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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES (p.157)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS (p.2)
- PROGRAMME -- RÉUNIONS PRÉPARATOIRES (p.2)
- LISTE DES ADHÉRENTS PRINCIPAUX AU CONGRÈS (p.5)
- SOCIÉTÉS QUI SE SONT FAIT REPRÉSENTER AU CONGRÈS (p.8)
- COMPOSITION DU BUREAU DU CONGRÈS (p.9)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.11)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE JEUDI 26 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Ouverture du Congrès et constitution du Bureau : MM. J. Garnier, Ad. Franck, Ch. Lemonnier (Suisse), Léon Richer, H. Bellaire, Potonié, F. Passy, L. Griffini (Italie) -- Communication de M. H. Bellaire, l'un des Secrétaires du Congrès -- Discussion générale -- Discours de M. Petavel-Olliff (Suisse) -- CONSTITUTION D'UNE FÉDÉRATION UNIVERSELLE DE LA PAIX ET D'UN COMITÉ PERMANENT REPRÉSENTANT CETTE UNION : MM. Franck, Van Eck (Hollande), Lemonnier, A. Laya (p.11)
- SÉANCE DU VENDREDI 27 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Communications et mémoires adressés au Congrès : M.H. Bellaire, secrétaire -- Reprise de la discussion générale : MM. le général Türr (Autriche-Hongrie), J. Colfavru, Mme E. Rose (États-Unis), MM. Le Doyen, Gurley (Angleterre), le marquis Pepoli (Italie) -- Discussion des Résolutions soumises aux délibérations du Congrès -- Discours de M. Henry Richard (Angleterre). Adoption de l'ARTICLE PREMIER DES RÉSOLUTIONS -- ARTICLE II. Discussion : MM. F. Passy, Franck, Lemonnier, Morin, Van Eck (Pays-Bas), Limousin, H. Bellaire, Ratisbonne, J. Garnier, A. Laya. Vote de l'Article II -- Adoption de l'ARTICLE III (p.32)
- SÉANCE DU SAMEDI 28 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Communication de M. A.-H. Love (États-Unis), lue par M. Lemonnier -- Mémoires adressés au Congrès : M.H. Bellaire, secrétaire -- Communication de Mme Léonie Rouzade -- Reprise de la discussion des Résolutions -- Discours de MM. Nadault de Buffon et Pease (Angleterre) -- ARTICLES IV, V, VII ET VIII DES RÉSOLUTIONS. Discussion : Mme Auclair, MM. Lemonnier (Suisse), Van Eck (Hollande), Krüger, J. Garnier, Fauvety, F. Passy, H. Bellaire, A. Laya, A. de Marcoartu (Espagne), Boutroux, J. Fabre, Ratisbonne, Morin. Vote des articles IV, V, VII et VIII -- Proposition complémentaire de M. Lourd, tendant à l'EXAMEN PAR LES PARLEMENTS DE LA QUESTION DE L'ARBITRAGE : MM. J. Garnier, H. Richard (Angleterre), le marquis Pepoli (Italie), Lemonnier. Adoption de la proposition -- Remise de la discussion : MM. Morin, le Président, H. Bellaire (p.56)
- SÉANCE DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Lettres et communications diverses adressées au Congrès : MM. H. Bellaire, secrétaire, le marquis Pepoli (Italie), Ch. Lemonnier -- Propositions de M.A. de Marcoartu (Espagne) : MM. J. Garnier, Franck, Thiaudière -- Reprise de la discussion des Résolutions -- ARTICLE VII DES RÉSOLUTIONS. Discussion : MM. Th. Snape (Angleterre), A. de Marcoartu, J. Garnier. Adoption de l'article VI -- ARTICLE IX. Discussion : MM. Morin, le Président, J. Garnier. Adoption de l'article IX. Proposition additionnelle de M. Morin : MM. Morin, Fauvety ; rejet de l'amendement -- ARTICLES X ET XI : DÉSARMEMENT. Discussion : MM. de Gasté, Fauvety, Florès, Morin, Gardenphi (Italie), Desmoulins, Mme J. Ward-Howe (États-Unis), MM. J. Garnier, A. Hayem. Adoption des articles X et XI -- ARTICLE XII : ANNEXIONS. MM. J. Dollfus, le marquis Pepoli, J. Garnier, Bleck. Adoption de l'Article XII -- ARTICLE XIII. Discussion, amendements : MM. Thiaudière, A. Laya, A. de Marcoartu, Passy, Franck, le marquis Pepoli, Armand Hayem, Limousin, Bleck, Cremer (Angleterre), H. Richard (Angleterre). Vote de l'article XIII amendé. Renvoi à la Commission permanente des propositions de MM. Thiaudière, A. de Marcoartu et A. Laya. Proposition additionnelle de M.H. Bellaire -- Remise de la discussion à la séance suivante (p.87)
- SÉANCE DU MARDI 1er OCTOBRE 1878. SOMMAIRE -- Lettres et communications diverses : MM. J. Garnier, A. de Marcoartu (Espagne) -- Reprise de la discussion des Résolutions -- Retrait de la Proposition additionnelle à l'ARTICLE XIII, de M.H. Bellaire, et rejet de la disposition additionnelle au même article de M. Becker -- ARTICLE XIV DES RÉSOLUTIONS. Discussion, amendements : MM. Bratiano (Roumanie), Morin, J. Fabre, Lemonnier (Suisse), Fauvety, J. Dollfus. Vote de l'Article XIV -- ARTICLE XV. Discussion, amendements et additions : MM. J. Garnier, Nottelle, Coffinières, Fauvety, J. Fabre. Vote de l'Article XV -- ARTICLE XVI. Discussion : MM. Ratisbonne, A. Laya, Limousin, d'Eichtal, Fauvety, Krüger, Dupré. Vote de l'Article XVI -- PROPOSITIONS DUES À L'INITIATIVE INDIVIDUELLE : MM. Ed. Douay, Thiaudière, J. Fabre, Mme Eugénie Niboyet, MM. Nicolas Deutz, Derré, Boutroux, Fauvety. Votes de prise en considération ou de rejet -- FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS DE LA PAIX ET NOMINATION D'UN COMITÉ PERMANENT. Discussion : MM. Franck, le marquis Pepoli (Italie), Lemonnier (Suisse), J. Garnier, A. Laya, J. Fabre, Limousin. Vote de la proposition de M. le marquis Pepoli -- Clôture du Congrès. Discours de MM. Franck et H. Richard (Angleterre) (p.125)
- RÉSOLUTIONS votées par le Congrès international des Sociétés des Amis de la Paix (p.153)
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ORGANISATION DU CONGRÈS.
La Société française des Amis de la Paix ayant pris l'initiative de la réunion d’un Congrès international des Sociétés de la Paix à Paris, pendant la durée de l’Exposition universelle, les quinze associations dont les noms suivent ont répondu favorablement à son appel; ce sont :
La Peace Society, de Londres;
La Liverpool Peace Society ;
La Société suédoise de la paix, de Stockholm;
La Lancashire and Yorkshire Arbiiration and Peace Association ;
La Women s auxiliary Peace Association, d’Angleterre;
La Workmcns Peace Association, de Londres;
La Ligue internationale de la Paix et de la Liberté, de Genève ;
La Ligue néerlandaise de la Paix ;
La Universal Peace Union, de Philadelphie;
La Lega di Pace e Fratellanza, de Milan ;
Le Comité Parlementaire des Amis de la Paix, d'Autriche ;
La Societa degli amici délia Pace, de Reggio neii’ Emilia;
U Associazione Cosmico-Umanitaria, de Rome ;
LiAssociazione délia Pace, de Païenne;
Et la American Peace Society, de Boston.
Une demande collective ayant été adressée à M. le Ministre de l’agriculture et du commerce, le Congrès des Sociétés de la Paix a été autorisé à tenir ses séances au palais des Tuileries, pavillon de Flore.
PROGRAMME. — RÉUNIONS PRÉPARATOIRES.
Le Congrès avait pour mission de discuter successivement:
1" Les moyens pratiques d’assurer la paix et de diminuer les causes de conflits armés ;
2° Les moyens pratiques de rendre exécutoire le principe de l’arbitrage, consacré par l’article 8 du traité de Paris ( 1856 ) et par les vœux de plusieurs assemblées législatives;
3° Les réformes susceptibles d’être introduites dès à présent dans le droit international.
M. Ad. Franck, membre de l’Institut, professeur au Collège de France, président de la Société française des Amis de la Paix, avait proposé dès le i5 juillet 1878, au conseil d’administration de cette société, qui les avait acceptés, les développements ci-après de ce programme :
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La Société française des Amis de la Paix ayant pris l'initiative de la réunion d’un Congrès international des Sociétés de la Paix à Paris, pendant la durée de l’Exposition universelle, les quinze associations dont les noms suivent ont répondu favorablement à son appel; ce sont :
La Peace Society, de Londres;
La Liverpool Peace Society ;
La Société suédoise de la paix, de Stockholm;
La Lancashire and Yorkshire Arbiiration and Peace Association ;
La Women s auxiliary Peace Association, d’Angleterre;
La Workmcns Peace Association, de Londres;
La Ligue internationale de la Paix et de la Liberté, de Genève ;
La Ligue néerlandaise de la Paix ;
La Universal Peace Union, de Philadelphie;
La Lega di Pace e Fratellanza, de Milan ;
Le Comité Parlementaire des Amis de la Paix, d'Autriche ;
La Societa degli amici délia Pace, de Reggio neii’ Emilia;
U Associazione Cosmico-Umanitaria, de Rome ;
LiAssociazione délia Pace, de Païenne;
Et la American Peace Society, de Boston.
Une demande collective ayant été adressée à M. le Ministre de l’agriculture et du commerce, le Congrès des Sociétés de la Paix a été autorisé à tenir ses séances au palais des Tuileries, pavillon de Flore.
PROGRAMME. — RÉUNIONS PRÉPARATOIRES.
Le Congrès avait pour mission de discuter successivement:
1" Les moyens pratiques d’assurer la paix et de diminuer les causes de conflits armés ;
2° Les moyens pratiques de rendre exécutoire le principe de l’arbitrage, consacré par l’article 8 du traité de Paris ( 1856 ) et par les vœux de plusieurs assemblées législatives;
3° Les réformes susceptibles d’être introduites dès à présent dans le droit international.
M. Ad. Franck, membre de l’Institut, professeur au Collège de France, président de la Société française des Amis de la Paix, avait proposé dès le i5 juillet 1878, au conseil d’administration de cette société, qui les avait acceptés, les développements ci-après de ce programme :
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