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  • Castillon, Louis Auguste (1794-1858) - Recherches sur les conditions et le meilleur mode d...
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  • TABLE DES MATIÈRES
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  • PAGE DE TITRE
    • TABLE DES MATIÈRES (p.89)
    • CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES (p.1)
        • Utilité des Chemins de fer. - Nécessité d'un système général. - Uniformité et détermination de la voie. - Exécution sans impôts. - Législation uniforme (p.1)
    • DES TARIFS (p.7)
        • Tarifs en pays étrangers, États-Unis, Angleterre et Belgique. - Bases des tarifs, uniformité, taux moyen. - Révision et modification des tarifs (p.7)
    • EXÉCUTION DES CHEMINS DE FER (p.22)
      • RECHERCHES DU MODE D'EXÉCUTION (p.23)
        • Régies. -Entreprises. - Concessions. - Avantages des concessions (p.23)
      • MODE DE CONCESSION (p.33)
        • Concession directe. - Concession par adjudication. - De la concurrence. - Concurrence sur le tarif. - Concurrence sur le temps. - Cas exceptionnels. - Compensation pour l'État (p.33)
      • OBJECTIONS CONTRE L'EXÉCUTION PAR CONCESSION (p.41)
        • Lignes politiques et stratégiques. - Libre disposition, droit de rachat et de surveillance pour l'État. - Insuffisance de produits, subventions. - Agiotage des actions (p.41)
    • MODES D'EXÉCUTION ADOPTÉS EN PAYS ÉTRANGERS (p.49)
        • États-Unis d'Amérique. - Angleterre. - Exemple de la Belgique. - CONCLUSION relative au mode d'exécution (p.49)
    • EXPLOITATION DES CHEMINS DE FER (p.56)
        • Par concessionnaires. - Par l'État. - Par affermage. - Libre parcours (p.56)
    • DE QUELQUES CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX CONCESSIONS DE CHEMINS DE FER (p.62)
        • Étude des projets. - Capacité des concurrents. - Solvabilité.- Garanties pour les concessionnaires.- Droit de rachat. - Retour à l'État. - Action de l'administration. - Intervention du corps des ponts-et-chaussées (p.62)
    • DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET ADMINISTRATIVES COMPARÉES, SUR LE CHEMIN DE FER, AUX ÉTATS-UNIS, EN ANGLETERRE ET EN BELGIQUE (p.71)
    • RÉCAPITULATION (p.76)
        • Présentation des projets. - Déclaration d'utilité publique.- Mode d'exécution. - Garanties à exiger des concessionnaires. - Délais et conditions d'exécution. - Conditions d'exploitation. - Conditions et garanties d'intérêt général. - Garanties aux concessionnaires. Pénalités. - Contestations. - Devoirs de l'administration générale (p.76)
  • Dernière image
cest une exécution prompte et economique de la ligne arrêtée, et ensuite l’usage avantageux et assuré de cette ligne.

Examinons d’abord les divers modes d’exécution et Rechercha recherchons lequel d’entre eux peut être le plus avaiv d’exécution, tageux au pays et à l’Etat.

Débarrassons la question de tout ce qui lui est étranger et de toutes les circonstances sur lesquelles on aura lieu à revenir plus tard ; n’entrons pas dans cette considération de savoir si la ligne déclarée utile sera beaucoup, peu ou point productive; ne recherchons pas si les projets en ont été conçus et rédigés par les soins de l’administration publique et des ingénieurs des ponts-et-chaussées, ou s’ils appartiennent à des compagnies; débarrassons-nous surtout de tout esprit de routine et de tout préjugé quelconque, et tâchons de rechercher bien impartialement le meilleur mode d’exécution en matière de travaux publics celui qui sera le plus prompt, le plus économique, le plus exempt de troubles et inconvénients, que ce soit par régie simple ou intéressée, par entreprise à forfait ou a bordereau de prix, que ce soit, par concession directe ou, par concession publique,-, ment adjugée.

La régie simple, quelque bien conduite qu’elle soit Régi©, par les agents et popr le compte de l’État, a l’incurable inconvénient de n’avoir pour personne aucun intérêt direct, personnel et pécuniaire à une prompte exécution des travaux , à une sévère économie dans l_es dépenses.

^ ingénieur chargé des travaux , soit qu’il les ait.




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