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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Préface (p.1)
- Première partie. De la réglementation du travail dans les transports en commun par terre (p.3)
- Sources positives de l'intervention en matière de transports (p.6)
- Chemins de fer d'intérêt général (p.12)
- Chemins de fer d'intérêt local (p.18)
- Tramways (p.18)
- Conditions de travail de la région parisienne (p.20)
- Conditions de travail dans les réseaux urbains de province (p.24)
- A. Cahiers des charges (p.24)
- B. Conventions (p.24)
- Réorganisation des transports en commun parisiens (p.32)
- Deuxième partie. Le personnel du chemin de fer métropolitain de Paris (p.43)
- Chapitre premier. L'élaboration de la charte du personnel (p.43)
- Projet de 1883 (p.45)
- Projet de 1886 (p.47)
- Projet de 1891 (p.50)
- Projet Berlier (p.51)
- Les origines de la Convention de 1898 (p.57)
- Examen de la commission municipale du Métropolitain (p.70)
- Délibération Veber (p.71)
- Avis des jurisconsultes (p.93)
- Observations du concessionnaire (p.94)
- Adoption par le Conseil municipal de la Charte du personnel. Note consultative (p.101)
- Examen du conseil des ponts et chaussées (p.104)
- Examen du Conseil d'Etat (p.107)
- A. Salaire minimum (p.107)
- B. Durée de la journée de travail (p.111)
- Chapitre II. L'application de la convention au personnel (p.119)
- Application de la convention (p.123)
- Durée de la journée de travail (p.128)
- Maladies. Hygiène (p.143)
- Journées de maladie (p.153)
- Accidents (p.156)
- Caisse de prévoyance (p.166)
- Gestion de la caisse de prévoyance (p.167)
- Service médical et pharmaceutique (p.168)
- Commissionnement (p.172)
- Retraites (p.173)
- Les primes (p.182)
- Associations (p.188)
- Chapitre premier. L'élaboration de la charte du personnel (p.43)
- Conclusion (p.196)
- Annexes (p.199)
- Annexe I. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Service du personnel. Conditions d'admission (p.199)
- Annexe II. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Exploitation. Service du personnel. Bulletin d'engagement (p.200)
- Annexe III. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Consigne relative à la cantine de l'usine de Bercy (p.202)
- Annexe IV. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Secrétariat général, service des retraites. Déclaration (p.204)
- Annexe V. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Services des retraites. Règlement général (p.205)
- Annexe VI. Syndicat fraternel des employés et ouvriers du chemin de fer Métropolitain de Paris. Solidarité par le travail (p.208)
- Annexe VII. Tableau comparatif des conditions du travail au chemin de fer Métropolitain à la Ville de Paris [Travailleurs municipaux] et des revendications du Syndicat Guérard (p.214)
- Annexe VIII. Tableau comparatif des conditions du travail en vigueur dans les chemins de fer d'intérêt général et au chemin de fer Métropolitain (p.216)
- Dernière image
l’élaboration de la charte du peusonnel ftt
sait d’introduire dans le projet des clauses comme celles que réclamait la proposition Brousse.
La chose n’eut d’ailleurs pas de suite et tout fut, à nouveau, remis en question.
Projet Berlier.
Le 25 juillet 1891, le jour même où le conseil adoptait le projet de tracé voté en 1883, projet qui n’eut, comme l’on sait, aucun commencement de réalisation, était votée la mise à l’enquête de la ligne Est-Ouest ou tube Berlier qui devait mettre en communication le Bois de Vincennnes et le Bois de Boulogne. En 1872, M. Thuillier déposait un rapport suivi d’un projet de délibération sur la construction et l’exploitation du « tube Berlier » (1).
Le 3 juillet,un projet de délibération préparé par l’administration d’après le rapport Thuillier, fut voté par la troisième commission (voirie de Paris et promenades) et, après quelques modifications, adopté par le conseil municipal.
Un des points les plus intéressants, et qui marque la place que les questions sociales prenaient dans les préoccupations des pouvoirs publics, était la condition du personnel, condition que le conseil municipal, et en première ligne son rapporteur, ne voulait pas abandonner à la générosité du concessionnaire et aux risques de l’entreprise.
(1) Cf. Rapports et documents du conseil municipal, 1892, n° 65.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,21 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
sait d’introduire dans le projet des clauses comme celles que réclamait la proposition Brousse.
La chose n’eut d’ailleurs pas de suite et tout fut, à nouveau, remis en question.
Projet Berlier.
Le 25 juillet 1891, le jour même où le conseil adoptait le projet de tracé voté en 1883, projet qui n’eut, comme l’on sait, aucun commencement de réalisation, était votée la mise à l’enquête de la ligne Est-Ouest ou tube Berlier qui devait mettre en communication le Bois de Vincennnes et le Bois de Boulogne. En 1872, M. Thuillier déposait un rapport suivi d’un projet de délibération sur la construction et l’exploitation du « tube Berlier » (1).
Le 3 juillet,un projet de délibération préparé par l’administration d’après le rapport Thuillier, fut voté par la troisième commission (voirie de Paris et promenades) et, après quelques modifications, adopté par le conseil municipal.
Un des points les plus intéressants, et qui marque la place que les questions sociales prenaient dans les préoccupations des pouvoirs publics, était la condition du personnel, condition que le conseil municipal, et en première ligne son rapporteur, ne voulait pas abandonner à la générosité du concessionnaire et aux risques de l’entreprise.
(1) Cf. Rapports et documents du conseil municipal, 1892, n° 65.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,21 %.
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