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  • Bezançon, Marcel - Condition du personnel du chemin de fer métropolitain de Paris. Thèse p...
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  • TABLE DES MATIÈRES
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  • PAGE DE TITRE
    • Préface (p.1)
    • Première partie. De la réglementation du travail dans les transports en commun par terre (p.3)
        • Sources positives de l'intervention en matière de transports (p.6)
        • Chemins de fer d'intérêt général (p.12)
        • Chemins de fer d'intérêt local (p.18)
        • Tramways (p.18)
        • Conditions de travail de la région parisienne (p.20)
        • Conditions de travail dans les réseaux urbains de province (p.24)
        • A. Cahiers des charges (p.24)
        • B. Conventions (p.24)
        • Réorganisation des transports en commun parisiens (p.32)
    • Deuxième partie. Le personnel du chemin de fer métropolitain de Paris (p.43)
      • Chapitre premier. L'élaboration de la charte du personnel (p.43)
        • Projet de 1883 (p.45)
        • Projet de 1886 (p.47)
        • Projet de 1891 (p.50)
        • Projet Berlier (p.51)
        • Les origines de la Convention de 1898 (p.57)
        • Examen de la commission municipale du Métropolitain (p.70)
        • Délibération Veber (p.71)
        • Avis des jurisconsultes (p.93)
        • Observations du concessionnaire (p.94)
        • Adoption par le Conseil municipal de la Charte du personnel. Note consultative (p.101)
        • Examen du conseil des ponts et chaussées (p.104)
        • Examen du Conseil d'Etat (p.107)
        • A. Salaire minimum (p.107)
        • B. Durée de la journée de travail (p.111)
      • Chapitre II. L'application de la convention au personnel (p.119)
        • Application de la convention (p.123)
        • Durée de la journée de travail (p.128)
        • Maladies. Hygiène (p.143)
        • Journées de maladie (p.153)
        • Accidents (p.156)
        • Caisse de prévoyance (p.166)
        • Gestion de la caisse de prévoyance (p.167)
        • Service médical et pharmaceutique (p.168)
        • Commissionnement (p.172)
        • Retraites (p.173)
        • Les primes (p.182)
        • Associations (p.188)
    • Conclusion (p.196)
    • Annexes (p.199)
        • Annexe I. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Service du personnel. Conditions d'admission (p.199)
        • Annexe II. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Exploitation. Service du personnel. Bulletin d'engagement (p.200)
        • Annexe III. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Consigne relative à la cantine de l'usine de Bercy (p.202)
        • Annexe IV. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Secrétariat général, service des retraites. Déclaration (p.204)
        • Annexe V. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Services des retraites. Règlement général (p.205)
        • Annexe VI. Syndicat fraternel des employés et ouvriers du chemin de fer Métropolitain de Paris. Solidarité par le travail (p.208)
        • Annexe VII. Tableau comparatif des conditions du travail au chemin de fer Métropolitain à la Ville de Paris [Travailleurs municipaux] et des revendications du Syndicat Guérard (p.214)
        • Annexe VIII. Tableau comparatif des conditions du travail en vigueur dans les chemins de fer d'intérêt général et au chemin de fer Métropolitain (p.216)
  • Dernière image
l’ÉLABORAT!ON DE LA CHAliTE DU PERSONNEL

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et qui eut la triste satisfaction d’assister à l’incorporation de son réseau dans ce qui allait constituer le chemin de fer métropolitain actuel, auquel nous arrivons maintenant et dont il nous faut suivre, par le détail, la pénible élaboration.

Les origines de la Convention de 1898.

Jusqu’à cette date, la cause principale de l’échec des projets successifs, était la rivalité entre les pouvoirs publics, l’Etat voulant conserver au Métropolitain le caractère de chemin de fer d’intérêt général, plus ou moins dépendant des grandes Compagnies, la ville, tout entière à l’idée d’un Métropolitain urbain.

Une dernière escarmouche eut lieu en 1894-1895 ; un projet du ministre des travaux publics, dont l’idée maîtresse était de créer une solidarité intime entre le Métropolitain futur et la Ceinture, en rejoignant les grandes gares par des lignes transversales, fut soumis à une grande commission municipale réunissant les membres des 1re, 3° et G4 commissions permanentes. Elle rejeta le projet ministériel et chargea M.G. Girou d’exposer un nouveau projet qu'elle avait adopté (1) et qui fut discuté au conseil municipal du 9 au 11 janvier 1895.

Le projet de convention annexé au rapport de M.Girou comprenait certaines clauses ouvrières.

(1) Cf. Rapport de M. G. Girou, rapport et documents du conseil municipal, 1894, n° 188.




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