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  • Genty de Bussy, Pierre (1793-1867) - De l'établissement des Français dans la régence d'Alg...
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    • Avertissement (p.r1)
    • Réflexions préliminaires (p.5)
    • Titre I. De la Politique (p.19)
      • Chapitre I. Considérations générales (p.19)
      • Chapitre II. Indigènes (p.43)
        • Section première. Maures (p.43)
        • Section deuxième. Arabes (p.63)
        • Section troisième. Kabyles (p.85)
        • Section quatrième. Mozabites et Nègres (p.114)
        • Section cinquième. Juifs (p.115)
      • Chapitre III. Français et Européens (p.120)
        • Section première. Français (p.120)
        • Section deuxième. Européens (p.125)
      • Chapitre IV. Législation (p.127)
        • Section première. Législation des Indigènes (p.128)
        • Section deuxième. Législation actuelle de la Régence (p.133)
      • Chapitre V. Culte (p.141)
      • Chapitre VI. Quarantaine (p.149)
      • Chapitre VII. Division territoriale (p.166)
      • Chapitre VIII. Journaux (p.173)
    • Titre II. De la Question militaire (p.179)
    • Titre III. De la Question maritime (p.213)
    • Titre IV. De l'Agriculture (p.225)
      • Chapitre I. Considérations générales (p.225)
      • Chapitre II. Cultures (p.227)
        • Section première. Céréales (p.227)
        • Section deuxième. Bois (p.232)
        • Section troisième. Cultures diverses (p.236)
      • Chapitre III. Bestiaux (p.250)
      • Chapitre IV. Primes et Encouragements (p.258)
      • Chapitre V. Produits (p.260)
      • Chapitre VI. Insalubrité et dessèchement (p.261)
      • Chapitre VII. Hygiène publique (p.278)
      • Chapitre VIII. Colonisation (p.280)
        • Section première. Moyens généraux d'établissement (p.280)
        • Section deuxième. Travaux publics (p.292)
        • Section troisième. Sociétés qui se sont formées pour la colonisation (p.300)
    • Titre V. De l'Industrie (p.302)
    • Titre VI. Du Commerce (p.313)
      • Chapitre I. Considérations générales (p.313)
      • Chapitre II. Douanes (p.332)
      • Chapitre III. Institutions commerciales (p.344)
        • Section première. Tribunal de commerce (p.344)
        • Section deuxième. Chambre de commerce (p.345)
    • Titre VII. Des Finances (p.347)
      • Chapitre I. Considérations générales (p.347)
      • Chapitre II. De la propriété dans la Régence (p.349)
      • Chapitre III. Du Domaine (p.356)
        • Section première. Produits des biens du domaine (p.359)
        • Section deuxième. Commission de vérification des titres de propriété (p.361)
        • Section troisième. Registres déposés au domaine (p.368)
      • Chapitre IV. Des Corporations (p.370)
      • Chapitre V. Du Beit-el-mal (agent des successions vacantes) (p.381)
      • Chapitre VI. Du Séquestre (p.385)
      • Chapitre VII. De l'Enregistrement (p.393)
      • Chapitre VIII. Des Recettes (p.393)
        • Section première. Recettes actuelles (p.393)
        • Section deuxième. Recettes futures (p.396)
        • Section troisième. Pêche du corail (p.398)
        • Section quatrième. Impôt foncier (p.407)
        • Section cinquième. Contribution sur les Arabes (p.410)
      • Chapitre IX. Des Dépenses (p.412)
    • Titre VIII. Du Commandement et de l'administration (p.421)
      • Chapitre I. Considérations générales (p.421)
      • Chapitre II. Police (p.446)
      • Chapitre III. Justice (p.450)
      • Chapitre IV. Administration municipale (p.454)
        • Section première. Considérations générales (p.454)
        • Section deuxième Établissements publics (p.457)
        • Section troisième. Marchés (p.460)
      • Chapitre V. Instruction publique (p.466)
      • Chapitre VI. Personnel (p.480)
      • Récapitulation et conclusion (p.482)
    • Appendice (p.497)
      • Article I. De quelques points de la Régence (p.497)
      • Article II. De quelques hommes historiques de la Régence (p.511)
      • Article III. Recherches historiques et scientifiques à faire (p.528)
    • Table des matières (p.531)
  • Dernière image
4^2 DE LA. RÉGENCE D’ALGER.

mité prit le rôle d’un pouvoir exécutif, que développèrent les arrêtés des 29 et 3o octobre suivant.

Un arrêté de M. le général Berthezène, du icrjuin 1831, remplaça cette dénomination par celle de Commission administrative, mais sans rien d’ailleurs changer au fond, et cette Commission vit expirer ses pouvoirs à la publication de l’ordonnance royale du i€r décembre suivant, qui institua le Conseil d?administration delà Régencey dont la composition seule fut plus tard modifiée par celle du 12 mai i832.

Ainsi, successivement confiée aux premières autorités du pays sous les dénominations de Commission

t ~ . , de Gouvernement,

et de Comité

de Commission administrative, et enfin de Conseil d’administration de la Régence, la haute direction des affaires du pays jusqu’à la nomination de M. le comte d’Erlon, a été laissée aux différents chefs supérieurs du service, qui ont trouvé, dans leur patriotisme et dans leur amour du bien public, le dévouement nécessaire pour accomplir la mission que le Gouvernement leur avait donnée (1).

Mais bien qu’aujourd’hui un système définitif paraisse avoir été créé, que le temps des théories soit passé, nous n’en allons pas moins à la fois jeter un dernier coup d’œil sur le passé, et exposer nosidées pour l’avenir, quel qu’il soit.

(1) Par un arrêté du président du conseil des ministres, du i°r septembre i834, des commissions provinciales et consultatives [sur toutes les matières administratives, ont été créées à Bône et à Oran.




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