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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
- PAGE DE TITRE (Première image)
- Analyse des questionnaires parvenus après la clôture du Congrès (p.241)
- Commission d'organisation (p.3)
- Règlement (p.6)
- Programme (p.8)
- Comité international de propagande (p.10)
- Adhérents au Congrès (p.13)
- Séance du 16 Juillet 1900 (Première partie) (p.31)
- Gouvernements représentés au Congrès (p.31)
- Discours de M.G. Hartmann, Président de la Commission d'organisation (p.32)
- Discours de M. Millerand, ministre du Commerce (p.36)
- Séance du 16 Juillet 1900 (Deuxième partie) (p.38)
- Formation du Comité d'honneur (p.38)
- Constitution du bureau effectif du Congrès (p.39)
- Composition des bureaux des différentes sections (p.40)
- Section de Statistique (p.42)
- Proposition de M. Sanchez-Calzadilla : Permanence du Congrès (p.42)
- Proposition de M. Robert Kehrig : Établissement d'une statistique annuelle des vins et spiritueux (p.44)
- Proposition de M. Esclavy : Unification des méthodes de statistiques (p.48)
- Mémoire de M. Pierre Peyrot : Causes de la diminution de la consommation des vins fins en Belgique (p.49)
- Proposition de M. Esclavy : Analyses des vins (p.51)
- Mémoire de M. Laurentz : Permanence du Congrès -- Législation Suédoise sur la vente des vins et spiritueux (p.52)
- Synthèse du rapport de M. Almedingen : Nouveau projet de loi concernant le vin de raisin en Russie -- Permanence du Congrès (p.54)
- Tableaux viticoles et vinicoles de la Ligue Vinicole Universelle en vue de conférences ou d'affichage dans les écoles (p.54)
- Proposition de M. Milliet : Dégrèvement des charges fiscales sur les alcools servant aux usages industriels, techniques, domestiques, etc. (p.55)
- Rapport de M. Raniéri Pini : Résumé des statistiques des principaux États de l'Europe (p.55)
- Section des Systèmes Fiscaux (p.62)
- Rapport de Me Ferrand : Législation des boissons (p.63)
- Commission extra-parlementaire chargée d'élaborer un projet de réforme de l'impôt des boissons (p.68)
- Communication de M. Artaud : Entrepôts spéciaux, drawback, ports francs (p.68)
- Mémoire de M. Martinet : Ports francs (p.70)
- Mémoire de M. Géniès : Impôt à la production (p.75)
- Création d'un Tableau des droits de douane perçus à l'étranger (p.80)
- Mémoire de M. le vicomte de Coruche (p.80)
- Rejet de tous les monopoles en général et celui de l'alcool en particulier (p.83)
- Suppression du privilège des bouilleurs de cru (p.84)
- Facilité des relations internationales (p.84)
- Unification des méthodes d'analyses et unité des instruments à employer (p.85)
- Suppression des octrois, du sucrage à prix réduit des vendanges, établissement d'une taxe proportionnelle sur les vendanges (p.85)
- Non augmentation en France des taxes sur les maïs étrangers (p.85)
- Établissement d'un travail des réponses faites aux questionnaires envoyés aux Gouvernements étrangers (p.85)
- Des droits sur l'alcool au point de vue des emplois industriels (p.86)
- Section de législation (p.87)
- Rapport de M. Declozeaux : Régime douanier des boissons (p.88)
- Rapport de M.A. Denomaison : Réglementation des débits de boissons (p.97)
- Rapport de M. Alfred Dazin : Réglementation des débits de boissons (p.111)
- Protestation contre les projets de loi Siegfried et Bérenger (p.134)
- Réglementation du privilège des bouilleurs de cru (p.135)
- Communication de M. Félix Balaresque : Contenance de la barrique bordelaise (p.135)
- Mémoire de M. le comte de Samodaes : Protection des marques (p.139)
- Notice de l'association Grémial de Criadores-Exportadores de Vinos de Malaga : Protection des marques (p.140)
- Section des Transports (p.143)
- Rapport de M.L. Lamy (p.143)
- 1° La Convention de Berne (p.143)
- 2° L'application des tarifs et le choix de l'itinéraire (p.146)
- 3° Responsabilité des transporteurs en cas d'avaries et de pertes (p.147)
- 4° Délais de transport (p.153)
- 5° Responsabilité des transporteurs en cas de retards (p.156)
- 6° Fourniture des wagons vides (p.158)
- 7° Chargements complets (p.159)
- Obligation pour les transporteurs de choisir les tarifs et itinéraires les plus économiques (p.146)
- Obligation pour les transporteurs de choisir les tarifs et itinéraires les plus économiques (p.162)
- Adoption du projet Rabier pour les transports intérieurs français et internationaux (p.147)
- Adoption du projet Rabier pour les transports intérieurs français et internationaux (p.162)
- Suppression des délais de transmission, réduction des délais supplémentaires (p.153)
- Suppression des délais de transmission, réduction des délais supplémentaires (p.162)
- Obligation pour les transporteurs de payer une indemnité fixée d'avance, proportionnelle au retard, sans préjudice de la réparation du dommage causé (p.156)
- Obligation pour les transporteurs de payer une indemnité fixée d'avance, proportionnelle au retard, sans préjudice de la réparation du dommage causé (p.162)
- Obligation pour les Compagnies de fournir les wagons vides aux jours fixés par les expéditeurs (p.158)
- Obligation pour les Compagnies de fournir les wagons vides aux jours fixés par les expéditeurs (p.162)
- Substitution aux tarifs applicables par wagons de 5.000, 7.000, 10.000 kilog. de tarifs applicables par expéditions de 5.000, 7.000, 10.000 kilog (p.159)
- Substitution aux tarifs applicables par wagons de 5.000, 7.000, 10.000 kilog. de tarifs applicables par expéditions de 5.000, 7.000, 10.000 kilog (p.163)
- Établissement par les Compagnies de chemins de fer de tarifs à base décroissante (p.163)
- Rapport de M. Delanoé sur la Loire navigable (p.164)
- Abrègement des formalités légales précédant l'exécution des travaux de la Loire Navigable (p.168)
- Création d'un société internationale pour la défense des voie navigables (p.169)
- Accélération des travaux du canal de la Marne à la Saône (p.169)
- Exécution du canal de Marseille au Rhône (p.169)
- Canal des Deux-Mers (p.169)
- Inaliénabilité des canaux -- Leur navigation gratuite en tant que perception d'État (p.169)
- Établissement d'un service d'informations concernant les prix de transports de grands ports à grands ports (p.170)
- Création d'une commission spéciale internationale chargée d'établir un connaissement-type universel (p.170)
- Section d'Hygiène (p.171)
- Mémoire de M.J. Mauvigney : De l'acide sulfureux et du sulfate de potasse dans les vins (p.171)
- Mémoire de M. Eugène Rogée-Fromy. L'alcool et l'hygiène (p.186)
- Protestation contre l'établissement du monopole en France (p.188)
- Suppression du privilège des bouilleurs de cru -- Réglementation du privilège des bouilleurs de cru et de la fabrication de tous les alcools (p.189)
- Approbation à la Ligue Vinicole universelle (p.190)
- Vin, alcool, hygiène par le Dr Foveau de Courmelles (p.191)
- Première Partie -- Variations des idées médicales -- Définition de l'alcoolisme -- Différences individuelles -- Discussion d'expériences physiologiques -- Les boissons hygiéniques -- Opportunité de l'ingestion du vin et de l'alcool -- La médecine et les breuvages naturels et artificiels -- Des causes de confusion morbide avec l'alcoolisme -- Les falsifications des boissons et leurs intoxications (p.191)
- Deuxième Partie -- Les remèdes à l'alcoolisme -- Considérations -- Le Monopole de l'alcool et son rejet -- Instruction générale -- Surveillance de la production de l'alcool (p.214)
- Félicitations et remerciements à M. le Président du Congrès (p.229)
- Banquet du 18 Juillet 1900 (p.230)
- Discours de M. Hartmann (p.230)
- Toast de M. le Prince Galitzine (p.233)
- Discours de M. Pavoncelli (p.233)
- Discours de M. Charles Prevet, sénateur (p.235)
- Toast de M. le docteur Gariel (p.237)
- Discours de M. Monis, ministre de la justice (p.238)
- Toast de M. Steenackers, sénateur d'Anvers (p.240)
- Analyse des questionnaires parvenus après la clôture du Congrès (p.241)
- Dernière image
— 36 —
Nous vous inviterons, dans quelques instants, à constituer votre bureau définitif et à former des sections conformément aux prescriptions du règlement.
Permettez-moi, avant de procéder à ces opérations, d’exprimer à Monsieur le Ministre du Commerce et de l’Industrie toute notre gratitude. t
Nous savons combien le temps de Monsieur le Ministre est précieux. La Grande Maîtrise de l’Exposition de 1900, venant s’ajouter à ses hautes fonctions habituelles, Monsieur le Ministre se trouve fort occupé en ce moment. Il a bien voulu néanmoins nous témoigner le haut intérêt qu’il porte à nos travaux en venant présider la séance d’ouverture de ce Congrès.
Au nom de tous je lui exprime toute notre reconnaissance.
Après l’allocution de M. Hartmann si intéressante et unaninement applaudie, M. le Ministre du Commerce prend à son tour la parole et s’exprime ainsi :
Messieurs, quels que fussent les travaux et ils sont nombreux, qui sollicitent en ce moment le Ministre du Commerce, il n’aurait pu, sans manquer vraiment à un devoir, s’abstenir de répondre à l’invitation qu’on lui avait fait l’honneur de lui adresser, et cela a été pour moi non seulement l’accomplissement d’un devoir, mais un véritable plaisir, que de me rendre aujourd’hui au milieu de vous.
Je sais quelle est, dans notre pays particulièrement, l’importance du commerce que vous représentez ici. A vrai dire, on ne dit pas toute la vérité lorsqu’on ne parle que des intérêts du commerce ; ce n’est pas seulement le commerce, en effet, c’est l’agriculture, c’est l’industrie qui sont intéressées au plus haut point à la prospérité des intérêts dont vous êtes les représentants, il était donc tout naturel que le Ministre du Commerce vint au nom du Gouvernement de la République vous adresser ici toutes ses félicitations et ses remerciements, félicitations et remerciements, qui sont d’autant plus sincères et d’autant plus vifs que vous donnez aujourd’hui un exemple sur lequel il y a lieu de méditer.
C’est le premier congrès international (votre président vient de le dire) que votre commerce organise cette année et à dire vrai on aurait compris que cette idée d’un congrès international ne vous vînt pas tout d’abord ; mais il est si vrai, il est d’une évidence si éclatante que les intérêts de tous les peuples se pénètrent aujourd’hui les uns les autres, il est démontré d’une façon si lumineuse non seulement par l’expérience de chacun, mais par l’exemple môme que nous offrons en ce moment (le spectacle grandiose de l’Exposition Universelle), qu’il ne se passe pas sur un point de notre globe un événement qui n’ait sa répercussion immédiate sur tous les peuples, — qu’il est en vérité trop naturel que vous ayez compris qu’il était de l’intérêt même du commerce de toutes les nations que leurs représentants autorisés se réunissent ici pour examiner ensemble quelles étaient les différentes solutions qui avaient été données dans les différents pays au problème qui vous préoccupe.
Ce n’est pas, d’ailleurs, que cette réunion internationale puisse en quoi que ce soit préjudicier aux sentiments très vifs et très nécessaires de l'autonomie (nationale de chaque peuple : la compréhension qu’on a des intérêts des peuples voisins n’est pas pour enlever quoi que ce soit à la vigueur du sentiment national. Au contraire, plus on connaît ce
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 99,46 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
Nous vous inviterons, dans quelques instants, à constituer votre bureau définitif et à former des sections conformément aux prescriptions du règlement.
Permettez-moi, avant de procéder à ces opérations, d’exprimer à Monsieur le Ministre du Commerce et de l’Industrie toute notre gratitude. t
Nous savons combien le temps de Monsieur le Ministre est précieux. La Grande Maîtrise de l’Exposition de 1900, venant s’ajouter à ses hautes fonctions habituelles, Monsieur le Ministre se trouve fort occupé en ce moment. Il a bien voulu néanmoins nous témoigner le haut intérêt qu’il porte à nos travaux en venant présider la séance d’ouverture de ce Congrès.
Au nom de tous je lui exprime toute notre reconnaissance.
Après l’allocution de M. Hartmann si intéressante et unaninement applaudie, M. le Ministre du Commerce prend à son tour la parole et s’exprime ainsi :
Messieurs, quels que fussent les travaux et ils sont nombreux, qui sollicitent en ce moment le Ministre du Commerce, il n’aurait pu, sans manquer vraiment à un devoir, s’abstenir de répondre à l’invitation qu’on lui avait fait l’honneur de lui adresser, et cela a été pour moi non seulement l’accomplissement d’un devoir, mais un véritable plaisir, que de me rendre aujourd’hui au milieu de vous.
Je sais quelle est, dans notre pays particulièrement, l’importance du commerce que vous représentez ici. A vrai dire, on ne dit pas toute la vérité lorsqu’on ne parle que des intérêts du commerce ; ce n’est pas seulement le commerce, en effet, c’est l’agriculture, c’est l’industrie qui sont intéressées au plus haut point à la prospérité des intérêts dont vous êtes les représentants, il était donc tout naturel que le Ministre du Commerce vint au nom du Gouvernement de la République vous adresser ici toutes ses félicitations et ses remerciements, félicitations et remerciements, qui sont d’autant plus sincères et d’autant plus vifs que vous donnez aujourd’hui un exemple sur lequel il y a lieu de méditer.
C’est le premier congrès international (votre président vient de le dire) que votre commerce organise cette année et à dire vrai on aurait compris que cette idée d’un congrès international ne vous vînt pas tout d’abord ; mais il est si vrai, il est d’une évidence si éclatante que les intérêts de tous les peuples se pénètrent aujourd’hui les uns les autres, il est démontré d’une façon si lumineuse non seulement par l’expérience de chacun, mais par l’exemple môme que nous offrons en ce moment (le spectacle grandiose de l’Exposition Universelle), qu’il ne se passe pas sur un point de notre globe un événement qui n’ait sa répercussion immédiate sur tous les peuples, — qu’il est en vérité trop naturel que vous ayez compris qu’il était de l’intérêt même du commerce de toutes les nations que leurs représentants autorisés se réunissent ici pour examiner ensemble quelles étaient les différentes solutions qui avaient été données dans les différents pays au problème qui vous préoccupe.
Ce n’est pas, d’ailleurs, que cette réunion internationale puisse en quoi que ce soit préjudicier aux sentiments très vifs et très nécessaires de l'autonomie (nationale de chaque peuple : la compréhension qu’on a des intérêts des peuples voisins n’est pas pour enlever quoi que ce soit à la vigueur du sentiment national. Au contraire, plus on connaît ce
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