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LVI. — Même objet (Reproduction de photographie).

Les « FIGURES CONTEMPORAINES », Album, Portraits, Clichés photographiques, Propriété artistique, Droit de reproduction, Contrefaçon, Dommages-intérêts.

Les images photographiques doivent être assimilées aux dessins et constituent une propriété artistique, protégée contre la contrefaçon par la loi du 19 juillet 1793, dont les dispositions embrassent toutes les productions de l’esprit qui appartiennent aux beaux-arts, c’est-à-dire toutes les œuvres portant en elles-mêmes la marque d’une personnalité ; et, dès lors, le droit de reproduction appartient exclusicernent, en principe, à celui qui les a créées.

Ce droit, s’étend aux portraits comme à toutes les œuvres photographiques, sauf conventions contraires expressément ou tacitement arrêtées entre le photographe et la personne représentée, qui peut, ou bien autoriser ce dernier, — en échange d’un certain nombre d’épreuves, — à exposer publiquement son portrait et à le vendre ; ou bien user du droit incontestable d’en avoir la propriété exclusive, en retirant cette concession moyennant une juste indemnité.

- (Reutlinger contre Mariani).

LE TRIBUNAL :

Attendu que Mariani, pharmacien, inventeur du « Vin Mariani », a fait paraître, dans un but de

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