Première page
Page précédente
Page suivante
Dernière page
Réduire l’image
100%
Agrandir l’image
Revenir à la taille normale de l’image
Adapte la taille de l’image à la fenêtre
Rotation antihoraire 90°
Rotation antihoraire 90°
Imprimer la page
- TABLE DES MATIÈRES
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- PAGE DE TITRE (Première image)
- Rapport présenté dans la séance du 3 juin 1890, par une Commission spéciale chargée d'examiner la question des traités de commerce (p.3)
- L'insuffisance des droits sur les machines fabriquées comparativement aux droits imposés aux matières premières (p.4)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer d'Orléans construite par l'Etablissement Cail (p.5)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer d'Orléans construit par l'Etablissement Cail (p.6)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer de l'Est construite par l'Etablissement Cail (p.7)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer de l'Est construit par l'Etablissement Cail (p.8)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Machine demi-fixe de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.9)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomobile sur roues de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.10)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Eléments multitubulaires d'un Générateur Belleville modèle B. N°6 (p.11)
- 1. Classification (p.13)
- 2. Tarification (p.15)
- Tarif minimum (p.17)
- Annexe N. 1. Rapport présenté dans la séance du 7 janvier 1890 par une Commission spéciale chargée d'examiner la question du renouvellement des traités de commerce (p.25)
- Annexe N. 2. Réponses au questionnaire relatifs aux tarifs douaniers. Séance du 4 mars 1890 (p.29)
- Dernière image
13
1° CLASSIFICATION
La classification actuelle est très défectueuse et incomplète; manquant de clarté et de précision, elle laisse trop de prise â l’arbitraire et rend souvent très difficile, sinon impossible, l’application équitable des taxes.
Le tableau des droits de 1885, concernant la mécanique, ne comprenait qu’une dizaine d’articles.
Quantité d’appareils ou machines, aujourd’hui de grande importance n’y figuraient pas, tels que : Pompes, Appareils de levage, Chaudières diverses, Moteurs à gaz ou au pétrole, Appareils frigoriques, etc., etc.
D’autres ont été classés d’étrange façon et assimilés à des objets tout à fait dissemblables ; c’est ainsi que les Charpentes métalliques y figurent aux Articles de ménage ! (Note 499.)
Quelques autres enfin ne sont mentionnés nulle part, et non seulement ils mettent les agents de douane dans le plus grand embarras pour bien appliquer les tarifs, mais encore ils offrent un appât aux fraudeurs et sont pour les introducteurs consciencieux une source d’ennuis et de dérangements.
Il est nécessaire de remédier à cet état de choses et de rendre cette classification plus complète et plus claire.
A cet effet, nous avons multiplié les articles concernant la mécanique, nous en avons classé et dénommé tous les groupes importants et avons réduit autant que possible l’article « Machines non dénommées » ou Mécanique générale.
Nous avons cherché en meme temps une bâse de classement qui permette de déterminer d’une façon aussi sûre que pratique les droits à appliquer.
Nos calculs nous ont amenés à reconnaître que, dans nos industries, le poids de nos produits est la base la plus sûre pour leur tarification, leur valeur aux 0/0 kilogs étant d’une façon générale en raison inverse de leur poids.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 99,03 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
1° CLASSIFICATION
La classification actuelle est très défectueuse et incomplète; manquant de clarté et de précision, elle laisse trop de prise â l’arbitraire et rend souvent très difficile, sinon impossible, l’application équitable des taxes.
Le tableau des droits de 1885, concernant la mécanique, ne comprenait qu’une dizaine d’articles.
Quantité d’appareils ou machines, aujourd’hui de grande importance n’y figuraient pas, tels que : Pompes, Appareils de levage, Chaudières diverses, Moteurs à gaz ou au pétrole, Appareils frigoriques, etc., etc.
D’autres ont été classés d’étrange façon et assimilés à des objets tout à fait dissemblables ; c’est ainsi que les Charpentes métalliques y figurent aux Articles de ménage ! (Note 499.)
Quelques autres enfin ne sont mentionnés nulle part, et non seulement ils mettent les agents de douane dans le plus grand embarras pour bien appliquer les tarifs, mais encore ils offrent un appât aux fraudeurs et sont pour les introducteurs consciencieux une source d’ennuis et de dérangements.
Il est nécessaire de remédier à cet état de choses et de rendre cette classification plus complète et plus claire.
A cet effet, nous avons multiplié les articles concernant la mécanique, nous en avons classé et dénommé tous les groupes importants et avons réduit autant que possible l’article « Machines non dénommées » ou Mécanique générale.
Nous avons cherché en meme temps une bâse de classement qui permette de déterminer d’une façon aussi sûre que pratique les droits à appliquer.
Nos calculs nous ont amenés à reconnaître que, dans nos industries, le poids de nos produits est la base la plus sûre pour leur tarification, leur valeur aux 0/0 kilogs étant d’une façon générale en raison inverse de leur poids.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 99,03 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.