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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Introduction (p.1)
- Explication préliminaire (p.5)
- Première partie. Tramways (p.9)
- Chapitre Premier. Demandes en concession (p.11)
- Chapitre II. Formation de la jurisprudence en matière de tramways (p.18)
- Chapitre III. Concession aux départements et aux villes (p.31)
- Réseau dans Paris et sa Banlieue (p.31)
- Le Havre et Lille. Observations (p.32)
- Nancy et Maxéville (p.32)
- Versailles (p.33)
- Droit d'autoriser, sur les Lignes déjà concédées, d'autres Entreprises, d'autres concessions, etc. (art. 31 et 32 du cahier des charges types) (p.34)
- Droit du Gouvernement d'accorder la concession à une Ville nonobstant l'opposition d'autres communes comprises dans le réseau de la concession (p.38)
- Chapitre IV. Questions diverses (p.44)
- Question de propriété. Formule de traité de rétroconcession. Avis de Doctrine du Conseil d'Etat (p.44)
- Traité de Rétroconcession comprenant des Travaux étrangers aux Tramways. Observations (p.52)
- Réseau des Andelys (Eure). Faculté d'Option entre la Traction par Chevaux et la traction par locomotive (p.53)
- Agents verbalisateurs (p.53)
- Fin des questions de doctrines. Formules types (p.61)
- Modèle de décret (p.62)
- Modèle de Cahier des charges (p.66)
- Modèle de traité de rétrocession (p.81)
- Chapitre V. Les tramways à l'étranger (p.84)
- Chapitre VI. Construction (p.93)
- Observation (p.93)
- Minimum de la largeur des chaussées (p.93)
- Emplacement de la voie (p.95)
- Pavage de l'Entre-rails (p.96)
- Largeur de la voie (p.97)
- Largeur de l'entre-voie (p.98)
- Rayon de courbure (p.98)
- Forme et dimension du rail (p.99)
- Poids du rail par mètre courant (p.100)
- Véhicules pour voyageurs (p.110)
- Chapitre VII. Moteurs mécaniques applicables aux tramways (p.103)
- Deuxième partie. Chemins de fer sur routes (p.115)
- Chapitre premier (p.120)
- Chapitre II. Utilité des chemins de fer routiers (p.141)
- Chapitre III (p.161)
- Appendice. Pièces annexes (p.187)
- Annexe n°1. Profils en travers adoptés dans le département de la Seine (p.189)
- Annexe n°2. Loi belge relative aux tramways (p.192)
- Annexe n°3. Règlement relatif aux Concessions de péage (Belgique) (p.194)
- Annexe n°4. Convention relative à l'Etablissement d'un chemin de fer d'intérêt local sur routes, à voie étroite, d'Haironville à Triancourt. Cahier des charges relatif à ce même chemin d'Haironville à Triancourt (p.200)
- Table des matières (p.r5)
- Dernière image
136 CHEMINS DE FER SUR ROUTES.
Tramways et du chemin de fer ordinaire. Aussi le cahier des charges annexé au décret précité ren-
ferme-t-il, indépendamment des conditions générales des cahiers des charges relatifs aux chemins de fer ordinaires, certaines conditions spéciales.
Le sieur Eugène Tarbé est décédé avant d’avoir terminé les travaux de sa nouvelle concession.
Chemin de fer à Voie’ étroite et sur Routes entre Haironville et Triaucourt (Meuse). — C’est dans le département de la Meuse que vient de se faire la première application de la loi du 12 juillet 1865, relative aux chemins de fer sur routes. Un décret du 6 février 1877 a déclaré l’utilité publique’ d’un
chemin de fer d’intérêt local à voie étroite d’Hai-
ronville à Triaucourt, passant par oü près Ville-sur-Saulx, Moguéville, Piévigny-aux-Vaches, Noyers et Vaubecourt.
Ce chemin comprend deux lignes partant de la station de Révigny-aux-Vaches, sur le chemin de fer de-Paris à Strasbourg, quelques kilomètres en avant de Bar-le-Duc; elles se dirigent, l’une au sud jusqu’à Haironville, le long de la petite vallée de la Saulx ; l’autre au nord jusqu’à Triaucourt, en contournant le pays suivant les convenances du trafic et traversant on touchant 15 communes. Les deux lignes ont ensemble une longueur de 61 kilomètres, sont toutes deux reliées à la gare de Révigny, et se
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,00 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
Tramways et du chemin de fer ordinaire. Aussi le cahier des charges annexé au décret précité ren-
ferme-t-il, indépendamment des conditions générales des cahiers des charges relatifs aux chemins de fer ordinaires, certaines conditions spéciales.
Le sieur Eugène Tarbé est décédé avant d’avoir terminé les travaux de sa nouvelle concession.
Chemin de fer à Voie’ étroite et sur Routes entre Haironville et Triaucourt (Meuse). — C’est dans le département de la Meuse que vient de se faire la première application de la loi du 12 juillet 1865, relative aux chemins de fer sur routes. Un décret du 6 février 1877 a déclaré l’utilité publique’ d’un
chemin de fer d’intérêt local à voie étroite d’Hai-
ronville à Triaucourt, passant par oü près Ville-sur-Saulx, Moguéville, Piévigny-aux-Vaches, Noyers et Vaubecourt.
Ce chemin comprend deux lignes partant de la station de Révigny-aux-Vaches, sur le chemin de fer de-Paris à Strasbourg, quelques kilomètres en avant de Bar-le-Duc; elles se dirigent, l’une au sud jusqu’à Haironville, le long de la petite vallée de la Saulx ; l’autre au nord jusqu’à Triaucourt, en contournant le pays suivant les convenances du trafic et traversant on touchant 15 communes. Les deux lignes ont ensemble une longueur de 61 kilomètres, sont toutes deux reliées à la gare de Révigny, et se
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