-
PAGE DE TITRE (Première image)
- Rapport présenté dans la séance du 3 juin 1890, par une Commission spéciale chargée d'examiner la question des traités de commerce (p.3)
- L'insuffisance des droits sur les machines fabriquées comparativement aux droits imposés aux matières premières (p.4)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer d'Orléans construite par l'Etablissement Cail (p.5)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer d'Orléans construit par l'Etablissement Cail (p.6)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer de l'Est construite par l'Etablissement Cail (p.7)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer de l'Est construit par l'Etablissement Cail (p.8)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Machine demi-fixe de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.9)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomobile sur roues de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.10)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Eléments multitubulaires d'un Générateur Belleville modèle B. N°6 (p.11)
- 1. Classification (p.13)
- 2. Tarification (p.15)
- Tarif minimum (p.17)
- Annexe N. 1. Rapport présenté dans la séance du 7 janvier 1890 par une Commission spéciale chargée d'examiner la question du renouvellement des traités de commerce (p.25)
- Annexe N. 2. Réponses au questionnaire relatifs aux tarifs douaniers. Séance du 4 mars 1890 (p.29)
- Dernière image
DÉTAILS
TAXES
1° Chaudières tubulaires.
1 le,u Chaudronnerie, Générateurs.
Générateurs toujours indépendants du mécanisme, non compris les fontes de foyer, mais avec les appareils de service et de sûreté, en tôle de fer ou d’acier.
Formes locomotives, à foyer rond ou carré; à retour de flammes; avec tubes de laiton oude fer.
1 1 fr.
% kil.
21 Chaudières multi-tubu-laires.
3° Chaudières cylindriques à foyer intérieur.
4“ Récipients sous pression.
5" Petites chaudières pesant moins de 300 kilos et générateurs à vaporisation rapide.
0“ Chaudières cylindriques.
7° Fontes de foyer.
A tubes en fer, éléments démontables.
Chaudières horizontales à foyer intérieur, cylindriques à un ou deux corps.
Serai-tubulaires.
A bouilleurs coniques transversaux.
Verticales à tubes de cuivre ou de fer. à bouilleurs croisés, à tubes Field. I
Appareils de chauffage et de cuisson sous -pression. j
Appareils à désinfection.
Dito à injecter le bois. t
Éjecteurs, lessiveuses. !
Tous les appareils de petites dimensions désignés dans les quatre paragraphes qui précèdent.
( Chaudières horizontales ou verticales — à un ou deux corps cylindriques — à un ou plusieurs bouilleurs — simples de forme.
Comprenant les devantures, cendriers, barreaux de grille, supports, arma- ) tures et tirants, fer et fonte.
(Les barreaux sans ajustement présentés seuls paieront comme fonte moulée à découvert — fonte d<» bâtiment.)
18 fr
kil.
11 fr
% kil.
10 fr.
% kü
22 fr,
/o
8 fr
4 fr. •>/ kil.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,55 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
TAXES
1° Chaudières tubulaires.
1 le,u Chaudronnerie, Générateurs.
Générateurs toujours indépendants du mécanisme, non compris les fontes de foyer, mais avec les appareils de service et de sûreté, en tôle de fer ou d’acier.
Formes locomotives, à foyer rond ou carré; à retour de flammes; avec tubes de laiton oude fer.
1 1 fr.
% kil.
21 Chaudières multi-tubu-laires.
3° Chaudières cylindriques à foyer intérieur.
4“ Récipients sous pression.
5" Petites chaudières pesant moins de 300 kilos et générateurs à vaporisation rapide.
0“ Chaudières cylindriques.
7° Fontes de foyer.
A tubes en fer, éléments démontables.
Chaudières horizontales à foyer intérieur, cylindriques à un ou deux corps.
Serai-tubulaires.
A bouilleurs coniques transversaux.
Verticales à tubes de cuivre ou de fer. à bouilleurs croisés, à tubes Field. I
Appareils de chauffage et de cuisson sous -pression. j
Appareils à désinfection.
Dito à injecter le bois. t
Éjecteurs, lessiveuses. !
Tous les appareils de petites dimensions désignés dans les quatre paragraphes qui précèdent.
( Chaudières horizontales ou verticales — à un ou deux corps cylindriques — à un ou plusieurs bouilleurs — simples de forme.
Comprenant les devantures, cendriers, barreaux de grille, supports, arma- ) tures et tirants, fer et fonte.
(Les barreaux sans ajustement présentés seuls paieront comme fonte moulée à découvert — fonte d<» bâtiment.)
18 fr
kil.
11 fr
% kil.
10 fr.
% kü
22 fr,
/o
8 fr
4 fr. •>/ kil.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,55 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.