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- TABLE DES MATIÈRES
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- LISTE DES VOLUMES
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- PAGE DE TITRE
- Avertissement (p.r1)
- Réflexions préliminaires (p.5)
- Titre I. De la Politique (p.19)
- Titre II. De la Question militaire (p.179)
- Titre III. De la Question maritime (p.213)
- Titre IV. De l'Agriculture (p.225)
- Titre V. De l'Industrie (p.302)
- Titre VI. Du Commerce (p.313)
- Titre VII. Des Finances (p.347)
- Chapitre I. Considérations générales (p.347)
- Chapitre II. De la propriété dans la Régence (p.349)
- Chapitre III. Du Domaine (p.356)
- Chapitre IV. Des Corporations (p.370)
- Chapitre V. Du Beit-el-mal (agent des successions vacantes) (p.381)
- Chapitre VI. Du Séquestre (p.385)
- Chapitre VII. De l'Enregistrement (p.393)
- Chapitre VIII. Des Recettes (p.393)
- Chapitre IX. Des Dépenses (p.412)
- Titre VIII. Du Commandement et de l'administration (p.421)
- Appendice (p.497)
- Table des matières (p.531)
- Dernière image
CHAPITRE VII.
393
CHAPITRE VII.
DE L’ENREGISTREMENT (i).
Neuf arrêtés ont été rendus sur la matière, tant par les généraux en. chef que par les intendants ; deux renferment seuls des dispositions réglementaires çt des tarifs : ce sont ceux des 11 juillet 1831 et a5 février 183*2. C’est une législation à refondre, et l’administration nouvelle se chargera d’en préparer les éléments.
CHAPITRE VIII.
DES RECETTES (2).
SECTION PREMIÈRE.
Recettes actuelles.
Le chiffre général de toutes les recettes de la Ré-
(1) N° 78.
(2) N° 61.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 94,76 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
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CHAPITRE VII.
DE L’ENREGISTREMENT (i).
Neuf arrêtés ont été rendus sur la matière, tant par les généraux en. chef que par les intendants ; deux renferment seuls des dispositions réglementaires çt des tarifs : ce sont ceux des 11 juillet 1831 et a5 février 183*2. C’est une législation à refondre, et l’administration nouvelle se chargera d’en préparer les éléments.
CHAPITRE VIII.
DES RECETTES (2).
SECTION PREMIÈRE.
Recettes actuelles.
Le chiffre général de toutes les recettes de la Ré-
(1) N° 78.
(2) N° 61.
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