LÉGISLATION DES BOISSONS

Les Droits à Vintérieur ou les Contributions indirectes en France (Accises anglaise et belge) Consumo espagnol

1. Coup d’œil général sur l’histoire et le caractère actuel de l’impôt.

2. Modes de perception :

A. Impôt direct (quoique indirect);

B. Impôt à la production ou ù la fabrication ;

C. Impôt à la circulation ou sur le transport;

1). Impôt à la vente ;

E. Impôt à l'entrée des villes et à la consommation .

3. Les Monopoles (Russie et Suisse (Alcool).

4. L’impôt perçu au titre de la morale et de l’hygiène.

8. — Coup «l’oeil général sur l’histoire et le caractère «le l’imp«>t.

Un des rares auteurs qui aient écrit l’histoire de l’impôt des boissons, M. le comte de Villcdeuil, se demande au début de son ouvrage quel fut l'auteur de cette inique vexation, ou, ajoute-t-il, qui, le premier, eut l'idee de frapper d’un droit exorbitant l’un des besoins naturels de l’homme.

Ce fut, ajoute-t-il, « Caligula, c’est-à-dire un insensé, qui, le premier, mit un impôt sur les boissons. L’œuvre était digne de l’auteur. »

M. Boc'ner, venu après M. de Villedeuil, mais qui a laissé une réputation supérieure comme économiste, est d’avis que l’impôt sur les boissons est de toute éternité.

Il parait, dans tous les cas, bien ancien dans la région qui borde la Méditerranée et Caligula ne songeait pas à ses folies qu’il existait chez les Egyptiens, lesquels taxaient la bière, chez les Grecs d’Athènes. A la première période de l’Egypte, il y avait des sommeliers pour percevoir l’impôt en nature et des celliers pour le recevoir, d’après Maspero, cité par M. Fournier de Flaix. La Grèce, ou du moins les Athéniens, avaient des droits de douane, de quayage et même de véritables octrois.

Un célèbre ou un fameux ministre du second empire a commis cette phrase: « Plus un peuple paie d’impôts, plus il est riche ». On pourrait en corriger la fin et dire : « Plus il a de civilisation ». C’est une déesse qui fait payer cher ses bienfaits.

On est d’accord que le premier qui mit en France l’impôt sur le vin est Chilpéric ; peut-être fut-ce un de ses titres à être qualifié de « Néron de la France », M. de Ville-deuil aurait dit le Caligula. C’était en 579. Chaque arpent était taxé à une amphore de vin. Mais qu’était-ce qu’une amphore? Bien entendu, en tant que mesure de capacité. Les uns

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