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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE (Première image)
- Rapport présenté dans la séance du 3 juin 1890, par une Commission spéciale chargée d'examiner la question des traités de commerce (p.3)
- L'insuffisance des droits sur les machines fabriquées comparativement aux droits imposés aux matières premières (p.4)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer d'Orléans construite par l'Etablissement Cail (p.5)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer d'Orléans construit par l'Etablissement Cail (p.6)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer de l'Est construite par l'Etablissement Cail (p.7)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer de l'Est construit par l'Etablissement Cail (p.8)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Machine demi-fixe de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.9)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomobile sur roues de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.10)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Eléments multitubulaires d'un Générateur Belleville modèle B. N°6 (p.11)
- 1. Classification (p.13)
- 2. Tarification (p.15)
- Tarif minimum (p.17)
- Annexe N. 1. Rapport présenté dans la séance du 7 janvier 1890 par une Commission spéciale chargée d'examiner la question du renouvellement des traités de commerce (p.25)
- Annexe N. 2. Réponses au questionnaire relatifs aux tarifs douaniers. Séance du 4 mars 1890 (p.29)
- Dernière image
23
ARTICLES
DETAILS
TAXES
2° Tubes soudés par rapprochement. Petits tubes et raccords, en fer ou acier.
3° Tubes soudés par rapprochement d’un diamètre intérieur de 9 m/m et au-dessus, en fer ou acier.
4° Tubes en cuivre.
D’un diamètre intérieur inférieur à 9 m/m, manchonnés et taraudés ou non; tous tubes façonnés de dimensions que'con-ques, raccords de toutes dimensions pour tubes.
Manchonnés et taraudés ou non. l
I
Sans soudure ou avec soudure.
14e,u Robinetterie.
1° Robinets fonte et bronze i Robinets> vannes, soupapes de sûreté, délégers pesant moins de | tendeurs> graisseurs.
20 kiios. ) APPar<?ils de sûreté et de service des
I moteurs à vapeur.
2° Robinets fonte et bronze (
lourds pesant plus de j Mêmes articles que ci-dessus 20 kilos. (
Mêmes articles que ci-dessus tout en cui- j vre ou bronze. 1
lb""' Fonte moulée.
Quel que soit le poids.
Colonnes, consoles, tuyauterie du commerce.
Coussinets de chemins de fer, pièces cou- î lées à découvert.
Plaques de foyer, barreaux de grille.
19 fr. % kil.
9 fr. °Z kil,
3° Robinets en cuivre.
20 fr. % kil
12 fr. % kil,
50 fr. % kil.
1° Fonte de bâtiment.
2° Fonte mécanique pesant plus de 50 kilos...........
3° Fonte mécanique pesant moins de 50 kilos
4° Fonte malléable et fonte d’acier, pesant plus de 1 kilo 5° Fonte malléable et fonte d’acier, pesant moins de 1 kilo.
16e,u Pièces détachées de machine.
Pièces isolées sans aucun montage.
Pièces composées de plusieurs parties ajustées etenmanchées * les unes sur les autres.
3 fr. % kil.
4 fr. % kil 6 fr. % kil’ 10 fr. % kil' 20 fr. kil'
2 fois le tarif de l’article correspondant des machines
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ARTICLES
DETAILS
TAXES
2° Tubes soudés par rapprochement. Petits tubes et raccords, en fer ou acier.
3° Tubes soudés par rapprochement d’un diamètre intérieur de 9 m/m et au-dessus, en fer ou acier.
4° Tubes en cuivre.
D’un diamètre intérieur inférieur à 9 m/m, manchonnés et taraudés ou non; tous tubes façonnés de dimensions que'con-ques, raccords de toutes dimensions pour tubes.
Manchonnés et taraudés ou non. l
I
Sans soudure ou avec soudure.
14e,u Robinetterie.
1° Robinets fonte et bronze i Robinets> vannes, soupapes de sûreté, délégers pesant moins de | tendeurs> graisseurs.
20 kiios. ) APPar<?ils de sûreté et de service des
I moteurs à vapeur.
2° Robinets fonte et bronze (
lourds pesant plus de j Mêmes articles que ci-dessus 20 kilos. (
Mêmes articles que ci-dessus tout en cui- j vre ou bronze. 1
lb""' Fonte moulée.
Quel que soit le poids.
Colonnes, consoles, tuyauterie du commerce.
Coussinets de chemins de fer, pièces cou- î lées à découvert.
Plaques de foyer, barreaux de grille.
19 fr. % kil.
9 fr. °Z kil,
3° Robinets en cuivre.
20 fr. % kil
12 fr. % kil,
50 fr. % kil.
1° Fonte de bâtiment.
2° Fonte mécanique pesant plus de 50 kilos...........
3° Fonte mécanique pesant moins de 50 kilos
4° Fonte malléable et fonte d’acier, pesant plus de 1 kilo 5° Fonte malléable et fonte d’acier, pesant moins de 1 kilo.
16e,u Pièces détachées de machine.
Pièces isolées sans aucun montage.
Pièces composées de plusieurs parties ajustées etenmanchées * les unes sur les autres.
3 fr. % kil.
4 fr. % kil 6 fr. % kil’ 10 fr. % kil' 20 fr. kil'
2 fois le tarif de l’article correspondant des machines
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