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  • Challot, Alexis-Prosper (1808-1886) - Tramways et chemins de fer sur routes : historique,...
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  • Première image
  • PAGE DE TITRE
    • Introduction (p.1)
    • Explication préliminaire (p.5)
    • Première partie. Tramways (p.9)
    • Chapitre Premier. Demandes en concession (p.11)
        • Nombre de demandes en concession (p.11)
        • Pièces à produire à l'Appui des demandes (p.11)
        • Instruction des demandes (p.13)
        • Tableau des Concessions décrétées (p.16)
    • Chapitre II. Formation de la jurisprudence en matière de tramways (p.18)
        • Introduction des tramways en France. Premières concessions (p.18)
        • Changement de jurisprudence (p.22)
        • Une décision préfectorale est insuffisante pour autoriser le concession (p.26)
    • Chapitre III. Concession aux départements et aux villes (p.31)
        • Réseau dans Paris et sa Banlieue (p.31)
        • Le Havre et Lille. Observations (p.32)
        • Nancy et Maxéville (p.32)
        • Versailles (p.33)
        • Droit d'autoriser, sur les Lignes déjà concédées, d'autres Entreprises, d'autres concessions, etc. (art. 31 et 32 du cahier des charges types) (p.34)
        • Droit du Gouvernement d'accorder la concession à une Ville nonobstant l'opposition d'autres communes comprises dans le réseau de la concession (p.38)
    • Chapitre IV. Questions diverses (p.44)
        • Question de propriété. Formule de traité de rétroconcession. Avis de Doctrine du Conseil d'Etat (p.44)
        • Traité de Rétroconcession comprenant des Travaux étrangers aux Tramways. Observations (p.52)
        • Réseau des Andelys (Eure). Faculté d'Option entre la Traction par Chevaux et la traction par locomotive (p.53)
        • Agents verbalisateurs (p.53)
        • Fin des questions de doctrines. Formules types (p.61)
        • Modèle de décret (p.62)
        • Modèle de Cahier des charges (p.66)
        • Modèle de traité de rétrocession (p.81)
    • Chapitre V. Les tramways à l'étranger (p.84)
        • Amérique (p.84)
        • Angleterre (p.85)
        • Autriche (p.88)
        • Belgique (p.88)
        • Espagne (p.90)
        • Pays-Bas (p.91)
        • Prusse (p.92)
    • Chapitre VI. Construction (p.93)
        • Observation (p.93)
        • Minimum de la largeur des chaussées (p.93)
        • Emplacement de la voie (p.95)
        • Pavage de l'Entre-rails (p.96)
        • Largeur de la voie (p.97)
        • Largeur de l'entre-voie (p.98)
        • Rayon de courbure (p.98)
        • Forme et dimension du rail (p.99)
        • Poids du rail par mètre courant (p.100)
        • Véhicules pour voyageurs (p.110)
    • Chapitre VII. Moteurs mécaniques applicables aux tramways (p.103)
        • Observation préliminaire (p.103)
        • Institution d'une Commission administrative (p.105)
        • Expérience sur les machines. Machine Narding (p.106)
        • Machine Mekarski (Air comprimé) (p.108)
        • Machine Francq (sans foyer) (p.111)
        • Essais en Belgique d'une locomotive pour tramways (p.113)
    • Deuxième partie. Chemins de fer sur routes (p.115)
      • Observation préliminaire (p.117)
    • Chapitre premier (p.120)
        • Passage du Mont-Cenis. Concession Brassey, Fell et Cie (p.120)
        • Système Larmanjat (p.124)
        • Système Saint-Pierre et Goudal (p.133)
        • Ligne de Rueil à Marly-le-Roi (p.135)
        • Chemin de fer à voie étroite et sur routes entre Haironville et Triancourt (Meuse) (p.136)
    • Chapitre II. Utilité des chemins de fer routiers (p.141)
        • Considérations économiques (p.141)
    • Chapitre III (p.161)
        • Observations sur le projet de loi libellé par la commission de la chambre des députés désignée pour examiner la proposition présentée par MM. Alcoque et Ricot (p.161)
        • Un dernier mot (p.186)
    • Appendice. Pièces annexes (p.187)
        • Annexe n°1. Profils en travers adoptés dans le département de la Seine (p.189)
        • Annexe n°2. Loi belge relative aux tramways (p.192)
        • Annexe n°3. Règlement relatif aux Concessions de péage (Belgique) (p.194)
        • Annexe n°4. Convention relative à l'Etablissement d'un chemin de fer d'intérêt local sur routes, à voie étroite, d'Haironville à Triancourt. Cahier des charges relatif à ce même chemin d'Haironville à Triancourt (p.200)
    • Table des matières (p.r5)
  • Dernière image

DEMANDES EN CONCESSIONS. 13

accompagné de toutes les pièces de l’affaire. Le Conseil les examine avec le plus grand soin, et souvent il propose des modifications, soit au décret, soit au cahier des charges. Quand le dossier est revenu du Conseil d’État, il ne reste plus à obtenir que la signature du Président de la République. Le décret et le cahier des charges sont ensuite insérés au Bulletin des Lois.

Que les demandeurs en concession nôus permettent de leur donner ici quelques conseils. Avant de tracer un itinéraire, ils doivent s’assurer que les voies publiques destinées à recevoir les rails offrent une largeur suffisante et qu’elles ne sont affectées mi de déclivités excessives ni de tournants trop brus-ques. Les règles adoptées pour les concessions déjà accordées leur serviront de guide à cet égard. S’ils ne rencontrent pas de ce côté d’obstacles insurmontables , et que leur demande suive son cours, comme nous l’avons dit plus haut, ils agiront sagement en surveillant chaque phase de l’instruction , afin, rion-seulement de prévenir des retards, mais surtout de se trouver en mesure, en cas d’objections, de donner les éclaircissements nécessaires et même de modifier leur avant-projet de manière à lever les difficultés.

Les demandeurs en concession n’ont pas seulement à se préoccuper des clauses du cahier des


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