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- TABLE DES MATIÈRES
- TABLE DES ILLUSTRATIONS
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES (p.365)
- Numéro 1er. Londres, Mercredi, 7 mai 1851 (p.1)
- Numéro 2. Londres, Mercredi, 14 mai 1851 (p.17)
- Numéro 3. Londres, Mercredi, 21 mai 1851 (p.33)
- Revue de l'Exposition (p.33)
- Suite des lettres de M. Blanqui (p.34)
- Exposition des Etats-Unis (p.35)
- Etudes spéciales sur les principales divisions de l'Exposition (p.39)
- Machines électriques et électro-métallurgiques (p.42)
- Chronique de l'Exposition (p.43)
- Chronique de Londres (p.43)
- Liste des exposants français (p.44)
- Numéro 4. Samedi, 31 mai 1851 (p.49)
- La France et l'Angleterre (p.49)
- Les passeports et lord Palmerston (p.51)
- Courrier de Londres (p.51)
- Les Economistes français à Londres (p.52)
- Lettre de M. Jules Janin (p.54)
- Chronique de l'Exposition (p.55)
- Dernières nouvelles de Londres (p.56)
- Fauteuil d'apparat ou trône des ateliers de M. Dankouski, d'York (p.57)
- Courrier de Paris (p.58)
- Bulletin scientifique (p.59)
- Ebénisterie française (p.60)
- Avantage des Expositions cosmopolites (p.62)
- Actes officiels (p.62)
- Chronique générale (p.62)
- De l'influence des mécaniques sur le prix des salaires et le bien-être du peuple (p.62)
- Numéro 5. Paris et Londres, Samedi, 7 juin 1851 (p.65)
- L'éducation professionnelle (p.65)
- Il Palazzo di Cristal (p.66)
- O journaux ! ô leçons ! (p.66)
- Les limites de l'industrie (p.66)
- Les délégués de l'industrie française à Londres (p.67)
- Application du fer à l'art décoratif (p.67)
- Revue de l'Exposition universelle (p.68)
- Courrier de Londres (p.70)
- Chronique de l'Exposition universelle (p.71)
- Les Economistes français à Londres (p.72)
- Courrier de Paris (p.74)
- Chronique générale (p.79)
- Explication des dessins (p.79)
- Numéro 6. Samedi, 14 juin 1851 (p.81)
- A chacun selon ses oeuvres (p.82)
- Simple question (p.82)
- Propriété des objets exposés (p.82)
- L'anglomanie (p.82)
- Courrier de Londres (p.82)
- L'Exposition lyonnaise (p.83)
- Appareil de Cax (p.84)
- La Famille chinoise (p.88)
- Les économistes français (p.90)
- Bulletin scientifique (p.91)
- Courrier de Paris (p.93)
- Bulletin industriel (p.94)
- Variétés biographiques (p.95)
- Numéro 7. Samedi, 21 juin 1851 (p.97)
- De la propriété et de l'exploitation des inventions (p.97)
- Bulletin industriel (p.98)
- Démonstration de la rotation de la terre par le pendule (p.100)
- Courrier de Londres (p.102)
- Les Economistes français à Londres (p.103)
- Revue de l'Exposition (p.106)
- Courrier de Paris (p.109)
- De l'influence des mécaniques sur le prix des salaires et le bien-être du peuple (p.111)
- Explication des dessins (p.111)
- Numéro 8. Samedi, 28 juin 1851 (p.113)
- Avis du gérant sur la rédaction nouvelle du Palais de Cristal (p.114)
- Bulletin industriel (A. Laya) (p.114)
- Objets d'orfévrerie (J. Engell) (p.114)
- Economistes français et étrangers (p.117)
- Escamotage du koh-i-noor (Jobard) (p.118)
- M. Michel Chevalier (p.118)
- Bulletin officiel des brevets d'invention (p.119)
- Bulletin bibliographique et de jurisprudence industrielle (p.119)
- Exposition universelle (p.121)
- Bulletin scientifique (p.124)
- Courrier de Paris et de Londres (p.126)
- Actes officiels. - Faits divers (p.127)
- Numéro 9. Samedi, 5 juillet 1851 (p.129)
- Numéro 10. Samedi, 12 juillet 1851 (p.145)
- Numéro 11. Samedi, 19 juillet 1851 (p.161)
- Numéro 12. Samedi, 26 juillet 1851 (p.177)
- Numéro 13. Samedi, 2 août 1851 (p.193)
- Groupe d'horloges (Détouche) (p.193)
- Bulletin industriel (sur la propriété industrielle) (p.194)
- Association des Lettres, des Arts et de l'Industrie (p.195)
- De l'Exposition de Londres, de la Russie (Bellegarrigue) (p.198)
- Héliochromie (Niepce de St-Victor) (p.202)
- Projet d'Exposition de dessins et modèles (Klagmann) (p.202)
- Récompenses des exposants (p.203)
- Nouvelles pompes (Bateman) (p.203)
- Courrier de Paris et de Londres (p.206)
- Numéro 14. Samedi, 9 août 1851 (p.209)
- Numéro 15. Samedi, 16 août 1851 (p.225)
- Bulletin industriel (Réforme de la loi de 1844) (p.226)
- L'Espagne à l'Exposition (p.227)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.230)
- De la Russie industrielle (Bellegarrigue) (p.231)
- Rapport à l'Académie (Michel Chevalier-Raoetti) (p.235)
- Courrier de Paris et de Londres (p.238)
- Lettre de M. Dupin (Charles) au prince Albert) et Chronique de l'Exposition) (p.239)
- Numéro 16. Samedi, 23 août 1851 (p.241)
- Bulletin industriel (assemblée internationale) (p.242)
- Lettre de M. Jobard (p.243)
- Lettre de M. B. (des Vosges) (p.243)
- Questions industrielles (p.246)
- L'Espagne à l'Exposition (Bellegarrigue) (p.246)
- De la stéréotypie à la pâte de papier (p.247)
- Rapport de M. Michel Chevalier (p.250)
- Exposition de Londres (p.251)
- Courrier de Paris et de Londres (p.254)
- Inauguration de la statue du général Damesme (Mansard) (p.255)
- Numéro 17. Dimanche, 31 août 1851 (p.257)
- Bulletin industriel. (Préjugés contre la propriété industrielle) (p.258)
- Science et industrie agricole : De la maladie de la vigne (Dr Caffe) (p.259)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.259)
- L'Espagne à l'Exposition (Bellegarrigue) (p.263)
- Exposition des Etats-Unis (Hausmann) (p.267)
- Belgique (p.267)
- Machine à laver (Macalpène) (p.268)
- Machine à couper ; essieux ; fire annihilator (p.269)
- Courrier de Paris et de Londres (p.271)
- Numéro 18. Samedi, 6 septembre 1851 (p.273)
- Numéro 19. Samedi, 13 septembre 1851 (p.289)
- Bulletin industriel (Des chefs d'ateliers et d'usines) (p.290)
- Règlement intérieur du comité de l'Association des inventeurs (p.291)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.294)
- Suède, Danemark, Zollverein, Saxe, Wurtemberg, Bavière ; par M. Hausmann (p.295)
- Exposition rasse (Bellegarrigue) (p.298)
- L'Espagne (Bellegarrigue) (p.299)
- Courrier de Paris et de Londres (p.302)
- Numéro 20. Samedi, 20 septembre 1851 (p.305)
- Numéro 21. Samedi, 27 septembre 1851 (p.321)
- Numéro 22. Samedi, 4 octobre 1851 (p.337)
- Numéro 23. Mercredi 8 (pour Samedi 11 octobre) 1851 (p.353)
- Dernière image
- Première image
- PAGE DE TITRE
- La Reine inaugurant l'Exposition (pl.1)
- Le Lion amoureux (pl.4)
- La Nymphe lo et Bacchus enfant (pl.4)
- Vue intérieure du Palais de Cristal, nouveau point de vue (pl.5)
- Coffre à bijoux (pl.5)
- Le Boiler House (n.n.)
- Le Lion (n.n.)
- Plan typographique du bâtiment de l'Exposition universelle (n.n.)
- Plan typographique du bâtiment de l'Exposition universelle (n.n.)
- Vue extérieure du Palais de Cristal (pl.12)
- L'Astronomie (pl.12)
- Boîte à thé en argent (pl.13)
- Piano pour le peuple (pl.13)
- Le Pronostiqueur de tempêtes (pl.13)
- Godefroy de Bouillon (pl.16)
- La Reine visitant le koh-i-nor (pl.17)
- Fontaines et vases en bronze (pl.20)
- Salière en argent (pl.20)
- La Mendiante (pl.21)
- Boîte à bijoux (pl.21)
- L'orgue (Gray et Darison) (pl.24)
- Le Giotto (pl.24)
- Pont à air en caoutchouc (pl.25)
- Vases (pl.25)
- Baldaquin en porcelaine de Sèvres (pl.28)
- Fontaine en fer fondu (pl.29)
- Poteries du Zollverein (pl.33)
- Grue d'Henderson (3 gravures) (pl.36)
- La presse hydraulique du pont Britannia (pl.37)
- Paravent en jonc (pl.37)
- Scène de la Passion, groupe en plâtre (pl.40)
- Meubles en jonc tordu (pl.40)
- Un Baigneur (pl.41)
- Fourneaux (2 gravures) (pl.41)
- Statue équestre de la reine Victoria (pl.44)
- Libussa, reine de Bohême (pl.45)
- George de Podiebrad, roi de Bohème (pl.48)
- Bureau gothique-allemand. (Tahan) (pl.49)
- Mélodium, harmonium, orgue de Ketzeing (pl.52)
- Statue (pl.52)
- Surtout de table (pl.52)
- Surtout de burand (pl.56)
- Dessin de châle (Botticher) (pl.56)
- Amazone combattant à cheval (Kiss) (pl.57)
- Fauteuil d'apparat (pl.57)
- Nécessaire de voyage, table à ouvrage, coffre sculpté, nécessaire de voyage, table-guéridon (pl.60)
- Nécessaire de voyage, coffre de Boulle, boîte à thé, étagère, cave à liqueurs, pupitre (pl.61)
- Vaisselle de luxe (Smith et Nicholson) (pl.65)
- Candélabre en fonte de fer (Brocha, de Paris) (pl.68)
- Guéridon (Morand) (pl.68)
- Fauteuil (Janselme) (pl.68)
- Phaéton (MM. Holmes) (pl.69)
- Serre-bijoux (pl.69)
- Coupe d'ivoire (Henri Hemphill), théière, sucrier, brocs à lait et à crème, cruche à eau à l'usage de la Turquie (Wegwood) (pl.72)
- La reine Marguerite (Messenger et fils) (pl.73)
- Cheminée de fonte de fer (Vandre) (pl.73)
- Broche d'après l'antique (Waterhouse) (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Pince à sucre (Higgings) (pl.77)
- Bougeoir (Higgings) (pl.77)
- Cuillère à sel, manche de couteau, cuillère à sucre, celle à poisson (pl.77)
- Visite des émigrants de la Société de colonisation d'Amérique au Palais de Cristal (pl.81)
- Pompe rotative à main d'Appold (3 gravures) (pl.85)
- Fontaine d'Acis et Galathée (pl.88)
- La Famille chinoise (pl.88)
- Trophée chinois (Keith et Ce) (pl.89)
- Machines à bobines (Judkins) (2 gravures) (pl.92)
- Vitrail gothique normand (pl.93)
- Bibliothèque en palissandre (pl.97)
- Figures démonstratives de la rotation de la terre (pl.100)
- Figures démonstratives de la rotation de la terre (pl.101)
- Le Massacre des Innocents (pl.104)
- Ariane abandonnée (pl.104)
- Sainte Elisabeth de Hongrie (pl.104)
- La reine Elisabeth d'Angleterre (pl.105)
- Piecing-machine de Growley (pl.108)
- Roue à palettes en éventail (pl.109)
- Vitraux (Gallimard) (pl.113)
- Service de thé (Engell) (pl.116)
- Gobelet (Engell) (pl.116)
- Calice (Engell) (pl.116)
- Fontaine de parfum (Rimmel) (pl.117)
- Ancien pot à couvercle (Engell) (pl.117)
- Cruchon (Engell) (pl.117)
- Statue de la Reine (pl.120)
- Berceau et barcelonnette (pl.120)
- Les Anges adorant la Vierge et l'Enfant (pl.121)
- Livres reliés (pl.121)
- Vitraux (Gallimard) (pl.124)
- Famille chinoise (2 gravures) (pl.125)
- Divan circulaire (Arm. Couder) (pl.129)
- Pléiades (Ross) ; siège (Lemercier) ; coupe orientale (Morel) (pl.132)
- Brûle-parfum (Gucyton), écran (Ackermann), guitarpa (pl.133)
- Bouclier de Shakespeare (Luck Limmer) ; Paul et Virginie (Susse) (pl.136)
- Vase en argent (Elkington) (pl.137)
- Vase de fonte, cheminée (pl.140)
- Coupe en agate (Morel) (pl.141)
- Jeunes Indiennes (Roskell) (pl.141)
- Le duc de Wellington au déballage de la statue de Napoléon (pl.145)
- Vase à rafraîchir (Eichler) (pl.148)
- Sujet offert à Montefiore (Brown) (pl.148)
- Vase de chasse, Vénus et l'Amour (Joshua Wedgwood) (pl.149)
- Surtout en biscuit (Gunter), pendule (Howell) (pl.152)
- Typographie française (pl.153)
- Vue du Transept (pl.156)
- Vue du Transept (pl.157)
- Groupe de Guillaume de Nassau (Brown) (pl.161)
- Ange emportant des innocents (Gerst) (pl.164)
- Caisse à bijoux, etc. (Asprey) (pl.164)
- Vase de fleurs (Engel) (pl.164)
- Cruchon de vin (Engel) (pl.164)
- Meubles en papier mâché (Jennins et Betridge) (pl.165)
- Charité (Berry et Thomas) (pl.165)
- Corbeille de fleurs (Engel) (pl.165)
- Chambre à coucher de la Reine (pl.168)
- Ariel dirigeant la foudre. - Lit de parade (pl.169)
- Lit de parade (pl.172)
- Verres de cristal et fauteuil (pl.172)
- Visite de la Reine et du prince Albert à l'Exposition (pl.173)
- Portrait de Daguerre (pl.177)
- Globe (Johnston) (pl.180)
- Tapis (Templeton) (pl.180)
- Statue et groupe (Nickmann) (pl.181)
- Grand piano, d'Erard (pl.181)
- Bouclier, de Lepage (pl.184)
- Divan (Couder) (pl.184)
- Fusil et pistolets, cimeterre etc. (Lefaucheux et Wilkinson) (pl.185)
- Crosse de fusil (Romey) (pl.185)
- Alfred Quidant touchant le piano d'Erard à l'exposition (pl.188)
- Vierge et l'Enfant (Vander Hagen). - Perle, pincettes et devant de cheminée (Runner) (pl.189)
- Groupe d'horloges (Detouche) (pl.193)
- Hébé versant le nectar (Kahsmann) (pl.196)
- Mort du Christ (Rietschel) (pl.196)
- Tapis (Henderson) (pl.196)
- Mouchoir brodé (Brown) (pl.197)
- Tapis (Henderson) (pl.197)
- Fontaine à thé (Durand) (pl.200)
- Montres (Rotherom) (pl.200)
- Vase en bronze ; fontaine dans le désert. - Toile damassée (pl.200)
- Pompes (pl.204)
- Machines hydro-pneumatiques (Duburguet) (pl.204)
- Horloge hydraulique (Tiffereau) (pl.205)
- Machine à billets (Weiner) (pl.205)
- Fête militaire au Champ-de-Mars (pl.209)
- Objets en plaqué (Broadhead et Atkins) (pl.212)
- Tapis (Watson) (pl.212)
- Sculptures sur bois (Rogers) (pl.213)
- Frégate du prince de Galles (pl.216)
- Diadème, de Jahn et Bolin (pl.216)
- Pendule (Chopin) (pl.217)
- Cachemire (John Morgan) (pl.217)
- Piano (Collard) (pl.220)
- Vases (Meigh) (pl.220)
- Instruments aratoires (pl.221)
- Vase en malachite (pl.226)
- Buffet (Howard) (pl.228)
- Dague de Tolède (pl.228)
- Jeune fille au cerceau (Weecks) (pl.228)
- Coiffure en diamants (Lemonnier) (pl.228)
- Parure de corsage (Lemonnier) (pl.228)
- Bouquet (Lemonnier) (pl.228)
- Candélabre (Chopin) (pl.232)
- Chasse au sanglier (Lénard) (pl.232)
- Vase en porcelaine, de Péterhoff (pl.236)
- Dague de Tolède (pl.236)
- Pièces d'orfévrerie (Sazicoff) (pl.236)
- Lithographie (Lemercier) (pl.236)
- Caissons de la Bibliothèque royale (pl.237)
- Statue du général Damesme (pl.241)
- Bénitier (Knecht). - Cariatide (Cruchet). - Bannière du prince de Galles (Jankowski). - Voile de dentelle (Vander Kelen) (pl.244)
- Coupe en ivoire (Christian Franck). - Vase à boire, de Bavière. - Encrier. - Verre orné de bronze (Susse). - Ecritoire (Cob) (pl.245)
- Musique stéréotypée (pl.248)
- Nymphe et Cupidon. - Pendule. - Vases et pots de fleurs (pl.252)
- Machines à sauvetage (Lamie) (pl.253)
- Expériences au Champ-de-Mars du Fire Annihilator (pl.257)
- Pupitre portatif (capitaine Two-Penny) (pl.260)
- Objets en porcelaine (Craniger) (pl.260)
- Bibliothèque et cheminée (Holland) (pl.261)
- Groupe de chasse (San Giovarno) (pl.264)
- Hercule étouffant Antée. - Héro et Léandre (Etex) (pl.264)
- Lustre (Matifat) (pl.265)
- Presse américaine (Mammooth) (pl.265)
- Piano droit (S. Mercier) (pl.268)
- Statue du général Marceau (pl.273)
- Vase étrusque (Copeland). - Vestale voilée (Raphael Monti). - Pot de bière (Neurenther). - Vases en verre (Bacchus et fils) (pl.276)
- Argonautes et Amazones (Engel) (pl.277)
- Table dessinée par la duchesse de Sutherland (pl.277)
- Linge de table (Bivrell). - Table indienne (Hildebrand). - Coffret (Morel) (pl.281)
- Machine fumivore. - Locomotive de Crampton. - Photographotrope (pl.284)
- Porte en malachite, exposée par M. le prince Demidoff (pl.289)
- Projet d'Opéra et plans (Horeau) (pl.292)
- Cachemire (Borren frères) (pl.296)
- Appareil pharmaceutique (Volf) (pl.297)
- Cottages-modèles fondés par le prince Albert (pl.297)
- Machines agricoles (pl.300)
- Pompes de Kase (pl.300)
- Dessin d'un parapluie (pl.301)
- Gazomètre portatif (pl.301)
- Portraits de la reine Victoria et du prince Albert (pl.306)
- Nappe de communion (Gilbert French) - Burette d'église (Villemsens). - Flacons (pl.308)
- Nécessaires (Audot). - Diamant bleu (Ben Kenson) (pl.309)
- Cheminée et tasse en malachite (Demidoff) (pl.312)
- Machine électro-magnétique. - Grue voyageuse (Nicoil) (pl.316)
- Pompe à incendie. - Machine à air, de Dunn (pl.317)
- Cour des Beaux-Arts (pl.321)
- Lampes. - Verres de Birmingham. - Bibliothèque tournante (Derulle) (pl.324)
- Table de travail (Velly). - Orgue (Debain) (pl.325)
- Chevalet tournant (Leistler) (pl.328)
- Présent à lord Ellenborough (Shnets Roskeh) (pl.329)
- Machine à vapeur oscillante (pl.332)
- Machine pour bateaux à vapeur (Atherton) (pl.333)
- Ruches à miel (Peltils) (pl.333)
- Système de sécurité pour fusils (Fonteneau) (pl.333)
- Numéro 22 (pl.337)
- Attaque d'un convoi anglais par les Caffres (pl.337)
- Couteau de chasse et diverses dagues espagnoles (pl.340)
- Couteau de chasse et diverses dagues espagnoles (pl.341)
- Buffet et fauteuils (Hunter) (pl.341)
- Glace et console (Mac Léan) (pl.344)
- Chariot de Cliston (Fouler) (pl.344)
- Bibliothèque (Autriche) (pl.345)
- Tromba-piano (Greiner) (pl.345)
- Machines (pl.347)
- Groupe de Lion (Miller) (pl.353)
- Coupe en Ivoire (Frank) (pl.356)
- Nappe en damas (Beveridge) (pl.356)
- Prie-Dieu et autel (Polt) (pl.357)
- Pistolets (Devisme) (pl.357)
- Vitrine (pl.360)
- Groupe d'enfants (Jones) (pl.360)
- L'archange terrassant le démon (Duseigneur) (pl.361)
- Harmonium (Luff) (pl.361)
- L'enfant au nid d'oiseau (Emanuell) (pl.361)
- Dernière image
194
LE PALAIS DE CRISTAL.
BULLETIN INDUSTRIEL.
DOCUMENT IMPORTANT.
De la réforme nécessaire des lois sur la propriété intellectuelle. — Voies et moyens__Précédent important— Dis-
cussion et rédaction d’un projet de loi sur cette question.
— Réserve faite sur la propriété industrielle.—Appel
aux partisans de la réforme. — Réunion prochaine.
Nous sommes parvenus à la partie active de notre mission.
Nous arrivons à la pratique.
Dans les numéros précédents, nous avons exposé nos principes : cela était nécessaire, impérieux, indispensable. Aujourd’hui, nous entrons dans l’èredes réformes; et ce ne sera pas notre faute si nous n’arrivons pas, en bien peu de temps, à saper un édifice vermoulu, mal construit, aussi grotesque dans ses détails qu’il est tremblant sur sa base; nous voulons parler des lois qui règlent la propriété intellectuelle.
Chose inouie ! on se plaint du manque de travail !
Et l’on ne donne au génie, l’âme, le mobile, l’élément, le moteur du travail, ni sécurité dans le présent, ni bien-être pour l’avenir.
On se plaint des pirateries de la contrefaçon :
Et la contrefaçon n’est plus qu’une supercherie plus ou moins audacieuse qui rivalise avec les bonnes plaisanteries; c’est presque de l’espièglerie qui prête à rire ! et le propriétaire qui est volé, pillé, par une foule de larrons oisifs qui s’enrichissent de ses dépouilles, est mis sur la même ligne que ce type de Molière, dont les mésaventures ont été créées pour désopiler la rate dans les siècles passés, présents et futurs. L’inventeur que l’on contrefait ou que l’on pille ne reçoit plus qu’un nom : il passe pour être le Georges Dandin de l’Industrie !
On se plaint (et l’on a bien raison) de la déloyauté en matière de produits industriels; les marchés étrangers sont encombrés de marchandises qui donnent de nos fabriques la plus pauvre idée; on met sur le dos de nos fabricants les plus détestables échantillons ; bien souvent, ce n’est qu’une simulation coupable, qu’un mensonge, qu’une calomnie en soie, en toile, en tissus ! et nos législateurs n’appliquent pas contre ces félonies, ces menées sourdes et déloyales, le remède si simple, si naturel, de la marque de fabrique. Nous perdons notre réputation malgré nous, malgré les efforts de nos inventeurs, de nos industriels : le mensonge devient le programme, le mémorandum, l’affiche de nos marchés on sait, on dit, on propage, on proclame, on blâme tout cela... et pourtant le discrédit prend de telles proportions, qu’on en est à se demander si la plaie n’est pas incurable.
Eh bien ! non, la plaie n’est pas incurable. Non, la déloyauté ne prendra jamais le pas sur le droit : et grâce aux efforts de nos partisans, grâce à l’énergie que nous donnera une conviction, une foi profonde, grâce enfin au concours que nous rencontrons, nous avons l’assurance que nous ferons tomber ces monuments légaux où l’absurde le dispute à l’odieux.
Enfin, et c’est là surtout ce qui nous frappe. L’on se plaint des ferments de discorde', des éléments de désordre, de l’absence de travail, de l’effroi légitime des capitaux. Nous répondons : faites que le génie ne soit pas traité de rêve ; faites que le produit palpable du génie ne soit pas rejeté sans examen, faites surtout que l’Invention, la Découverte, soient aux yeux du législateur placées sur le même pied, en droit, que la Propriété : faites que l’offre d’une chose qui doit amener comme résultat infaillible, le bien de l’humanité, puisse être accueillie de telle sorte que le riche vienne, avec sécurité, en aide au pauvre; faites que le Travail, principe nécessaire et fécond de tous les droits, Snobile et conservateur de toutes les vertus, passion noble, instinct vivace, consolateur dans toutes les positions de la société, au milieu de tous les épisodes de la vie, trouve dans ses produits un élément durable et non éphémère de fortune, par la consécration de son droit; et soyez sûr que les éléments de discorde dont vous êtes effrayés tomberont, s’évanouiront bien vite.
En un mot, à côté des mots génie et travail écrivez les mots : Sécurité et Propriété-, et au lieu de voir l’inquiétude et la misère vous envahir et vous menacer, soyez sûr que vous verriez naître et s’établir le calme et le bien-être.
Or, pour conquérir ces résultats, il nous faut les demander à la réforme de nos lois industrielles; et c’est ce que nous allons faire.
Depuis sept mois et plus, nous avons approfondi
cette question, non pas en théorie (il y a vingt ans que nous poursuivons le triomphe de ces droits dans le silence de l’examen et de l’étude) ! mais en pratique; et cela, à l’occasion d’un fait dont il est temps de parler, parce qu’il a de l’importance, à raison des personnages qui y ont pris part.
Le 31 décembre dernier, tous les hommes qui occupent le premier rang dans les sciences, les lettres les arts et l’industrie, se rendaient, sur une lettre de convocation adressée par M. le baron Taylor, membre de l’Institut, à la grande salle du bazar Bonne-Nouvelle, oùse réunissentîes associations des lettres, des arts et de l’industrie.
Deux cent cinquante personnes étaient réunies, et là, M. Berlioz, notre grand compositeur, présentait à l’assemblée un envoyé du gouvernement autrichien, M. le docteur Bâcher, qui était chargé de se mettre en rapport avec les hommes éminents de notre pays, dans chaque ordre de la pensée, littéraire, artistique et industrielle, à l’effet d’élaborer au mieux de leurs intérêts, les clauses d’un traité international sur la Propriété industrielle.
Cette proposition fut accueillie avec enthousiasme. On y vit un précédent utile à consacrer : On nomma une commission, après une discussion savante, ouverte par le président, et à laquelle prirent part des hommes consid ér abl es.
Cette commission se livra à un travail préparatoire; un projet de loi, ou plutôt des vœux furent formulés : on soumit à nouveau ce travail à la grande réunion de tous les comités de l’association des lettres et des arts ; et la copie de ces vœux a été emportée en Autriche par M. le docteur Bâcher, qui, en ce moment, en poursuit la réalisation.
Nous ne pouvons ici faire connaître en détail à nos lecteurs, les travaux, les débats, les discussions approfondies et savantes, par lesquels a passé ce projet de loi international. Il nous suffira de dire qu’il est revêtu des signatures des hommes les plus importants de notre pays: Yictor Hugo, Scribe, Paul Delaroche, Berlioz, Auber, Meyerbeer, des membres de l’Institut, des savants, des publicistes, les membres du comité de l’association, etc., etc., ont sanctionné cette œuvre, dont nous donnons ci-après le libellé tout entier.
Mais, cette œuvre, complète sous le rapport des principes, ne pouvait être complète sous le rapport des détails : et c’est principalement la partie qui concerne l’industrie et les arts qui a été réservéé pour une élaboration définitive.
On n’a eu que le temps de formuler des vœux ; et quant aux articles d’un projet de loi impérieusement réclamé, on n’a pas eu le loisir nécessaire pour les rédiger : c’est qu’en effet, l’industrie seule est lésée dans ses droits et que la réciprocité, possible en ce qui concerne les lettres, ne pourrait être même proposée, en ce qui regarde l’industrie.
Or, c’est là précisément ce que nous nous proposons d’accomplir.
Un appel est fait, dès à présent, à tous les partisans de la réforme que nous poursuivons en matière de propriété industrielle ; et les vœux dont nous publions ci-après la formule, venant s’ajouter à la doctrine dont nous avons déjà entretenu nos lecteurs, dans les numéros précédents, doit servir de guide à ceux qui désireront venir avec nous pour élaborer ce projet de loi.
Déjà l’Assemblée nationale est saisie de quelques modifications à introduire dans la loi de 1844: C’est là un encouragement à nos travaux : mais ce n’est qu’un jalon posé sur notre route; et nous, qui avons foi dans le triomphe assuré de nos doctrines, parce que nous croyons fermement que tôt ou tard’ rien ne résiste à la vérité, nous appelons dès aujourd’hui à une discussion décisive, et sans arrière-pensée, tous les hommes qui regardent la propriété industrielle comme une question de salut.
Que Ton sache bien, en outre, que pour faire adopter des lois d’équité, il faut se dépouiller de tout intérêt personnel : Il ne faut étouffer aucune réclamation ; il faut écouter les objections de quelque part qu’elles naissent : enfin, loin de redouter la discussion, il faut, au contraire, l’exciter, afin que les industriels ne puissent jamais dire comme un prétexte, qu’ils n’ont pu se faire entendre, quand, plus tard, le projet élaboré au nom de leurs intérêts sera adopté par le plus grand nombre.
Voilà ce que nous poursuivons de tous nos vœux; et ce dont nous voulons assurer le triomphe; et pour donner à nos partisans le thème des travaux qui bientôt vont s’ouvrir au sein d’une commission
choisie par les hommes les plus compétents, nous mettons sous les yeux de nos lecteurs le libellé des vœux et projet qui sont, en ce moment, examinés par le gouvernement autrichien.
Nous faisons appel, en ce qui nous concerne, à tous ceux qui liront nos articles, et qui voudront prendre part dans très peu de temps, à l’élaboration de ce projet de loi, de se faire connaître à nous, et de s’unir par leur concours et leurs lumières aux hommes éminents qui veulent bien nous aider dans la mission que nous nous sommes donnée, pour le triomphe des arts, des lettres et de l’industrie.
Voici le travail dont nous parlions plus haut :
VŒUX émis sur la constitution de la propriété
intellectuelle par les six Associations des Lettres , des Arts et de l'Industrie.
Les Associations,
Considérant que toute œuvre intellectuelle réalisée, qu’elle soit littéraire, scientifique, artistique ou industrielle, appartient à celui qui Ta conçue, et que ce serait attaquer les droits de l’homme dans leur essence que de ne pas reconnaître qu’une découverte dans les sciences, une invention dans l’industrie, ou la création d’une oeuvre littéraire ou d’art est la propriété de son auteur;
Considérant, enfin, que tous les principes d’ordre public et d’économie politique commandent impérieusement de fixer de nouveau et d’une manière plus complète que par le passé l’opinion des hommes sur ce genre de propriété par une législation spéciale qui la constitue et la protège,
Émettent les vœux suivants :
TITRE PREMIER.
Les œuvres littéraires et dramatiques et les compositions musicales trouvent dans la législation française une protection libérale et complète.
Cette protection est telle, qu’il ne reste aux auteurs et compositeurs qu’un vœu à exprimer : c’est que la durée de leurs droits de propriéé exclusive soit portée, comme en Autriche, à trente ans pour leurs veuves et leurs héritiers, et que les compositeurs autrichiens adoptent, dans leurs transactions avec les administrations théâtrales, les traités en usage en France, et qui, éprouvés par une longue expérience, donnent toute garantie à leurs droits. Une uniformité dans les traités aurait le précieux avantage de faciliter les relations entre les deux pays.
TITRE II
En s’associant à ces vœux, les artistes peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs ne peuvent ac • cepter la législation actuelle comme la dernière et complète satisfaction donnée à leurs intérêts.
La pratique a révélé de graves lacunes dans la loi, lacunes qui ont tenu trop souvent leurs droits en échec et mis leurs intérêts en péril.
Ainsi on leur a contesté le droit de s’opposer à la reproduction de leur œuvre lorsque cette reproduction était destinée à des usages vulgaires, ou était obtenue par des moyens différents.
Ainsi encore on a soutenu, et malheureusement avec succès, que l’artiste, en aliénant l’objet matériel qui s’appelle son tableau, son dessin ou sa statue, aliénait en même temps le droit souvent plus productif et toujours aussi précieux de reproduire sa composition par la gravure et la lithographie.
La jurisprudence, cette législation progressive, a souvent comblé ces lacunes en empruntant à l’esprit de la loi les armes que lui refusait son texte; mais souvent aussi elle s’est rigoureusement et froidement renfermée dans le sens exclusif et grammatical du texte, créant ainsi la plus inique des confiscations, puisque c’était la confiscation sans indemnité.
Les artistes ont l’espoir qu’une législation nouvelle fera disparaître les doutes, ruineux pour leurs intérêts, contraires à la dignité des arts et à l’honneur d’une grande nation que les arts ont illustrée et qu’ils enrichissent en prêtant leur utile concours à son industrie.
TITRE III.
DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE RELATIVE AUX INVENTIONS INDUSTRIELLES.
g 1er.
Du droit de propriété d’invention. (Principe.)
1° La propriété des découvertes, inventions ou perfectionnements industriels devrait être perpétuelle.
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LE PALAIS DE CRISTAL.
BULLETIN INDUSTRIEL.
DOCUMENT IMPORTANT.
De la réforme nécessaire des lois sur la propriété intellectuelle. — Voies et moyens__Précédent important— Dis-
cussion et rédaction d’un projet de loi sur cette question.
— Réserve faite sur la propriété industrielle.—Appel
aux partisans de la réforme. — Réunion prochaine.
Nous sommes parvenus à la partie active de notre mission.
Nous arrivons à la pratique.
Dans les numéros précédents, nous avons exposé nos principes : cela était nécessaire, impérieux, indispensable. Aujourd’hui, nous entrons dans l’èredes réformes; et ce ne sera pas notre faute si nous n’arrivons pas, en bien peu de temps, à saper un édifice vermoulu, mal construit, aussi grotesque dans ses détails qu’il est tremblant sur sa base; nous voulons parler des lois qui règlent la propriété intellectuelle.
Chose inouie ! on se plaint du manque de travail !
Et l’on ne donne au génie, l’âme, le mobile, l’élément, le moteur du travail, ni sécurité dans le présent, ni bien-être pour l’avenir.
On se plaint des pirateries de la contrefaçon :
Et la contrefaçon n’est plus qu’une supercherie plus ou moins audacieuse qui rivalise avec les bonnes plaisanteries; c’est presque de l’espièglerie qui prête à rire ! et le propriétaire qui est volé, pillé, par une foule de larrons oisifs qui s’enrichissent de ses dépouilles, est mis sur la même ligne que ce type de Molière, dont les mésaventures ont été créées pour désopiler la rate dans les siècles passés, présents et futurs. L’inventeur que l’on contrefait ou que l’on pille ne reçoit plus qu’un nom : il passe pour être le Georges Dandin de l’Industrie !
On se plaint (et l’on a bien raison) de la déloyauté en matière de produits industriels; les marchés étrangers sont encombrés de marchandises qui donnent de nos fabriques la plus pauvre idée; on met sur le dos de nos fabricants les plus détestables échantillons ; bien souvent, ce n’est qu’une simulation coupable, qu’un mensonge, qu’une calomnie en soie, en toile, en tissus ! et nos législateurs n’appliquent pas contre ces félonies, ces menées sourdes et déloyales, le remède si simple, si naturel, de la marque de fabrique. Nous perdons notre réputation malgré nous, malgré les efforts de nos inventeurs, de nos industriels : le mensonge devient le programme, le mémorandum, l’affiche de nos marchés on sait, on dit, on propage, on proclame, on blâme tout cela... et pourtant le discrédit prend de telles proportions, qu’on en est à se demander si la plaie n’est pas incurable.
Eh bien ! non, la plaie n’est pas incurable. Non, la déloyauté ne prendra jamais le pas sur le droit : et grâce aux efforts de nos partisans, grâce à l’énergie que nous donnera une conviction, une foi profonde, grâce enfin au concours que nous rencontrons, nous avons l’assurance que nous ferons tomber ces monuments légaux où l’absurde le dispute à l’odieux.
Enfin, et c’est là surtout ce qui nous frappe. L’on se plaint des ferments de discorde', des éléments de désordre, de l’absence de travail, de l’effroi légitime des capitaux. Nous répondons : faites que le génie ne soit pas traité de rêve ; faites que le produit palpable du génie ne soit pas rejeté sans examen, faites surtout que l’Invention, la Découverte, soient aux yeux du législateur placées sur le même pied, en droit, que la Propriété : faites que l’offre d’une chose qui doit amener comme résultat infaillible, le bien de l’humanité, puisse être accueillie de telle sorte que le riche vienne, avec sécurité, en aide au pauvre; faites que le Travail, principe nécessaire et fécond de tous les droits, Snobile et conservateur de toutes les vertus, passion noble, instinct vivace, consolateur dans toutes les positions de la société, au milieu de tous les épisodes de la vie, trouve dans ses produits un élément durable et non éphémère de fortune, par la consécration de son droit; et soyez sûr que les éléments de discorde dont vous êtes effrayés tomberont, s’évanouiront bien vite.
En un mot, à côté des mots génie et travail écrivez les mots : Sécurité et Propriété-, et au lieu de voir l’inquiétude et la misère vous envahir et vous menacer, soyez sûr que vous verriez naître et s’établir le calme et le bien-être.
Or, pour conquérir ces résultats, il nous faut les demander à la réforme de nos lois industrielles; et c’est ce que nous allons faire.
Depuis sept mois et plus, nous avons approfondi
cette question, non pas en théorie (il y a vingt ans que nous poursuivons le triomphe de ces droits dans le silence de l’examen et de l’étude) ! mais en pratique; et cela, à l’occasion d’un fait dont il est temps de parler, parce qu’il a de l’importance, à raison des personnages qui y ont pris part.
Le 31 décembre dernier, tous les hommes qui occupent le premier rang dans les sciences, les lettres les arts et l’industrie, se rendaient, sur une lettre de convocation adressée par M. le baron Taylor, membre de l’Institut, à la grande salle du bazar Bonne-Nouvelle, oùse réunissentîes associations des lettres, des arts et de l’industrie.
Deux cent cinquante personnes étaient réunies, et là, M. Berlioz, notre grand compositeur, présentait à l’assemblée un envoyé du gouvernement autrichien, M. le docteur Bâcher, qui était chargé de se mettre en rapport avec les hommes éminents de notre pays, dans chaque ordre de la pensée, littéraire, artistique et industrielle, à l’effet d’élaborer au mieux de leurs intérêts, les clauses d’un traité international sur la Propriété industrielle.
Cette proposition fut accueillie avec enthousiasme. On y vit un précédent utile à consacrer : On nomma une commission, après une discussion savante, ouverte par le président, et à laquelle prirent part des hommes consid ér abl es.
Cette commission se livra à un travail préparatoire; un projet de loi, ou plutôt des vœux furent formulés : on soumit à nouveau ce travail à la grande réunion de tous les comités de l’association des lettres et des arts ; et la copie de ces vœux a été emportée en Autriche par M. le docteur Bâcher, qui, en ce moment, en poursuit la réalisation.
Nous ne pouvons ici faire connaître en détail à nos lecteurs, les travaux, les débats, les discussions approfondies et savantes, par lesquels a passé ce projet de loi international. Il nous suffira de dire qu’il est revêtu des signatures des hommes les plus importants de notre pays: Yictor Hugo, Scribe, Paul Delaroche, Berlioz, Auber, Meyerbeer, des membres de l’Institut, des savants, des publicistes, les membres du comité de l’association, etc., etc., ont sanctionné cette œuvre, dont nous donnons ci-après le libellé tout entier.
Mais, cette œuvre, complète sous le rapport des principes, ne pouvait être complète sous le rapport des détails : et c’est principalement la partie qui concerne l’industrie et les arts qui a été réservéé pour une élaboration définitive.
On n’a eu que le temps de formuler des vœux ; et quant aux articles d’un projet de loi impérieusement réclamé, on n’a pas eu le loisir nécessaire pour les rédiger : c’est qu’en effet, l’industrie seule est lésée dans ses droits et que la réciprocité, possible en ce qui concerne les lettres, ne pourrait être même proposée, en ce qui regarde l’industrie.
Or, c’est là précisément ce que nous nous proposons d’accomplir.
Un appel est fait, dès à présent, à tous les partisans de la réforme que nous poursuivons en matière de propriété industrielle ; et les vœux dont nous publions ci-après la formule, venant s’ajouter à la doctrine dont nous avons déjà entretenu nos lecteurs, dans les numéros précédents, doit servir de guide à ceux qui désireront venir avec nous pour élaborer ce projet de loi.
Déjà l’Assemblée nationale est saisie de quelques modifications à introduire dans la loi de 1844: C’est là un encouragement à nos travaux : mais ce n’est qu’un jalon posé sur notre route; et nous, qui avons foi dans le triomphe assuré de nos doctrines, parce que nous croyons fermement que tôt ou tard’ rien ne résiste à la vérité, nous appelons dès aujourd’hui à une discussion décisive, et sans arrière-pensée, tous les hommes qui regardent la propriété industrielle comme une question de salut.
Que Ton sache bien, en outre, que pour faire adopter des lois d’équité, il faut se dépouiller de tout intérêt personnel : Il ne faut étouffer aucune réclamation ; il faut écouter les objections de quelque part qu’elles naissent : enfin, loin de redouter la discussion, il faut, au contraire, l’exciter, afin que les industriels ne puissent jamais dire comme un prétexte, qu’ils n’ont pu se faire entendre, quand, plus tard, le projet élaboré au nom de leurs intérêts sera adopté par le plus grand nombre.
Voilà ce que nous poursuivons de tous nos vœux; et ce dont nous voulons assurer le triomphe; et pour donner à nos partisans le thème des travaux qui bientôt vont s’ouvrir au sein d’une commission
choisie par les hommes les plus compétents, nous mettons sous les yeux de nos lecteurs le libellé des vœux et projet qui sont, en ce moment, examinés par le gouvernement autrichien.
Nous faisons appel, en ce qui nous concerne, à tous ceux qui liront nos articles, et qui voudront prendre part dans très peu de temps, à l’élaboration de ce projet de loi, de se faire connaître à nous, et de s’unir par leur concours et leurs lumières aux hommes éminents qui veulent bien nous aider dans la mission que nous nous sommes donnée, pour le triomphe des arts, des lettres et de l’industrie.
Voici le travail dont nous parlions plus haut :
VŒUX émis sur la constitution de la propriété
intellectuelle par les six Associations des Lettres , des Arts et de l'Industrie.
Les Associations,
Considérant que toute œuvre intellectuelle réalisée, qu’elle soit littéraire, scientifique, artistique ou industrielle, appartient à celui qui Ta conçue, et que ce serait attaquer les droits de l’homme dans leur essence que de ne pas reconnaître qu’une découverte dans les sciences, une invention dans l’industrie, ou la création d’une oeuvre littéraire ou d’art est la propriété de son auteur;
Considérant, enfin, que tous les principes d’ordre public et d’économie politique commandent impérieusement de fixer de nouveau et d’une manière plus complète que par le passé l’opinion des hommes sur ce genre de propriété par une législation spéciale qui la constitue et la protège,
Émettent les vœux suivants :
TITRE PREMIER.
Les œuvres littéraires et dramatiques et les compositions musicales trouvent dans la législation française une protection libérale et complète.
Cette protection est telle, qu’il ne reste aux auteurs et compositeurs qu’un vœu à exprimer : c’est que la durée de leurs droits de propriéé exclusive soit portée, comme en Autriche, à trente ans pour leurs veuves et leurs héritiers, et que les compositeurs autrichiens adoptent, dans leurs transactions avec les administrations théâtrales, les traités en usage en France, et qui, éprouvés par une longue expérience, donnent toute garantie à leurs droits. Une uniformité dans les traités aurait le précieux avantage de faciliter les relations entre les deux pays.
TITRE II
En s’associant à ces vœux, les artistes peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs ne peuvent ac • cepter la législation actuelle comme la dernière et complète satisfaction donnée à leurs intérêts.
La pratique a révélé de graves lacunes dans la loi, lacunes qui ont tenu trop souvent leurs droits en échec et mis leurs intérêts en péril.
Ainsi on leur a contesté le droit de s’opposer à la reproduction de leur œuvre lorsque cette reproduction était destinée à des usages vulgaires, ou était obtenue par des moyens différents.
Ainsi encore on a soutenu, et malheureusement avec succès, que l’artiste, en aliénant l’objet matériel qui s’appelle son tableau, son dessin ou sa statue, aliénait en même temps le droit souvent plus productif et toujours aussi précieux de reproduire sa composition par la gravure et la lithographie.
La jurisprudence, cette législation progressive, a souvent comblé ces lacunes en empruntant à l’esprit de la loi les armes que lui refusait son texte; mais souvent aussi elle s’est rigoureusement et froidement renfermée dans le sens exclusif et grammatical du texte, créant ainsi la plus inique des confiscations, puisque c’était la confiscation sans indemnité.
Les artistes ont l’espoir qu’une législation nouvelle fera disparaître les doutes, ruineux pour leurs intérêts, contraires à la dignité des arts et à l’honneur d’une grande nation que les arts ont illustrée et qu’ils enrichissent en prêtant leur utile concours à son industrie.
TITRE III.
DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE RELATIVE AUX INVENTIONS INDUSTRIELLES.
g 1er.
Du droit de propriété d’invention. (Principe.)
1° La propriété des découvertes, inventions ou perfectionnements industriels devrait être perpétuelle.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 99,40 %.
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