’invention.
VI.
législation anglaise. —Le droit de Patent (brevet d’invention) c’est-à-dire le privilège exclusif accordé à l’auteur d’une nouvelle invention, d’en disposer pour une période de quatorze ans a été garanti par l’acte 21, Jac. 1er c. 3. Il paraîtrait que ce statut servit de point de départ à la législation qui régit les droits d’auteur {copyright).
Deux actes nouveaux, ceux 5 et 6 William IV, c. 83 et 3, Victoria, c. 67, forment avec l’acte de Jacques Ier toute la législation actuelle sur les patents.
Les Anglais demandent aussi la réforme de leur législation sur cette matière.
Nous ne devons pas ici donner le détail des formalités à remplir pour obtenir un brevet d’invention : c’est l’affaire des agents.
Une demande est formée : pendant six mois, à dater de cette demande, l’inventeur peut ajourner la remise de sa spécification, si toutefois, il échappe aux oppositions garanties par un caveat et dont la main-levée est décidée sur sommation (writ of sum-mons) par Y attorney general.
La patente est donnée pour 1 4 ans.
Voici les frais :
Pour l’Angleterre et ses colonies (sauf les opposi tions qui coûtent L. 5) acte, procédure, et honoraires.........................L. Ll 5 — 2873 fr.
Pour l’Écosse............... 80 — 2000
Pour l’Irlande.............. 140 — 3500
Donc pour le Royaume-Uni.. L. 335 — 8375 fr.
Deux conditions principales sont exigées pour l’obtention d’un brevet:
1° Que l’objet en faveur duquel il est demandé soit une découverte nouvelle, utile, originale ;
2° Que la description des procédés soit claire et ntelligible, en sorte qu’à l’expiration du délai de j ouissance, le public soit en mesure de se servir de ces procédés.
Un brevet peut être accordé pour une addition à une invention déjà faite; mais c’est au moyen des mêmes formalités que pour une découverte tout à fait nouvelle.
Un brevet est nul, lorsqu’il n’est pas applicable dans son entier : ainsi, le brevet pris pour l’application de trois procédés dont un serait défectueux, est de nul effet.
On applique aux poursuites en contrefaçon de brevets les mêmes règles que celles relatives à la propriété littéraire.
VIL
législation belge.—La Belgique est placée sous l’empire de la loi du 25 janvier 1817, et qui détermine la concession de droits exclusifs pour l’invention ou l’amélioration d’objets d’art ou d’industrie.
Ces droits sont accordés, pour un temps limité, par lettres-patentes, sous le nom de brevets d’invention, à ceux qui auront fait urne invention ou un
perfectionnement essentiel dans quelque branche des arts ou de l’industrie, ainsi qu’à ceux qui, les premiers, introduiront ou mettront en œuvre, dans le royaume, une invention ou un perfectionnement fait à l’étranger.
Le droit des tiers, antérieur à la prise du brevet, est sauvegardé.
Les brevets sont accordés pour 5, 10 ou 15 ans. Les droits à payer sont circonscrits entre la somme de 750 et de 150 florins, soit entre 587 fr. 30 c. et 317 fr. 45 c., selon la durée et l’importance du brevet.
Bien que l’on puisse ne prendre de brevet que pour 5 ou 10 ans, il est possible d’obtenir une prorogation à raison des circonstances.
Pour que les brevets d’importation soient valables, il faut, que les objets mentionnés soient fabriqués dans le royaume de Belgique, et, d’autre part, le privilège n’y a pas plus de durée que dans le pays même d’où il est importé.
Voici les formalités à remplir pour l’impétrant :
Il forme une demande en brevet, y joint sous cachet une description exacte, détaillée et signée par lui, de l’objet ou du secret pour lequel le brevet est demandé, accompagnée des plans et dessins nécessaires; cette description devra être publiée après l’expiration du délai de concession ; pourtant, le gouvernement peut, s’il le juge convenable, et pour des raisons importantes, différer cette publication.
Quand un brevet est octroyé par le gouvernement, il y est stipulé que ce brevet pourra être déclaré nul dans les Vas suivants :
10 Lorsque l’obtenteur, dans la description jointe à sa demande, aura, avec intention, omis de faire mention d’une partie de son secret ou l’aura indiqué d’une manière fausse;
2® S’il paraissait que l’objet pour lequel un brevet aurait été accordé, fût déjà décrit antérieurement à cette époque dans quelque ouvrage imprimé et publié ;
3° Lorsque l’acquéreur, dans l’espace de deux années, à compter de la date de son brevet, n’en aura pas fait usage, sinon pour des raisons majeures dont le gouvernement jugera ;
4° Si celui qui aura obtenu un brevet d’invention, en obtenait ensuite un pour la même invention, dans un pays étranger ( ce qui rend illusoire la généro-si é française qui admet les étrangers aux mêmes avantages que les nationaux) ;
5° S’il paraissait que l’invention pour laquelle un brevet d’invention aurait été accordé, lut, par sa nature ou dans son application, dangereuse pour la sûreté du royaume ou de ses habitants;
Enfin, une mesure d’intérêt public et parfaitement concordante avec le but de l’industrie laborieuse et du génie qui cherche, est inscrite dans la loi de 1817 : elle consiste à attribuer à des primes et à des récompenses pour l’encouragement des arts et de l’industrie nationale, le montant des droits à payer par ceux qui obtiendront un brevet d’invention.
L’abondance des matières nous oblige à renvoyer au prochain numéro l’examen de la législation en Hollande, en Prusse, dans les Etats allemands, le Wurtemberg, la Bavière, l’Autriche, la Sardaigne, les Etats romains, l’Espagne, la Russie, les Etats-Unis, etc.
Puis, ces législations indiquées, nous attaquerons la loi de 1844, et nous appuierons notre discussion sur l’analyse des faits industriels acquis depuis sa promulgation.
Alexandre Laya,
Avocat à la Cour d'appel de Paris.
Voici lé préambule de la loi du 7 janvier 1791, dont il est parlé ci-dessus :
â– « L’Assemblée nationale, considérant que toute idée nouvelle, dont la manifestation ou le développement peut devenir utile à la société, appartient à celui qui l’a conçue, et que ce serait attaquer les droits de l’homme dans leur essence de ne pas regarder une découverte industrielle comme la propriété de son auteur ; considérant en même temps combien le défaut d’une déclaration positive et authentique de cette vérité peut avoir contribué jusqu’à présent à décourager l’industrie française, en occasionnant l’émigration de plusieurs artistes distingués, et en faisant passer à l’étranger un grand nombre d’inventions nouvelles, dont cet empire aurait dû tirer les premiers avantages; considérant enfin que tous les principes de justice, d’ordre public et d’intérêt national lui commandent impérieu-
sement de fixer désormais l’opinion des citoyens français sur ce genre de propriété par une loi qui le consacre et le protège... etc. «
DÉMONSTRATION
DE LA ROTATION DE LA TERRE PAR LE PENDULE.
Nous ne saurions donner une plus juste idée de cette application nouvelle et singulière du pendule, dont quelques-uns de nos lecteurs ont, du reste, pu voir un échantillon à Sainte-Geneviève, qu’en reproduisant la lettre suivante adressée à l’éditeur d’un journal anglais par M. Charles FootGower :
Nouvelle-Écosse, Ipswich, mai 1851.
Monsieur, l’intéressante expérience de M. Foucault, consistant à suspendre un pendule et à lui imprimer un mouvement d’oscillation régulier dont le plan varie peu à peu et se croise avec lui-même par le fait du mouvement de rotation du globe, a été la cause de tant de controverses, que vos lecteurs seront bien aises d’en trouver une explication à la portée des personnes les plus étrangères aux mathématiques.
Le phénomène, tel qu’il est observé aux pôles et à l’équateur, sera facilement compris, et cela posé, tout le reste de la démonstration sera d’une facile intelligence.
J’accompagne ma démonstration de dessins; mais l’usage d’unuglobe rendrait plus intelligible encore ce que j’ai à "dire. Je recommande le choix d’une simple sphère à tous ceux qui en auraient une sous la main.
Supposons un pendule placé au pôle nord et vibrant
Fig. I.
suivant un plan vertical ; supposons que les oscillations de ce pendule sont indépendantes du mouvement de la terre : il est évident que le pendule a son mouvement dans le même plan pendant que la terre tourne au-dessous. Le plan de vibration du pendule paraîtrait donc avoir fait une révolution complète, lorsque la terre aurait fait un tour entier sur elle-même suivant son axe polaire. Cette apparence viendrait de ce que le plan du pendule aurait été le même, tandis que la terre aurait été remuée.
Il est à observer que Taxe ou direction du pendule est sur une même ligne que l’axe de la terre, et que le résultat est une révolution dans le temps du nyctéméron.
Fig. Il,
Changeons maintenant la position du pendule : ici
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comme l’envie, s’insinue dans les institutions hu-maines; la mauvaise foi, inséparable de ces deux passions ne tardèrent pas à se faire jour.
La contrefaçon fut inventée le jour même que la garantie fut assurée aux concessionnaires des brevets.
Pendant ce demi-siècle, la contrefaçon prit toutes les formes : et les arrêts de la jurisprudence devinrent si nombreux qu’il fallut imprimer un nouveau mouvement à la législation industrielle.
La loi de 1 844 s’est produite dans ce but.
Mais, il faut le dire, le but n’est, pas rempli; et nous prouverons, en discutant cette loi dont nous demandons la réforme, que les législateurs de 1844, bien loin d’arrêter le travail délétère de la contrefaçon, en ont, pour ainsi dire, étendu la plaie.
C’est à guérir complètement cette plaie que tendent nos efforts.
Nous renvoyons, ici, nos lecteurs, à la loi même.
Nous les supposerons, dans nos discussions ultérieures, ayant le texte sous leurs yeux.
Nous avons dû pour entrer désormais dans une discussion approfondie et consciencieuse, résumer ici les principes de nos lois, en faire connaître la marche progressive, expliquer par quelles phases l’esprit humain a passé. Pour que nos partisans soient armés de toutes pièces afin de combattre avec nous cette législation dont les inconvénients sont signalés chaque jour, nous terminerons cet articlepar un résumé de la législation étrangère sur la matière des brevets d’invention.
VI.
législation anglaise. —Le droit de Patent (brevet d’invention) c’est-à-dire le privilège exclusif accordé à l’auteur d’une nouvelle invention, d’en disposer pour une période de quatorze ans a été garanti par l’acte 21, Jac. 1er c. 3. Il paraîtrait que ce statut servit de point de départ à la législation qui régit les droits d’auteur {copyright).
Deux actes nouveaux, ceux 5 et 6 William IV, c. 83 et 3, Victoria, c. 67, forment avec l’acte de Jacques Ier toute la législation actuelle sur les patents.
Les Anglais demandent aussi la réforme de leur législation sur cette matière.
Nous ne devons pas ici donner le détail des formalités à remplir pour obtenir un brevet d’invention : c’est l’affaire des agents.
Une demande est formée : pendant six mois, à dater de cette demande, l’inventeur peut ajourner la remise de sa spécification, si toutefois, il échappe aux oppositions garanties par un caveat et dont la main-levée est décidée sur sommation (writ of sum-mons) par Y attorney general.
La patente est donnée pour 1 4 ans.
Voici les frais :
Pour l’Angleterre et ses colonies (sauf les opposi tions qui coûtent L. 5) acte, procédure, et honoraires.........................L. Ll 5 — 2873 fr.
Pour l’Écosse............... 80 — 2000
Pour l’Irlande.............. 140 — 3500
Donc pour le Royaume-Uni.. L. 335 — 8375 fr.
Deux conditions principales sont exigées pour l’obtention d’un brevet:
1° Que l’objet en faveur duquel il est demandé soit une découverte nouvelle, utile, originale ;
2° Que la description des procédés soit claire et ntelligible, en sorte qu’à l’expiration du délai de j ouissance, le public soit en mesure de se servir de ces procédés.
Un brevet peut être accordé pour une addition à une invention déjà faite; mais c’est au moyen des mêmes formalités que pour une découverte tout à fait nouvelle.
Un brevet est nul, lorsqu’il n’est pas applicable dans son entier : ainsi, le brevet pris pour l’application de trois procédés dont un serait défectueux, est de nul effet.
On applique aux poursuites en contrefaçon de brevets les mêmes règles que celles relatives à la propriété littéraire.
VIL
législation belge.—La Belgique est placée sous l’empire de la loi du 25 janvier 1817, et qui détermine la concession de droits exclusifs pour l’invention ou l’amélioration d’objets d’art ou d’industrie.
Ces droits sont accordés, pour un temps limité, par lettres-patentes, sous le nom de brevets d’invention, à ceux qui auront fait urne invention ou un
perfectionnement essentiel dans quelque branche des arts ou de l’industrie, ainsi qu’à ceux qui, les premiers, introduiront ou mettront en œuvre, dans le royaume, une invention ou un perfectionnement fait à l’étranger.
Le droit des tiers, antérieur à la prise du brevet, est sauvegardé.
Les brevets sont accordés pour 5, 10 ou 15 ans. Les droits à payer sont circonscrits entre la somme de 750 et de 150 florins, soit entre 587 fr. 30 c. et 317 fr. 45 c., selon la durée et l’importance du brevet.
Bien que l’on puisse ne prendre de brevet que pour 5 ou 10 ans, il est possible d’obtenir une prorogation à raison des circonstances.
Pour que les brevets d’importation soient valables, il faut, que les objets mentionnés soient fabriqués dans le royaume de Belgique, et, d’autre part, le privilège n’y a pas plus de durée que dans le pays même d’où il est importé.
Voici les formalités à remplir pour l’impétrant :
Il forme une demande en brevet, y joint sous cachet une description exacte, détaillée et signée par lui, de l’objet ou du secret pour lequel le brevet est demandé, accompagnée des plans et dessins nécessaires; cette description devra être publiée après l’expiration du délai de concession ; pourtant, le gouvernement peut, s’il le juge convenable, et pour des raisons importantes, différer cette publication.
Quand un brevet est octroyé par le gouvernement, il y est stipulé que ce brevet pourra être déclaré nul dans les Vas suivants :
10 Lorsque l’obtenteur, dans la description jointe à sa demande, aura, avec intention, omis de faire mention d’une partie de son secret ou l’aura indiqué d’une manière fausse;
2® S’il paraissait que l’objet pour lequel un brevet aurait été accordé, fût déjà décrit antérieurement à cette époque dans quelque ouvrage imprimé et publié ;
3° Lorsque l’acquéreur, dans l’espace de deux années, à compter de la date de son brevet, n’en aura pas fait usage, sinon pour des raisons majeures dont le gouvernement jugera ;
4° Si celui qui aura obtenu un brevet d’invention, en obtenait ensuite un pour la même invention, dans un pays étranger ( ce qui rend illusoire la généro-si é française qui admet les étrangers aux mêmes avantages que les nationaux) ;
5° S’il paraissait que l’invention pour laquelle un brevet d’invention aurait été accordé, lut, par sa nature ou dans son application, dangereuse pour la sûreté du royaume ou de ses habitants;
Enfin, une mesure d’intérêt public et parfaitement concordante avec le but de l’industrie laborieuse et du génie qui cherche, est inscrite dans la loi de 1817 : elle consiste à attribuer à des primes et à des récompenses pour l’encouragement des arts et de l’industrie nationale, le montant des droits à payer par ceux qui obtiendront un brevet d’invention.
L’abondance des matières nous oblige à renvoyer au prochain numéro l’examen de la législation en Hollande, en Prusse, dans les Etats allemands, le Wurtemberg, la Bavière, l’Autriche, la Sardaigne, les Etats romains, l’Espagne, la Russie, les Etats-Unis, etc.
Puis, ces législations indiquées, nous attaquerons la loi de 1844, et nous appuierons notre discussion sur l’analyse des faits industriels acquis depuis sa promulgation.
Alexandre Laya,
Avocat à la Cour d'appel de Paris.
Voici lé préambule de la loi du 7 janvier 1791, dont il est parlé ci-dessus :
â– « L’Assemblée nationale, considérant que toute idée nouvelle, dont la manifestation ou le développement peut devenir utile à la société, appartient à celui qui l’a conçue, et que ce serait attaquer les droits de l’homme dans leur essence de ne pas regarder une découverte industrielle comme la propriété de son auteur ; considérant en même temps combien le défaut d’une déclaration positive et authentique de cette vérité peut avoir contribué jusqu’à présent à décourager l’industrie française, en occasionnant l’émigration de plusieurs artistes distingués, et en faisant passer à l’étranger un grand nombre d’inventions nouvelles, dont cet empire aurait dû tirer les premiers avantages; considérant enfin que tous les principes de justice, d’ordre public et d’intérêt national lui commandent impérieu-
sement de fixer désormais l’opinion des citoyens français sur ce genre de propriété par une loi qui le consacre et le protège... etc. «
DÉMONSTRATION
DE LA ROTATION DE LA TERRE PAR LE PENDULE.
Nous ne saurions donner une plus juste idée de cette application nouvelle et singulière du pendule, dont quelques-uns de nos lecteurs ont, du reste, pu voir un échantillon à Sainte-Geneviève, qu’en reproduisant la lettre suivante adressée à l’éditeur d’un journal anglais par M. Charles FootGower :
Nouvelle-Écosse, Ipswich, mai 1851.
Monsieur, l’intéressante expérience de M. Foucault, consistant à suspendre un pendule et à lui imprimer un mouvement d’oscillation régulier dont le plan varie peu à peu et se croise avec lui-même par le fait du mouvement de rotation du globe, a été la cause de tant de controverses, que vos lecteurs seront bien aises d’en trouver une explication à la portée des personnes les plus étrangères aux mathématiques.
Le phénomène, tel qu’il est observé aux pôles et à l’équateur, sera facilement compris, et cela posé, tout le reste de la démonstration sera d’une facile intelligence.
J’accompagne ma démonstration de dessins; mais l’usage d’unuglobe rendrait plus intelligible encore ce que j’ai à "dire. Je recommande le choix d’une simple sphère à tous ceux qui en auraient une sous la main.
Supposons un pendule placé au pôle nord et vibrant
Fig. I.
suivant un plan vertical ; supposons que les oscillations de ce pendule sont indépendantes du mouvement de la terre : il est évident que le pendule a son mouvement dans le même plan pendant que la terre tourne au-dessous. Le plan de vibration du pendule paraîtrait donc avoir fait une révolution complète, lorsque la terre aurait fait un tour entier sur elle-même suivant son axe polaire. Cette apparence viendrait de ce que le plan du pendule aurait été le même, tandis que la terre aurait été remuée.
Il est à observer que Taxe ou direction du pendule est sur une même ligne que l’axe de la terre, et que le résultat est une révolution dans le temps du nyctéméron.
Fig. Il,
Changeons maintenant la position du pendule : ici
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,72 %.
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