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  • Exposition universelle. 1878. Paris - Congrès scientifique international des institutions ...
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  • TABLE DES MATIÈRES
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    • TABLE DES MATIÈRES (p.397)
    • ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
    • ORGANISATION DU CONGRÈS ET PROGRAMME (p.2)
    • DÉLÉGUÉS AU CONGRÈS (p.5)
    • PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.15)
      • SÉANCE D'OUVERTURE, LE LUNDI 1er JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Discours d'ouverture du Congrès, par M. Hippolyte Passy, membre de l'Institut -- Discours de MM. le commandeur Luzzatti (Italie), Ed. Laboulaye, de Bruyn-Kops (Pays-Bas) -- Rapport général, par M. de Malarce -- Motion, par M. le Dr Fischer (Allemagne) (p.15)
      • SÉANCE DU MARDI 2 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communication du Bureau : M. Hippolyte Passy, président -- LES CAISSES D'ÉPARGNE, ORGANISATION GÉNÉRALE : discours de MM. de Malarce, G. Hubbard, le commandeur Luzzatti (Italie), de Bruyn-Kops (Pays-Bas) (p.32)
      • SÉANCE DU MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communication du Bureau : M. de Malarce, secrétaire général -- LES CAISSES D'ÉPARGNE : discours et communications de MM. Léon Cans (Belgique), Roy, le Dr Broch (Norvège), Engel-Dollfus, de Malarce, le Dr Fischer (Allemagne), de Bruyn-Kops (Pays-Bas) -- Fixation de l'ordre des travaux ultérieurs du Congrès : M. le Président (p.67)
      • SÉANCE DU JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communications diverses : MM. le Président, de Malarce, le Dr Fischer (Allemagne) -- LES CAISSES D'ÉPARGNE : communications et discours de MM. Biollay, Th.-B. Newton (Grande-Bretagne), de Malarce, Jno.-P. Townsend (États-Unis), J. Siegfried, Andréef (Russie), Luzzatti (Italie), de Bruyn-Kops (Pays-Bas) (p.96)
      • SÉANCE DU VENDREDI 5 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communication du Bureau : M. de Malarce, secrétaire général -- DES ASSURANCES : discours et communications de MM. le Dr Fischer (Allemagne), Honoré (Belgique), Bocquet, Luzzatti (Italie), Ludlow (Grande-Bretagne), Ch. Robert, G. Hubbard -- LES CAISSES D'ÉPARGNE SCOLAIRES EN HONGRIE : Mme Carina Schròtér (p.112)
      • SÉANCE DU SAMEDI 6 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- DES ASSURANCES : discours et communications de MM. Victor Duquaire, Fougerousse, Siegfried, de Bruyn-Kops (Pays-Bas), Maas, de Malarce -- LES CAISSES D'ÉPARGNE SCOLAIRES EN BELGIQUE : M. Léon Lebon -- DES UNIONS ÉCONOMIQUES : discours et communications de MM. Van Sittar Neale (Grande-Bretagne), Ch. Robert, Böhmert (Allemagne), Lombard (Suisse), Goffinon, Ch.-M. Limousin, Luzzatti (Italie), le Dr Fischer (Allemagne), de Rautlin de La Roy, de Montravel, Siegfried -- Clôture du Congrès ; discours de MM. Hippolyte Passy, Président, et Luzzatti (Italie) (p.153)
    • PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DE SECTION (p.203)
    • PREMIÈRE SECTION -- SERVICES D'ÉPARGNE (p.205)
      • PREMIÈRE SÉANCE, LE MARDI 2 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Constitution du Bureau -- DE L'ORGANISATION DES CAISSES D'ÉPARGNE POSTALES : communications et observations de MM. Luzzatti (Italie), le Dr Fischer (Allemagne), de Malarce, Hubbard, de Bruyn-Kops (Pays-Bas), Cans (Belgique) (p.205)
      • DEUXIÈME SÉANCE, LE MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- DE L'EMPLOI DES FONDS DES CAISSES D'ÉPARGNE : communications et observations de MM. de Malarce, de Bruyn-Kops (Pays-Bas), de Rautlin de La Roy, Fatio (Suisse), Roy (p.209)
      • TROISIÈME SÉANCE, LE JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- LES BUREAUX D'ÉPARGNE ET LES PENNY-BANKS : communications et observations de MM. de Malarce, Banners Newton (Grande-Bretagne), Roy, Rougier, le comte d'Estaintot, Cans (Belgique), Brispot, Cauchois, Meickle (Grande-Bretagne), Fatio (Suisse) (p.213)
    • DEUXIÈME SECTION -- ASSURANCES (p.217)
      • PREMIÈRE SÉANCE, LE MARDI 2 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Fixation de l'ordre des travaux de la Section : M. le Président -- Dépôt de rapports écrits et d'ouvrages : MM. Honoré (Belgique), Bela Weisz (Hongrie), Morpurgo (Italie), Luzzatti (Italie), Engel-Dollfus (Alsace-Lorraine), Salomon -- LES SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS EN BELGIQUE, EN ALLEMAGNE ET EN FRANCE : communications et observations de MM. le Président, Honoré (Belgique), Dufour, Victor Duquaire, Salomon (p.217)
      • DEUXIÈME SÉANCE, LE MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Dépôt d'ouvrages et de documents : MM. Scotti (Italie), Salomon, Puteaux, Victor Duquaire -- LES CAISSES DE SECOURS ET DE PRÉVOYANCE EN EUROPE, POUR LES OUVRIERS MINEURS : MM. Salomon, le Président -- LES OEUVRES DE SECOURS ET DE PRÉVOYANCE DE MULHOUSE : MM. Engel-Dollfus, Robinot, Hubbard -- SUR UNE SOCIÉTÉ MUNICIPALE DE SECOURS MUTUELS DE LA VILLE DE PARIS : MM. Puteaux, Hubbard -- DE L'ORGANISATION DES SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS DE LA VILLE DE LYON : M. Paul Rougier (p.220)
      • TROISIÈME SÉANCE, LE JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Fixation de l'ordre des travaux de la séance générale du soir, au palais du Trocadéro -- DE LA PRÉVOYANCE OUVRIÈRE DANS LA GRANDE-BRETAGNE, par M. Ludlow : M. Ch. Robert -- Note de M. Farncombe Sanders sur les SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS EN HOLLANDE : M. de Bruyn-Kops (Pays-Bas) -- LES COMPAGNIES D'ASSURANCES SUR LA VIE -- DES RETRAITES DES FONCTIONNAIRES : MM. Maas, Roy, le Dr Fischer (Allemagne), Robinot, de Malarce (p.224)
    • TROISIÈME SECTION -- UNIONS ÉCONOMIQUES (p.228)
      • PREMIÈRE SÉANCE, LE MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION -- Communications et observations de MM. Luzzatti (Italie), Neale (Grande-Bretagne), Bouchaud, Limousin, Lombard (Suisse) (p.228)
      • DEUXIÈME SÉANCE, LE JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : PARTICIPATION DES OUVRIERS AUX BÉNÉFICES DU PATRON -- Communications et observations de MM. Charles Robert, Neale (Grande-Bretagne), Limousin, Lombard (Suisse), de Rautlin de La Roy, Goffinon, Siegfried, de Bruyn-Kops (p.231)
      • TROISIÈME SÉANCE, LE VENDREDI 5 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : SOCIÉTÉS DE PRODUCTION et BANQUES POPULAIRES -- Communications et observations de MM. de Rautlin de La Roy, Neale (Grande-Bretagne), Limousin, Siegfried, Charles Robert, Issaïeu (Russie), de Bruyn-Kops (Pays-Bas), Böhmert (Allemagne), Chaix, Lombard (Suisse) -- Remise au lendemain de l'examen de la question des BANQUES POPULAIRES (p.234)
      • QUATRIÈME SÉANCE, LE SAMEDI 6 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : BANQUES POPULAIRES -- Dépôt d'ouvrages, par M. de Rautlin de La Roy -- Communications et observations de MM. de Rautlin de La Roy, Böhmert (Allemagne), Goffinon, Charles Robert, Fischer (Allemagne), Lombard (Suisse), Limousin, Hansen (Allemagne) -- Continuation de l'oeuvre du Congrès : Proposition et observations de MM. de Malarce, Neale, Charles Robert (p.238)
    • PIÈCES ANNEXES (p.247)
      • ANNEXE N° 1. Liste des ouvrages adressés au Congrès scientifique international des Institutions de prévoyance (p.247)
      • ANNEXE N° 2. Mémoire sur la Caisse d'épargne de Glasgow (Écosse), par M. William Meickle (p.267)
      • ANNEXE N° 3. Mémoire sur la prévoyance ouvrière dans le Royaume-Uni, présenté par M. John Malcolm Ludlow (p.271)
      • ANNEXE N° 4. Mémoire sur la Caisse d'épargne de Milan (p.301)
      • ANNEXE N° 5. Mémoire historique sur la Caisse d'épargne d'Amsterdam (p.318)
      • ANNEXE N° 6. La Banque d'épargne à Deventer (p.326)
      • ANNEXE N° 7. Mémoire sur les institutions de prévoyance au profit des employés de l'administration des postes et des télégraphes de l'empire d'Allemagne, présenté par M. le Dr Fischer (p.328)
      • ANNEXE N° 8. Résumé de la situation des sociétés de secours mutuels au 31 décembre 1876, présenté par M. le baron Frédéric Normand (p.359)
      • ANNEXE N° 9. Note sur les institutions de prévoyance du royaume de Pologne, par M. de Banzemer (p.364)
      • ANNEXE N° 10. Mémoire sur les sociétés coopératives de consommation de la Grande-Bretagne, envisagées sous le point de vue d'institutions de prévoyance, par M. Edw. Van Sittart Neale (p.379)
      • ANNEXE N° 11. La science à la portée de tous -- Programme explicatif des livres, appareils, planches murales et autres objets d'enseignement, par M. Twining (p.382)
      • ANNEXE N° 12. Rapport résumé sur les institutions de prévoyance en Hollande, par M. J.-L. de Bruyn-Kops (p.388)
  • Dernière image
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Nous indiquerons d’abord l’origine et l’importance des fonds existant à la Caisse des retraites, au 3i décembre 1876 :

Ont cto versés par les sociétés......................... 12,383,435* i3°

Proviennent des intérêts capitalisés d’office........... 8,032,079 o4

Des dons et legs affectés aux caisses de retraites...... 4 08,613 29

Des subventions proportionnelles de l’État.............. 6,9/18,124 00

Total.................... 27,767,261 46

Dès que l’âge statutaire et les conditions du sociétariat sont accomplis, l’assemblée générale délibère et fixe la quotité de la pension; la somme déterminée par les tarifs légaux est versée à la Caisse des retraites pour la vieillesse; la rente viagère est constituée au grand-livre de la dette publique. A la mort du titulaire, sur la production de l’extrait, sur papier libre, de l’acte de décès, la somme affectée à la rente est réintégrée à la caisse de la société et les intérêts commencent de nouveau à courir jusqu a l’inscription d’une pension nouvelle.

Ainsi, les économies accumulées par les premiers fondateurs, après avoir servi à améliorer leur situation personnelle, seront attribuées à leurs successeurs à perpétuité, sans chance possible de perte et avec la certitude d’un accroissement régulier et progressif. En 1876,595 pensionnaires sont morts;la moyenne de l’âge des pensionnaires décédés dépassait 72 ans.

La simplicité de cette combinaison a singulièrement favorisé l’essor des caisses de retraites; les dates et les sommes ci-dessous sont assez éloquentes ;

Montant (les fonds

Années. des retraites.

i856................................................... 74i,234f 83°

1871................................................... 19,073,856 26

1876................................................... 27,767,261 46

El à la fin de l’année 1877, l’avoir des caisses de retraites était de 80,040,267 francs et 8,406 pensionnaires étaient en possession de leurs titres sur le Trésor.

Les sociétés autorisées ont concouru aussi au bien-être de la population ouvrière, dans des proportions toutefois plus restreintes. Le nombre des sociétés, qui était au 3i décembre 1882 de 2,438, n’est plus, au 3i décembre 1876, que de i,65o. Le personnel des membres honoraires, qui était de 21,635, n’est plus que de i4,5qi; celui des membres participants, qui était de 227,807, dont 201,626 hommes et 26,181 femmes, n’était plus, au 3i décembre 1876, que de 225,679, so^ 1 <>9,361 hommes et 26,818 femmes.

Si le nombre des sociétés ainsi que celui des membres participants et honoraires des sociétés de secours mutuels autorisées ont subi une réduction, l’avoir social, au contraire, a été doublé de i852 à 1876: de 10,714,877 fr. 19 cent., il se montait à ao,003,477 ^ cent-

En résumé, l’œuvre de la mutualité en France a créé 5,928 sociétés qui sont en plein fonctionnement, comptant 901,907 membres et possédant un capital de 75,952,942 fr. 42 cent, au 3i décembre 1876.

Le Ministre de l’intérieur a tenu à honneur de placer sous les yeux des visiteurs du palais du Champ de Mars ces résultats si pleinement satisfaisants: les 168 sociétés approuvées et les 70 sociétés autorisées dont les efforts persévérants ont été couronnés par les succès les plus brillants ont été mises dans un tableau spécial, à l’ordre du jour «le la mutualité.




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