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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
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- TABLE DES MATIÈRES (p.397)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS ET PROGRAMME (p.2)
- DÉLÉGUÉS AU CONGRÈS (p.5)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.15)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE LUNDI 1er JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Discours d'ouverture du Congrès, par M. Hippolyte Passy, membre de l'Institut -- Discours de MM. le commandeur Luzzatti (Italie), Ed. Laboulaye, de Bruyn-Kops (Pays-Bas) -- Rapport général, par M. de Malarce -- Motion, par M. le Dr Fischer (Allemagne) (p.15)
- SÉANCE DU MARDI 2 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communication du Bureau : M. Hippolyte Passy, président -- LES CAISSES D'ÉPARGNE, ORGANISATION GÉNÉRALE : discours de MM. de Malarce, G. Hubbard, le commandeur Luzzatti (Italie), de Bruyn-Kops (Pays-Bas) (p.32)
- SÉANCE DU MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communication du Bureau : M. de Malarce, secrétaire général -- LES CAISSES D'ÉPARGNE : discours et communications de MM. Léon Cans (Belgique), Roy, le Dr Broch (Norvège), Engel-Dollfus, de Malarce, le Dr Fischer (Allemagne), de Bruyn-Kops (Pays-Bas) -- Fixation de l'ordre des travaux ultérieurs du Congrès : M. le Président (p.67)
- SÉANCE DU JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communications diverses : MM. le Président, de Malarce, le Dr Fischer (Allemagne) -- LES CAISSES D'ÉPARGNE : communications et discours de MM. Biollay, Th.-B. Newton (Grande-Bretagne), de Malarce, Jno.-P. Townsend (États-Unis), J. Siegfried, Andréef (Russie), Luzzatti (Italie), de Bruyn-Kops (Pays-Bas) (p.96)
- SÉANCE DU VENDREDI 5 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communication du Bureau : M. de Malarce, secrétaire général -- DES ASSURANCES : discours et communications de MM. le Dr Fischer (Allemagne), Honoré (Belgique), Bocquet, Luzzatti (Italie), Ludlow (Grande-Bretagne), Ch. Robert, G. Hubbard -- LES CAISSES D'ÉPARGNE SCOLAIRES EN HONGRIE : Mme Carina Schròtér (p.112)
- SÉANCE DU SAMEDI 6 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- DES ASSURANCES : discours et communications de MM. Victor Duquaire, Fougerousse, Siegfried, de Bruyn-Kops (Pays-Bas), Maas, de Malarce -- LES CAISSES D'ÉPARGNE SCOLAIRES EN BELGIQUE : M. Léon Lebon -- DES UNIONS ÉCONOMIQUES : discours et communications de MM. Van Sittar Neale (Grande-Bretagne), Ch. Robert, Böhmert (Allemagne), Lombard (Suisse), Goffinon, Ch.-M. Limousin, Luzzatti (Italie), le Dr Fischer (Allemagne), de Rautlin de La Roy, de Montravel, Siegfried -- Clôture du Congrès ; discours de MM. Hippolyte Passy, Président, et Luzzatti (Italie) (p.153)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DE SECTION (p.203)
- PREMIÈRE SECTION -- SERVICES D'ÉPARGNE (p.205)
- PREMIÈRE SÉANCE, LE MARDI 2 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Constitution du Bureau -- DE L'ORGANISATION DES CAISSES D'ÉPARGNE POSTALES : communications et observations de MM. Luzzatti (Italie), le Dr Fischer (Allemagne), de Malarce, Hubbard, de Bruyn-Kops (Pays-Bas), Cans (Belgique) (p.205)
- DEUXIÈME SÉANCE, LE MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- DE L'EMPLOI DES FONDS DES CAISSES D'ÉPARGNE : communications et observations de MM. de Malarce, de Bruyn-Kops (Pays-Bas), de Rautlin de La Roy, Fatio (Suisse), Roy (p.209)
- TROISIÈME SÉANCE, LE JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- LES BUREAUX D'ÉPARGNE ET LES PENNY-BANKS : communications et observations de MM. de Malarce, Banners Newton (Grande-Bretagne), Roy, Rougier, le comte d'Estaintot, Cans (Belgique), Brispot, Cauchois, Meickle (Grande-Bretagne), Fatio (Suisse) (p.213)
- DEUXIÈME SECTION -- ASSURANCES (p.217)
- PREMIÈRE SÉANCE, LE MARDI 2 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Fixation de l'ordre des travaux de la Section : M. le Président -- Dépôt de rapports écrits et d'ouvrages : MM. Honoré (Belgique), Bela Weisz (Hongrie), Morpurgo (Italie), Luzzatti (Italie), Engel-Dollfus (Alsace-Lorraine), Salomon -- LES SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS EN BELGIQUE, EN ALLEMAGNE ET EN FRANCE : communications et observations de MM. le Président, Honoré (Belgique), Dufour, Victor Duquaire, Salomon (p.217)
- DEUXIÈME SÉANCE, LE MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Dépôt d'ouvrages et de documents : MM. Scotti (Italie), Salomon, Puteaux, Victor Duquaire -- LES CAISSES DE SECOURS ET DE PRÉVOYANCE EN EUROPE, POUR LES OUVRIERS MINEURS : MM. Salomon, le Président -- LES OEUVRES DE SECOURS ET DE PRÉVOYANCE DE MULHOUSE : MM. Engel-Dollfus, Robinot, Hubbard -- SUR UNE SOCIÉTÉ MUNICIPALE DE SECOURS MUTUELS DE LA VILLE DE PARIS : MM. Puteaux, Hubbard -- DE L'ORGANISATION DES SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS DE LA VILLE DE LYON : M. Paul Rougier (p.220)
- TROISIÈME SÉANCE, LE JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Fixation de l'ordre des travaux de la séance générale du soir, au palais du Trocadéro -- DE LA PRÉVOYANCE OUVRIÈRE DANS LA GRANDE-BRETAGNE, par M. Ludlow : M. Ch. Robert -- Note de M. Farncombe Sanders sur les SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS EN HOLLANDE : M. de Bruyn-Kops (Pays-Bas) -- LES COMPAGNIES D'ASSURANCES SUR LA VIE -- DES RETRAITES DES FONCTIONNAIRES : MM. Maas, Roy, le Dr Fischer (Allemagne), Robinot, de Malarce (p.224)
- TROISIÈME SECTION -- UNIONS ÉCONOMIQUES (p.228)
- PREMIÈRE SÉANCE, LE MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION -- Communications et observations de MM. Luzzatti (Italie), Neale (Grande-Bretagne), Bouchaud, Limousin, Lombard (Suisse) (p.228)
- DEUXIÈME SÉANCE, LE JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : PARTICIPATION DES OUVRIERS AUX BÉNÉFICES DU PATRON -- Communications et observations de MM. Charles Robert, Neale (Grande-Bretagne), Limousin, Lombard (Suisse), de Rautlin de La Roy, Goffinon, Siegfried, de Bruyn-Kops (p.231)
- TROISIÈME SÉANCE, LE VENDREDI 5 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : SOCIÉTÉS DE PRODUCTION et BANQUES POPULAIRES -- Communications et observations de MM. de Rautlin de La Roy, Neale (Grande-Bretagne), Limousin, Siegfried, Charles Robert, Issaïeu (Russie), de Bruyn-Kops (Pays-Bas), Böhmert (Allemagne), Chaix, Lombard (Suisse) -- Remise au lendemain de l'examen de la question des BANQUES POPULAIRES (p.234)
- QUATRIÈME SÉANCE, LE SAMEDI 6 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : BANQUES POPULAIRES -- Dépôt d'ouvrages, par M. de Rautlin de La Roy -- Communications et observations de MM. de Rautlin de La Roy, Böhmert (Allemagne), Goffinon, Charles Robert, Fischer (Allemagne), Lombard (Suisse), Limousin, Hansen (Allemagne) -- Continuation de l'oeuvre du Congrès : Proposition et observations de MM. de Malarce, Neale, Charles Robert (p.238)
- PIÈCES ANNEXES (p.247)
- ANNEXE N° 1. Liste des ouvrages adressés au Congrès scientifique international des Institutions de prévoyance (p.247)
- ANNEXE N° 2. Mémoire sur la Caisse d'épargne de Glasgow (Écosse), par M. William Meickle (p.267)
- ANNEXE N° 3. Mémoire sur la prévoyance ouvrière dans le Royaume-Uni, présenté par M. John Malcolm Ludlow (p.271)
- ANNEXE N° 4. Mémoire sur la Caisse d'épargne de Milan (p.301)
- ANNEXE N° 5. Mémoire historique sur la Caisse d'épargne d'Amsterdam (p.318)
- ANNEXE N° 6. La Banque d'épargne à Deventer (p.326)
- ANNEXE N° 7. Mémoire sur les institutions de prévoyance au profit des employés de l'administration des postes et des télégraphes de l'empire d'Allemagne, présenté par M. le Dr Fischer (p.328)
- ANNEXE N° 8. Résumé de la situation des sociétés de secours mutuels au 31 décembre 1876, présenté par M. le baron Frédéric Normand (p.359)
- ANNEXE N° 9. Note sur les institutions de prévoyance du royaume de Pologne, par M. de Banzemer (p.364)
- ANNEXE N° 10. Mémoire sur les sociétés coopératives de consommation de la Grande-Bretagne, envisagées sous le point de vue d'institutions de prévoyance, par M. Edw. Van Sittart Neale (p.379)
- ANNEXE N° 11. La science à la portée de tous -- Programme explicatif des livres, appareils, planches murales et autres objets d'enseignement, par M. Twining (p.382)
- ANNEXE N° 12. Rapport résumé sur les institutions de prévoyance en Hollande, par M. J.-L. de Bruyn-Kops (p.388)
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France, le directeur général des manufactures de l’Etat; un essai a été tenté à la manufacture de Nantes dont le personnel est surtout composé d’ouvrières; il a complètement réussi grâce au concours désintéressé des contremaîtres qui, presque tous, sont membres élus des bureaux des sociétés de secours mutuels. Voici le procédé employé. La paye a lieu tous les dix jours, le compte de chaque ouvrière est arrêté., le montant total lui en est remis. À la même table, mais à quelques pas de distance, un contremaître est préposé à la recette des fonds que chaque ouvrière désire déposer spontanément à la Caisse d’épargne. Le contremaître reçoit l’argent et inscrit le dépôt volontaire sur un bordereau. Lorsque cette opération est effectuée dans chaque atelier, les contremaîtres se réunissent et remettent à l’un d’eux, désigné à cet effet, les fonds reçus et le bordereau d’inscription. Ces bordereaux sont totalisés dans un bordereau unique et remis, le soir même, avec les fonds aux caissiers de la Caisse d’épargne, qui demeurent chargés de faire sur les livrets de chaque déposant les inscriptions nécessaires. Ainsi donc le passage de l’argent des mains de l’ouvrière et des contremaîtres à la Caisse d’épargne est, pour ainsi dire, instantané. La pratique de ce système n’a révélé aucun inconvénient, et M. de Malarce tient à faire remarquer que les contremaîtres ont d’abord refusé toute espèce de rémunération à raison de leur concours si utile et si précieux ; que, sur ses observations et comme application d’un principe, ils ont consenti à accepter une indemnité de 5 francs par mois, mais que le montant de cette indemnité a été intégralement versé dans la caisse des secours mutuels. Dans l’espace de vingt mois, les sommes déposées ont atteint le chiffre de 70,000 francs. Il faut dire que l’organisation de ce nouveau service a été facilitée par le concours empressé du directeur île la manufacture et des administrateurs de la Caisse d’épargne de Nantes, et notamment de M. Binard, agent général de cette Caisse.
Le succès du bureau d’épargne de Nantes s’étant rapidement répandu, le Ministre de la marine s’empressa de l’appliquer à Indret, dont les établissements comprennent près de 4,000 ouvriers. Là aussi l’institution a donné des résultats dignes d’attention. Il y a lieu d’espérer qu’elle se propagera dans les autres chantiers de la marine militaire.
A ce sujet, M. de Malarce rappelle qu’il existe en Angleterre des Caisses d’épargne militaires. Doit-il en être de même en France, alors que, d’après la loi sur l’armée, chaque Français passe un temps plus ou moins long sous les drapeaux? C’est une question qu’une étude ultérieure permettra sans doute de résoudre.
L’orateur termine en annonçant que la manufacture des tabacs de Lyon a adopté le système de Nantes.
M. Banners Newton expose que la principale difficulté que rencontrerait en Angleterre l’établissement d’un bureau d’épargne, tel qu’il vient d’être décrit, consiste dans la répugnance qu’ont les ouvriers anglais à révéler à leurs patrons l’épargne qu’ils peuvent faire sur leur paye. Ils craignent que cette révélation ne conduise à un abaissement des salaires.
M. de Malarce rappelle ce qu’il a dit au commencement de son discours, à savoir que des Caisses d’épargne entièrement privées avaient été établies par certains patrons à la sollicitation de leurs ouvriers ; qu’ainsi on ne saurait dire qu’en France ces derniers manifestent de la répugnance à faire connaître à leurs patrons qu’ils pratiquent la vertu de l’épargne. C’est plutôt envers leurs camarades, dont ils redoutent les emprunts, que les ouvriers tiennent à assurer le secret de leur économie.
M. Roy ajoute que si l’institution du bureau d’épargne révèle la qualité d’épargnant de l’ouvrier, elle ne saurait fournir aucune indication sur le stock des sommes déposées. En effet, dès que la somme est inscrite à son livret, l’ouvrier en a la libre disposition; il peut la retirer, l’employer, l’appliquer à des besoins préexistant à son dépôt. Le pa-
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France, le directeur général des manufactures de l’Etat; un essai a été tenté à la manufacture de Nantes dont le personnel est surtout composé d’ouvrières; il a complètement réussi grâce au concours désintéressé des contremaîtres qui, presque tous, sont membres élus des bureaux des sociétés de secours mutuels. Voici le procédé employé. La paye a lieu tous les dix jours, le compte de chaque ouvrière est arrêté., le montant total lui en est remis. À la même table, mais à quelques pas de distance, un contremaître est préposé à la recette des fonds que chaque ouvrière désire déposer spontanément à la Caisse d’épargne. Le contremaître reçoit l’argent et inscrit le dépôt volontaire sur un bordereau. Lorsque cette opération est effectuée dans chaque atelier, les contremaîtres se réunissent et remettent à l’un d’eux, désigné à cet effet, les fonds reçus et le bordereau d’inscription. Ces bordereaux sont totalisés dans un bordereau unique et remis, le soir même, avec les fonds aux caissiers de la Caisse d’épargne, qui demeurent chargés de faire sur les livrets de chaque déposant les inscriptions nécessaires. Ainsi donc le passage de l’argent des mains de l’ouvrière et des contremaîtres à la Caisse d’épargne est, pour ainsi dire, instantané. La pratique de ce système n’a révélé aucun inconvénient, et M. de Malarce tient à faire remarquer que les contremaîtres ont d’abord refusé toute espèce de rémunération à raison de leur concours si utile et si précieux ; que, sur ses observations et comme application d’un principe, ils ont consenti à accepter une indemnité de 5 francs par mois, mais que le montant de cette indemnité a été intégralement versé dans la caisse des secours mutuels. Dans l’espace de vingt mois, les sommes déposées ont atteint le chiffre de 70,000 francs. Il faut dire que l’organisation de ce nouveau service a été facilitée par le concours empressé du directeur île la manufacture et des administrateurs de la Caisse d’épargne de Nantes, et notamment de M. Binard, agent général de cette Caisse.
Le succès du bureau d’épargne de Nantes s’étant rapidement répandu, le Ministre de la marine s’empressa de l’appliquer à Indret, dont les établissements comprennent près de 4,000 ouvriers. Là aussi l’institution a donné des résultats dignes d’attention. Il y a lieu d’espérer qu’elle se propagera dans les autres chantiers de la marine militaire.
A ce sujet, M. de Malarce rappelle qu’il existe en Angleterre des Caisses d’épargne militaires. Doit-il en être de même en France, alors que, d’après la loi sur l’armée, chaque Français passe un temps plus ou moins long sous les drapeaux? C’est une question qu’une étude ultérieure permettra sans doute de résoudre.
L’orateur termine en annonçant que la manufacture des tabacs de Lyon a adopté le système de Nantes.
M. Banners Newton expose que la principale difficulté que rencontrerait en Angleterre l’établissement d’un bureau d’épargne, tel qu’il vient d’être décrit, consiste dans la répugnance qu’ont les ouvriers anglais à révéler à leurs patrons l’épargne qu’ils peuvent faire sur leur paye. Ils craignent que cette révélation ne conduise à un abaissement des salaires.
M. de Malarce rappelle ce qu’il a dit au commencement de son discours, à savoir que des Caisses d’épargne entièrement privées avaient été établies par certains patrons à la sollicitation de leurs ouvriers ; qu’ainsi on ne saurait dire qu’en France ces derniers manifestent de la répugnance à faire connaître à leurs patrons qu’ils pratiquent la vertu de l’épargne. C’est plutôt envers leurs camarades, dont ils redoutent les emprunts, que les ouvriers tiennent à assurer le secret de leur économie.
M. Roy ajoute que si l’institution du bureau d’épargne révèle la qualité d’épargnant de l’ouvrier, elle ne saurait fournir aucune indication sur le stock des sommes déposées. En effet, dès que la somme est inscrite à son livret, l’ouvrier en a la libre disposition; il peut la retirer, l’employer, l’appliquer à des besoins préexistant à son dépôt. Le pa-
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