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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
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- TABLE DES MATIÈRES (p.397)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS ET PROGRAMME (p.2)
- DÉLÉGUÉS AU CONGRÈS (p.5)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.15)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE LUNDI 1er JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Discours d'ouverture du Congrès, par M. Hippolyte Passy, membre de l'Institut -- Discours de MM. le commandeur Luzzatti (Italie), Ed. Laboulaye, de Bruyn-Kops (Pays-Bas) -- Rapport général, par M. de Malarce -- Motion, par M. le Dr Fischer (Allemagne) (p.15)
- SÉANCE DU MARDI 2 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communication du Bureau : M. Hippolyte Passy, président -- LES CAISSES D'ÉPARGNE, ORGANISATION GÉNÉRALE : discours de MM. de Malarce, G. Hubbard, le commandeur Luzzatti (Italie), de Bruyn-Kops (Pays-Bas) (p.32)
- SÉANCE DU MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communication du Bureau : M. de Malarce, secrétaire général -- LES CAISSES D'ÉPARGNE : discours et communications de MM. Léon Cans (Belgique), Roy, le Dr Broch (Norvège), Engel-Dollfus, de Malarce, le Dr Fischer (Allemagne), de Bruyn-Kops (Pays-Bas) -- Fixation de l'ordre des travaux ultérieurs du Congrès : M. le Président (p.67)
- SÉANCE DU JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communications diverses : MM. le Président, de Malarce, le Dr Fischer (Allemagne) -- LES CAISSES D'ÉPARGNE : communications et discours de MM. Biollay, Th.-B. Newton (Grande-Bretagne), de Malarce, Jno.-P. Townsend (États-Unis), J. Siegfried, Andréef (Russie), Luzzatti (Italie), de Bruyn-Kops (Pays-Bas) (p.96)
- SÉANCE DU VENDREDI 5 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Communication du Bureau : M. de Malarce, secrétaire général -- DES ASSURANCES : discours et communications de MM. le Dr Fischer (Allemagne), Honoré (Belgique), Bocquet, Luzzatti (Italie), Ludlow (Grande-Bretagne), Ch. Robert, G. Hubbard -- LES CAISSES D'ÉPARGNE SCOLAIRES EN HONGRIE : Mme Carina Schròtér (p.112)
- SÉANCE DU SAMEDI 6 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- DES ASSURANCES : discours et communications de MM. Victor Duquaire, Fougerousse, Siegfried, de Bruyn-Kops (Pays-Bas), Maas, de Malarce -- LES CAISSES D'ÉPARGNE SCOLAIRES EN BELGIQUE : M. Léon Lebon -- DES UNIONS ÉCONOMIQUES : discours et communications de MM. Van Sittar Neale (Grande-Bretagne), Ch. Robert, Böhmert (Allemagne), Lombard (Suisse), Goffinon, Ch.-M. Limousin, Luzzatti (Italie), le Dr Fischer (Allemagne), de Rautlin de La Roy, de Montravel, Siegfried -- Clôture du Congrès ; discours de MM. Hippolyte Passy, Président, et Luzzatti (Italie) (p.153)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DE SECTION (p.203)
- PREMIÈRE SECTION -- SERVICES D'ÉPARGNE (p.205)
- PREMIÈRE SÉANCE, LE MARDI 2 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Constitution du Bureau -- DE L'ORGANISATION DES CAISSES D'ÉPARGNE POSTALES : communications et observations de MM. Luzzatti (Italie), le Dr Fischer (Allemagne), de Malarce, Hubbard, de Bruyn-Kops (Pays-Bas), Cans (Belgique) (p.205)
- DEUXIÈME SÉANCE, LE MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- DE L'EMPLOI DES FONDS DES CAISSES D'ÉPARGNE : communications et observations de MM. de Malarce, de Bruyn-Kops (Pays-Bas), de Rautlin de La Roy, Fatio (Suisse), Roy (p.209)
- TROISIÈME SÉANCE, LE JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- LES BUREAUX D'ÉPARGNE ET LES PENNY-BANKS : communications et observations de MM. de Malarce, Banners Newton (Grande-Bretagne), Roy, Rougier, le comte d'Estaintot, Cans (Belgique), Brispot, Cauchois, Meickle (Grande-Bretagne), Fatio (Suisse) (p.213)
- DEUXIÈME SECTION -- ASSURANCES (p.217)
- PREMIÈRE SÉANCE, LE MARDI 2 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Fixation de l'ordre des travaux de la Section : M. le Président -- Dépôt de rapports écrits et d'ouvrages : MM. Honoré (Belgique), Bela Weisz (Hongrie), Morpurgo (Italie), Luzzatti (Italie), Engel-Dollfus (Alsace-Lorraine), Salomon -- LES SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS EN BELGIQUE, EN ALLEMAGNE ET EN FRANCE : communications et observations de MM. le Président, Honoré (Belgique), Dufour, Victor Duquaire, Salomon (p.217)
- DEUXIÈME SÉANCE, LE MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Dépôt d'ouvrages et de documents : MM. Scotti (Italie), Salomon, Puteaux, Victor Duquaire -- LES CAISSES DE SECOURS ET DE PRÉVOYANCE EN EUROPE, POUR LES OUVRIERS MINEURS : MM. Salomon, le Président -- LES OEUVRES DE SECOURS ET DE PRÉVOYANCE DE MULHOUSE : MM. Engel-Dollfus, Robinot, Hubbard -- SUR UNE SOCIÉTÉ MUNICIPALE DE SECOURS MUTUELS DE LA VILLE DE PARIS : MM. Puteaux, Hubbard -- DE L'ORGANISATION DES SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS DE LA VILLE DE LYON : M. Paul Rougier (p.220)
- TROISIÈME SÉANCE, LE JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Fixation de l'ordre des travaux de la séance générale du soir, au palais du Trocadéro -- DE LA PRÉVOYANCE OUVRIÈRE DANS LA GRANDE-BRETAGNE, par M. Ludlow : M. Ch. Robert -- Note de M. Farncombe Sanders sur les SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS EN HOLLANDE : M. de Bruyn-Kops (Pays-Bas) -- LES COMPAGNIES D'ASSURANCES SUR LA VIE -- DES RETRAITES DES FONCTIONNAIRES : MM. Maas, Roy, le Dr Fischer (Allemagne), Robinot, de Malarce (p.224)
- TROISIÈME SECTION -- UNIONS ÉCONOMIQUES (p.228)
- PREMIÈRE SÉANCE, LE MERCREDI 3 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION -- Communications et observations de MM. Luzzatti (Italie), Neale (Grande-Bretagne), Bouchaud, Limousin, Lombard (Suisse) (p.228)
- DEUXIÈME SÉANCE, LE JEUDI 4 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : PARTICIPATION DES OUVRIERS AUX BÉNÉFICES DU PATRON -- Communications et observations de MM. Charles Robert, Neale (Grande-Bretagne), Limousin, Lombard (Suisse), de Rautlin de La Roy, Goffinon, Siegfried, de Bruyn-Kops (p.231)
- TROISIÈME SÉANCE, LE VENDREDI 5 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : SOCIÉTÉS DE PRODUCTION et BANQUES POPULAIRES -- Communications et observations de MM. de Rautlin de La Roy, Neale (Grande-Bretagne), Limousin, Siegfried, Charles Robert, Issaïeu (Russie), de Bruyn-Kops (Pays-Bas), Böhmert (Allemagne), Chaix, Lombard (Suisse) -- Remise au lendemain de l'examen de la question des BANQUES POPULAIRES (p.234)
- QUATRIÈME SÉANCE, LE SAMEDI 6 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ordre du jour : BANQUES POPULAIRES -- Dépôt d'ouvrages, par M. de Rautlin de La Roy -- Communications et observations de MM. de Rautlin de La Roy, Böhmert (Allemagne), Goffinon, Charles Robert, Fischer (Allemagne), Lombard (Suisse), Limousin, Hansen (Allemagne) -- Continuation de l'oeuvre du Congrès : Proposition et observations de MM. de Malarce, Neale, Charles Robert (p.238)
- PIÈCES ANNEXES (p.247)
- ANNEXE N° 1. Liste des ouvrages adressés au Congrès scientifique international des Institutions de prévoyance (p.247)
- ANNEXE N° 2. Mémoire sur la Caisse d'épargne de Glasgow (Écosse), par M. William Meickle (p.267)
- ANNEXE N° 3. Mémoire sur la prévoyance ouvrière dans le Royaume-Uni, présenté par M. John Malcolm Ludlow (p.271)
- ANNEXE N° 4. Mémoire sur la Caisse d'épargne de Milan (p.301)
- ANNEXE N° 5. Mémoire historique sur la Caisse d'épargne d'Amsterdam (p.318)
- ANNEXE N° 6. La Banque d'épargne à Deventer (p.326)
- ANNEXE N° 7. Mémoire sur les institutions de prévoyance au profit des employés de l'administration des postes et des télégraphes de l'empire d'Allemagne, présenté par M. le Dr Fischer (p.328)
- ANNEXE N° 8. Résumé de la situation des sociétés de secours mutuels au 31 décembre 1876, présenté par M. le baron Frédéric Normand (p.359)
- ANNEXE N° 9. Note sur les institutions de prévoyance du royaume de Pologne, par M. de Banzemer (p.364)
- ANNEXE N° 10. Mémoire sur les sociétés coopératives de consommation de la Grande-Bretagne, envisagées sous le point de vue d'institutions de prévoyance, par M. Edw. Van Sittart Neale (p.379)
- ANNEXE N° 11. La science à la portée de tous -- Programme explicatif des livres, appareils, planches murales et autres objets d'enseignement, par M. Twining (p.382)
- ANNEXE N° 12. Rapport résumé sur les institutions de prévoyance en Hollande, par M. J.-L. de Bruyn-Kops (p.388)
- Dernière image
— 365 —
3° Qu’une seule personne ne peut avoir plus de 3oo roubles déposés à la Caisse. Quand ces fonds, plus les intérêts accumulés, atteignent ce chiffre, leurs propriétaires doivent les retirer au plus tard dans les trois mois, comptant du jour correspondant. Dès ce moment, les intérêts composés cessent d’être comptés, et le retardataire ne reçoit que les intérêts simples du 4 p. o/o par an pour le temps de retard;
4° Pour tous les fonds déposés à la Caisse il sera compté un intérêt du 4 p. o/o qui, jusqu’au maximum susmentionné, sera toutes les années ajouté au capital et portera lui-même intérêt si le participant ne veut pas le percevoir à la lin do l’année. Les dépôts commencent à porter intérêt dix jours après leur versement ;
5° Au premier versement, la Caisse, sans égard pour l’importance du montant, délivre au porteur un livret d’épargne ;
6° Pour recevoir les versements à la Caisse, deux jours par semaine furent destinés : le samedi de cinq à huit heures du. soir, et le dimanche de dix à une heure du jour. Pour les retirer, un seul jour par semaine après un avertissement préalable de trois jours pour des sommes inférieures à 155 roubles (6oo francs) et de dix jours pour celles supérieures à ce montant.
On ordonna en même temps de placer les fonds des Caisses d’épargne uniquement à la Banque de Pologne, qui fol elle-même obligée de payer le 4 î/a p. o/o, dont le 4 p. o/o pour servira fructifier les fonds déposés et le 1/2 p. o/o pour être employé à couvrir les frais d’administration des Caisses d’épargne '>1).
Je reproduis ici ces principales règles détaillées sur les Caisses d’épargne du royaume à cause que, dans leur contenu, d’après mon opinion, on doit chercher le motif du manque de développement de la Caisse varsovienne en comparaison des Caisses des grandes villes d’Allemagne et de l’Autriche, surtout dans les derniers dix ans(2).
Peu de temps après l’ouverture de la Caisse principale de Varsovie, les efforts du gouverneur (préfet) de Plock ont eu pour effet l’ouverture de la première Caisse provinciale dans la ville de Plock.
C’est le 25 mai 1844 qu’on publia les règles concernant l’organisation des Caisses provinciales, qui ne différaient de celles publiées pour la Caisse principale qu’à de très petits détails, et de suite après la Caisse de Plock fût ouverte et subsista seule jusqu’en i85i.
En 1847, par une ordonnance de la commission des affaires intérieures du royaume, il fut publié des prescriptions sur l’organisation du service des Caisses provinciales; mais les Caisses réciproques, outre la Caisse susmentionnée de Plock, ont été ouvertes dans les autres villes gouvernementales: Radom, Lublin et Smwalki, et dans quatre autres villes mieux peuplées du pays : Lodz, Kalisz, Czestochowa et Wloclawck, pas plus tôt qu’au commencement de 1851.
Voir les articles 11 et 12 du principal décret sur l’organisation des Caisses, du 20 juillet
Pendant que notre Caisse varsovienne d’épargne, après une durée de 34 ans, c’est-à-dire au commencement de 1877, comptait seulement 26,766 participants avec un capital de 8o4,4()6 roubles, la première Caisse autrichienne (fondée en 1819 par une société, à Vienne) dans le mémo laps de temps, c’est-à-dire au commencement de 1853, comptait 166,665 participants, avec un capital de 34,584,2 87 florins autrichiens. La Caisse de Prague (Bohême), fondée en i8a5, après 3i ans, c’est-à-dire au commencement de i856, comptait 202,878 participants, avec un capital de 4,432,2 44 florins autrichiens. La Caisse de Leipzig (fondée en 1820), après34 ans, en 1869, possédait un capital de 1,862,814 limiers. (Ces détails sont tirés de l’œuvre de C. Schmidt et K. Bramer. Das Sparkassenwesen in Deutschiand. Berlin, 1863 et i864.) Mais ces Caisses autrichiennes et allemandes ont le maximum des dépôts fixé bien plus largement que les nôtres et possèdent en outre la liberté de disposer, à leur gré, de leurs fonds, qu’ils placent pour la plupart sur des hypothèques.
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3° Qu’une seule personne ne peut avoir plus de 3oo roubles déposés à la Caisse. Quand ces fonds, plus les intérêts accumulés, atteignent ce chiffre, leurs propriétaires doivent les retirer au plus tard dans les trois mois, comptant du jour correspondant. Dès ce moment, les intérêts composés cessent d’être comptés, et le retardataire ne reçoit que les intérêts simples du 4 p. o/o par an pour le temps de retard;
4° Pour tous les fonds déposés à la Caisse il sera compté un intérêt du 4 p. o/o qui, jusqu’au maximum susmentionné, sera toutes les années ajouté au capital et portera lui-même intérêt si le participant ne veut pas le percevoir à la lin do l’année. Les dépôts commencent à porter intérêt dix jours après leur versement ;
5° Au premier versement, la Caisse, sans égard pour l’importance du montant, délivre au porteur un livret d’épargne ;
6° Pour recevoir les versements à la Caisse, deux jours par semaine furent destinés : le samedi de cinq à huit heures du. soir, et le dimanche de dix à une heure du jour. Pour les retirer, un seul jour par semaine après un avertissement préalable de trois jours pour des sommes inférieures à 155 roubles (6oo francs) et de dix jours pour celles supérieures à ce montant.
On ordonna en même temps de placer les fonds des Caisses d’épargne uniquement à la Banque de Pologne, qui fol elle-même obligée de payer le 4 î/a p. o/o, dont le 4 p. o/o pour servira fructifier les fonds déposés et le 1/2 p. o/o pour être employé à couvrir les frais d’administration des Caisses d’épargne '>1).
Je reproduis ici ces principales règles détaillées sur les Caisses d’épargne du royaume à cause que, dans leur contenu, d’après mon opinion, on doit chercher le motif du manque de développement de la Caisse varsovienne en comparaison des Caisses des grandes villes d’Allemagne et de l’Autriche, surtout dans les derniers dix ans(2).
Peu de temps après l’ouverture de la Caisse principale de Varsovie, les efforts du gouverneur (préfet) de Plock ont eu pour effet l’ouverture de la première Caisse provinciale dans la ville de Plock.
C’est le 25 mai 1844 qu’on publia les règles concernant l’organisation des Caisses provinciales, qui ne différaient de celles publiées pour la Caisse principale qu’à de très petits détails, et de suite après la Caisse de Plock fût ouverte et subsista seule jusqu’en i85i.
En 1847, par une ordonnance de la commission des affaires intérieures du royaume, il fut publié des prescriptions sur l’organisation du service des Caisses provinciales; mais les Caisses réciproques, outre la Caisse susmentionnée de Plock, ont été ouvertes dans les autres villes gouvernementales: Radom, Lublin et Smwalki, et dans quatre autres villes mieux peuplées du pays : Lodz, Kalisz, Czestochowa et Wloclawck, pas plus tôt qu’au commencement de 1851.
Voir les articles 11 et 12 du principal décret sur l’organisation des Caisses, du 20 juillet
Pendant que notre Caisse varsovienne d’épargne, après une durée de 34 ans, c’est-à-dire au commencement de 1877, comptait seulement 26,766 participants avec un capital de 8o4,4()6 roubles, la première Caisse autrichienne (fondée en 1819 par une société, à Vienne) dans le mémo laps de temps, c’est-à-dire au commencement de 1853, comptait 166,665 participants, avec un capital de 34,584,2 87 florins autrichiens. La Caisse de Prague (Bohême), fondée en i8a5, après 3i ans, c’est-à-dire au commencement de i856, comptait 202,878 participants, avec un capital de 4,432,2 44 florins autrichiens. La Caisse de Leipzig (fondée en 1820), après34 ans, en 1869, possédait un capital de 1,862,814 limiers. (Ces détails sont tirés de l’œuvre de C. Schmidt et K. Bramer. Das Sparkassenwesen in Deutschiand. Berlin, 1863 et i864.) Mais ces Caisses autrichiennes et allemandes ont le maximum des dépôts fixé bien plus largement que les nôtres et possèdent en outre la liberté de disposer, à leur gré, de leurs fonds, qu’ils placent pour la plupart sur des hypothèques.
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