Première page
Page précédente
Page suivante
Dernière page
Réduire l’image
100%
Agrandir l’image
Revenir à la taille normale de l’image
Adapte la taille de l’image à la fenêtre
Rotation antihoraire 90°
Rotation antihoraire 90°
Imprimer la page
- TABLE DES MATIÈRES
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES (p.89)
- CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES (p.1)
- DES TARIFS (p.7)
- EXÉCUTION DES CHEMINS DE FER (p.22)
- MODES D'EXÉCUTION ADOPTÉS EN PAYS ÉTRANGERS (p.49)
- EXPLOITATION DES CHEMINS DE FER (p.56)
- DE QUELQUES CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX CONCESSIONS DE CHEMINS DE FER (p.62)
- DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET ADMINISTRATIVES COMPARÉES, SUR LE CHEMIN DE FER, AUX ÉTATS-UNIS, EN ANGLETERRE ET EN BELGIQUE (p.71)
- RÉCAPITULATION (p.76)
- Dernière image
TABLE DES MATIÈRES.
CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES......................
Utilité des Chemins de fer. — Nécessité d’un système général. — Uniformité et détermination de la voie. — Exécution sans impôts. —> Législation uniforme.
DES TARIFS......................................
Tarifs en pays étrangers, États-Unis, Angleterre et Belgique. —- Bases des tarifs, uniformité, taux mojen. — Révision et modification des tarifs.
EXÉCUTION DES CHEMINS DE FER....................
Recherches du mode d’exécution.................
Régies. —Entreprises. — Concessions. — Avantages des concessions.
Mode de concession. ................
Concession directe. —- Concession par adjudication. — De la concurrence. — Concurrence sur le tarif. — Concurrence sur le temps. — Cas exceptionnels. — Compensation pour l’État.
Objections contre d’exécution par concession....
Lignes politiques et stratégiques. —■ Libre disposition, droit de rachat et de surveillance pour l’État. — Insuffisance de produits, subventions. — Agiotage des actions.
MODES D’EXÉCUTION ADOPTÉS EN PAYS ÉTRANGERS ............................................
' États-Unis d’Amérique. — Angleterre. — Exemple de la Belgique. — conclusion relative au mode d’exécution.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,79 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES......................
Utilité des Chemins de fer. — Nécessité d’un système général. — Uniformité et détermination de la voie. — Exécution sans impôts. —> Législation uniforme.
DES TARIFS......................................
Tarifs en pays étrangers, États-Unis, Angleterre et Belgique. —- Bases des tarifs, uniformité, taux mojen. — Révision et modification des tarifs.
EXÉCUTION DES CHEMINS DE FER....................
Recherches du mode d’exécution.................
Régies. —Entreprises. — Concessions. — Avantages des concessions.
Mode de concession. ................
Concession directe. —- Concession par adjudication. — De la concurrence. — Concurrence sur le tarif. — Concurrence sur le temps. — Cas exceptionnels. — Compensation pour l’État.
Objections contre d’exécution par concession....
Lignes politiques et stratégiques. —■ Libre disposition, droit de rachat et de surveillance pour l’État. — Insuffisance de produits, subventions. — Agiotage des actions.
MODES D’EXÉCUTION ADOPTÉS EN PAYS ÉTRANGERS ............................................
' États-Unis d’Amérique. — Angleterre. — Exemple de la Belgique. — conclusion relative au mode d’exécution.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,79 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.