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- TABLE DES MATIÈRES
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- LISTE DES VOLUMES
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- PAGE DE TITRE
- Avertissement (p.r1)
- Réflexions préliminaires (p.5)
- Titre I. De la Politique (p.19)
- Titre II. De la Question militaire (p.179)
- Titre III. De la Question maritime (p.213)
- Titre IV. De l'Agriculture (p.225)
- Titre V. De l'Industrie (p.302)
- Titre VI. Du Commerce (p.313)
- Titre VII. Des Finances (p.347)
- Chapitre I. Considérations générales (p.347)
- Chapitre II. De la propriété dans la Régence (p.349)
- Chapitre III. Du Domaine (p.356)
- Chapitre IV. Des Corporations (p.370)
- Chapitre V. Du Beit-el-mal (agent des successions vacantes) (p.381)
- Chapitre VI. Du Séquestre (p.385)
- Chapitre VII. De l'Enregistrement (p.393)
- Chapitre VIII. Des Recettes (p.393)
- Chapitre IX. Des Dépenses (p.412)
- Titre VIII. Du Commandement et de l'administration (p.421)
- Appendice (p.497)
- Table des matières (p.531)
- Dernière image
TITRE HUITIÈME.
DU COMMANDEMENT ET DE L’ADMINISTRATION.
CHAPITRE F\
CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES.
Deux jours après la capitulation d’Alger, le 6 juillet i83o, le général en chef, dans le double but de pourvoir aux exigences du service, et d’assurer les bases d’une organisation territoriale et administrative, institua, sous son autorité immédiate, une Commission de gouvernement dont il donna la présidence à l’intendant de l’armée.
Par arrêté de M. le maréchal Clauzel, du 16 octobre suivant, cette Commission prit le titre de Comité. Ses attributions furent classées, définies. Une démarcation rigoureuse commença à s’introduire entre les dépenses civiles et les dépenses militaires. Divisé en trois sections (intérieur, justice et finances), ce Co-
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 99,21 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
DU COMMANDEMENT ET DE L’ADMINISTRATION.
CHAPITRE F\
CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES.
Deux jours après la capitulation d’Alger, le 6 juillet i83o, le général en chef, dans le double but de pourvoir aux exigences du service, et d’assurer les bases d’une organisation territoriale et administrative, institua, sous son autorité immédiate, une Commission de gouvernement dont il donna la présidence à l’intendant de l’armée.
Par arrêté de M. le maréchal Clauzel, du 16 octobre suivant, cette Commission prit le titre de Comité. Ses attributions furent classées, définies. Une démarcation rigoureuse commença à s’introduire entre les dépenses civiles et les dépenses militaires. Divisé en trois sections (intérieur, justice et finances), ce Co-
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