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- TABLE DES MATIÈRES
- TABLE DES ILLUSTRATIONS
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES (p.365)
- Numéro 1er. Londres, Mercredi, 7 mai 1851 (p.1)
- Numéro 2. Londres, Mercredi, 14 mai 1851 (p.17)
- Numéro 3. Londres, Mercredi, 21 mai 1851 (p.33)
- Revue de l'Exposition (p.33)
- Suite des lettres de M. Blanqui (p.34)
- Exposition des Etats-Unis (p.35)
- Etudes spéciales sur les principales divisions de l'Exposition (p.39)
- Machines électriques et électro-métallurgiques (p.42)
- Chronique de l'Exposition (p.43)
- Chronique de Londres (p.43)
- Liste des exposants français (p.44)
- Numéro 4. Samedi, 31 mai 1851 (p.49)
- La France et l'Angleterre (p.49)
- Les passeports et lord Palmerston (p.51)
- Courrier de Londres (p.51)
- Les Economistes français à Londres (p.52)
- Lettre de M. Jules Janin (p.54)
- Chronique de l'Exposition (p.55)
- Dernières nouvelles de Londres (p.56)
- Fauteuil d'apparat ou trône des ateliers de M. Dankouski, d'York (p.57)
- Courrier de Paris (p.58)
- Bulletin scientifique (p.59)
- Ebénisterie française (p.60)
- Avantage des Expositions cosmopolites (p.62)
- Actes officiels (p.62)
- Chronique générale (p.62)
- De l'influence des mécaniques sur le prix des salaires et le bien-être du peuple (p.62)
- Numéro 5. Paris et Londres, Samedi, 7 juin 1851 (p.65)
- L'éducation professionnelle (p.65)
- Il Palazzo di Cristal (p.66)
- O journaux ! ô leçons ! (p.66)
- Les limites de l'industrie (p.66)
- Les délégués de l'industrie française à Londres (p.67)
- Application du fer à l'art décoratif (p.67)
- Revue de l'Exposition universelle (p.68)
- Courrier de Londres (p.70)
- Chronique de l'Exposition universelle (p.71)
- Les Economistes français à Londres (p.72)
- Courrier de Paris (p.74)
- Chronique générale (p.79)
- Explication des dessins (p.79)
- Numéro 6. Samedi, 14 juin 1851 (p.81)
- A chacun selon ses oeuvres (p.82)
- Simple question (p.82)
- Propriété des objets exposés (p.82)
- L'anglomanie (p.82)
- Courrier de Londres (p.82)
- L'Exposition lyonnaise (p.83)
- Appareil de Cax (p.84)
- La Famille chinoise (p.88)
- Les économistes français (p.90)
- Bulletin scientifique (p.91)
- Courrier de Paris (p.93)
- Bulletin industriel (p.94)
- Variétés biographiques (p.95)
- Numéro 7. Samedi, 21 juin 1851 (p.97)
- De la propriété et de l'exploitation des inventions (p.97)
- Bulletin industriel (p.98)
- Démonstration de la rotation de la terre par le pendule (p.100)
- Courrier de Londres (p.102)
- Les Economistes français à Londres (p.103)
- Revue de l'Exposition (p.106)
- Courrier de Paris (p.109)
- De l'influence des mécaniques sur le prix des salaires et le bien-être du peuple (p.111)
- Explication des dessins (p.111)
- Numéro 8. Samedi, 28 juin 1851 (p.113)
- Avis du gérant sur la rédaction nouvelle du Palais de Cristal (p.114)
- Bulletin industriel (A. Laya) (p.114)
- Objets d'orfévrerie (J. Engell) (p.114)
- Economistes français et étrangers (p.117)
- Escamotage du koh-i-noor (Jobard) (p.118)
- M. Michel Chevalier (p.118)
- Bulletin officiel des brevets d'invention (p.119)
- Bulletin bibliographique et de jurisprudence industrielle (p.119)
- Exposition universelle (p.121)
- Bulletin scientifique (p.124)
- Courrier de Paris et de Londres (p.126)
- Actes officiels. - Faits divers (p.127)
- Numéro 9. Samedi, 5 juillet 1851 (p.129)
- Numéro 10. Samedi, 12 juillet 1851 (p.145)
- Numéro 11. Samedi, 19 juillet 1851 (p.161)
- Numéro 12. Samedi, 26 juillet 1851 (p.177)
- Numéro 13. Samedi, 2 août 1851 (p.193)
- Groupe d'horloges (Détouche) (p.193)
- Bulletin industriel (sur la propriété industrielle) (p.194)
- Association des Lettres, des Arts et de l'Industrie (p.195)
- De l'Exposition de Londres, de la Russie (Bellegarrigue) (p.198)
- Héliochromie (Niepce de St-Victor) (p.202)
- Projet d'Exposition de dessins et modèles (Klagmann) (p.202)
- Récompenses des exposants (p.203)
- Nouvelles pompes (Bateman) (p.203)
- Courrier de Paris et de Londres (p.206)
- Numéro 14. Samedi, 9 août 1851 (p.209)
- Numéro 15. Samedi, 16 août 1851 (p.225)
- Bulletin industriel (Réforme de la loi de 1844) (p.226)
- L'Espagne à l'Exposition (p.227)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.230)
- De la Russie industrielle (Bellegarrigue) (p.231)
- Rapport à l'Académie (Michel Chevalier-Raoetti) (p.235)
- Courrier de Paris et de Londres (p.238)
- Lettre de M. Dupin (Charles) au prince Albert) et Chronique de l'Exposition) (p.239)
- Numéro 16. Samedi, 23 août 1851 (p.241)
- Bulletin industriel (assemblée internationale) (p.242)
- Lettre de M. Jobard (p.243)
- Lettre de M. B. (des Vosges) (p.243)
- Questions industrielles (p.246)
- L'Espagne à l'Exposition (Bellegarrigue) (p.246)
- De la stéréotypie à la pâte de papier (p.247)
- Rapport de M. Michel Chevalier (p.250)
- Exposition de Londres (p.251)
- Courrier de Paris et de Londres (p.254)
- Inauguration de la statue du général Damesme (Mansard) (p.255)
- Numéro 17. Dimanche, 31 août 1851 (p.257)
- Bulletin industriel. (Préjugés contre la propriété industrielle) (p.258)
- Science et industrie agricole : De la maladie de la vigne (Dr Caffe) (p.259)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.259)
- L'Espagne à l'Exposition (Bellegarrigue) (p.263)
- Exposition des Etats-Unis (Hausmann) (p.267)
- Belgique (p.267)
- Machine à laver (Macalpène) (p.268)
- Machine à couper ; essieux ; fire annihilator (p.269)
- Courrier de Paris et de Londres (p.271)
- Numéro 18. Samedi, 6 septembre 1851 (p.273)
- Numéro 19. Samedi, 13 septembre 1851 (p.289)
- Bulletin industriel (Des chefs d'ateliers et d'usines) (p.290)
- Règlement intérieur du comité de l'Association des inventeurs (p.291)
- Exposition de Londres (Jobard) (p.294)
- Suède, Danemark, Zollverein, Saxe, Wurtemberg, Bavière ; par M. Hausmann (p.295)
- Exposition rasse (Bellegarrigue) (p.298)
- L'Espagne (Bellegarrigue) (p.299)
- Courrier de Paris et de Londres (p.302)
- Numéro 20. Samedi, 20 septembre 1851 (p.305)
- Numéro 21. Samedi, 27 septembre 1851 (p.321)
- Numéro 22. Samedi, 4 octobre 1851 (p.337)
- Numéro 23. Mercredi 8 (pour Samedi 11 octobre) 1851 (p.353)
- Dernière image
- Première image
- PAGE DE TITRE
- La Reine inaugurant l'Exposition (pl.1)
- Le Lion amoureux (pl.4)
- La Nymphe lo et Bacchus enfant (pl.4)
- Vue intérieure du Palais de Cristal, nouveau point de vue (pl.5)
- Coffre à bijoux (pl.5)
- Le Boiler House (n.n.)
- Le Lion (n.n.)
- Plan typographique du bâtiment de l'Exposition universelle (n.n.)
- Plan typographique du bâtiment de l'Exposition universelle (n.n.)
- Vue extérieure du Palais de Cristal (pl.12)
- L'Astronomie (pl.12)
- Boîte à thé en argent (pl.13)
- Piano pour le peuple (pl.13)
- Le Pronostiqueur de tempêtes (pl.13)
- Godefroy de Bouillon (pl.16)
- La Reine visitant le koh-i-nor (pl.17)
- Fontaines et vases en bronze (pl.20)
- Salière en argent (pl.20)
- La Mendiante (pl.21)
- Boîte à bijoux (pl.21)
- L'orgue (Gray et Darison) (pl.24)
- Le Giotto (pl.24)
- Pont à air en caoutchouc (pl.25)
- Vases (pl.25)
- Baldaquin en porcelaine de Sèvres (pl.28)
- Fontaine en fer fondu (pl.29)
- Poteries du Zollverein (pl.33)
- Grue d'Henderson (3 gravures) (pl.36)
- La presse hydraulique du pont Britannia (pl.37)
- Paravent en jonc (pl.37)
- Scène de la Passion, groupe en plâtre (pl.40)
- Meubles en jonc tordu (pl.40)
- Un Baigneur (pl.41)
- Fourneaux (2 gravures) (pl.41)
- Statue équestre de la reine Victoria (pl.44)
- Libussa, reine de Bohême (pl.45)
- George de Podiebrad, roi de Bohème (pl.48)
- Bureau gothique-allemand. (Tahan) (pl.49)
- Mélodium, harmonium, orgue de Ketzeing (pl.52)
- Statue (pl.52)
- Surtout de table (pl.52)
- Surtout de burand (pl.56)
- Dessin de châle (Botticher) (pl.56)
- Amazone combattant à cheval (Kiss) (pl.57)
- Fauteuil d'apparat (pl.57)
- Nécessaire de voyage, table à ouvrage, coffre sculpté, nécessaire de voyage, table-guéridon (pl.60)
- Nécessaire de voyage, coffre de Boulle, boîte à thé, étagère, cave à liqueurs, pupitre (pl.61)
- Vaisselle de luxe (Smith et Nicholson) (pl.65)
- Candélabre en fonte de fer (Brocha, de Paris) (pl.68)
- Guéridon (Morand) (pl.68)
- Fauteuil (Janselme) (pl.68)
- Phaéton (MM. Holmes) (pl.69)
- Serre-bijoux (pl.69)
- Coupe d'ivoire (Henri Hemphill), théière, sucrier, brocs à lait et à crème, cruche à eau à l'usage de la Turquie (Wegwood) (pl.72)
- La reine Marguerite (Messenger et fils) (pl.73)
- Cheminée de fonte de fer (Vandre) (pl.73)
- Broche d'après l'antique (Waterhouse) (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Autre broche analogue (pl.76)
- Pince à sucre (Higgings) (pl.77)
- Bougeoir (Higgings) (pl.77)
- Cuillère à sel, manche de couteau, cuillère à sucre, celle à poisson (pl.77)
- Visite des émigrants de la Société de colonisation d'Amérique au Palais de Cristal (pl.81)
- Pompe rotative à main d'Appold (3 gravures) (pl.85)
- Fontaine d'Acis et Galathée (pl.88)
- La Famille chinoise (pl.88)
- Trophée chinois (Keith et Ce) (pl.89)
- Machines à bobines (Judkins) (2 gravures) (pl.92)
- Vitrail gothique normand (pl.93)
- Bibliothèque en palissandre (pl.97)
- Figures démonstratives de la rotation de la terre (pl.100)
- Figures démonstratives de la rotation de la terre (pl.101)
- Le Massacre des Innocents (pl.104)
- Ariane abandonnée (pl.104)
- Sainte Elisabeth de Hongrie (pl.104)
- La reine Elisabeth d'Angleterre (pl.105)
- Piecing-machine de Growley (pl.108)
- Roue à palettes en éventail (pl.109)
- Vitraux (Gallimard) (pl.113)
- Service de thé (Engell) (pl.116)
- Gobelet (Engell) (pl.116)
- Calice (Engell) (pl.116)
- Fontaine de parfum (Rimmel) (pl.117)
- Ancien pot à couvercle (Engell) (pl.117)
- Cruchon (Engell) (pl.117)
- Statue de la Reine (pl.120)
- Berceau et barcelonnette (pl.120)
- Les Anges adorant la Vierge et l'Enfant (pl.121)
- Livres reliés (pl.121)
- Vitraux (Gallimard) (pl.124)
- Famille chinoise (2 gravures) (pl.125)
- Divan circulaire (Arm. Couder) (pl.129)
- Pléiades (Ross) ; siège (Lemercier) ; coupe orientale (Morel) (pl.132)
- Brûle-parfum (Gucyton), écran (Ackermann), guitarpa (pl.133)
- Bouclier de Shakespeare (Luck Limmer) ; Paul et Virginie (Susse) (pl.136)
- Vase en argent (Elkington) (pl.137)
- Vase de fonte, cheminée (pl.140)
- Coupe en agate (Morel) (pl.141)
- Jeunes Indiennes (Roskell) (pl.141)
- Le duc de Wellington au déballage de la statue de Napoléon (pl.145)
- Vase à rafraîchir (Eichler) (pl.148)
- Sujet offert à Montefiore (Brown) (pl.148)
- Vase de chasse, Vénus et l'Amour (Joshua Wedgwood) (pl.149)
- Surtout en biscuit (Gunter), pendule (Howell) (pl.152)
- Typographie française (pl.153)
- Vue du Transept (pl.156)
- Vue du Transept (pl.157)
- Groupe de Guillaume de Nassau (Brown) (pl.161)
- Ange emportant des innocents (Gerst) (pl.164)
- Caisse à bijoux, etc. (Asprey) (pl.164)
- Vase de fleurs (Engel) (pl.164)
- Cruchon de vin (Engel) (pl.164)
- Meubles en papier mâché (Jennins et Betridge) (pl.165)
- Charité (Berry et Thomas) (pl.165)
- Corbeille de fleurs (Engel) (pl.165)
- Chambre à coucher de la Reine (pl.168)
- Ariel dirigeant la foudre. - Lit de parade (pl.169)
- Lit de parade (pl.172)
- Verres de cristal et fauteuil (pl.172)
- Visite de la Reine et du prince Albert à l'Exposition (pl.173)
- Portrait de Daguerre (pl.177)
- Globe (Johnston) (pl.180)
- Tapis (Templeton) (pl.180)
- Statue et groupe (Nickmann) (pl.181)
- Grand piano, d'Erard (pl.181)
- Bouclier, de Lepage (pl.184)
- Divan (Couder) (pl.184)
- Fusil et pistolets, cimeterre etc. (Lefaucheux et Wilkinson) (pl.185)
- Crosse de fusil (Romey) (pl.185)
- Alfred Quidant touchant le piano d'Erard à l'exposition (pl.188)
- Vierge et l'Enfant (Vander Hagen). - Perle, pincettes et devant de cheminée (Runner) (pl.189)
- Groupe d'horloges (Detouche) (pl.193)
- Hébé versant le nectar (Kahsmann) (pl.196)
- Mort du Christ (Rietschel) (pl.196)
- Tapis (Henderson) (pl.196)
- Mouchoir brodé (Brown) (pl.197)
- Tapis (Henderson) (pl.197)
- Fontaine à thé (Durand) (pl.200)
- Montres (Rotherom) (pl.200)
- Vase en bronze ; fontaine dans le désert. - Toile damassée (pl.200)
- Pompes (pl.204)
- Machines hydro-pneumatiques (Duburguet) (pl.204)
- Horloge hydraulique (Tiffereau) (pl.205)
- Machine à billets (Weiner) (pl.205)
- Fête militaire au Champ-de-Mars (pl.209)
- Objets en plaqué (Broadhead et Atkins) (pl.212)
- Tapis (Watson) (pl.212)
- Sculptures sur bois (Rogers) (pl.213)
- Frégate du prince de Galles (pl.216)
- Diadème, de Jahn et Bolin (pl.216)
- Pendule (Chopin) (pl.217)
- Cachemire (John Morgan) (pl.217)
- Piano (Collard) (pl.220)
- Vases (Meigh) (pl.220)
- Instruments aratoires (pl.221)
- Vase en malachite (pl.226)
- Buffet (Howard) (pl.228)
- Dague de Tolède (pl.228)
- Jeune fille au cerceau (Weecks) (pl.228)
- Coiffure en diamants (Lemonnier) (pl.228)
- Parure de corsage (Lemonnier) (pl.228)
- Bouquet (Lemonnier) (pl.228)
- Candélabre (Chopin) (pl.232)
- Chasse au sanglier (Lénard) (pl.232)
- Vase en porcelaine, de Péterhoff (pl.236)
- Dague de Tolède (pl.236)
- Pièces d'orfévrerie (Sazicoff) (pl.236)
- Lithographie (Lemercier) (pl.236)
- Caissons de la Bibliothèque royale (pl.237)
- Statue du général Damesme (pl.241)
- Bénitier (Knecht). - Cariatide (Cruchet). - Bannière du prince de Galles (Jankowski). - Voile de dentelle (Vander Kelen) (pl.244)
- Coupe en ivoire (Christian Franck). - Vase à boire, de Bavière. - Encrier. - Verre orné de bronze (Susse). - Ecritoire (Cob) (pl.245)
- Musique stéréotypée (pl.248)
- Nymphe et Cupidon. - Pendule. - Vases et pots de fleurs (pl.252)
- Machines à sauvetage (Lamie) (pl.253)
- Expériences au Champ-de-Mars du Fire Annihilator (pl.257)
- Pupitre portatif (capitaine Two-Penny) (pl.260)
- Objets en porcelaine (Craniger) (pl.260)
- Bibliothèque et cheminée (Holland) (pl.261)
- Groupe de chasse (San Giovarno) (pl.264)
- Hercule étouffant Antée. - Héro et Léandre (Etex) (pl.264)
- Lustre (Matifat) (pl.265)
- Presse américaine (Mammooth) (pl.265)
- Piano droit (S. Mercier) (pl.268)
- Statue du général Marceau (pl.273)
- Vase étrusque (Copeland). - Vestale voilée (Raphael Monti). - Pot de bière (Neurenther). - Vases en verre (Bacchus et fils) (pl.276)
- Argonautes et Amazones (Engel) (pl.277)
- Table dessinée par la duchesse de Sutherland (pl.277)
- Linge de table (Bivrell). - Table indienne (Hildebrand). - Coffret (Morel) (pl.281)
- Machine fumivore. - Locomotive de Crampton. - Photographotrope (pl.284)
- Porte en malachite, exposée par M. le prince Demidoff (pl.289)
- Projet d'Opéra et plans (Horeau) (pl.292)
- Cachemire (Borren frères) (pl.296)
- Appareil pharmaceutique (Volf) (pl.297)
- Cottages-modèles fondés par le prince Albert (pl.297)
- Machines agricoles (pl.300)
- Pompes de Kase (pl.300)
- Dessin d'un parapluie (pl.301)
- Gazomètre portatif (pl.301)
- Portraits de la reine Victoria et du prince Albert (pl.306)
- Nappe de communion (Gilbert French) - Burette d'église (Villemsens). - Flacons (pl.308)
- Nécessaires (Audot). - Diamant bleu (Ben Kenson) (pl.309)
- Cheminée et tasse en malachite (Demidoff) (pl.312)
- Machine électro-magnétique. - Grue voyageuse (Nicoil) (pl.316)
- Pompe à incendie. - Machine à air, de Dunn (pl.317)
- Cour des Beaux-Arts (pl.321)
- Lampes. - Verres de Birmingham. - Bibliothèque tournante (Derulle) (pl.324)
- Table de travail (Velly). - Orgue (Debain) (pl.325)
- Chevalet tournant (Leistler) (pl.328)
- Présent à lord Ellenborough (Shnets Roskeh) (pl.329)
- Machine à vapeur oscillante (pl.332)
- Machine pour bateaux à vapeur (Atherton) (pl.333)
- Ruches à miel (Peltils) (pl.333)
- Système de sécurité pour fusils (Fonteneau) (pl.333)
- Numéro 22 (pl.337)
- Attaque d'un convoi anglais par les Caffres (pl.337)
- Couteau de chasse et diverses dagues espagnoles (pl.340)
- Couteau de chasse et diverses dagues espagnoles (pl.341)
- Buffet et fauteuils (Hunter) (pl.341)
- Glace et console (Mac Léan) (pl.344)
- Chariot de Cliston (Fouler) (pl.344)
- Bibliothèque (Autriche) (pl.345)
- Tromba-piano (Greiner) (pl.345)
- Machines (pl.347)
- Groupe de Lion (Miller) (pl.353)
- Coupe en Ivoire (Frank) (pl.356)
- Nappe en damas (Beveridge) (pl.356)
- Prie-Dieu et autel (Polt) (pl.357)
- Pistolets (Devisme) (pl.357)
- Vitrine (pl.360)
- Groupe d'enfants (Jones) (pl.360)
- L'archange terrassant le démon (Duseigneur) (pl.361)
- Harmonium (Luff) (pl.361)
- L'enfant au nid d'oiseau (Emanuell) (pl.361)
- Dernière image
LE PALAIS DE CRISTAL.
195
Toutefois la propriété industrielle, comme toutes les autres propriétés, devrait être susceptible d’amélioration pour cause d’utilité publique.
$ 2. De U enregistrement des titres de propriété d’invention.
Toute demande d’un titre de propriété industrielle devrait être soumise à un droit fixe d’enregistrement de 20 fr.
§3 .De l’exploitation des inventions et des impôts qu’elle doit supporter.
En cas d’exploitation de la part de l’inventeur ou de ses cessionnaires, chacun d’eux, devrait être soumis à une surtaxe d’impôt annuel dont le montant serait fixé dans la loi, selon les diverses classes d’inventions.
§ 4, De la non exploitation des inventions.
En cas de non exploitation d’une invention, dans le délai de cinq années, l’Etat ou un intéressé quelconque pourrait, après une mise en demeure adressée à l’inventeur, provoquer par jugement la mise en exploitation de la dite invention. Cette exploitation pourrait être attribuée de deux manières, à une tierce personne, ou à une société industrielle : 1° Soit à la suite d’offres réelles, reconnues valables; 2° Soit par une adjudication publique selon les formes ordinaires.
La concession ne pourrait pas dépasser trente années d'exploitation. Passé lequel délai, la propriété de l’invention retournerait à l’inventeur ou à ses ayants-droit.
La part attribuée à l’inventeur dans l’exploitation ne pourrait être moindre de 25 p. 400.
§5 .De l’annulation des propriétés d’invention.
Les tribunaux ordinaires seraient compétents pour prononcer la nullité des inventions, mais ils ne pourraient le faire que sur le rapport et l’avis d’un jury spécial d’industriels, élus par des assemblées d’inventeurs inscrits au rôle officiel de l’administration publique.
En cas de fraude dûment constatée par le tribunal correctionnel, les peines ordinaires, en matière de contrefaçon, seraient ajoutées à l’annulation du titre.
| 6. De l’exploitation des inventions prises dans le domaine public.
Si une invention déjà publiée et connue, mais non exploitée dans le pays, était mise en exploitation par un industriel, ce dernier pourrait obtenir un privilège d’exploitation. Le maximun de ces privilèges d’exploitation ne pourrait pas dépasser trente ans.
Projet de convention entre l’Autriche et la
France, pour la garantie réciproque de la
propriété littéraire, artistique ou industrielle.
Art. 4er. — Les auteurs d’écrits en tous genres, d’œuvres dramatiques, de compositions musicales ou chorégraphiques, de dessin en tous genres, de peinture, de sculpture, de gravure et de lithographie, ainsi que les inventeurs industriels auxquels les lois de deux pays garantissent ou garantiront à l’avenir, le droit de propriété et de traduction, pourront exercer ce droit sur le territoire des deux pays, à partir du jour de la mise à exécution de la présente convention, de telle sorte que l’exploitation, la contrefaçon ou la reproduction, dans l’un des deux Etats, des œuvres ci-dessus énumérées, soit assimilée à celle des œuvres de même nature, originairement publiées dans l’Etat même.
Art. 2. — Les représentants légaux ou les mandataires des auteurs, inventeurs et artistes, seront à tous égards traités sur le même pied que les auteurs, inventeurs et artistes eux-mêmes.
Art. 3. — La faculté de publier la traduction d’une œuvre allemande en langue française, ou une œuvre française en langue allemande, ou d’arranger une œuvre musicale, appartiendra à quiconque en aura préalablement obtenu l’autorisation de l’auteur ou de ses représentants.
Art. 4.—Les stipulations des articles précédents s’appliquent également au droit de représentation des pièces dramatiques, ou au droit d’exécution, en public, des compositions musicales ou chorégraphiques.
Art. 5.—â– Toutes les dispositions qui précèdent, sont applicables même aux publications ou exploitations commencées antérieurement au présent traité.
Néanmoins les œuvres qui auraient été publiées,
et les objets brevetés, qui auront été fabriqués antérieurement, pourront être vendus après que les exemplaires ou objets auront été marqués d’une estampille spéciale.
Les œuvres dramatiques, les compositions musicales ou chorégraphiques qui auraient été représentées ou exécutées avant la conclusion du présent traité, ne pourront plus être représentées ou exécutées qu’avec le eonsencement formel et par écrit de l’auteur.
Art. 6. Sont interdites l’importation ou la vente dans l’un ou l’autre des deux pays, des ouvrages et objets protégés contre la contrefaçon par les stipulations de la présente convention, soit que la contrefaçon provienne du pays où la publication a été faite, ou de toute autre contrée étrangère.
Afin d’assurer plus efficacement l’exécution du présent article, il est convenu que, si dans un envoi fait de l’un à l’autre des deux pays, plus de deux exemplaires ou objets sont emportés ou expédiés à la fois, cet envoi devra être accompagné d’un certificat d’origine délivré soit en France, soit en Autriche, par l’autorité à laquelle chaque gouvernement aura confié cette attribution.
La forme de ces certificats sera déterminée d’un commun accord entre les gouvernements respectifs, et le prix de chaque certificat ne pourra dépasser 24 kreutzers, en Autriche, et 4 franc en France.
Art. 7. En cas d’infraction aux dispositions des articles précédents, les contrevenants seront poursuivis devant les tribunaux compétents, qui jugeront selon les lois du pays, de la même manière que si l’infraction avait été commise à l’égard d’un ouvrage ou d’un produit d’origine indigène.
Art. 8. Les auteurs et inventeurs ou leurs représentants, ne seront admis à faire valoir devant les tribunaux, dans l’un ou l’autre pays, leur droit à la protection stipulée par le présent traité qu’en justifiant du dépôt de l’ouvrage, ou de la description de l’invention soit à l’ambassade, soit au consulat de l’autre nation ; le dépôt sera constaté par son inscription sur un registre spécial et par le récépissé donné au déposant. Cette justification ne sera pas nécessaire pour les œuvres qui ne sont pas produites en plusieurs exemplaires. Les frais d’enregistrement d’un seul ouvrage ne pourront pas dépasser 24 kreutzers en Autriche, ou 4 franc en France
Art. 9. Les droits à percevoir sur l’importation des objets indiqués dans le présent traité, seront les mêmes chez les deux nations et réglés par voies administratives : il est convenu que le taux des droits à percevoir ne sera pas augmenté pendant la durée de la présente convention.
(Suivent d’autres articles purement réglementaires)
Nous livrons l’examen de ce texte à nos lecteurs, afin que, dans quelques semaines, lorsque ceux qui veulent, comme nous, la réforme des lois de la propriété intellectuelle, seront appelés à en discuter les bases et à en formuler la loi, aient un thème sur lequel, déjà, les spéculations de l’esprit se soient préparés.
Nous disions, en commençant cet article, que nous entrions dans la partie de notre mission qui est l’action et la pratique. Nous sommes heureux d’avoir à annoncer à nos lecteurs, deux faits qui viennent à l’appui de cette assertion :
Le comité des inventeurs et des artistes industriels a été convoqué mardi dernier, et il a agité deux questions importantes. Les travaux qu’il a élaborés cette année, ont été féconds en résultats heureux pour l’avenir de l’industrie. Après s’être réunis aux comités dont nous avons parlé ci-dessus, et avoir donné son concours à l’élaboration d’un projet de loi qui, en ce qui concerne l’industrie, n’a pu être adopté qu’à l’état de vœu, le comité des inventeurs et des artistes industriels a résolu de faire appel, dans le courant du mois de septembre prochain, à tous les partisans des grands principes de la propriété industrielle.
C’est dans une séance qui se tiendra dans un local qui sera ultérieurement désigné, que l’on rendra compte des travaux de ce comité, qui rivalise d’importance avec la Société d’encouragement et d’autres sociétés utiles aux progrès de l’industrie.
Le second point sur lequel porte la question tient à une situation dont tout le monde apprécie l’urgence et l’intérét. On le sait : l’artiste modeste qui, du fond de son atelier, produit un modèle dont l’industrie s’empare; le dessinateur qui, par le fini de ses combinaisons, par le goût exquis de ses ajustements, anime du. sentiment le plus élevé de l’art,
les choses les plus simples, et de l’usage le plus habitue], sont dignes d’une attention et d’une estime égale à celle qu’inspire et que commande l’homme qui tient le premier rang dans le domaine des beaux arts.
M. Klagmann a proposé, comme on le verra plus loin, de faire une Exposition générale de dessins et modèles, et de distribuer à leurs auteurs des médailles et des récompenses, comme on le fait, cha-, que année, aux artistes peintres, sculpteurs et graveurs.
Cette Exposition aura lieu très-prochainement. Notre journal est chargé, dès à présent, par les Comités, d’être l’organe officiel de cette Exposition ; et l’on peut nous communiquer, à cet égard, tout ce qui peut rendre féconde cette idée, dont M. Klagmann développe lui-même, un peu plus loin, les avantages.
On le voit, nous n’en sommes plus à la théorie; nous agissons.
â– h-LEXANDBE LAYA,
Rédacteur en chef., avocat à la Cour d'appel.
ASSOCIATION DES LETTRES, DES ARTS ET DE L’INDUSTRIE.
Le document qui suit prouve combien on a de force lorsque, par une association intelligente et active vers le bien, on poursuit le triomphe des principes de l’alliance des arts et de l’industrie.
Voici le résumé des rentes des Sociétés fondées parM. le baron Taylor, depuis une dizaine d’années.
Le capital recueilli, réservé en rentes et distribué en secours, s’élève à près de 4,800,000 fr.
Artistes dramatiques,. 5 % 3 % 20,64 2 | 2,000 1 >â– 22,64 2
Artistes musiciens 5 O/o 4,4 00 )
3 % 220 - 4 3,790
Rentes de la loterie... 5 % 6,470 >
Artistes peintres 5 % 8,670- ) 1
3 % 300 j 4 5,440
Rentes de la loterie... 5 % 6,470 ]
Inventeurs..... 5 %.. 225
Total des rentes.............. 52,067
Gens de lettres, 5 %...................... 3,300
55,467
La composition et organisation du comité pour
4 854, a été formée par élection ainsi qu’il suit :
M. J. Taylor,^ connu. de la Légion d’honneur, membre de l’Institut; président fondateur.
Présidents honoraires.
MM. Petitot, % ( inst. ). Huvé, ^ (inst ). Horace-Vernet, % (inst.).
Les présidents élus sont :
MM. Dauzats, # Etienne Blanc, Léon Cogniet, O $ (inst.). Picot, $ (inst.). Paul Delaroche, O % (inst.). Dumont, O % (inst.). Justin Ouvrié.
Les vice-présidents sont :
MM. Vallace de Villeneuve, Ch. Lefèvre, E. CiboL Lemaître, Duvalle Camus, Vé Jouffroy, % L. Mar1 chaud,
Sont nommés secrétaires':
MM. Gelée, A. Comte Beaume fils, Mantz, Ch. Bazin, Henri Pottier, Ch. Rochet,
MM. J. Bouchet et A Jeunesse, sont nommés archivistes.
Commission des comptes.
M. Dumont, président. M. A. Dauzats, vice-prési dent.
Secrét. — MM. Marchand , Gelée, Jeunesse , Desjardins.
Membres. —MM. Blouet, Coignard, Constant Bu-feuse. Gavet, Léon Gérard, L. Petit, Pottier, Viel, Lemaître, Fréchot, Guénepin, Pascal, Toussaint.
Commission des secours et pensions.
MM. Picot, { ...
Justin Ouvrié. | Présule"ls-
M. A. Dauzats, vice président.
Secrét. — MM. Gelée, Beaume fils, Olivier.
Membres.—MM. Beaume, Blouet, L. Cogniet, Cou-péry, Dadure, Dantan aîné, Delorme, Desmaisons, Léon Fleury, Français, Cavet, Ilédouin, Ilolfeld, Jaley, Johannot, Jolivard, Langlois, La-pito, Ch. Lefèvre, E. Le Poittevin, Maulz, Mon • thelier, Normand, Pernot, Philippoteaux, II. Pottier, Quantinet, Ch. Rochet, L. Rochet, Alph. Roëlut, de Riedder, Lehopin , Tessier , Timbal, Watelet, Yvon.
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195
Toutefois la propriété industrielle, comme toutes les autres propriétés, devrait être susceptible d’amélioration pour cause d’utilité publique.
$ 2. De U enregistrement des titres de propriété d’invention.
Toute demande d’un titre de propriété industrielle devrait être soumise à un droit fixe d’enregistrement de 20 fr.
§3 .De l’exploitation des inventions et des impôts qu’elle doit supporter.
En cas d’exploitation de la part de l’inventeur ou de ses cessionnaires, chacun d’eux, devrait être soumis à une surtaxe d’impôt annuel dont le montant serait fixé dans la loi, selon les diverses classes d’inventions.
§ 4, De la non exploitation des inventions.
En cas de non exploitation d’une invention, dans le délai de cinq années, l’Etat ou un intéressé quelconque pourrait, après une mise en demeure adressée à l’inventeur, provoquer par jugement la mise en exploitation de la dite invention. Cette exploitation pourrait être attribuée de deux manières, à une tierce personne, ou à une société industrielle : 1° Soit à la suite d’offres réelles, reconnues valables; 2° Soit par une adjudication publique selon les formes ordinaires.
La concession ne pourrait pas dépasser trente années d'exploitation. Passé lequel délai, la propriété de l’invention retournerait à l’inventeur ou à ses ayants-droit.
La part attribuée à l’inventeur dans l’exploitation ne pourrait être moindre de 25 p. 400.
§5 .De l’annulation des propriétés d’invention.
Les tribunaux ordinaires seraient compétents pour prononcer la nullité des inventions, mais ils ne pourraient le faire que sur le rapport et l’avis d’un jury spécial d’industriels, élus par des assemblées d’inventeurs inscrits au rôle officiel de l’administration publique.
En cas de fraude dûment constatée par le tribunal correctionnel, les peines ordinaires, en matière de contrefaçon, seraient ajoutées à l’annulation du titre.
| 6. De l’exploitation des inventions prises dans le domaine public.
Si une invention déjà publiée et connue, mais non exploitée dans le pays, était mise en exploitation par un industriel, ce dernier pourrait obtenir un privilège d’exploitation. Le maximun de ces privilèges d’exploitation ne pourrait pas dépasser trente ans.
Projet de convention entre l’Autriche et la
France, pour la garantie réciproque de la
propriété littéraire, artistique ou industrielle.
Art. 4er. — Les auteurs d’écrits en tous genres, d’œuvres dramatiques, de compositions musicales ou chorégraphiques, de dessin en tous genres, de peinture, de sculpture, de gravure et de lithographie, ainsi que les inventeurs industriels auxquels les lois de deux pays garantissent ou garantiront à l’avenir, le droit de propriété et de traduction, pourront exercer ce droit sur le territoire des deux pays, à partir du jour de la mise à exécution de la présente convention, de telle sorte que l’exploitation, la contrefaçon ou la reproduction, dans l’un des deux Etats, des œuvres ci-dessus énumérées, soit assimilée à celle des œuvres de même nature, originairement publiées dans l’Etat même.
Art. 2. — Les représentants légaux ou les mandataires des auteurs, inventeurs et artistes, seront à tous égards traités sur le même pied que les auteurs, inventeurs et artistes eux-mêmes.
Art. 3. — La faculté de publier la traduction d’une œuvre allemande en langue française, ou une œuvre française en langue allemande, ou d’arranger une œuvre musicale, appartiendra à quiconque en aura préalablement obtenu l’autorisation de l’auteur ou de ses représentants.
Art. 4.—Les stipulations des articles précédents s’appliquent également au droit de représentation des pièces dramatiques, ou au droit d’exécution, en public, des compositions musicales ou chorégraphiques.
Art. 5.—â– Toutes les dispositions qui précèdent, sont applicables même aux publications ou exploitations commencées antérieurement au présent traité.
Néanmoins les œuvres qui auraient été publiées,
et les objets brevetés, qui auront été fabriqués antérieurement, pourront être vendus après que les exemplaires ou objets auront été marqués d’une estampille spéciale.
Les œuvres dramatiques, les compositions musicales ou chorégraphiques qui auraient été représentées ou exécutées avant la conclusion du présent traité, ne pourront plus être représentées ou exécutées qu’avec le eonsencement formel et par écrit de l’auteur.
Art. 6. Sont interdites l’importation ou la vente dans l’un ou l’autre des deux pays, des ouvrages et objets protégés contre la contrefaçon par les stipulations de la présente convention, soit que la contrefaçon provienne du pays où la publication a été faite, ou de toute autre contrée étrangère.
Afin d’assurer plus efficacement l’exécution du présent article, il est convenu que, si dans un envoi fait de l’un à l’autre des deux pays, plus de deux exemplaires ou objets sont emportés ou expédiés à la fois, cet envoi devra être accompagné d’un certificat d’origine délivré soit en France, soit en Autriche, par l’autorité à laquelle chaque gouvernement aura confié cette attribution.
La forme de ces certificats sera déterminée d’un commun accord entre les gouvernements respectifs, et le prix de chaque certificat ne pourra dépasser 24 kreutzers, en Autriche, et 4 franc en France.
Art. 7. En cas d’infraction aux dispositions des articles précédents, les contrevenants seront poursuivis devant les tribunaux compétents, qui jugeront selon les lois du pays, de la même manière que si l’infraction avait été commise à l’égard d’un ouvrage ou d’un produit d’origine indigène.
Art. 8. Les auteurs et inventeurs ou leurs représentants, ne seront admis à faire valoir devant les tribunaux, dans l’un ou l’autre pays, leur droit à la protection stipulée par le présent traité qu’en justifiant du dépôt de l’ouvrage, ou de la description de l’invention soit à l’ambassade, soit au consulat de l’autre nation ; le dépôt sera constaté par son inscription sur un registre spécial et par le récépissé donné au déposant. Cette justification ne sera pas nécessaire pour les œuvres qui ne sont pas produites en plusieurs exemplaires. Les frais d’enregistrement d’un seul ouvrage ne pourront pas dépasser 24 kreutzers en Autriche, ou 4 franc en France
Art. 9. Les droits à percevoir sur l’importation des objets indiqués dans le présent traité, seront les mêmes chez les deux nations et réglés par voies administratives : il est convenu que le taux des droits à percevoir ne sera pas augmenté pendant la durée de la présente convention.
(Suivent d’autres articles purement réglementaires)
Nous livrons l’examen de ce texte à nos lecteurs, afin que, dans quelques semaines, lorsque ceux qui veulent, comme nous, la réforme des lois de la propriété intellectuelle, seront appelés à en discuter les bases et à en formuler la loi, aient un thème sur lequel, déjà, les spéculations de l’esprit se soient préparés.
Nous disions, en commençant cet article, que nous entrions dans la partie de notre mission qui est l’action et la pratique. Nous sommes heureux d’avoir à annoncer à nos lecteurs, deux faits qui viennent à l’appui de cette assertion :
Le comité des inventeurs et des artistes industriels a été convoqué mardi dernier, et il a agité deux questions importantes. Les travaux qu’il a élaborés cette année, ont été féconds en résultats heureux pour l’avenir de l’industrie. Après s’être réunis aux comités dont nous avons parlé ci-dessus, et avoir donné son concours à l’élaboration d’un projet de loi qui, en ce qui concerne l’industrie, n’a pu être adopté qu’à l’état de vœu, le comité des inventeurs et des artistes industriels a résolu de faire appel, dans le courant du mois de septembre prochain, à tous les partisans des grands principes de la propriété industrielle.
C’est dans une séance qui se tiendra dans un local qui sera ultérieurement désigné, que l’on rendra compte des travaux de ce comité, qui rivalise d’importance avec la Société d’encouragement et d’autres sociétés utiles aux progrès de l’industrie.
Le second point sur lequel porte la question tient à une situation dont tout le monde apprécie l’urgence et l’intérét. On le sait : l’artiste modeste qui, du fond de son atelier, produit un modèle dont l’industrie s’empare; le dessinateur qui, par le fini de ses combinaisons, par le goût exquis de ses ajustements, anime du. sentiment le plus élevé de l’art,
les choses les plus simples, et de l’usage le plus habitue], sont dignes d’une attention et d’une estime égale à celle qu’inspire et que commande l’homme qui tient le premier rang dans le domaine des beaux arts.
M. Klagmann a proposé, comme on le verra plus loin, de faire une Exposition générale de dessins et modèles, et de distribuer à leurs auteurs des médailles et des récompenses, comme on le fait, cha-, que année, aux artistes peintres, sculpteurs et graveurs.
Cette Exposition aura lieu très-prochainement. Notre journal est chargé, dès à présent, par les Comités, d’être l’organe officiel de cette Exposition ; et l’on peut nous communiquer, à cet égard, tout ce qui peut rendre féconde cette idée, dont M. Klagmann développe lui-même, un peu plus loin, les avantages.
On le voit, nous n’en sommes plus à la théorie; nous agissons.
â– h-LEXANDBE LAYA,
Rédacteur en chef., avocat à la Cour d'appel.
ASSOCIATION DES LETTRES, DES ARTS ET DE L’INDUSTRIE.
Le document qui suit prouve combien on a de force lorsque, par une association intelligente et active vers le bien, on poursuit le triomphe des principes de l’alliance des arts et de l’industrie.
Voici le résumé des rentes des Sociétés fondées parM. le baron Taylor, depuis une dizaine d’années.
Le capital recueilli, réservé en rentes et distribué en secours, s’élève à près de 4,800,000 fr.
Artistes dramatiques,. 5 % 3 % 20,64 2 | 2,000 1 >â– 22,64 2
Artistes musiciens 5 O/o 4,4 00 )
3 % 220 - 4 3,790
Rentes de la loterie... 5 % 6,470 >
Artistes peintres 5 % 8,670- ) 1
3 % 300 j 4 5,440
Rentes de la loterie... 5 % 6,470 ]
Inventeurs..... 5 %.. 225
Total des rentes.............. 52,067
Gens de lettres, 5 %...................... 3,300
55,467
La composition et organisation du comité pour
4 854, a été formée par élection ainsi qu’il suit :
M. J. Taylor,^ connu. de la Légion d’honneur, membre de l’Institut; président fondateur.
Présidents honoraires.
MM. Petitot, % ( inst. ). Huvé, ^ (inst ). Horace-Vernet, % (inst.).
Les présidents élus sont :
MM. Dauzats, # Etienne Blanc, Léon Cogniet, O $ (inst.). Picot, $ (inst.). Paul Delaroche, O % (inst.). Dumont, O % (inst.). Justin Ouvrié.
Les vice-présidents sont :
MM. Vallace de Villeneuve, Ch. Lefèvre, E. CiboL Lemaître, Duvalle Camus, Vé Jouffroy, % L. Mar1 chaud,
Sont nommés secrétaires':
MM. Gelée, A. Comte Beaume fils, Mantz, Ch. Bazin, Henri Pottier, Ch. Rochet,
MM. J. Bouchet et A Jeunesse, sont nommés archivistes.
Commission des comptes.
M. Dumont, président. M. A. Dauzats, vice-prési dent.
Secrét. — MM. Marchand , Gelée, Jeunesse , Desjardins.
Membres. —MM. Blouet, Coignard, Constant Bu-feuse. Gavet, Léon Gérard, L. Petit, Pottier, Viel, Lemaître, Fréchot, Guénepin, Pascal, Toussaint.
Commission des secours et pensions.
MM. Picot, { ...
Justin Ouvrié. | Présule"ls-
M. A. Dauzats, vice président.
Secrét. — MM. Gelée, Beaume fils, Olivier.
Membres.—MM. Beaume, Blouet, L. Cogniet, Cou-péry, Dadure, Dantan aîné, Delorme, Desmaisons, Léon Fleury, Français, Cavet, Ilédouin, Ilolfeld, Jaley, Johannot, Jolivard, Langlois, La-pito, Ch. Lefèvre, E. Le Poittevin, Maulz, Mon • thelier, Normand, Pernot, Philippoteaux, II. Pottier, Quantinet, Ch. Rochet, L. Rochet, Alph. Roëlut, de Riedder, Lehopin , Tessier , Timbal, Watelet, Yvon.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,45 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
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