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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE (Première image)
- Rapport présenté dans la séance du 3 juin 1890, par une Commission spéciale chargée d'examiner la question des traités de commerce (p.3)
- L'insuffisance des droits sur les machines fabriquées comparativement aux droits imposés aux matières premières (p.4)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer d'Orléans construite par l'Etablissement Cail (p.5)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer d'Orléans construit par l'Etablissement Cail (p.6)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer de l'Est construite par l'Etablissement Cail (p.7)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer de l'Est construit par l'Etablissement Cail (p.8)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Machine demi-fixe de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.9)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomobile sur roues de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.10)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Eléments multitubulaires d'un Générateur Belleville modèle B. N°6 (p.11)
- 1. Classification (p.13)
- 2. Tarification (p.15)
- Tarif minimum (p.17)
- Annexe N. 1. Rapport présenté dans la séance du 7 janvier 1890 par une Commission spéciale chargée d'examiner la question du renouvellement des traités de commerce (p.25)
- Annexe N. 2. Réponses au questionnaire relatifs aux tarifs douaniers. Séance du 4 mars 1890 (p.29)
- Dernière image
Annexe N° 2.
CHAMBRE SYNDICALE
DES
C 0 N S T II Ü C T E U R S - M É-C A N I C I E N S
CHAUDRONNIERS ET FONDEURS DE PARIS
RÉPONSES AU QUESTIONNAIRE RELATIFS AUX TARIFS DOUANIERS
SÉANCE DU 4 MARS 1890
L’ordre du jour appelle le rapport de la Commission chargée de l’examen du Questionnaire relatif aux tarifs douaniers, rédigé par le Conseil supérieur du Commerce et de l’Industrie et qui a été adressé à la Chambre parM. le Ministre du Commerce, de l’Industrie et des Colonies, et par M. le Président de la Chambre de Commerce.
M. le Président informe la Chambre que la Commission s’est réunie plusieurs fois depuis la dernière séance de la Chambre, qu’elle a examiné les réponses qui ont été fahes par quinze sociétaires à la circulaire qui avait été adressée à tous les sociétaires et qu’elle a arrêté une rédaction des réponses à faire à chacune des questions de ce Questionnaire qu’elle va soumettre à la Chambre.
'M. A. iRouart donne lecture de ces 'réponses qui sont successivement approuvées à l’unanimité.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 97,83 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
CHAMBRE SYNDICALE
DES
C 0 N S T II Ü C T E U R S - M É-C A N I C I E N S
CHAUDRONNIERS ET FONDEURS DE PARIS
RÉPONSES AU QUESTIONNAIRE RELATIFS AUX TARIFS DOUANIERS
SÉANCE DU 4 MARS 1890
L’ordre du jour appelle le rapport de la Commission chargée de l’examen du Questionnaire relatif aux tarifs douaniers, rédigé par le Conseil supérieur du Commerce et de l’Industrie et qui a été adressé à la Chambre parM. le Ministre du Commerce, de l’Industrie et des Colonies, et par M. le Président de la Chambre de Commerce.
M. le Président informe la Chambre que la Commission s’est réunie plusieurs fois depuis la dernière séance de la Chambre, qu’elle a examiné les réponses qui ont été fahes par quinze sociétaires à la circulaire qui avait été adressée à tous les sociétaires et qu’elle a arrêté une rédaction des réponses à faire à chacune des questions de ce Questionnaire qu’elle va soumettre à la Chambre.
'M. A. iRouart donne lecture de ces 'réponses qui sont successivement approuvées à l’unanimité.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 97,83 %.
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