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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE (Première image)
- Rapport présenté dans la séance du 3 juin 1890, par une Commission spéciale chargée d'examiner la question des traités de commerce (p.3)
- L'insuffisance des droits sur les machines fabriquées comparativement aux droits imposés aux matières premières (p.4)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer d'Orléans construite par l'Etablissement Cail (p.5)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer d'Orléans construit par l'Etablissement Cail (p.6)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer de l'Est construite par l'Etablissement Cail (p.7)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer de l'Est construit par l'Etablissement Cail (p.8)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Machine demi-fixe de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.9)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomobile sur roues de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.10)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Eléments multitubulaires d'un Générateur Belleville modèle B. N°6 (p.11)
- 1. Classification (p.13)
- 2. Tarification (p.15)
- Tarif minimum (p.17)
- Annexe N. 1. Rapport présenté dans la séance du 7 janvier 1890 par une Commission spéciale chargée d'examiner la question du renouvellement des traités de commerce (p.25)
- Annexe N. 2. Réponses au questionnaire relatifs aux tarifs douaniers. Séance du 4 mars 1890 (p.29)
- Dernière image
17
TARIF MINIMUM
ARTICLES
DÉTAILS
1° Machines à, vapeur pesant plus de 300 ldi.
2° Machines à, vapeur rotatives, pesant plus de 300 kil.
lent Moteurs à Vapeur.
Mécanismes toujours séparés du générateur.
Machines horizontales, verticales, à un ou plusieurs cylindres, à balancier ou a glissières, à échappement libre ou à condensation.
Compresseurs à piston pour l’air ou tout autre gaz.
3° Machines demi-flx es
4° Locomobiles.
C)ent
Moteurs thermiques
pesant plus de 300 kil.
Mécanismes toujours séparés des générateurs.
Turbines à vapeur.
Mécanismes et chaudières toujours solidaires.
Les mêmes sur socles.
Machines horizontales, verticales, à un ou plusieurs cylindres, à échappement libre ou à condensation, à piston ou rotatives.
Mécanisme, chaudière et train de roues solidaires, horizontales ou verticales à piston ou rotatives.
Mo te urs Thern dq ues.
Machines à gaz. dito au pétrole, dilo à air chaud.
3mt Moteurs Hydrauliques.
1° Moteur» hydrauliques J
à, piston pesant plus de i A un ou plusieurs cylindres.
300 kilos. )
2“ Turbines fonte et 1er ....................
TAXES
15 fr. % kil.
15 fr. % kil.
15 fr % kil.
I
15 fr. % kil.
20 fr. % kil.
15 fr. % kil. 9 fr. % kil
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,41 %.
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TARIF MINIMUM
ARTICLES
DÉTAILS
1° Machines à, vapeur pesant plus de 300 ldi.
2° Machines à, vapeur rotatives, pesant plus de 300 kil.
lent Moteurs à Vapeur.
Mécanismes toujours séparés du générateur.
Machines horizontales, verticales, à un ou plusieurs cylindres, à balancier ou a glissières, à échappement libre ou à condensation.
Compresseurs à piston pour l’air ou tout autre gaz.
3° Machines demi-flx es
4° Locomobiles.
C)ent
Moteurs thermiques
pesant plus de 300 kil.
Mécanismes toujours séparés des générateurs.
Turbines à vapeur.
Mécanismes et chaudières toujours solidaires.
Les mêmes sur socles.
Machines horizontales, verticales, à un ou plusieurs cylindres, à échappement libre ou à condensation, à piston ou rotatives.
Mécanisme, chaudière et train de roues solidaires, horizontales ou verticales à piston ou rotatives.
Mo te urs Thern dq ues.
Machines à gaz. dito au pétrole, dilo à air chaud.
3mt Moteurs Hydrauliques.
1° Moteur» hydrauliques J
à, piston pesant plus de i A un ou plusieurs cylindres.
300 kilos. )
2“ Turbines fonte et 1er ....................
TAXES
15 fr. % kil.
15 fr. % kil.
15 fr % kil.
I
15 fr. % kil.
20 fr. % kil.
15 fr. % kil. 9 fr. % kil
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