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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
- PAGE DE TITRE (Première image)
- Rapport présenté dans la séance du 3 juin 1890, par une Commission spéciale chargée d'examiner la question des traités de commerce (p.3)
- L'insuffisance des droits sur les machines fabriquées comparativement aux droits imposés aux matières premières (p.4)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer d'Orléans construite par l'Etablissement Cail (p.5)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer d'Orléans construit par l'Etablissement Cail (p.6)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomotive du Chemin de fer de l'Est construite par l'Etablissement Cail (p.7)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Tender à quatre roues du Chemin de fer de l'Est construit par l'Etablissement Cail (p.8)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Machine demi-fixe de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.9)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Locomobile sur roues de vingt chevaux de MM. Weyher et Richemond (p.10)
- Droits sur les machines, comparés à l'ensemble des droits sur les matières qui les composent. Eléments multitubulaires d'un Générateur Belleville modèle B. N°6 (p.11)
- 1. Classification (p.13)
- 2. Tarification (p.15)
- Tarif minimum (p.17)
- Annexe N. 1. Rapport présenté dans la séance du 7 janvier 1890 par une Commission spéciale chargée d'examiner la question du renouvellement des traités de commerce (p.25)
- Annexe N. 2. Réponses au questionnaire relatifs aux tarifs douaniers. Séance du 4 mars 1890 (p.29)
- Dernière image
DROITS SUR LES MACHINES
Comparés à l’ensemble des droits sur les matières qui les composent,
Machine demi-fixe de vingt chevaux
de MM. Weyiie* et Richemond.
NATURE DES MATIÈRES POIDS DROIT DE DOUANE par 100 kilos PERCEPTION
Fonte 2.760k. » 3 fr. 25 oc O
Fer 11 cornières .... 348 » 5 »» 17 40
Acier 210 '-) 9 »» 18 00
Bronze 70 » 20 » » 14 » »
Cuivre rouge 100 » 10 »» 10 »> »
Tôle 2.367 5 7 » » 165 72 l
Rivets et boulons . 100 » 8 » » 8 » »
Tubes en fer . . . 307 5 18 »» 55 35
Diverses 100 » » *
Totaux . . 6.363 k.» 379 fr. 07
Le total des droits sur les matières, s’élevant à 379 fr. 07 pour un poids total
3T9 07
de 6,363 kilos, charge la construction de . ’ = 5 fr. 95 par 100 kil.
6.363
Droit sur la machine semblable venant de l’étranger : 6 francs par 100 kilos.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 94,25 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
Comparés à l’ensemble des droits sur les matières qui les composent,
Machine demi-fixe de vingt chevaux
de MM. Weyiie* et Richemond.
NATURE DES MATIÈRES POIDS DROIT DE DOUANE par 100 kilos PERCEPTION
Fonte 2.760k. » 3 fr. 25 oc O
Fer 11 cornières .... 348 » 5 »» 17 40
Acier 210 '-) 9 »» 18 00
Bronze 70 » 20 » » 14 » »
Cuivre rouge 100 » 10 »» 10 »> »
Tôle 2.367 5 7 » » 165 72 l
Rivets et boulons . 100 » 8 » » 8 » »
Tubes en fer . . . 307 5 18 »» 55 35
Diverses 100 » » *
Totaux . . 6.363 k.» 379 fr. 07
Le total des droits sur les matières, s’élevant à 379 fr. 07 pour un poids total
3T9 07
de 6,363 kilos, charge la construction de . ’ = 5 fr. 95 par 100 kil.
6.363
Droit sur la machine semblable venant de l’étranger : 6 francs par 100 kilos.
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