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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE (Première image)
- Rapport présenté dans la séance du 3 juin 1890, par une Commission spéciale chargée d'examiner la question des traités de commerce (p.3)
- L'insuffisance des droits sur les machines fabriquées comparativement aux droits imposés aux matières premières (p.4)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer d'Orléans construite par l'Etablissement Cail (p.5)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer d'Orléans construit par l'Etablissement Cail (p.6)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer de l'Est construite par l'Etablissement Cail (p.7)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer de l'Est construit par l'Etablissement Cail (p.8)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Machine demi-fixe de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.9)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomobile sur roues de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.10)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Eléments multitubulaires d'un Générateur Belleville modèle B. N°6 (p.11)
- 1. Classification (p.13)
- 2. Tarification (p.15)
- Tarif minimum (p.17)
- Annexe N. 1. Rapport présenté dans la séance du 7 janvier 1890 par une Commission spéciale chargée d'examiner la question du renouvellement des traités de commerce (p.25)
- Annexe N. 2. Réponses au questionnaire relatifs aux tarifs douaniers. Séance du 4 mars 1890 (p.29)
- Dernière image
CHAMBRE SYNDICALE
DES
CONSTRUCTEURS-MÉCANICIENS
CHAUDRONNIERS ET FONDEURS DE PARIS
PRÉSENTÉ DANS LA SÉANCE DU 3 JUIN 1890 par une Commission spèciale chargée d'examiner la question des traités de commerce.
Messieurs et chers Collègues,
La Commission que vous avez nommée pour étudier la question des Traités de commerce a déjà eu l’honneur de vous soumettre un rapport dont les conclusions ont été adoptées dans votre séance du 7 janvier dernier. {Voir annexe u° i, page 25.)
Depuis la rédaction de ce rapport, vous avez communiqué à votre Commission un Questionnaire, rédigé par le Conseil supérieur du Commerce et de l’Industrie, qui vous avait été adressé par M. le Ministre du Commerce, de l’Industrie et des Colonies et par la Chambre de Commerce de Paris.
Ce Questionnaire a été examiné par votre Commission et les réponses qu’elles vous a proposées, ont été adoptées à l’unanimité, dans votre 'séance du 4 mars dernier. (Voir annexe n° 2, page 29.)
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 97,50 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
DES
CONSTRUCTEURS-MÉCANICIENS
CHAUDRONNIERS ET FONDEURS DE PARIS
PRÉSENTÉ DANS LA SÉANCE DU 3 JUIN 1890 par une Commission spèciale chargée d'examiner la question des traités de commerce.
Messieurs et chers Collègues,
La Commission que vous avez nommée pour étudier la question des Traités de commerce a déjà eu l’honneur de vous soumettre un rapport dont les conclusions ont été adoptées dans votre séance du 7 janvier dernier. {Voir annexe u° i, page 25.)
Depuis la rédaction de ce rapport, vous avez communiqué à votre Commission un Questionnaire, rédigé par le Conseil supérieur du Commerce et de l’Industrie, qui vous avait été adressé par M. le Ministre du Commerce, de l’Industrie et des Colonies et par la Chambre de Commerce de Paris.
Ce Questionnaire a été examiné par votre Commission et les réponses qu’elles vous a proposées, ont été adoptées à l’unanimité, dans votre 'séance du 4 mars dernier. (Voir annexe n° 2, page 29.)
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 97,50 %.
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