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  • Bezançon, Marcel - Condition du personnel du chemin de fer métropolitain de Paris. Thèse p...
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  • TABLE DES MATIÈRES
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  • TEXTE OCÉRISÉ
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  • PAGE DE TITRE
    • Préface (p.1)
    • Première partie. De la réglementation du travail dans les transports en commun par terre (p.3)
        • Sources positives de l'intervention en matière de transports (p.6)
        • Chemins de fer d'intérêt général (p.12)
        • Chemins de fer d'intérêt local (p.18)
        • Tramways (p.18)
        • Conditions de travail de la région parisienne (p.20)
        • Conditions de travail dans les réseaux urbains de province (p.24)
        • A. Cahiers des charges (p.24)
        • B. Conventions (p.24)
        • Réorganisation des transports en commun parisiens (p.32)
    • Deuxième partie. Le personnel du chemin de fer métropolitain de Paris (p.43)
      • Chapitre premier. L'élaboration de la charte du personnel (p.43)
        • Projet de 1883 (p.45)
        • Projet de 1886 (p.47)
        • Projet de 1891 (p.50)
        • Projet Berlier (p.51)
        • Les origines de la Convention de 1898 (p.57)
        • Examen de la commission municipale du Métropolitain (p.70)
        • Délibération Veber (p.71)
        • Avis des jurisconsultes (p.93)
        • Observations du concessionnaire (p.94)
        • Adoption par le Conseil municipal de la Charte du personnel. Note consultative (p.101)
        • Examen du conseil des ponts et chaussées (p.104)
        • Examen du Conseil d'Etat (p.107)
        • A. Salaire minimum (p.107)
        • B. Durée de la journée de travail (p.111)
      • Chapitre II. L'application de la convention au personnel (p.119)
        • Application de la convention (p.123)
        • Durée de la journée de travail (p.128)
        • Maladies. Hygiène (p.143)
        • Journées de maladie (p.153)
        • Accidents (p.156)
        • Caisse de prévoyance (p.166)
        • Gestion de la caisse de prévoyance (p.167)
        • Service médical et pharmaceutique (p.168)
        • Commissionnement (p.172)
        • Retraites (p.173)
        • Les primes (p.182)
        • Associations (p.188)
    • Conclusion (p.196)
    • Annexes (p.199)
        • Annexe I. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Service du personnel. Conditions d'admission (p.199)
        • Annexe II. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Exploitation. Service du personnel. Bulletin d'engagement (p.200)
        • Annexe III. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Consigne relative à la cantine de l'usine de Bercy (p.202)
        • Annexe IV. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Secrétariat général, service des retraites. Déclaration (p.204)
        • Annexe V. Compagnie du chemin de fer Métropolitain de Paris. Services des retraites. Règlement général (p.205)
        • Annexe VI. Syndicat fraternel des employés et ouvriers du chemin de fer Métropolitain de Paris. Solidarité par le travail (p.208)
        • Annexe VII. Tableau comparatif des conditions du travail au chemin de fer Métropolitain à la Ville de Paris [Travailleurs municipaux] et des revendications du Syndicat Guérard (p.214)
        • Annexe VIII. Tableau comparatif des conditions du travail en vigueur dans les chemins de fer d'intérêt général et au chemin de fer Métropolitain (p.216)
  • Dernière image
l’ÉL ABOKATICm DE LA CHARTE DU PERSONNEL 71

On commença par discuter le projet de cahier des charges, puis Je samedi 22 mai on entama le projet de convention (1).

Le mardi 25 mai on en arriva aux articles concernant le personnel, c’est-à-dire les articles 18 et 19 du projet de convention.

Mais auparavant il nous faut ouvrir une large parenthèse pour mentionner ce qui s’était passé au conseil municipal la veille, le 24 mai 1897, et dire la délibération qui y avait été prise, délibération qui devait avoir une conséquence immédiate et lointaine à la fois sur le projet de convention et ^situation du personnel, nous voulons parler de la délibération Veber.

Délibération Veber.

Dans les premiers mois de 1897, M. Veber déposait au conseil municipal un rapport dont le titre complet était : « Rapport au nom de la Commission du travail au sujet d’une proposition de M. Paul Brousse relative aux négociations engagées avec la Compagnie des omnibus et tendant à des stipulations en faveur du personnel par elle employé, et d’une proposition de M. Lan-drin relative à l’insertion dans le cahier des charges des concessions de clauses assurant aux ouvriers employés par les concessionnaires « au moins » les mêmes conditions de travail que celles votées par le conseil municipal en faveur des travailleurs municipaux (2). »

(1) Rapports et documents du conseil municipal 1897, n° 24.

(2) Cf. Rapport n° 24 de 1897.




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