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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
- PAGE DE TITRE (Première image)
- Analyse des questionnaires parvenus après la clôture du Congrès (p.241)
- Commission d'organisation (p.3)
- Règlement (p.6)
- Programme (p.8)
- Comité international de propagande (p.10)
- Adhérents au Congrès (p.13)
- Séance du 16 Juillet 1900 (Première partie) (p.31)
- Gouvernements représentés au Congrès (p.31)
- Discours de M.G. Hartmann, Président de la Commission d'organisation (p.32)
- Discours de M. Millerand, ministre du Commerce (p.36)
- Séance du 16 Juillet 1900 (Deuxième partie) (p.38)
- Formation du Comité d'honneur (p.38)
- Constitution du bureau effectif du Congrès (p.39)
- Composition des bureaux des différentes sections (p.40)
- Section de Statistique (p.42)
- Proposition de M. Sanchez-Calzadilla : Permanence du Congrès (p.42)
- Proposition de M. Robert Kehrig : Établissement d'une statistique annuelle des vins et spiritueux (p.44)
- Proposition de M. Esclavy : Unification des méthodes de statistiques (p.48)
- Mémoire de M. Pierre Peyrot : Causes de la diminution de la consommation des vins fins en Belgique (p.49)
- Proposition de M. Esclavy : Analyses des vins (p.51)
- Mémoire de M. Laurentz : Permanence du Congrès -- Législation Suédoise sur la vente des vins et spiritueux (p.52)
- Synthèse du rapport de M. Almedingen : Nouveau projet de loi concernant le vin de raisin en Russie -- Permanence du Congrès (p.54)
- Tableaux viticoles et vinicoles de la Ligue Vinicole Universelle en vue de conférences ou d'affichage dans les écoles (p.54)
- Proposition de M. Milliet : Dégrèvement des charges fiscales sur les alcools servant aux usages industriels, techniques, domestiques, etc. (p.55)
- Rapport de M. Raniéri Pini : Résumé des statistiques des principaux États de l'Europe (p.55)
- Section des Systèmes Fiscaux (p.62)
- Rapport de Me Ferrand : Législation des boissons (p.63)
- Commission extra-parlementaire chargée d'élaborer un projet de réforme de l'impôt des boissons (p.68)
- Communication de M. Artaud : Entrepôts spéciaux, drawback, ports francs (p.68)
- Mémoire de M. Martinet : Ports francs (p.70)
- Mémoire de M. Géniès : Impôt à la production (p.75)
- Création d'un Tableau des droits de douane perçus à l'étranger (p.80)
- Mémoire de M. le vicomte de Coruche (p.80)
- Rejet de tous les monopoles en général et celui de l'alcool en particulier (p.83)
- Suppression du privilège des bouilleurs de cru (p.84)
- Facilité des relations internationales (p.84)
- Unification des méthodes d'analyses et unité des instruments à employer (p.85)
- Suppression des octrois, du sucrage à prix réduit des vendanges, établissement d'une taxe proportionnelle sur les vendanges (p.85)
- Non augmentation en France des taxes sur les maïs étrangers (p.85)
- Établissement d'un travail des réponses faites aux questionnaires envoyés aux Gouvernements étrangers (p.85)
- Des droits sur l'alcool au point de vue des emplois industriels (p.86)
- Section de législation (p.87)
- Rapport de M. Declozeaux : Régime douanier des boissons (p.88)
- Rapport de M.A. Denomaison : Réglementation des débits de boissons (p.97)
- Rapport de M. Alfred Dazin : Réglementation des débits de boissons (p.111)
- Protestation contre les projets de loi Siegfried et Bérenger (p.134)
- Réglementation du privilège des bouilleurs de cru (p.135)
- Communication de M. Félix Balaresque : Contenance de la barrique bordelaise (p.135)
- Mémoire de M. le comte de Samodaes : Protection des marques (p.139)
- Notice de l'association Grémial de Criadores-Exportadores de Vinos de Malaga : Protection des marques (p.140)
- Section des Transports (p.143)
- Rapport de M.L. Lamy (p.143)
- 1° La Convention de Berne (p.143)
- 2° L'application des tarifs et le choix de l'itinéraire (p.146)
- 3° Responsabilité des transporteurs en cas d'avaries et de pertes (p.147)
- 4° Délais de transport (p.153)
- 5° Responsabilité des transporteurs en cas de retards (p.156)
- 6° Fourniture des wagons vides (p.158)
- 7° Chargements complets (p.159)
- Obligation pour les transporteurs de choisir les tarifs et itinéraires les plus économiques (p.146)
- Obligation pour les transporteurs de choisir les tarifs et itinéraires les plus économiques (p.162)
- Adoption du projet Rabier pour les transports intérieurs français et internationaux (p.147)
- Adoption du projet Rabier pour les transports intérieurs français et internationaux (p.162)
- Suppression des délais de transmission, réduction des délais supplémentaires (p.153)
- Suppression des délais de transmission, réduction des délais supplémentaires (p.162)
- Obligation pour les transporteurs de payer une indemnité fixée d'avance, proportionnelle au retard, sans préjudice de la réparation du dommage causé (p.156)
- Obligation pour les transporteurs de payer une indemnité fixée d'avance, proportionnelle au retard, sans préjudice de la réparation du dommage causé (p.162)
- Obligation pour les Compagnies de fournir les wagons vides aux jours fixés par les expéditeurs (p.158)
- Obligation pour les Compagnies de fournir les wagons vides aux jours fixés par les expéditeurs (p.162)
- Substitution aux tarifs applicables par wagons de 5.000, 7.000, 10.000 kilog. de tarifs applicables par expéditions de 5.000, 7.000, 10.000 kilog (p.159)
- Substitution aux tarifs applicables par wagons de 5.000, 7.000, 10.000 kilog. de tarifs applicables par expéditions de 5.000, 7.000, 10.000 kilog (p.163)
- Établissement par les Compagnies de chemins de fer de tarifs à base décroissante (p.163)
- Rapport de M. Delanoé sur la Loire navigable (p.164)
- Abrègement des formalités légales précédant l'exécution des travaux de la Loire Navigable (p.168)
- Création d'un société internationale pour la défense des voie navigables (p.169)
- Accélération des travaux du canal de la Marne à la Saône (p.169)
- Exécution du canal de Marseille au Rhône (p.169)
- Canal des Deux-Mers (p.169)
- Inaliénabilité des canaux -- Leur navigation gratuite en tant que perception d'État (p.169)
- Établissement d'un service d'informations concernant les prix de transports de grands ports à grands ports (p.170)
- Création d'une commission spéciale internationale chargée d'établir un connaissement-type universel (p.170)
- Section d'Hygiène (p.171)
- Mémoire de M.J. Mauvigney : De l'acide sulfureux et du sulfate de potasse dans les vins (p.171)
- Mémoire de M. Eugène Rogée-Fromy. L'alcool et l'hygiène (p.186)
- Protestation contre l'établissement du monopole en France (p.188)
- Suppression du privilège des bouilleurs de cru -- Réglementation du privilège des bouilleurs de cru et de la fabrication de tous les alcools (p.189)
- Approbation à la Ligue Vinicole universelle (p.190)
- Vin, alcool, hygiène par le Dr Foveau de Courmelles (p.191)
- Première Partie -- Variations des idées médicales -- Définition de l'alcoolisme -- Différences individuelles -- Discussion d'expériences physiologiques -- Les boissons hygiéniques -- Opportunité de l'ingestion du vin et de l'alcool -- La médecine et les breuvages naturels et artificiels -- Des causes de confusion morbide avec l'alcoolisme -- Les falsifications des boissons et leurs intoxications (p.191)
- Deuxième Partie -- Les remèdes à l'alcoolisme -- Considérations -- Le Monopole de l'alcool et son rejet -- Instruction générale -- Surveillance de la production de l'alcool (p.214)
- Félicitations et remerciements à M. le Président du Congrès (p.229)
- Banquet du 18 Juillet 1900 (p.230)
- Discours de M. Hartmann (p.230)
- Toast de M. le Prince Galitzine (p.233)
- Discours de M. Pavoncelli (p.233)
- Discours de M. Charles Prevet, sénateur (p.235)
- Toast de M. le docteur Gariel (p.237)
- Discours de M. Monis, ministre de la justice (p.238)
- Toast de M. Steenackers, sénateur d'Anvers (p.240)
- Analyse des questionnaires parvenus après la clôture du Congrès (p.241)
- Dernière image
— 81
d’Agriculiure Portugaise », juste sur le sujet « Vins, Eaux-de-vie, Alcools et Spiritueux. »
Ayant remarqué depuis longtemps une certaine confusion dans les nomenclatures scientifiques et vulgaires sur l’origine naturelle des produits agricoles comparés aux produits chimiques et industriels qui les imitent, et qui disputent la concurrence des vraies boissons, je me suis proposé de faire une classification générale des principaux liquides alcooliques du commerce, en les désignant par les noms vulgaires portugais et étrangers, mais subordonnés à la force alcoolique de chacun, depuis 1 jusqu’à 100 degrés centigrades .
Pour cela j’ai fait les deux tableaux dont je vous envoie ci-joint les photographies. Un des tableaux comprend les liquides alcooliques en général ; et l’autre est fait spécialement pour les vins et pour les boissons fermentées.
Ce travail a été composé dans l’intention de séparer, autant que possible, les différents groupes de liquides alcooliques, pour les effets tributaires plus ou moins protecteurs.
La question très délicate et très sérieuse de Valcoolisme et du système tributaire des différents liquides alcooliques me semble une question de premier ordre sous tous les points de vue : agricole, commercial, industriel, fiscal, sanitaire et économique; c’est une question qui intéresse une des plus grandes richesses de nos pays, la vigne.
Les conférences internationales de Bruxelles de 1890 et 1899 sur le trafic des spiritueux en Afrique montrent l’importance que l’on doit à cette question, et à la manière de tributer les vins et les spiritueux. Je ne peux pas vous présenter ici toutes les raisons qui m’ont porté à faire les groupements ; je dirai seulement les bases fondamentales qui serviront à mieux faire comprendre les deux tableaux.
J’ai commencé par diviser tous les liquides alcooliques en quatre groupes, séparés par les numéros 15°, 30° et 01° degrés de l’échelle alcoolique de Gay-Lussac, savoir: pT groupe, boissons ou liquides fermentés de 1 à 15° ; 2e groupe, boissons ou liquides vinés, généreux ou liquoreux de 15° à 30° ; 3P groupe, boissons ou liquides distillés de 30° à 61° ; 4e groupe, liquides impotables, comprenant les eaux-de-vie et les esprits rectifiés de 61° à 100°.
Ce 4e groupe est séparé des trois autres, parce qu’on peut faire une différence bien tranchée entre les boissons ou liquides potables et les autres liquides qui ne sont pas buvables dans l’état où ils se présentent dans le commerce.
Cette séparation est faite dans le degré 61°, et cela — entre autres raisons — parce que ce degré est précisément celui de Veau-de-vie, preuve de Londres, c’est-à-dire le type que votre compatriote, M. Barrai, dans son livre « Le Bon fermier », Edition de 1875, page 1163, définit par ces mots : « Enfin Veau-de-vie preuve de Londres a 61 pour 100 d’alcool, et 23° Cartier, ou 24 Beaumé. Cette dernière espère établit la transition entre les eaux-de-vie fortes mais encore potables, et les esprits proprement dits. »
Le 3e groupe de 30° à 61° degrés comprend tous les distillés, où entre le vrai Cognac, XArmagnac et toutes les vraies eaux-de-vie buvables.
Le 2e groupe, de 15° à 30° degrés comprend une partie des vins et toutes les liqueurs
7
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d’Agriculiure Portugaise », juste sur le sujet « Vins, Eaux-de-vie, Alcools et Spiritueux. »
Ayant remarqué depuis longtemps une certaine confusion dans les nomenclatures scientifiques et vulgaires sur l’origine naturelle des produits agricoles comparés aux produits chimiques et industriels qui les imitent, et qui disputent la concurrence des vraies boissons, je me suis proposé de faire une classification générale des principaux liquides alcooliques du commerce, en les désignant par les noms vulgaires portugais et étrangers, mais subordonnés à la force alcoolique de chacun, depuis 1 jusqu’à 100 degrés centigrades .
Pour cela j’ai fait les deux tableaux dont je vous envoie ci-joint les photographies. Un des tableaux comprend les liquides alcooliques en général ; et l’autre est fait spécialement pour les vins et pour les boissons fermentées.
Ce travail a été composé dans l’intention de séparer, autant que possible, les différents groupes de liquides alcooliques, pour les effets tributaires plus ou moins protecteurs.
La question très délicate et très sérieuse de Valcoolisme et du système tributaire des différents liquides alcooliques me semble une question de premier ordre sous tous les points de vue : agricole, commercial, industriel, fiscal, sanitaire et économique; c’est une question qui intéresse une des plus grandes richesses de nos pays, la vigne.
Les conférences internationales de Bruxelles de 1890 et 1899 sur le trafic des spiritueux en Afrique montrent l’importance que l’on doit à cette question, et à la manière de tributer les vins et les spiritueux. Je ne peux pas vous présenter ici toutes les raisons qui m’ont porté à faire les groupements ; je dirai seulement les bases fondamentales qui serviront à mieux faire comprendre les deux tableaux.
J’ai commencé par diviser tous les liquides alcooliques en quatre groupes, séparés par les numéros 15°, 30° et 01° degrés de l’échelle alcoolique de Gay-Lussac, savoir: pT groupe, boissons ou liquides fermentés de 1 à 15° ; 2e groupe, boissons ou liquides vinés, généreux ou liquoreux de 15° à 30° ; 3P groupe, boissons ou liquides distillés de 30° à 61° ; 4e groupe, liquides impotables, comprenant les eaux-de-vie et les esprits rectifiés de 61° à 100°.
Ce 4e groupe est séparé des trois autres, parce qu’on peut faire une différence bien tranchée entre les boissons ou liquides potables et les autres liquides qui ne sont pas buvables dans l’état où ils se présentent dans le commerce.
Cette séparation est faite dans le degré 61°, et cela — entre autres raisons — parce que ce degré est précisément celui de Veau-de-vie, preuve de Londres, c’est-à-dire le type que votre compatriote, M. Barrai, dans son livre « Le Bon fermier », Edition de 1875, page 1163, définit par ces mots : « Enfin Veau-de-vie preuve de Londres a 61 pour 100 d’alcool, et 23° Cartier, ou 24 Beaumé. Cette dernière espère établit la transition entre les eaux-de-vie fortes mais encore potables, et les esprits proprement dits. »
Le 3e groupe de 30° à 61° degrés comprend tous les distillés, où entre le vrai Cognac, XArmagnac et toutes les vraies eaux-de-vie buvables.
Le 2e groupe, de 15° à 30° degrés comprend une partie des vins et toutes les liqueurs
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