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- TABLE DES MATIÈRES
- TABLE DES ILLUSTRATIONS
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- TEXTE OCÉRISÉ
- LISTE DES VOLUMES
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- PAGE DE TITRE
- TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIERES CONTENUES DANS LES TOMES 35 ET 36 DU GENIE INDUSTRIEL (p.327)
- DEUX CENT ONZIÈME NUMÉRO (JUILLET 1868) (p.1)
- Boulon à filets différentiels pour éclisses de chemins de fer, par M. Tudor (p.1)
- Machine à couper les billets en carton pour chemins de fer, omnibus, etc., par M. Lecoq (p.2)
- Appareils injecteurs pour l'échappement et l'entraînement des fluides, par M. Morton (p.5)
- Observation sur la loi relative à la garantie des inventions et dessins de fabriques admis aux expositions (p.11)
- Machine soufflante, par M. Stiehler (p.13)
- Bibliographie. -- Traité théorique et pratique de l'entretien et de l'exploitation des chemins de fer (3e article) (p.17)
- Machine à rogner et couper les papiers, à mouvement vertical, par M. Lecoq (p.24)
- Nouveau système d'écluse de navigation, par M. A. de Caligny (p.26)
- Joint universel à boulet pour tubes et tuyaux, par MM. Schäffer et Budenberg (p.32)
- Bibliographie. -- Moyen d'annuler les perturbations produites dans le mouvement des machines par les pièces de leur mécanisme, par M. H. Arnoux (p.33)
- Chaudières à vapeur, par M. Dupuis (p.35)
- Épuration et décoloration des jus sucrés par carbonatation multiple, procédés de MM. Périer, Possoz et Cail et Cie (p.36)
- Nouvelles et notices industrielles. -- Comptes-rendus et communications aux Sociétés savantes. -- Inventions nouvelles. -- Brevets récents (p.50)
- SOMMAIRE DU Nº 211. -- JUILLET 1868 (p.56)
- DEUX CENT DOUZIÈME NUMÉRO (AOÛT 1868) (p.57)
- Locomotive routière, par M. A. Schmid (p.57)
- Appareils à force centrifuge ou hydro-extracteurs pour la purgation des sucres, essorer, etc., par MM. Brissonneau frères et Bertholomey (p.59)
- Jurisprudence industrielle. -- Brevet d'invention. -- Blanchiment des plumes. -- Question de nouveauté (p.62)
- Tour à cannelures torses et autres, par M. Whitney (p.65)
- Des causes de désordres auxquelles sont soumises les boussoles des navires en fer. -- Modification à apporter dans la construction des coques, par M. Arson (p.67)
- Machines et appareils divers et moyen de déterminer la direction normale des briques dans les voûtes elliptiques, par M. Delnest (p.71)
- Procédé d'émaillage de la fonte par la friction, par M. Paris (p.74)
- Voiture à vapeur, par M. Cody (p.75)
- Procédé de préparation du chlore, du sodium, du potassium et de leurs composés, par M. Anderson (p.78)
- Condenseur à surfaces, par la Société anonyme des chantiers et ateliers de l'Océan (p.80)
- Procédé de fabrication du sucre, par MM. Boivin et Loiseau (p.81)
- Fabrication du gaz hydrogène et son emploi comme chauffage et force motrice, par M. Dubourg (p.83)
- Des filaments végétaux employés dans l'industrie, caractère permettant de les distinguer, par M. Vétillard (p.88)
- Bibliographie. -- De l'acier et de sa fabrication, par M. Gruner (p.93)
- Appareil contre les émanations, par M. Tison (p.101)
- Appareil d'alimentation continue applicable aux machines à carder, par MM. Deru et Bolette (p.102)
- Réservoir d'air pour pompes, par M. Nilton (p.103)
- Nouvelles et notices industrielles. -- Comptes-rendus et communications aux Sociétés savantes. -- Inventions nouvelles. -- Brevets récents (p.104)
- SOMMAIRE DU Nº 212. -- AOÛT 1868 (p.112)
- DEUX CENT TREIZIÈME NUMÉRO (SEPTEMBRE 1868) (p.113)
- Machine à percer les tunnels, par M. Brunton (p.113)
- Traitement du fer pour obtenir, par des alliages, des composés applicables dans l'industrie, par M. Dowie (p.119)
- Fabrication des toiles-cuirs, par M. Storey (p.125)
- Appareil alimentateur et indicateur pour générateurs à vapeur, par M. Delanoue (p.126)
- Moulage des objets en paraffine (p.128)
- Coussinet pour rails à deux champignons, par M. Sevérac (p.129)
- Construction des parquets, par M. Rigoulot (p.133)
- Manomètre métallique à vapeur directe, par M. Ducomet (p.134)
- Propriétés physiques et pouvoir calorifique des pétroles et huiles minérales, communication de M. Sainte-Claire Deville (p.135)
- Nouveau tissu à mailles, par M. Salles jeune et Cie (p.142)
- Scierie verticale à plusieurs lames pour bois en grume, par M. Pfaff (p.143)
- Système d'aérostats captifs et fabrication industrielle du gaz hydrogène, par M. Giffard (p.150)
- Études faites en ballons, nuages, formes, hauteurs, etc., note de M. Flammarion (p.153)
- Procédé de préparation et de traitement des fils et tissus mélangés, par M. Vigoureux (p.157)
- Procédé de fabrication et de raffinage du sucre, par MM. Du Rieux, Roettger, Junemann et Cuillier (p.158)
- Nouvelles et notices industrielles. -- Comptes-rendus et communications aux Sociétés savantes. -- Inventions nouvelles. -- Brevets récents (p.159)
- SOMMAIRE DU Nº 213. -- SEPTEMBRE 1868 (p.168)
- DEUX CENT QUATORZIÈME NUMÉRO (OCTOBRE 1868) (p.169)
- Moteur atmosphérique à gaz, par MM. Otto et Langen (p.169)
- Nouveaux procédés de traitement des lins et chanvres, par M. de la Rochemacé (p.181)
- Appareil pour la carbonisation des bois en forêt, par M. Dromart (p.183)
- Décortiquage chimique des céréales, par M. Weiss (p.192)
- Fabrication et épuration des huiles industrielles, par MM. Keyser et Cie (p.194)
- Moyen prompt de casser les grosses pièces de fonte et d'acier (p.195)
- Lettres-causeries, par M. Testud de Beauregard (p.196)
- Foyer fumivore avec grille en forme de chaînette, par M. Fritz Pasquay (p.197)
- Soupape de sûreté pour appareils à vapeur, par M. Cooke (p.199)
- Appareil pour le chauffage des vins, par M. Rossignol (p.201)
- Moulin à noix pour broyer les os et autres substances sèches, par M. Baugh (p.205)
- Système de transformation de mouvement de rectiligne alternatif en circulaire continu, par M. Lhonoré (p.210)
- Appareil pour gouverner les navires, par MM. Allibon et Wilson (p.212)
- Écubiers tournants destinés à la manoeuvre des dragues, par M. Jarlot (p.215)
- Étude sur la condensation dans les machines à vapeur, par M. Cousté (p.217)
- Nouvelles et notices industrielles. -- Comptes-rendus et communications aux Sociétés savantes. -- Inventions nouvelles. -- Brevets récents (p.220)
- SOMMAIRE DU Nº 214. -- OCTOBRE 1868 (p.224)
- DEUX CENT QUINZIÈME NUMÉRO (NOVEMBRE 1868) (p.225)
- Lampe sous-marine alimentée par l'oxygène, sans communication avec l'extérieur, par MM. Leauté et Denoyel (p.225)
- Machine à perforer les roches, pour le percement des tunnels et galeries de mines, par M. Penrice (p.229)
- Jurisprudence industrielle. -- Suppression des eaux-de-vie de marc. -- Emploi d'un phénomène et d'appareils connus. -- Question de brevetabilité. -- Cassation (p.247)
- Niveau d'eau pour chaudières, par MM. Bundy, Nelson et Philbrich (p.249)
- Revêtement du fer et de l'acier avec de l'or, de l'argent, du platine ou du cuivre, par M. Thompson (p.250)
- Lampes de sûreté pour les mines, par M. Morison (p.251)
- Encrier élévatoire par M. G.-N. Stoltz (p.253)
- Fabrication des étoffes élastiques et nouvelles applications de ces étoffes, par MM. Macintosh et Bogett (p.254)
- Machine à apprêter les tissus, dite rame à tambour, par MM. Dollfus-Mieg et Cie (p.257)
- Pompe d'alimentation à course variable, par M. Martin-Boussac (p.260)
- Épuration et décoloration des jus sucrés par carbonatation multiple, procédés de MM. Périer, Possoz et Cail et Cie (p.261)
- Nouvelles et notices industrielles, comptes-rendus et communications aux sociétés savantes. -- Inventions nouvelles. -- Brevets récents (p.273)
- SOMMAIRE DU Nº 215. -- NOVEMBRE 1868 (p.280)
- DEUX CENT SEIZIÈME NUMÉRO (DÉCEMBRE 1868) (p.281)
- Machine à fabriquer les allumettes, par MM. Charles et Cie (p.281)
- Bibliographie. -- Documents concernant le haut-fourneau, pour la fonte, etc., par M. Schinz (p.285)
- Système d'emmagasinage par immersion, et circulation des barils de pétroles, essences et huiles minérales, par M. J. Mathéi (p.286)
- Notice biographique sur M. Jean-François Persoz (p.289)
- Conservation des bois par M. Maurice Boucherie (p.292)
- Machines à coudre, mises en mouvement par un mécanisme à remontoir, par Melles Garcin et M. Adam (p.295)
- Nouveau système de patins, par M. Stotz (p.298)
- Grande machine à raboter américaine à table fixe et porte-outils mobiles, par MM. W. Sellers et Cie (p.299)
- De la mensuration des corps gazeux et particulièrement du gaz d'éclairage, par M. Ch. Ball (p.304)
- Société industrielle de Verviers (Belgique). Prix à décerner (p.309)
- Épuration et décoloration des jus sucrés par carbonatation multiple, procédés de MM. Périer, Possoz et J.-F. Cail et Cie (4e article) (p.310)
- Nouvelles et notices industrielles. -- Comptes-rendus et communications aux sociétés savantes. -- Inventions nouvelles. -- Brevets récents (p.319)
- SOMMAIRE DU Nº 216. -- DÉCEMBRE 1868 (p.326)
- TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE (p.327)
- TABLE ALPHABÉTIQUE DES NOMS D'AUTEURS, SAVANTS, INGÉNIEURS, AGRONOMES, MÉCANICIENS, ETC. (p.337)
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- PAGE DE TITRE
- Planche 444 (p.444)
- Planche 445 (p.445)
- Planche 446 (p.446)
- Planche 447 (p.447)
- Planche 448 (p.448)
- Planche 449 (p.449)
- Planche 450 (p.450)
- Planche 451 (p.451)
- Planche 452 (p.452)
- Planche 453 (p.453)
- Planche 454 (p.454)
- Planche 455 (p.455)
- Planche 456 (p.456)
- Planche 457 (p.457)
- Planche 458 (p.458)
- Planche 459 (p.459)
- Planche 460 (p.460)
- Planche 461 (p.461)
- Planche 462 (p.462)
- Planche 463 (p.463)
- Planche 464 (p.464)
- Planche 465 (p.465)
- Planche 466 (p.466)
- Planche 467 (p.467)
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LÉGISLATION IMMSTItlUm
OBSERVATIONS SUR LA LOI RELATIVE A LA GARANTIE DES INVENTIONS SUSCEPTIBLES D’ÊTRE BREVETÉES ET DES DESSINS DE FABRIQUE QUI SERONT ADMIS AUX EXPOSITIONS PUBLIQUES AUTORISÉES PAR L’ADMINISTRATION DANS TOUTE L'ÉTENDUE DE L’EMPIRE
Quelques observations ne seront peut-être pas inutiles pour la parfaite intelligence de la loi que le Corps législatif à votée dans la séance du 11 mai 1868, et qui a été reproduite, avec l’exposé des motifs, dans le dernier numéro de cette Revue.
Jusqu’à présent, des lois spéciales étaient intervenues avant les grandes Expositions de 1855 et de 1867, pour protéger les inventions non encore brevetées et destinées à figurer dans ces Expositions. Mais ces lois étaient toutes de circonstance, et elles cessaient d’avoir effet aussitôt que l’exposition, en vue de laquelle elles avaient été faites, était fermée. La loi nouvelle a eu pour but de généraliser les dispositions de ces lois transitoires ; elle constitue une véritable annexe à la loi fondamentale du 5 juillet 1844. L’art. 1er dit, en effet:
« Tout français ou étranger auteur, soit d’une découverte ou invention susceptible d’être brevetée, aux termes de la loi du S juillet f8ii , soit d’un dessin de fabrique qui doive être déposé conformément à la loi du 18 mars 1806, ou ses ayants-droit peuvent, s’ils sont admis dans une exposition publique autorisée par l’administration, se Taire délivrer par le préfet ou le sous-préfet, dans le département ou l’arrondissement duquel cette exposition est ouverte, un certificat descriptif de l’objet déposé. »
Ainsi, à l’avenir, chaque fois qu’une exposition , qu’un concours .maritime, agricole ou autre viendront à s’ouvrir en France,.il suffira, pour qu’un brevet ou un dessin de fabrique ne tombe pas dans le domaine public par la divulgation qui en est faite, de l’avoir préalablement placé sous la protection d’un certificat descriptif. Mais il faut que l’exposition dont il s’agit ait été autorisée par l'administration.
Quelle est maintenant la valeur, la portée de ce certificat ? G’est ce que va nous dire l’art. 2.
« Ce certificat assure à celui qui l’obtient les mêmes droits que lui conférerait un brevet d’invention où un dépôt légal du dessin de fabriquera dater du jour de l’admission jusqu’à la fin du troisième mois qui suivra la clôture de l’exposition, sans préjudice du brevet que l’exposant peut prendre ou du dépôt qu’il peut opérer avant l’expiration de ce terme. »
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,46 %.
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OBSERVATIONS SUR LA LOI RELATIVE A LA GARANTIE DES INVENTIONS SUSCEPTIBLES D’ÊTRE BREVETÉES ET DES DESSINS DE FABRIQUE QUI SERONT ADMIS AUX EXPOSITIONS PUBLIQUES AUTORISÉES PAR L’ADMINISTRATION DANS TOUTE L'ÉTENDUE DE L’EMPIRE
Quelques observations ne seront peut-être pas inutiles pour la parfaite intelligence de la loi que le Corps législatif à votée dans la séance du 11 mai 1868, et qui a été reproduite, avec l’exposé des motifs, dans le dernier numéro de cette Revue.
Jusqu’à présent, des lois spéciales étaient intervenues avant les grandes Expositions de 1855 et de 1867, pour protéger les inventions non encore brevetées et destinées à figurer dans ces Expositions. Mais ces lois étaient toutes de circonstance, et elles cessaient d’avoir effet aussitôt que l’exposition, en vue de laquelle elles avaient été faites, était fermée. La loi nouvelle a eu pour but de généraliser les dispositions de ces lois transitoires ; elle constitue une véritable annexe à la loi fondamentale du 5 juillet 1844. L’art. 1er dit, en effet:
« Tout français ou étranger auteur, soit d’une découverte ou invention susceptible d’être brevetée, aux termes de la loi du S juillet f8ii , soit d’un dessin de fabrique qui doive être déposé conformément à la loi du 18 mars 1806, ou ses ayants-droit peuvent, s’ils sont admis dans une exposition publique autorisée par l’administration, se Taire délivrer par le préfet ou le sous-préfet, dans le département ou l’arrondissement duquel cette exposition est ouverte, un certificat descriptif de l’objet déposé. »
Ainsi, à l’avenir, chaque fois qu’une exposition , qu’un concours .maritime, agricole ou autre viendront à s’ouvrir en France,.il suffira, pour qu’un brevet ou un dessin de fabrique ne tombe pas dans le domaine public par la divulgation qui en est faite, de l’avoir préalablement placé sous la protection d’un certificat descriptif. Mais il faut que l’exposition dont il s’agit ait été autorisée par l'administration.
Quelle est maintenant la valeur, la portée de ce certificat ? G’est ce que va nous dire l’art. 2.
« Ce certificat assure à celui qui l’obtient les mêmes droits que lui conférerait un brevet d’invention où un dépôt légal du dessin de fabriquera dater du jour de l’admission jusqu’à la fin du troisième mois qui suivra la clôture de l’exposition, sans préjudice du brevet que l’exposant peut prendre ou du dépôt qu’il peut opérer avant l’expiration de ce terme. »
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- Vol. 1. 1851
- Vol. 2. 1852
- Vol. 3. 1852
- Vol. 4. 1852
- Vol. 5. 1853
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- Vol. 17. 1859
- Vol. 18. 1859
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- Vol. 21. 1861
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- Vol. 24. 1862
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- Vol. 27. 1864
- Vol. 28. 1864
- Vol. 29. 1865
- Vol. 30. 1865
- Vol. 31. 1866
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- Vol. 33. 1867
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- Vol. 35. 1868
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- Vol. 37. 1869
- Vol. 38. 1869
- Vol. 39. 1870
- Vol. 40. 1870
- Vol. 41. 1863. Table alphabétique et raisonnée des matières contenues dans les 24 premiers volumes, années 1851 à 1862
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