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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
- LISTE DES VOLUMES
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Avertissement (p.r1)
- Réflexions préliminaires (p.5)
- Titre I. De la Politique (p.19)
- Titre II. De la Question militaire (p.179)
- Titre III. De la Question maritime (p.213)
- Titre IV. De l'Agriculture (p.225)
- Titre V. De l'Industrie (p.302)
- Titre VI. Du Commerce (p.313)
- Titre VII. Des Finances (p.347)
- Chapitre I. Considérations générales (p.347)
- Chapitre II. De la propriété dans la Régence (p.349)
- Chapitre III. Du Domaine (p.356)
- Chapitre IV. Des Corporations (p.370)
- Chapitre V. Du Beit-el-mal (agent des successions vacantes) (p.381)
- Chapitre VI. Du Séquestre (p.385)
- Chapitre VII. De l'Enregistrement (p.393)
- Chapitre VIII. Des Recettes (p.393)
- Chapitre IX. Des Dépenses (p.412)
- Titre VIII. Du Commandement et de l'administration (p.421)
- Appendice (p.497)
- Table des matières (p.531)
- Dernière image
CHAPITRE VIII.
Zjo?
de nouveaux jours peuvent luire sur l’exploitation du corail, et la politique et l’intérêt de la France peuvent y puiser un bel avenir.
Dans notre conviction, telles sont les bases sur lesquelles devrait être préparée la nouvelle législation qu’appelle ce produit.
Que, si la mise à exécution du système dans lequel nous venons d’entrer, ne réalisait pas les justes espérances qu’il a fait concevoir, il serait toujours temps de revenir aux anciens usages, et d’abandonner nos côtes aux pêcheurs de toutes les nations indistinctement ( 1 ).
SECTION QUATRIÈME.
Impôt foncier.
« L’impôt par tête est plus naturel à la servitude ; « l’impôt sur les marchandises est plus naturel à la li-« berté , puisqu’il se rapporte d’une manière moins dite recte à la personne, » a dit Montesquieu.
Dans la Régence, cependant, les traditions que nous avons interrogées nous ont convaincu qu’il n’en était point tout-à-fait ainsi, et les Juifs seuls étaient soumis à l’impôt de capitation (2). Est-ce exception à
(1) Un traité récemment conclu entre la France et Tunis nous assure le privilège de la pêche du corail dans les eaux de cette Régence, moyennant la redevance annuelle de i3,5oo piastres de Tunis ( 14,000 fr. environ).— 24 octobre i832.
(2) A Alger , il consistait i° en 16 pataquès chiques par chef de famille et par mois ; 20 et en 900 pataquès chiques, versées
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,27 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
Zjo?
de nouveaux jours peuvent luire sur l’exploitation du corail, et la politique et l’intérêt de la France peuvent y puiser un bel avenir.
Dans notre conviction, telles sont les bases sur lesquelles devrait être préparée la nouvelle législation qu’appelle ce produit.
Que, si la mise à exécution du système dans lequel nous venons d’entrer, ne réalisait pas les justes espérances qu’il a fait concevoir, il serait toujours temps de revenir aux anciens usages, et d’abandonner nos côtes aux pêcheurs de toutes les nations indistinctement ( 1 ).
SECTION QUATRIÈME.
Impôt foncier.
« L’impôt par tête est plus naturel à la servitude ; « l’impôt sur les marchandises est plus naturel à la li-« berté , puisqu’il se rapporte d’une manière moins dite recte à la personne, » a dit Montesquieu.
Dans la Régence, cependant, les traditions que nous avons interrogées nous ont convaincu qu’il n’en était point tout-à-fait ainsi, et les Juifs seuls étaient soumis à l’impôt de capitation (2). Est-ce exception à
(1) Un traité récemment conclu entre la France et Tunis nous assure le privilège de la pêche du corail dans les eaux de cette Régence, moyennant la redevance annuelle de i3,5oo piastres de Tunis ( 14,000 fr. environ).— 24 octobre i832.
(2) A Alger , il consistait i° en 16 pataquès chiques par chef de famille et par mois ; 20 et en 900 pataquès chiques, versées
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,27 %.
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