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  • Castillon, Louis Auguste (1794-1858) - Recherches sur les conditions et le meilleur mode d...
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  • PAGE DE TITRE
    • TABLE DES MATIÈRES (p.89)
    • CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES (p.1)
        • Utilité des Chemins de fer. - Nécessité d'un système général. - Uniformité et détermination de la voie. - Exécution sans impôts. - Législation uniforme (p.1)
    • DES TARIFS (p.7)
        • Tarifs en pays étrangers, États-Unis, Angleterre et Belgique. - Bases des tarifs, uniformité, taux moyen. - Révision et modification des tarifs (p.7)
    • EXÉCUTION DES CHEMINS DE FER (p.22)
      • RECHERCHES DU MODE D'EXÉCUTION (p.23)
        • Régies. -Entreprises. - Concessions. - Avantages des concessions (p.23)
      • MODE DE CONCESSION (p.33)
        • Concession directe. - Concession par adjudication. - De la concurrence. - Concurrence sur le tarif. - Concurrence sur le temps. - Cas exceptionnels. - Compensation pour l'État (p.33)
      • OBJECTIONS CONTRE L'EXÉCUTION PAR CONCESSION (p.41)
        • Lignes politiques et stratégiques. - Libre disposition, droit de rachat et de surveillance pour l'État. - Insuffisance de produits, subventions. - Agiotage des actions (p.41)
    • MODES D'EXÉCUTION ADOPTÉS EN PAYS ÉTRANGERS (p.49)
        • États-Unis d'Amérique. - Angleterre. - Exemple de la Belgique. - CONCLUSION relative au mode d'exécution (p.49)
    • EXPLOITATION DES CHEMINS DE FER (p.56)
        • Par concessionnaires. - Par l'État. - Par affermage. - Libre parcours (p.56)
    • DE QUELQUES CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX CONCESSIONS DE CHEMINS DE FER (p.62)
        • Étude des projets. - Capacité des concurrents. - Solvabilité.- Garanties pour les concessionnaires.- Droit de rachat. - Retour à l'État. - Action de l'administration. - Intervention du corps des ponts-et-chaussées (p.62)
    • DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET ADMINISTRATIVES COMPARÉES, SUR LE CHEMIN DE FER, AUX ÉTATS-UNIS, EN ANGLETERRE ET EN BELGIQUE (p.71)
    • RÉCAPITULATION (p.76)
        • Présentation des projets. - Déclaration d'utilité publique.- Mode d'exécution. - Garanties à exiger des concessionnaires. - Délais et conditions d'exécution. - Conditions d'exploitation. - Conditions et garanties d'intérêt général. - Garanties aux concessionnaires. Pénalités. - Contestations. - Devoirs de l'administration générale (p.76)
  • Dernière image
Chemins de fer, Ton peut dire qu’il est de toute première nécessité d’arrêter en principe un système général de Chemins de fer appropriés aux besoins du pays; réseau économique où pas une maille ne soit inutile, où les intérêts locaux trouvent, s’il est possible, satisfaction tout Autant que les intérêts généraux d’ordre supérieur attachés à l’exécution des grandes lignes.

On sent en effet, qu’il importe pour éviter de dé- Nécessité

,,, . . ,. , • i , .♦ d’un système

penser en pure perte, ou peu utilement, une partie générai «résides ressources du pays, de ne pas laisser au hasard, serable-a l’arbitraire, à l’ignorance peut-être, la répartition des lignes; il faut que Cette répartition soit établie de manière à ménager au pays, et le plus économiquement possible, tous les avantages commerciaux, politiques et stratégiques, qu’il est en droit d’attendre de ces lignes. Il faut, surtout qu’elle soit faite de manière à ce que des lignes rivales ne se pressent et ne se nuisent pas, sur des localités d’une exploitation avantageuse, tandis que d’autres localités moins heureuses en seraient tout-à-fait privées.

Déjà quelques grandes lignes ont été reconnues nécessaires et posées en principe; mais là ne doit pas Sans doute se borner le canevas à concevoir ; il ne suffit pas au pays que Paris soit mis en communication avec le Havre, Bordeaux, Lyon et Marseille, avec Strasbourg et Bruxelles, il faudra d’autres rayons, il faudra des lignes parallèles, des transversales, des embranchements , il faudra d’autres lignes de ceinture, que celle si rapidement proposée et votée de Bâle a Strasbourg.




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