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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE (Première image)
- Rapport présenté dans la séance du 3 juin 1890, par une Commission spéciale chargée d'examiner la question des traités de commerce (p.3)
- L'insuffisance des droits sur les machines fabriquées comparativement aux droits imposés aux matières premières (p.4)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer d'Orléans construite par l'Etablissement Cail (p.5)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer d'Orléans construit par l'Etablissement Cail (p.6)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer de l'Est construite par l'Etablissement Cail (p.7)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer de l'Est construit par l'Etablissement Cail (p.8)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Machine demi-fixe de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.9)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomobile sur roues de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.10)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Eléments multitubulaires d'un Générateur Belleville modèle B. N°6 (p.11)
- 1. Classification (p.13)
- 2. Tarification (p.15)
- Tarif minimum (p.17)
- Annexe N. 1. Rapport présenté dans la séance du 7 janvier 1890 par une Commission spéciale chargée d'examiner la question du renouvellement des traités de commerce (p.25)
- Annexe N. 2. Réponses au questionnaire relatifs aux tarifs douaniers. Séance du 4 mars 1890 (p.29)
- Dernière image
19
ARTICLES DÉTAILS TAXBS
yent Mécanique générale. Organes de transmissions, engrenages. Ouvrages en fer, fonte, acier façonné, le cuivre y entrant dans une faible pro-
Mécanique générale, ma- portion, soit 10 0/0 au plus.
chines non dénommées,autres Ponts-bascules, balances industrielles. ^
( que les j ièces détachées de Appareils des signaux, matériel fixe de / , 10 fr. %ldl.
machine. chemins de fer. 1 Freins de wagon . ' Outillage des travaux publics. Presses à vis.
8ent Appan ?ils élévaloires pour liquides. Pour tous liquides : en fer, en fonte et où le cuivre n’est qu’accessoire ne dépassant pas 15 0/0 du poids. Pompes à piston, à simple ou à double
1° Pompes pesant au moins ( | effet. I 13 fr. %lcil
200 ki'os, \ Pompes à incendie à main. I dito centrifuges et rotatives, f Vis d Archimùde, Norias. Presses hydrauliques. ; Compteurs d’eau.
1 Appareils ci-dessus dénommés (1er para-
2° Petites pompes pesant ' i graphe) et pesant moins de 200 kilos.
moins de 200 kilos et celles / Pompes où le cuivre et le bronze entrent [ 30 fr. % lui.
en cuivre. f pour plus de 25 0/0 dans le poids de l’unité. 1 Pompes actionnées directement par j
3° Pompes fixes à vapeur. } moteur. 18 fr. % kil.
1 Petits chevaux. 1
4° Pompes à incendie à ( Pompes à incendie ou autres à vapeur, j 30 fr. % kil.
vapeur. ( surroucs.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 95,70 %.
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ARTICLES DÉTAILS TAXBS
yent Mécanique générale. Organes de transmissions, engrenages. Ouvrages en fer, fonte, acier façonné, le cuivre y entrant dans une faible pro-
Mécanique générale, ma- portion, soit 10 0/0 au plus.
chines non dénommées,autres Ponts-bascules, balances industrielles. ^
( que les j ièces détachées de Appareils des signaux, matériel fixe de / , 10 fr. %ldl.
machine. chemins de fer. 1 Freins de wagon . ' Outillage des travaux publics. Presses à vis.
8ent Appan ?ils élévaloires pour liquides. Pour tous liquides : en fer, en fonte et où le cuivre n’est qu’accessoire ne dépassant pas 15 0/0 du poids. Pompes à piston, à simple ou à double
1° Pompes pesant au moins ( | effet. I 13 fr. %lcil
200 ki'os, \ Pompes à incendie à main. I dito centrifuges et rotatives, f Vis d Archimùde, Norias. Presses hydrauliques. ; Compteurs d’eau.
1 Appareils ci-dessus dénommés (1er para-
2° Petites pompes pesant ' i graphe) et pesant moins de 200 kilos.
moins de 200 kilos et celles / Pompes où le cuivre et le bronze entrent [ 30 fr. % lui.
en cuivre. f pour plus de 25 0/0 dans le poids de l’unité. 1 Pompes actionnées directement par j
3° Pompes fixes à vapeur. } moteur. 18 fr. % kil.
1 Petits chevaux. 1
4° Pompes à incendie à ( Pompes à incendie ou autres à vapeur, j 30 fr. % kil.
vapeur. ( surroucs.
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