Première page
Page précédente
Page suivante
Dernière page
Réduire l’image
100%
Agrandir l’image
Revenir à la taille normale de l’image
Adapte la taille de l’image à la fenêtre
Rotation antihoraire 90°
Rotation antihoraire 90°
Imprimer la page
- TABLE DES MATIÈRES
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- PAGE DE TITRE (Première image)
- Rapport présenté dans la séance du 3 juin 1890, par une Commission spéciale chargée d'examiner la question des traités de commerce (p.3)
- L'insuffisance des droits sur les machines fabriquées comparativement aux droits imposés aux matières premières (p.4)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer d'Orléans construite par l'Etablissement Cail (p.5)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer d'Orléans construit par l'Etablissement Cail (p.6)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer de l'Est construite par l'Etablissement Cail (p.7)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer de l'Est construit par l'Etablissement Cail (p.8)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Machine demi-fixe de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.9)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomobile sur roues de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.10)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Eléments multitubulaires d'un Générateur Belleville modèle B. N°6 (p.11)
- 1. Classification (p.13)
- 2. Tarification (p.15)
- Tarif minimum (p.17)
- Annexe N. 1. Rapport présenté dans la séance du 7 janvier 1890 par une Commission spéciale chargée d'examiner la question du renouvellement des traités de commerce (p.25)
- Annexe N. 2. Réponses au questionnaire relatifs aux tarifs douaniers. Séance du 4 mars 1890 (p.29)
- Dernière image
DROITS SUR LES MACHINES
Comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent.
Tender à quatre roues du Chemin de fer de l’Est
construit par les Établissements Cail.
NATURE DES MATIÈRES POIDS DROIR DE DOUANE par 10C kîlos PERCEPTION
Tôle 3 477 k. 7 fr. » » 243 fr. 39
Fer forgé 3.924 9 » » 353 16
Fer profilé 756 5 » » 37 80
Acier 2.435 9 »)) 219 15
Bronze 84 20 » » 16 80
Cuivre 48 10 »» 4 80
Fonte 801 3 25 28 03
Diverses 7 » »
Totaux . . . 11.532 k. 901 fr. 13
Le total des droits sur les matières s’élevant à 901 fr. 13 pour un poids total
901 13
de 11,532 kilos, charge la construction de -^5- = 7 fr. 80 par 100 kilos.
Droit sur la machine semblable venant de l’étranger : 7 francs par 100 kilos.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,16 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
Comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent.
Tender à quatre roues du Chemin de fer de l’Est
construit par les Établissements Cail.
NATURE DES MATIÈRES POIDS DROIR DE DOUANE par 10C kîlos PERCEPTION
Tôle 3 477 k. 7 fr. » » 243 fr. 39
Fer forgé 3.924 9 » » 353 16
Fer profilé 756 5 » » 37 80
Acier 2.435 9 »)) 219 15
Bronze 84 20 » » 16 80
Cuivre 48 10 »» 4 80
Fonte 801 3 25 28 03
Diverses 7 » »
Totaux . . . 11.532 k. 901 fr. 13
Le total des droits sur les matières s’élevant à 901 fr. 13 pour un poids total
901 13
de 11,532 kilos, charge la construction de -^5- = 7 fr. 80 par 100 kilos.
Droit sur la machine semblable venant de l’étranger : 7 francs par 100 kilos.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,16 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.