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- TABLE DES MATIÈRES
- TABLE DES ILLUSTRATIONS
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES (p.365)
- Numéro 1er. Londres, Mercredi, 7 mai 1851 (p.1)
- Numéro 2. Londres, Mercredi, 14 mai 1851 (p.17)
- Numéro 3. Londres, Mercredi, 21 mai 1851 (p.33)
- Revue de l'Exposition (p.33)
- Suite des lettres de M. Blanqui (p.34)
- Exposition des Etats-Unis (p.35)
- Etudes spéciales sur les principales divisions de l'Exposition (p.39)
- Machines électriques et électro-métallurgiques (p.42)
- Chronique de l'Exposition (p.43)
- Chronique de Londres (p.43)
- Liste des exposants français (p.44)
- Numéro 4. Samedi, 31 mai 1851 (p.49)
- La France et l'Angleterre (p.49)
- Les passeports et lord Palmerston (p.51)
- Courrier de Londres (p.51)
- Les Economistes français à Londres (p.52)
- Lettre de M. Jules Janin (p.54)
- Chronique de l'Exposition (p.55)
- Dernières nouvelles de Londres (p.56)
- Fauteuil d'apparat ou trône des ateliers de M. Dankouski, d'York (p.57)
- Courrier de Paris (p.58)
- Bulletin scientifique (p.59)
- Ebénisterie française (p.60)
- Avantage des Expositions cosmopolites (p.62)
- Actes officiels (p.62)
- Chronique générale (p.62)
- De l'influence des mécaniques sur le prix des salaires et le bien-être du peuple (p.62)
- Numéro 5. Paris et Londres, Samedi, 7 juin 1851 (p.65)
- L'éducation professionnelle (p.65)
- Il Palazzo di Cristal (p.66)
- O journaux ! ô leçons ! (p.66)
- Les limites de l'industrie (p.66)
- Les délégués de l'industrie française à Londres (p.67)
- Application du fer à l'art décoratif (p.67)
- Revue de l'Exposition universelle (p.68)
- Courrier de Londres (p.70)
- Chronique de l'Exposition universelle (p.71)
- Les Economistes français à Londres (p.72)
- Courrier de Paris (p.74)
- Chronique générale (p.79)
- Explication des dessins (p.79)
- Numéro 6. Samedi, 14 juin 1851 (p.81)
- A chacun selon ses oeuvres (p.82)
- Simple question (p.82)
- Propriété des objets exposés (p.82)
- L'anglomanie (p.82)
- Courrier de Londres (p.82)
- L'Exposition lyonnaise (p.83)
- Appareil de Cax (p.84)
- La Famille chinoise (p.88)
- Les économistes français (p.90)
- Bulletin scientifique (p.91)
- Courrier de Paris (p.93)
- Bulletin industriel (p.94)
- Variétés biographiques (p.95)
- Numéro 7. Samedi, 21 juin 1851 (p.97)
- De la propriété et de l'exploitation des inventions (p.97)
- Bulletin industriel (p.98)
- Démonstration de la rotation de la terre par le pendule (p.100)
- Courrier de Londres (p.102)
- Les Economistes français à Londres (p.103)
- Revue de l'Exposition (p.106)
- Courrier de Paris (p.109)
- De l'influence des mécaniques sur le prix des salaires et le bien-être du peuple (p.111)
- Explication des dessins (p.111)
- Numéro 8. Samedi, 28 juin 1851 (p.113)
- Avis du gérant sur la rédaction nouvelle du Palais de Cristal (p.114)
- Bulletin industriel (A. Laya) (p.114)
- Objets d'orfévrerie (J. Engell) (p.114)
- Economistes français et étrangers (p.117)
- Escamotage du koh-i-noor (Jobard) (p.118)
- M. Michel Chevalier (p.118)
- Bulletin officiel des brevets d'invention (p.119)
- Bulletin bibliographique et de jurisprudence industrielle (p.119)
- Exposition universelle (p.121)
- Bulletin scientifique (p.124)
- Courrier de Paris et de Londres (p.126)
- Actes officiels. - Faits divers (p.127)
- Numéro 9. Samedi, 5 juillet 1851 (p.129)
- Numéro 10. Samedi, 12 juillet 1851 (p.145)
- Numéro 11. Samedi, 19 juillet 1851 (p.161)
- Numéro 12. Samedi, 26 juillet 1851 (p.177)
- Numéro 13. Samedi, 2 août 1851 (p.193)
- Groupe d'horloges (Détouche) (p.193)
- Bulletin industriel (sur la propriété industrielle) (p.194)
- Association des Lettres, des Arts et de l'Industrie (p.195)
- De l'Exposition de Londres, de la Russie (Bellegarrigue) (p.198)
- Héliochromie (Niepce de St-Victor) (p.202)
- Projet d'Exposition de dessins et modèles (Klagmann) (p.202)
- Récompenses des exposants (p.203)
- Nouvelles pompes (Bateman) (p.203)
- Courrier de Paris et de Londres (p.206)
- Numéro 14. Samedi, 9 août 1851 (p.209)
- Numéro 15. Samedi, 16 août 1851 (p.225)
- Bulletin industriel (Réforme de la loi de 1844) (p.226)
- L'Espagne à l'Exposition (p.227)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.230)
- De la Russie industrielle (Bellegarrigue) (p.231)
- Rapport à l'Académie (Michel Chevalier-Raoetti) (p.235)
- Courrier de Paris et de Londres (p.238)
- Lettre de M. Dupin (Charles) au prince Albert) et Chronique de l'Exposition) (p.239)
- Numéro 16. Samedi, 23 août 1851 (p.241)
- Bulletin industriel (assemblée internationale) (p.242)
- Lettre de M. Jobard (p.243)
- Lettre de M. B. (des Vosges) (p.243)
- Questions industrielles (p.246)
- L'Espagne à l'Exposition (Bellegarrigue) (p.246)
- De la stéréotypie à la pâte de papier (p.247)
- Rapport de M. Michel Chevalier (p.250)
- Exposition de Londres (p.251)
- Courrier de Paris et de Londres (p.254)
- Inauguration de la statue du général Damesme (Mansard) (p.255)
- Numéro 17. Dimanche, 31 août 1851 (p.257)
- Bulletin industriel. (Préjugés contre la propriété industrielle) (p.258)
- Science et industrie agricole : De la maladie de la vigne (Dr Caffe) (p.259)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.259)
- L'Espagne à l'Exposition (Bellegarrigue) (p.263)
- Exposition des Etats-Unis (Hausmann) (p.267)
- Belgique (p.267)
- Machine à laver (Macalpène) (p.268)
- Machine à couper ; essieux ; fire annihilator (p.269)
- Courrier de Paris et de Londres (p.271)
- Numéro 18. Samedi, 6 septembre 1851 (p.273)
- Numéro 19. Samedi, 13 septembre 1851 (p.289)
- Bulletin industriel (Des chefs d'ateliers et d'usines) (p.290)
- Règlement intérieur du comité de l'Association des inventeurs (p.291)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.294)
- Suède, Danemark, Zollverein, Saxe, Wurtemberg, Bavière ; par M. Hausmann (p.295)
- Exposition rasse (Bellegarrigue) (p.298)
- L'Espagne (Bellegarrigue) (p.299)
- Courrier de Paris et de Londres (p.302)
- Numéro 20. Samedi, 20 septembre 1851 (p.305)
- Numéro 21. Samedi, 27 septembre 1851 (p.321)
- Numéro 22. Samedi, 4 octobre 1851 (p.337)
- Numéro 23. Mercredi 8 (pour Samedi 11 octobre) 1851 (p.353)
- Dernière image
- Première image
- PAGE DE TITRE
- La Reine inaugurant l'Exposition (pl.1)
- Le Lion amoureux (pl.4)
- La Nymphe lo et Bacchus enfant (pl.4)
- Vue intérieure du Palais de Cristal, nouveau point de vue (pl.5)
- Coffre à bijoux (pl.5)
- Le Boiler House (n.n.)
- Le Lion (n.n.)
- Plan typographique du bâtiment de l'Exposition universelle (n.n.)
- Plan typographique du bâtiment de l'Exposition universelle (n.n.)
- Vue extérieure du Palais de Cristal (pl.12)
- L'Astronomie (pl.12)
- Boîte à thé en argent (pl.13)
- Piano pour le peuple (pl.13)
- Le Pronostiqueur de tempêtes (pl.13)
- Godefroy de Bouillon (pl.16)
- La Reine visitant le koh-i-nor (pl.17)
- Fontaines et vases en bronze (pl.20)
- Salière en argent (pl.20)
- La Mendiante (pl.21)
- Boîte à bijoux (pl.21)
- L'orgue (Gray et Darison) (pl.24)
- Le Giotto (pl.24)
- Pont à air en caoutchouc (pl.25)
- Vases (pl.25)
- Baldaquin en porcelaine de Sèvres (pl.28)
- Fontaine en fer fondu (pl.29)
- Poteries du Zollverein (pl.33)
- Grue d'Henderson (3 gravures) (pl.36)
- La presse hydraulique du pont Britannia (pl.37)
- Paravent en jonc (pl.37)
- Scène de la Passion, groupe en plâtre (pl.40)
- Meubles en jonc tordu (pl.40)
- Un Baigneur (pl.41)
- Fourneaux (2 gravures) (pl.41)
- Statue équestre de la reine Victoria (pl.44)
- Libussa, reine de Bohême (pl.45)
- George de Podiebrad, roi de Bohème (pl.48)
- Bureau gothique-allemand. (Tahan) (pl.49)
- Mélodium, harmonium, orgue de Ketzeing (pl.52)
- Statue (pl.52)
- Surtout de table (pl.52)
- Surtout de burand (pl.56)
- Dessin de châle (Botticher) (pl.56)
- Amazone combattant à cheval (Kiss) (pl.57)
- Fauteuil d'apparat (pl.57)
- Nécessaire de voyage, table à ouvrage, coffre sculpté, nécessaire de voyage, table-guéridon (pl.60)
- Nécessaire de voyage, coffre de Boulle, boîte à thé, étagère, cave à liqueurs, pupitre (pl.61)
- Vaisselle de luxe (Smith et Nicholson) (pl.65)
- Candélabre en fonte de fer (Brocha, de Paris) (pl.68)
- Guéridon (Morand) (pl.68)
- Fauteuil (Janselme) (pl.68)
- Phaéton (MM. Holmes) (pl.69)
- Serre-bijoux (pl.69)
- Coupe d'ivoire (Henri Hemphill), théière, sucrier, brocs à lait et à crème, cruche à eau à l'usage de la Turquie (Wegwood) (pl.72)
- La reine Marguerite (Messenger et fils) (pl.73)
- Cheminée de fonte de fer (Vandre) (pl.73)
- Broche d'après l'antique (Waterhouse) (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Pince à sucre (Higgings) (pl.77)
- Bougeoir (Higgings) (pl.77)
- Cuillère à sel, manche de couteau, cuillère à sucre, celle à poisson (pl.77)
- Visite des émigrants de la Société de colonisation d'Amérique au Palais de Cristal (pl.81)
- Pompe rotative à main d'Appold (3 gravures) (pl.85)
- Fontaine d'Acis et Galathée (pl.88)
- La Famille chinoise (pl.88)
- Trophée chinois (Keith et Ce) (pl.89)
- Machines à bobines (Judkins) (2 gravures) (pl.92)
- Vitrail gothique normand (pl.93)
- Bibliothèque en palissandre (pl.97)
- Figures démonstratives de la rotation de la terre (pl.100)
- Figures démonstratives de la rotation de la terre (pl.101)
- Le Massacre des Innocents (pl.104)
- Ariane abandonnée (pl.104)
- Sainte Elisabeth de Hongrie (pl.104)
- La reine Elisabeth d'Angleterre (pl.105)
- Piecing-machine de Growley (pl.108)
- Roue à palettes en éventail (pl.109)
- Vitraux (Gallimard) (pl.113)
- Service de thé (Engell) (pl.116)
- Gobelet (Engell) (pl.116)
- Calice (Engell) (pl.116)
- Fontaine de parfum (Rimmel) (pl.117)
- Ancien pot à couvercle (Engell) (pl.117)
- Cruchon (Engell) (pl.117)
- Statue de la Reine (pl.120)
- Berceau et barcelonnette (pl.120)
- Les Anges adorant la Vierge et l'Enfant (pl.121)
- Livres reliés (pl.121)
- Vitraux (Gallimard) (pl.124)
- Famille chinoise (2 gravures) (pl.125)
- Divan circulaire (Arm. Couder) (pl.129)
- Pléiades (Ross) ; siège (Lemercier) ; coupe orientale (Morel) (pl.132)
- Brûle-parfum (Gucyton), écran (Ackermann), guitarpa (pl.133)
- Bouclier de Shakespeare (Luck Limmer) ; Paul et Virginie (Susse) (pl.136)
- Vase en argent (Elkington) (pl.137)
- Vase de fonte, cheminée (pl.140)
- Coupe en agate (Morel) (pl.141)
- Jeunes Indiennes (Roskell) (pl.141)
- Le duc de Wellington au déballage de la statue de Napoléon (pl.145)
- Vase à rafraîchir (Eichler) (pl.148)
- Sujet offert à Montefiore (Brown) (pl.148)
- Vase de chasse, Vénus et l'Amour (Joshua Wedgwood) (pl.149)
- Surtout en biscuit (Gunter), pendule (Howell) (pl.152)
- Typographie française (pl.153)
- Vue du Transept (pl.156)
- Vue du Transept (pl.157)
- Groupe de Guillaume de Nassau (Brown) (pl.161)
- Ange emportant des innocents (Gerst) (pl.164)
- Caisse à bijoux, etc. (Asprey) (pl.164)
- Vase de fleurs (Engel) (pl.164)
- Cruchon de vin (Engel) (pl.164)
- Meubles en papier mâché (Jennins et Betridge) (pl.165)
- Charité (Berry et Thomas) (pl.165)
- Corbeille de fleurs (Engel) (pl.165)
- Chambre à coucher de la Reine (pl.168)
- Ariel dirigeant la foudre. - Lit de parade (pl.169)
- Lit de parade (pl.172)
- Verres de cristal et fauteuil (pl.172)
- Visite de la Reine et du prince Albert à l'Exposition (pl.173)
- Portrait de Daguerre (pl.177)
- Globe (Johnston) (pl.180)
- Tapis (Templeton) (pl.180)
- Statue et groupe (Nickmann) (pl.181)
- Grand piano, d'Erard (pl.181)
- Bouclier, de Lepage (pl.184)
- Divan (Couder) (pl.184)
- Fusil et pistolets, cimeterre etc. (Lefaucheux et Wilkinson) (pl.185)
- Crosse de fusil (Romey) (pl.185)
- Alfred Quidant touchant le piano d'Erard à l'exposition (pl.188)
- Vierge et l'Enfant (Vander Hagen). - Perle, pincettes et devant de cheminée (Runner) (pl.189)
- Groupe d'horloges (Detouche) (pl.193)
- Hébé versant le nectar (Kahsmann) (pl.196)
- Mort du Christ (Rietschel) (pl.196)
- Tapis (Henderson) (pl.196)
- Mouchoir brodé (Brown) (pl.197)
- Tapis (Henderson) (pl.197)
- Fontaine à thé (Durand) (pl.200)
- Montres (Rotherom) (pl.200)
- Vase en bronze ; fontaine dans le désert. - Toile damassée (pl.200)
- Pompes (pl.204)
- Machines hydro-pneumatiques (Duburguet) (pl.204)
- Horloge hydraulique (Tiffereau) (pl.205)
- Machine à billets (Weiner) (pl.205)
- Fête militaire au Champ-de-Mars (pl.209)
- Objets en plaqué (Broadhead et Atkins) (pl.212)
- Tapis (Watson) (pl.212)
- Sculptures sur bois (Rogers) (pl.213)
- Frégate du prince de Galles (pl.216)
- Diadème, de Jahn et Bolin (pl.216)
- Pendule (Chopin) (pl.217)
- Cachemire (John Morgan) (pl.217)
- Piano (Collard) (pl.220)
- Vases (Meigh) (pl.220)
- Instruments aratoires (pl.221)
- Vase en malachite (pl.226)
- Buffet (Howard) (pl.228)
- Dague de Tolède (pl.228)
- Jeune fille au cerceau (Weecks) (pl.228)
- Coiffure en diamants (Lemonnier) (pl.228)
- Parure de corsage (Lemonnier) (pl.228)
- Bouquet (Lemonnier) (pl.228)
- Candélabre (Chopin) (pl.232)
- Chasse au sanglier (Lénard) (pl.232)
- Vase en porcelaine, de Péterhoff (pl.236)
- Dague de Tolède (pl.236)
- Pièces d'orfévrerie (Sazicoff) (pl.236)
- Lithographie (Lemercier) (pl.236)
- Caissons de la Bibliothèque royale (pl.237)
- Statue du général Damesme (pl.241)
- Bénitier (Knecht). - Cariatide (Cruchet). - Bannière du prince de Galles (Jankowski). - Voile de dentelle (Vander Kelen) (pl.244)
- Coupe en ivoire (Christian Franck). - Vase à boire, de Bavière. - Encrier. - Verre orné de bronze (Susse). - Ecritoire (Cob) (pl.245)
- Musique stéréotypée (pl.248)
- Nymphe et Cupidon. - Pendule. - Vases et pots de fleurs (pl.252)
- Machines à sauvetage (Lamie) (pl.253)
- Expériences au Champ-de-Mars du Fire Annihilator (pl.257)
- Pupitre portatif (capitaine Two-Penny) (pl.260)
- Objets en porcelaine (Craniger) (pl.260)
- Bibliothèque et cheminée (Holland) (pl.261)
- Groupe de chasse (San Giovarno) (pl.264)
- Hercule étouffant Antée. - Héro et Léandre (Etex) (pl.264)
- Lustre (Matifat) (pl.265)
- Presse américaine (Mammooth) (pl.265)
- Piano droit (S. Mercier) (pl.268)
- Statue du général Marceau (pl.273)
- Vase étrusque (Copeland). - Vestale voilée (Raphael Monti). - Pot de bière (Neurenther). - Vases en verre (Bacchus et fils) (pl.276)
- Argonautes et Amazones (Engel) (pl.277)
- Table dessinée par la duchesse de Sutherland (pl.277)
- Linge de table (Bivrell). - Table indienne (Hildebrand). - Coffret (Morel) (pl.281)
- Machine fumivore. - Locomotive de Crampton. - Photographotrope (pl.284)
- Porte en malachite, exposée par M. le prince Demidoff (pl.289)
- Projet d'Opéra et plans (Horeau) (pl.292)
- Cachemire (Borren frères) (pl.296)
- Appareil pharmaceutique (Volf) (pl.297)
- Cottages-modèles fondés par le prince Albert (pl.297)
- Machines agricoles (pl.300)
- Pompes de Kase (pl.300)
- Dessin d'un parapluie (pl.301)
- Gazomètre portatif (pl.301)
- Portraits de la reine Victoria et du prince Albert (pl.306)
- Nappe de communion (Gilbert French) - Burette d'église (Villemsens). - Flacons (pl.308)
- Nécessaires (Audot). - Diamant bleu (Ben Kenson) (pl.309)
- Cheminée et tasse en malachite (Demidoff) (pl.312)
- Machine électro-magnétique. - Grue voyageuse (Nicoil) (pl.316)
- Pompe à incendie. - Machine à air, de Dunn (pl.317)
- Cour des Beaux-Arts (pl.321)
- Lampes. - Verres de Birmingham. - Bibliothèque tournante (Derulle) (pl.324)
- Table de travail (Velly). - Orgue (Debain) (pl.325)
- Chevalet tournant (Leistler) (pl.328)
- Présent à lord Ellenborough (Shnets Roskeh) (pl.329)
- Machine à vapeur oscillante (pl.332)
- Machine pour bateaux à vapeur (Atherton) (pl.333)
- Ruches à miel (Peltils) (pl.333)
- Système de sécurité pour fusils (Fonteneau) (pl.333)
- Numéro 22 (pl.337)
- Attaque d'un convoi anglais par les Caffres (pl.337)
- Couteau de chasse et diverses dagues espagnoles (pl.340)
- Couteau de chasse et diverses dagues espagnoles (pl.341)
- Buffet et fauteuils (Hunter) (pl.341)
- Glace et console (Mac Léan) (pl.344)
- Chariot de Cliston (Fouler) (pl.344)
- Bibliothèque (Autriche) (pl.345)
- Tromba-piano (Greiner) (pl.345)
- Machines (pl.347)
- Groupe de Lion (Miller) (pl.353)
- Coupe en Ivoire (Frank) (pl.356)
- Nappe en damas (Beveridge) (pl.356)
- Prie-Dieu et autel (Polt) (pl.357)
- Pistolets (Devisme) (pl.357)
- Vitrine (pl.360)
- Groupe d'enfants (Jones) (pl.360)
- L'archange terrassant le démon (Duseigneur) (pl.361)
- Harmonium (Luff) (pl.361)
- L'enfant au nid d'oiseau (Emanuell) (pl.361)
- Dernière image
114
LE PALAIS DE CRISTAL.
A NOS LECTEURS.
. Nous nous empressons d’annoncer à nos souscripteurs qu’à partir de ce jour la rédaction en chef de notre journal a été confiée à M. Alexandre Laya, avocat à la Cour d’appel de Paris, membre du Comité des inventeurs et artistes industriels, et dont le nom est déjà compté parmi ceux de nos littérateurs et de nos publicistes les plus distingués.
En acceptant la mission que nous lui avons offerte, M. Laya imprime dès ce jour une direction élevée à notre recueil-, ses précédents, ses travaux tour à tour scientifiques et littéraires nous garantissent que le Palais de Cristal sera désormais Vorgane véritable de /'alliance
DES ARTS ET DE L’INDUSTRIE.
Destiné à défendre d’une part les intérêts si considérables de la propriété intellectuelle et à satisfaire, d’autre part, aux tendances générales des esprits qüi, de nos jours, cherchent à réaliser toutes les séductions du bon goût et de l’élégance, notre journal se composera de deux parties bien distinctes : l’une, consacrée aux matières si importantes des droits de /Industrie^ l’autre aux productions brillantes des
BEAUX-ARTS.
Le champ est immense :
Nous voulons que depuis l’atelier jusqu’au château, les lecteurs s’unissent dans le partage des grandes idées qui s’inspirent de l’art, et qui se réalisent par les produits industriels. Le spectacle de cette alliance nous est donné par l’Angleterre. Nous puisons dans la généreuse initiative de nos voisins la mission que nous voulons accomplir. Lord Stanley, comme on le verra dans le numéro d’aujourd’hui, a prouvé, lui, qui est placé à la tête de l’aristocratie anglaise, que les immenses progrès des arts industriels rapprochaient les hommes de toutes les classes : c’est à l’accomplissement de cette généreuse pensée que nous appliquerons tous nos efforts.
L’accession de notre Rédacteur en chef nous donne l’assurance que nous compterons bientôt parmi nos collaborateurs les littérateurs et les artistes les plus aimés du public.
Nous ferons connaître dans notre prochain numéro le nom de ceux qui nous ont déjà promis leur concours.
E. C. Mansard.
BULLE TIN INDUS T RIE L.
TROISIÈME ARTICLE.
Législation étrangère sur la propriété intellectuelle — I-loL
lande.— Prusse.—Autriche.— Wurtemberg.— Bavière.
— Etats-Allemands. — Etats-Unis.
I.
Nous avons commencé, dans notre dernier numéro, l’examen de la législation étrangère, en matière de brevets d’invention, afin, disions-nous, que ceux de nos lecteurs qui veulent bien nous prêter leur concours pour demander la réforme de la loi de ! 844-, soient armés de principes et de faits dans la discussion si grave des intérêts considérables que nous avons la mission de défendre.
Aujourd’hui nous complétons ce travail : nous avons parlé de la législation anglaise et de la législation belge dans le dernier article. Examinons sur quelles bases repose la législation des aulres pays.
II.
HOLLANDE.
La législation belge régit Impropriété industrielle en Hollande, de la même manière qu’en Belgique; sauf un point important et qui prouve, il faut le dire, en faveur des Etats-Néerlandais : c’est que les brevets d'importation y sont assimilés aux brevets d’invention pour le reste, les formalités sont les memes qu'en Belgique.
III.
1> RUSSE.
On comprend que la Prusse, qui est une des parties essentielles de la Confédération germanique, ait,
comme presque tous les États allemands une législation complexe , à raison des modifications qui existent à l’égard de ses engagements vis à vis les autres parties de cette confédération.
I.es lois qui régissent la propriété industrielle sont donc de deux sortes: 1° Celles qui concernent la Prusse seule; 2° Celles qui regardent les autres Etats, et dont les dispositions se retrouvent dans les législations mêmes de ces États.
En ce qui concerne la Prusse proprement dite, voilà quelles sont les formalités que l’inventeur doit remplir pour se mettre en règle :
D’abord le droit d’être breveté est un privilège accordé aux bourgeois prussiens. U s’en suit que, pour jouir de ce privilège, il faut être revêtu de cette qualité ou bien avoir acquis droit de bourgeoisie. Un étranger peut néanmoins jouir de ce privilège en cédant son droit à un citoyen des États prussiens, à qui le brevet est délivré.
La loi ne distingue pas entre les brevets d’invention ou d’importation ; la nouveauté seule de la découverte suffit pour que le brevet soit valablement délivré.
Le principe qui précède et en vertu duquel la nouveauté est le signe légal adopté pour la validité de l’invention impliquait nécessairement l’examen de deux systèmes : ou bien, le caractère de l’invention était livré au libre arbitre de celui qui se disait inventeur, sauf son recours devant les tribunaux; ou bien il fallait placer.au-dessus de cette faculté, de ce libre arbitre, un droit supérieur, une faculté d’appréciation qui le dominât, et soumettre dès-lors la chose inventée ou présumée telle à l’appréciation de cette autorité supérieure.
C’est précisément à ce dernier système que s’est arrêté le gouvernement prussien.
On adresse la demande de brevet au gouvernement provincial qui examine la description, les modèles et les dessins, et qui prononce.
Ndus aurons, lorsque nous arriverons à la discussion approfondie de ces deux systèmes, à voir de combien de difficultés est hérissée cette appréciation, dont le gouvernement français a eu la sage pensée de s’affranchir en 1844, en exigeant qu’à la collation des brevets fut ajoutée la formule décisive : Sans garantie du Gouvernement.
La demande en brevet peut être faite pour tout ou partie du royaume: Elle doit spécifier,'dansce cas, la limite dans laquelle l’inventeur désire la renfermer.
La durée du brevet doit être au minimum de six mois, au maximum de quinze années.
La Prusse a emprunté à nos usages français, en matière de société, les dispositions fort prudentes de la publication légale. L’inventeur breveté doit en faire annoncer l’objet dans les feuilles publiques des provinces pour lesquelles son brevet a été dé-livré ; et ce, à peine de nullité, si la formalité n’est pas remplie dans les six semaines de l’obtention du brevet.
Le prix de collation du privilège est de 1 8 écus 26 scliell. 3 deniers.
Il faut, enfin, à peine de nullité, que l’exploitation du brevet ait lieu dans les six mois au plus tard (i).
AUTRICHE (2).
Le gouvernement autrichien est, en ce moment, saisi officiellement d’une question importante, en ce qui concerne la législation sur les brevets d’invention Un jurisconsulte de Vienne, M. le docteur Bâcher, a été envoyé tout récemment en France pour s’entendre avec les différents comités de l’Association des sciences, des arts et de l’industrie ; et il est parti pour l’Autriche muni d’un projet de loi international tendant à régler le sort des inventions françaises en Autriche, et les droits réciproques de la propriété intellectuelle.
Tout ce qui concerne l’industrie, tout ce qui est relatif aux arts, à la littérature et aux sciences a été élaboré par une commission dont ont fait partie les hommes de notre temps qui tiennent la première place dans ces divers ordres de l’esprit humain.
Nous ne savons pas au juste ce qui résultera de celte première démarche. En tout cas, elle ne peut qu’amener des conséquences heureuses pour la réforme des lois sur la matière ; et nous tiendrons, très-prochainement, nos lecteurs au courant de cette grande enquête, ouverte en faveur de l’industrie.
(D Ordonnances des 14 octobre 1815 et 18 septembre 1828, loi du 11 juin 1847.
(2) Ordonnaiince du 31 mars (832.
Il faut, du reste, le reconnaître : en Autriche, la loi contient des principes plus avancés que l’on ne le suppose ; et nous devons en faire ici connaître les termes que nous empruntons à l’ordonnance du 31 mars 1832.
D’abord, la loi ne fait aucune distinction entre les nationaux et les étrangers. Tout individu peut réclamer le privilège de son invention; seulement, s’il s’agit d’un brevet d’importation, la durée du privilège ne peut excéder celle du brevet obtenu à l’étranger, ni, dans aucun cas, dépasser quinze années, sans une permission spéciale du gouvernement.
Ici revient encore, comme en Prusse, la faculté d’examen.
C’est au conseil de l’autorité provinciale qu’est portée la demande; elle doit contenir tous les détails ordinairement requis, tels que les nom, prénoms, qualités de l’impétrant, spécification développée, appuyée de dessins, plans et modèles.
Dans le cas où le brevet serait refusé par l’autorité provinciale, la loi ouvre un recours devant la Chambre impériale.
Ainsi, le principe d’appréciation est consacré ; d’où, selon nous, une sorte de responsabilité après concession faite.
Ea limite du maximum est de quinze aimées.
La taxe des brevets est favorable aux industriels. Le taux n’en est pas assez élevé pour que les fortunes les plus humbles y trouvent un obstacle à la garantie des droits assurés à l’inventeur.
Les cinq premières années on paie \ 0 florins de convention par an.
Soit donc pour 3 ans, i 0 florins.
— 6 15 »
— 7 20 »
— 8 25 »
— 9 30 »
— 10 35 »
— 11 ~ 40 «
---- 12 45 »
— 13 50 »
— 14 55 »
— 15 60 «
Total. . . 425 florins,
c’est-à-dire 1,100 francs pour quinze ans, maximum de la durée.
La taxe se paie moitié en présentant la demande et le reste par annuités et au commencement de chaque année, sous peine de déchéance.
Une enquête a été ouverte sur la demande, avant de prononcer, à t’çffet de déclarer sur l’innocuité de la découverte. Cette enquête et les frais de timbre, ainsi qu’une somme de 3 florins en délivrance du brevet, doivent être payés en sus des taxes ci-dessus indiquées.
En Autriche, la loi suppose le cas d’expropriation pour cause d’utilité publique. On comprend, en effet, qu’en cela comme en toute chose, la société est bien venue à réclamer de l’inventeur le bénéfice de son invention en l’indemnisant légitimement. Nous aurons à examiner, lors de la discussion, si cette indemnité est réglée selon des formes équitables, et sur quelles bases elle doit l’être pour que le devoir du citoyen soit ici en équilibre avec son droit.
Nous aimons à constater que la législaton autrichienne est dans la voie [du progrès ; et l’enquête qu’elle vient d’ouvrir en France et en Angleterre, achèvera son œuvre.
y.
WURTEMBERG (1).
Les concessions ne sont pas.accordées après exa men. La responsabilité de l’invention incombe ici à l’inventeur , cependant, le gouvernement se réserve trois cas de refus :
1 ° Lorsque la fabrication pour laquelle on demande le brevet, ou les moyens destinés à y être employés sont inconciliables avec les lois existantes; 2° lorsqu’il a déjà été délivré un brevet pour le même objet; 3° lorsque, notoirement, la prétendue invention a déjà été mise en usage dans le royaume.
La durée du brevet est de 10 ans, sauf prorogation par acte législatif.
La taxe est uniformément de 25 florins (53 francs 25 c.) par an.
Les brevets d’importation tombent dans le domaine
(i) Loi du 5 août 1830. — Instruction minist jriellc^du 12 octobre 1837.
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LE PALAIS DE CRISTAL.
A NOS LECTEURS.
. Nous nous empressons d’annoncer à nos souscripteurs qu’à partir de ce jour la rédaction en chef de notre journal a été confiée à M. Alexandre Laya, avocat à la Cour d’appel de Paris, membre du Comité des inventeurs et artistes industriels, et dont le nom est déjà compté parmi ceux de nos littérateurs et de nos publicistes les plus distingués.
En acceptant la mission que nous lui avons offerte, M. Laya imprime dès ce jour une direction élevée à notre recueil-, ses précédents, ses travaux tour à tour scientifiques et littéraires nous garantissent que le Palais de Cristal sera désormais Vorgane véritable de /'alliance
DES ARTS ET DE L’INDUSTRIE.
Destiné à défendre d’une part les intérêts si considérables de la propriété intellectuelle et à satisfaire, d’autre part, aux tendances générales des esprits qüi, de nos jours, cherchent à réaliser toutes les séductions du bon goût et de l’élégance, notre journal se composera de deux parties bien distinctes : l’une, consacrée aux matières si importantes des droits de /Industrie^ l’autre aux productions brillantes des
BEAUX-ARTS.
Le champ est immense :
Nous voulons que depuis l’atelier jusqu’au château, les lecteurs s’unissent dans le partage des grandes idées qui s’inspirent de l’art, et qui se réalisent par les produits industriels. Le spectacle de cette alliance nous est donné par l’Angleterre. Nous puisons dans la généreuse initiative de nos voisins la mission que nous voulons accomplir. Lord Stanley, comme on le verra dans le numéro d’aujourd’hui, a prouvé, lui, qui est placé à la tête de l’aristocratie anglaise, que les immenses progrès des arts industriels rapprochaient les hommes de toutes les classes : c’est à l’accomplissement de cette généreuse pensée que nous appliquerons tous nos efforts.
L’accession de notre Rédacteur en chef nous donne l’assurance que nous compterons bientôt parmi nos collaborateurs les littérateurs et les artistes les plus aimés du public.
Nous ferons connaître dans notre prochain numéro le nom de ceux qui nous ont déjà promis leur concours.
E. C. Mansard.
BULLE TIN INDUS T RIE L.
TROISIÈME ARTICLE.
Législation étrangère sur la propriété intellectuelle — I-loL
lande.— Prusse.—Autriche.— Wurtemberg.— Bavière.
— Etats-Allemands. — Etats-Unis.
I.
Nous avons commencé, dans notre dernier numéro, l’examen de la législation étrangère, en matière de brevets d’invention, afin, disions-nous, que ceux de nos lecteurs qui veulent bien nous prêter leur concours pour demander la réforme de la loi de ! 844-, soient armés de principes et de faits dans la discussion si grave des intérêts considérables que nous avons la mission de défendre.
Aujourd’hui nous complétons ce travail : nous avons parlé de la législation anglaise et de la législation belge dans le dernier article. Examinons sur quelles bases repose la législation des aulres pays.
II.
HOLLANDE.
La législation belge régit Impropriété industrielle en Hollande, de la même manière qu’en Belgique; sauf un point important et qui prouve, il faut le dire, en faveur des Etats-Néerlandais : c’est que les brevets d'importation y sont assimilés aux brevets d’invention pour le reste, les formalités sont les memes qu'en Belgique.
III.
1> RUSSE.
On comprend que la Prusse, qui est une des parties essentielles de la Confédération germanique, ait,
comme presque tous les États allemands une législation complexe , à raison des modifications qui existent à l’égard de ses engagements vis à vis les autres parties de cette confédération.
I.es lois qui régissent la propriété industrielle sont donc de deux sortes: 1° Celles qui concernent la Prusse seule; 2° Celles qui regardent les autres Etats, et dont les dispositions se retrouvent dans les législations mêmes de ces États.
En ce qui concerne la Prusse proprement dite, voilà quelles sont les formalités que l’inventeur doit remplir pour se mettre en règle :
D’abord le droit d’être breveté est un privilège accordé aux bourgeois prussiens. U s’en suit que, pour jouir de ce privilège, il faut être revêtu de cette qualité ou bien avoir acquis droit de bourgeoisie. Un étranger peut néanmoins jouir de ce privilège en cédant son droit à un citoyen des États prussiens, à qui le brevet est délivré.
La loi ne distingue pas entre les brevets d’invention ou d’importation ; la nouveauté seule de la découverte suffit pour que le brevet soit valablement délivré.
Le principe qui précède et en vertu duquel la nouveauté est le signe légal adopté pour la validité de l’invention impliquait nécessairement l’examen de deux systèmes : ou bien, le caractère de l’invention était livré au libre arbitre de celui qui se disait inventeur, sauf son recours devant les tribunaux; ou bien il fallait placer.au-dessus de cette faculté, de ce libre arbitre, un droit supérieur, une faculté d’appréciation qui le dominât, et soumettre dès-lors la chose inventée ou présumée telle à l’appréciation de cette autorité supérieure.
C’est précisément à ce dernier système que s’est arrêté le gouvernement prussien.
On adresse la demande de brevet au gouvernement provincial qui examine la description, les modèles et les dessins, et qui prononce.
Ndus aurons, lorsque nous arriverons à la discussion approfondie de ces deux systèmes, à voir de combien de difficultés est hérissée cette appréciation, dont le gouvernement français a eu la sage pensée de s’affranchir en 1844, en exigeant qu’à la collation des brevets fut ajoutée la formule décisive : Sans garantie du Gouvernement.
La demande en brevet peut être faite pour tout ou partie du royaume: Elle doit spécifier,'dansce cas, la limite dans laquelle l’inventeur désire la renfermer.
La durée du brevet doit être au minimum de six mois, au maximum de quinze années.
La Prusse a emprunté à nos usages français, en matière de société, les dispositions fort prudentes de la publication légale. L’inventeur breveté doit en faire annoncer l’objet dans les feuilles publiques des provinces pour lesquelles son brevet a été dé-livré ; et ce, à peine de nullité, si la formalité n’est pas remplie dans les six semaines de l’obtention du brevet.
Le prix de collation du privilège est de 1 8 écus 26 scliell. 3 deniers.
Il faut, enfin, à peine de nullité, que l’exploitation du brevet ait lieu dans les six mois au plus tard (i).
AUTRICHE (2).
Le gouvernement autrichien est, en ce moment, saisi officiellement d’une question importante, en ce qui concerne la législation sur les brevets d’invention Un jurisconsulte de Vienne, M. le docteur Bâcher, a été envoyé tout récemment en France pour s’entendre avec les différents comités de l’Association des sciences, des arts et de l’industrie ; et il est parti pour l’Autriche muni d’un projet de loi international tendant à régler le sort des inventions françaises en Autriche, et les droits réciproques de la propriété intellectuelle.
Tout ce qui concerne l’industrie, tout ce qui est relatif aux arts, à la littérature et aux sciences a été élaboré par une commission dont ont fait partie les hommes de notre temps qui tiennent la première place dans ces divers ordres de l’esprit humain.
Nous ne savons pas au juste ce qui résultera de celte première démarche. En tout cas, elle ne peut qu’amener des conséquences heureuses pour la réforme des lois sur la matière ; et nous tiendrons, très-prochainement, nos lecteurs au courant de cette grande enquête, ouverte en faveur de l’industrie.
(D Ordonnances des 14 octobre 1815 et 18 septembre 1828, loi du 11 juin 1847.
(2) Ordonnaiince du 31 mars (832.
Il faut, du reste, le reconnaître : en Autriche, la loi contient des principes plus avancés que l’on ne le suppose ; et nous devons en faire ici connaître les termes que nous empruntons à l’ordonnance du 31 mars 1832.
D’abord, la loi ne fait aucune distinction entre les nationaux et les étrangers. Tout individu peut réclamer le privilège de son invention; seulement, s’il s’agit d’un brevet d’importation, la durée du privilège ne peut excéder celle du brevet obtenu à l’étranger, ni, dans aucun cas, dépasser quinze années, sans une permission spéciale du gouvernement.
Ici revient encore, comme en Prusse, la faculté d’examen.
C’est au conseil de l’autorité provinciale qu’est portée la demande; elle doit contenir tous les détails ordinairement requis, tels que les nom, prénoms, qualités de l’impétrant, spécification développée, appuyée de dessins, plans et modèles.
Dans le cas où le brevet serait refusé par l’autorité provinciale, la loi ouvre un recours devant la Chambre impériale.
Ainsi, le principe d’appréciation est consacré ; d’où, selon nous, une sorte de responsabilité après concession faite.
Ea limite du maximum est de quinze aimées.
La taxe des brevets est favorable aux industriels. Le taux n’en est pas assez élevé pour que les fortunes les plus humbles y trouvent un obstacle à la garantie des droits assurés à l’inventeur.
Les cinq premières années on paie \ 0 florins de convention par an.
Soit donc pour 3 ans, i 0 florins.
— 6 15 »
— 7 20 »
— 8 25 »
— 9 30 »
— 10 35 »
— 11 ~ 40 «
---- 12 45 »
— 13 50 »
— 14 55 »
— 15 60 «
Total. . . 425 florins,
c’est-à-dire 1,100 francs pour quinze ans, maximum de la durée.
La taxe se paie moitié en présentant la demande et le reste par annuités et au commencement de chaque année, sous peine de déchéance.
Une enquête a été ouverte sur la demande, avant de prononcer, à t’çffet de déclarer sur l’innocuité de la découverte. Cette enquête et les frais de timbre, ainsi qu’une somme de 3 florins en délivrance du brevet, doivent être payés en sus des taxes ci-dessus indiquées.
En Autriche, la loi suppose le cas d’expropriation pour cause d’utilité publique. On comprend, en effet, qu’en cela comme en toute chose, la société est bien venue à réclamer de l’inventeur le bénéfice de son invention en l’indemnisant légitimement. Nous aurons à examiner, lors de la discussion, si cette indemnité est réglée selon des formes équitables, et sur quelles bases elle doit l’être pour que le devoir du citoyen soit ici en équilibre avec son droit.
Nous aimons à constater que la législaton autrichienne est dans la voie [du progrès ; et l’enquête qu’elle vient d’ouvrir en France et en Angleterre, achèvera son œuvre.
y.
WURTEMBERG (1).
Les concessions ne sont pas.accordées après exa men. La responsabilité de l’invention incombe ici à l’inventeur , cependant, le gouvernement se réserve trois cas de refus :
1 ° Lorsque la fabrication pour laquelle on demande le brevet, ou les moyens destinés à y être employés sont inconciliables avec les lois existantes; 2° lorsqu’il a déjà été délivré un brevet pour le même objet; 3° lorsque, notoirement, la prétendue invention a déjà été mise en usage dans le royaume.
La durée du brevet est de 10 ans, sauf prorogation par acte législatif.
La taxe est uniformément de 25 florins (53 francs 25 c.) par an.
Les brevets d’importation tombent dans le domaine
(i) Loi du 5 août 1830. — Instruction minist jriellc^du 12 octobre 1837.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 97,68 %.
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