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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Introduction (p.1)
- Explication préliminaire (p.5)
- Première partie. Tramways (p.9)
- Chapitre Premier. Demandes en concession (p.11)
- Chapitre II. Formation de la jurisprudence en matière de tramways (p.18)
- Chapitre III. Concession aux départements et aux villes (p.31)
- Réseau dans Paris et sa Banlieue (p.31)
- Le Havre et Lille. Observations (p.32)
- Nancy et Maxéville (p.32)
- Versailles (p.33)
- Droit d'autoriser, sur les Lignes déjà concédées, d'autres Entreprises, d'autres concessions, etc. (art. 31 et 32 du cahier des charges types) (p.34)
- Droit du Gouvernement d'accorder la concession à une Ville nonobstant l'opposition d'autres communes comprises dans le réseau de la concession (p.38)
- Chapitre IV. Questions diverses (p.44)
- Question de propriété. Formule de traité de rétroconcession. Avis de Doctrine du Conseil d'Etat (p.44)
- Traité de Rétroconcession comprenant des Travaux étrangers aux Tramways. Observations (p.52)
- Réseau des Andelys (Eure). Faculté d'Option entre la Traction par Chevaux et la traction par locomotive (p.53)
- Agents verbalisateurs (p.53)
- Fin des questions de doctrines. Formules types (p.61)
- Modèle de décret (p.62)
- Modèle de Cahier des charges (p.66)
- Modèle de traité de rétrocession (p.81)
- Chapitre V. Les tramways à l'étranger (p.84)
- Chapitre VI. Construction (p.93)
- Observation (p.93)
- Minimum de la largeur des chaussées (p.93)
- Emplacement de la voie (p.95)
- Pavage de l'Entre-rails (p.96)
- Largeur de la voie (p.97)
- Largeur de l'entre-voie (p.98)
- Rayon de courbure (p.98)
- Forme et dimension du rail (p.99)
- Poids du rail par mètre courant (p.100)
- Véhicules pour voyageurs (p.110)
- Chapitre VII. Moteurs mécaniques applicables aux tramways (p.103)
- Deuxième partie. Chemins de fer sur routes (p.115)
- Chapitre premier (p.120)
- Chapitre II. Utilité des chemins de fer routiers (p.141)
- Chapitre III (p.161)
- Appendice. Pièces annexes (p.187)
- Annexe n°1. Profils en travers adoptés dans le département de la Seine (p.189)
- Annexe n°2. Loi belge relative aux tramways (p.192)
- Annexe n°3. Règlement relatif aux Concessions de péage (Belgique) (p.194)
- Annexe n°4. Convention relative à l'Etablissement d'un chemin de fer d'intérêt local sur routes, à voie étroite, d'Haironville à Triancourt. Cahier des charges relatif à ce même chemin d'Haironville à Triancourt (p.200)
- Table des matières (p.r5)
- Dernière image
TRAMWAYS
K T
CHEMINS DE
EXPLICATION PRELIMINAIRE.
•
Le travail que nous entreprenons consiste à colliger les principaux documents relatifs aux voies ferrées sur routes et à les rassembler dans un même volume, où chacun pourra puiser les renseignements dont il aurabésoin. Ces documents abondent , et le plus difficile de notre tâche sera d’éliminer ceux dont la publication n’est pas d’une utilité incontestable.
'. Pour avoir une idée du nombre de projets et de, la diversité des systèmes qui se produisent, il faut se trouver placé, comme nous, dans le milieu où toutes les demandes aboutissent. Evidemment, les plus intéressants, les plus utiles de ces documents sont les plus récents, parce qu’ils donnent l’état actuel des choses et de la jurisprudence administra-
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,20 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
K T
CHEMINS DE
EXPLICATION PRELIMINAIRE.
•
Le travail que nous entreprenons consiste à colliger les principaux documents relatifs aux voies ferrées sur routes et à les rassembler dans un même volume, où chacun pourra puiser les renseignements dont il aurabésoin. Ces documents abondent , et le plus difficile de notre tâche sera d’éliminer ceux dont la publication n’est pas d’une utilité incontestable.
'. Pour avoir une idée du nombre de projets et de, la diversité des systèmes qui se produisent, il faut se trouver placé, comme nous, dans le milieu où toutes les demandes aboutissent. Evidemment, les plus intéressants, les plus utiles de ces documents sont les plus récents, parce qu’ils donnent l’état actuel des choses et de la jurisprudence administra-
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