Première page
Page précédente
Page suivante
Dernière page
Réduire l’image
100%
Agrandir l’image
Revenir à la taille normale de l’image
Adapte la taille de l’image à la fenêtre
Rotation antihoraire 90°
Rotation antihoraire 90°
Imprimer la page
- TABLE DES MATIÈRES
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- LISTE DES VOLUMES
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Avertissement (p.r1)
- Réflexions préliminaires (p.5)
- Titre I. De la Politique (p.19)
- Titre II. De la Question militaire (p.179)
- Titre III. De la Question maritime (p.213)
- Titre IV. De l'Agriculture (p.225)
- Titre V. De l'Industrie (p.302)
- Titre VI. Du Commerce (p.313)
- Titre VII. Des Finances (p.347)
- Chapitre I. Considérations générales (p.347)
- Chapitre II. De la propriété dans la Régence (p.349)
- Chapitre III. Du Domaine (p.356)
- Chapitre IV. Des Corporations (p.370)
- Chapitre V. Du Beit-el-mal (agent des successions vacantes) (p.381)
- Chapitre VI. Du Séquestre (p.385)
- Chapitre VII. De l'Enregistrement (p.393)
- Chapitre VIII. Des Recettes (p.393)
- Chapitre IX. Des Dépenses (p.412)
- Titre VIII. Du Commandement et de l'administration (p.421)
- Appendice (p.497)
- Table des matières (p.531)
- Dernière image
45o
DE LA REGENCE D ALGER.
«•www—««wwfwww. »«wMwrti>«»»i«wiw»«it»«itn»«t«mg<«<ii
CHAPITRE lit
JUSTICE (1-2).
Avant l’organisation dernière de cet important service , six tribunaux rendaient la justice dans la Régence :
A Bône ét à Oran, un juge royal pour chacurié de ces deux villes (3),
A Alger, un tribunal de police correctionnèllé (4), Une cour de justice (5),
Une cour criminelle (6), et le conseil supérieur d’administration dë la * Régence (7).
Les juges royaux, à raison de leur isolement, avaient une juridiction un peu plus étendue que celle du tribunal de police correctionnelle d’Alger.
Ce dernier tribunal connaissait de toutes les ma-
(1) Nos63, 64 et 65.
(2) L’ordonnance royale qui organise les tribunaux de la Régence est du 10 août 1834. — Deux arrêtés du gouverneur-général, le premier du 27 janvier i835, le deuxième du 2 février suivant, organisent les défenseurs et huissiers et les interprètes traducteurs assermentés près les tribunaux de la Régence.
(3) Arrêté de l’intendant civil, du 20 avril i832.
(4) Arrêté du général en chef, du 22 octobre i83o.
(5) Arrêté id. id.
(6) Arrêté du général en chef et de l’intendant civil, du 16 août i832.
(7) Arrêtés du 16 février 2832 et du 21 janvier 1833.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 90,64 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
DE LA REGENCE D ALGER.
«•www—««wwfwww. »«wMwrti>«»»i«wiw»«it»«itn»«t«mg<«<ii
CHAPITRE lit
JUSTICE (1-2).
Avant l’organisation dernière de cet important service , six tribunaux rendaient la justice dans la Régence :
A Bône ét à Oran, un juge royal pour chacurié de ces deux villes (3),
A Alger, un tribunal de police correctionnèllé (4), Une cour de justice (5),
Une cour criminelle (6), et le conseil supérieur d’administration dë la * Régence (7).
Les juges royaux, à raison de leur isolement, avaient une juridiction un peu plus étendue que celle du tribunal de police correctionnelle d’Alger.
Ce dernier tribunal connaissait de toutes les ma-
(1) Nos63, 64 et 65.
(2) L’ordonnance royale qui organise les tribunaux de la Régence est du 10 août 1834. — Deux arrêtés du gouverneur-général, le premier du 27 janvier i835, le deuxième du 2 février suivant, organisent les défenseurs et huissiers et les interprètes traducteurs assermentés près les tribunaux de la Régence.
(3) Arrêté de l’intendant civil, du 20 avril i832.
(4) Arrêté du général en chef, du 22 octobre i83o.
(5) Arrêté id. id.
(6) Arrêté du général en chef et de l’intendant civil, du 16 août i832.
(7) Arrêtés du 16 février 2832 et du 21 janvier 1833.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 90,64 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.