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- TABLE DES MATIÈRES
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- TABLE DES MATIÈRES (p.283)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS -- PROGRAMME (p.2)
- LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES FRANÇAIS DU CONGRÈS (p.5)
- LISTE GÉNÉRALE DES DÉLÉGUÉS ET MEMBRES ÉTRANGERS (p.17)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.21)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE JEUDI 18 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Réunion préparatoire des membres du Comité central et des commissaires désignés par le Comité pour la tenue du Congrès -- Réception des délégués étrangers -- Discours d'ouverture par M. Lefèvre de Sucy, président du Comité central des géomètres de France -- Constitution du bureau définitif du Congrès -- Discussion sur l'ordre du jour des séances -- Remise au lendemain (p.21)
- SÉANCE DU VENDREDI 19 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Dépêche du Collège central de la Société italienne -- Communication de M. Tarantelli (Italie) -- Discussion sur la question des DIPLÔMES DE CAPACITÉ : MM. le Président, Roger-Gaillart, Lacroix (Belgique), Edward Ryde (Angleterre), Derivry, Calmon, Redard (Suisse), Jordan (Allemagne), Tarantelli, Casanal (Espagne), Pottier, Ozeré -- Vote de l'ARTICLE PREMIER des résolutions -- DISCUSSION GÉNÉRALE SUR LE CADASTRE : MM. le Président, Cuzacq, Cappelle (Belgique), Dubois, Sanguet, Bise. Remise de la suite de la discussion au lendemain (p.27)
- SÉANCE DU SAMEDI 20 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption des procès-verbaux des séances précédentes -- Reprise de la DISCUSSION GÉNÉRALE SUR LE CADASTRE : M. Pepin -- Deuxième et troisième question du programme : RÉFECTION DES CADASTRES PAR LES GÉOMÈTRES POURVUS DE DIPLÔME, ET VALEUR JURIDIQUE DES CADASTRES AINSI REFAITS. Discussion : MM. Redard (Suisse), Pepin, Cappelle (Belgique), Ryde (Angleterre), Derivry -- Vote de l'ARTICLE 2 des résolutions -- Vote de l'ARTICLE 3 : MM. les délégués Suisse et Belge, Derivry -- Quatrième question : ÉVALUATION DU REVENU. Discussion : MM. Redard, Cappelle, le Président, Derivry. Vote de l'ARTICLE 4 -- Cinquième question : MM. le Président, Derivry. Suppression de cette question -- Sixième question : CONSERVATION DU CADASTRE. M. Derivry. Vote de l'ARTICLE 5 -- Septième question : INDICATIONS CADASTRALES DANS LES ACTES AUTHENTIQUES OU AUTRES. Discussion : MM. Cappelle, le Président, Redard. Vote de l'ARTICLE 6 -- Huitième question : MUTATIONS CADASTRALES. Discussion : MM. Cappelle, le Président. Vote de l'ARTICLE 7 -- Neuvième question : INSCRIPTIONS À LA MATRICE CADASTRALE. MM. le Président, Derivry. Vote de l'ARTICLE 8 -- Dixième question : LES ÉVALUATIONS CADASTRALES APPLIQUÉES AUX CONTRIBUTIONS ET À L'ENREGISTREMENT. Discussion : MM. Cappelle, le Président, Derivry, Redard. Vote de l'ARTICLE 9 -- Onzième question : MUTATIONS DE PARCELLES DIVISÉES. Discussion : MM. Redard, le Président. Vote de l'ARTICLE 10 -- Douzième question : INDICATION DES ALTITUDES, RELIEFS DU SOL, ET DE LA CONSTITUTION GÉOLOGIQUE. Discussion : MM. le Président, Jordan (Allemagne), Cappelle, Redard, Camery. Vote de l'ARTICLE 11 -- Treizième et quatorzième questions : PÉRIODES POUR LE RENOUVELLEMENT DES PLANS ET DES ÉVALUATIONS. Discussion : MM. le Président, Lacroix (Belgique), Camery, Barthélemy, Derivry. Vote de l'ARTICLE 12 -- Discussions incidentes et propositions diverses : MM. Bouché, le Président, Cappelle, Camery, Tarantelli (Italie), Pottier -- Quinzième et dernière question : UNION DES GÉOMÈTRES DE TOUS LES PAYS. Discussion : MM. le Président, Tarantelli, Derivry, Jordan, Lacroix, Pottier, Redard, Batton. Vote de l'ARTICLE 13 : Constitution d'un COMITÉ INTERNATIONAL PERMANENT DES GÉOMÈTRES -- Clôture du Congrès : MM. Ryde, le Président (p.88)
- LISTE DES OUVRAGES ET DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONGRÈS (p.127)
- RÉSUMÉ DES TRAVAUX DU CONGRÈS (p.131)
- PIÈCES ANNEXES, MÉMOIRES ET DOCUMENTS (p.137)
- ANNEXE N° 1. Discours prononcés au banquet offert par les géomètres français aux géomètres d'Angleterre, de Belgique, de Suisse, d'Allemagne, d'Italie et d'Espagne (p.137)
- ANNEXE N° 2. Notes sur la position et les fonctions des Surveyors (géomètres-experts) en Angleterre (p.141)
- ANNEXE N° 3. Règlement pour la conservation du cadastre en Belgique (p.146)
- ANNEXE N° 4. Note sur l'histoire de l'Institut géographique et statistique d'Espagne, communiquée par S.E. don Jose Emilio de Santos (p.199)
- ANNEXE N° 5. Lettre de M. Francisco Vallduvi et réponses aux questions mises à l'ordre du jour des séances du Congrès, suivies de cinq appendices (p.204)
- ANNEXE N° 6. Discours prononcé, le 2 février 1874, à l'Assemblée nationale, par M. Feray, député de Seine-et-Oise, sur la question des nouveaux impôts et la péréquation de l'impôt foncier (p.215)
- ANNEXE N° 7. Lettres sur le cadastre et la révision des revenus cadastraux (p.227)
- ANNEXE N° 8. Projet de révision des revenus territoriaux, voté par l'Assemblée générale des géomètres de France, réunie à Paris le 5 juillet 1875 (p.236)
- ANNEXE N° 9. Lettre de M. Trémoulet, notaire (p.238)
- ANNEXE N° 10. Canton de Fribourg -- Loi du 9 mai 1873 sur le cadastre et le contrôle des hypothèques (p.241)
- ANNEXE N° 11. Canton de Vaud -- Arrêté du 2 avril 1864 sur l'abornement obligatoire des propriétés dans les communes en arpentage (p.254)
- ANNEXE N° 12. Canton de Vaud -- Loi du 18 novembre 1863 sur la rénovation des plans et cadastres (p.257)
- ANNEXE N° 13. Canton de Neuchâtel -- Loi du 30 août 1864 sur le cadastre (p.259)
- ANNEXE N° 14. Canton de Neuchâtel -- Règlement d'exécution de la loi sur le cadastre, 1re partie (p.269)
- ANNEXE N° 15. Canton de Neuchâtel -- Règlement d'exécution de la loi sur le cadastre, 2e partie (p.279)
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ordinaires; sépia pour les courbes de niveau, el noir pour le reste). Elle est exécutée à l’échelle de -6 Ui'u „ 0, avec le relief du sol représenté par des courbes horizontales à l’équidistance de eo mètres, et par des cotes intermédiaires de 10 en 10 mètres. Les feuilles et leur ensemble sont d’un effet on ne peut plus agréable, grâce au choix des teintes conventionnelles, qui en facilitent la lecture sans surcharger la carte, et la précision du travail est telle qu’on pourra y tracer tous les avant-projets de travaux publics, routes, canaux, chemins de fer, etc. Enfin dans celte carte on a adopté un parti auquel il faut applaudir, en supprimant toute entrave de projection géographique et en substituant simplement un polyèdre à faces planes à la portion de la surface du sphéroïde terrestre qui est occupée par la Péninsule.
C’est ainsi que l’Espagne, entrée depuis peu dans le concert géodésique, a pu prendre dans la science un rang si distingué que, d’une part, l’Association géodésique internationale a appelé deux fois le général Ybanez à la présidence et que, d’autre part, le Comité international des poids et mesures, fondé par une convention diplomatique, est aussi, depuis sa constitution, présidé par le même général.
La section statistique de l’Institut espagnol nous a aussi offert à l’Exposition quelques spécimens de ses travaux.
Les événements politiques du pays ont empêché le développement de la statistique. Après avoir réalisé deux recensements delà population ( 1857 et 1860) et un autre du bétail (i865), elle resta inactive durant plusieurs années, pour reprendre ensuite sa réorganisation actuelle sous la direction générale de l’Institut géographique et statistique.
Depuis cette réorganisation toute récente, on a repris les travaux du mouvement de la population, dont les résultats pour la période décennale de 18G1 à 1870 ont été publiés dans un livre très remarquable(l). Ou a refait l’ancien Nomcnclatcur des villes, villages et lieux habités de l’Espagne (‘2), corrigé d’après la dernière division territoriale; on a rétabli le service provincial delà statistique générale, et enfin on a réalisé un recensement delà population (3i décembre 1877) dont les chiffres paraîtront prochainement.
W Movimiento de la poblacton de Espana en el decenio de 1861 à 18jo. 1 volume in-A" de 3(59 pages. Madrid, 1877.
Nnevo Nomenclalor dela* eiudade*, villa* y aldeax de Expma. 1 vol. in-fol. de 1 ,oî>6 pages. Madrid, 1 87 <>.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,20 %.
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ordinaires; sépia pour les courbes de niveau, el noir pour le reste). Elle est exécutée à l’échelle de -6 Ui'u „ 0, avec le relief du sol représenté par des courbes horizontales à l’équidistance de eo mètres, et par des cotes intermédiaires de 10 en 10 mètres. Les feuilles et leur ensemble sont d’un effet on ne peut plus agréable, grâce au choix des teintes conventionnelles, qui en facilitent la lecture sans surcharger la carte, et la précision du travail est telle qu’on pourra y tracer tous les avant-projets de travaux publics, routes, canaux, chemins de fer, etc. Enfin dans celte carte on a adopté un parti auquel il faut applaudir, en supprimant toute entrave de projection géographique et en substituant simplement un polyèdre à faces planes à la portion de la surface du sphéroïde terrestre qui est occupée par la Péninsule.
C’est ainsi que l’Espagne, entrée depuis peu dans le concert géodésique, a pu prendre dans la science un rang si distingué que, d’une part, l’Association géodésique internationale a appelé deux fois le général Ybanez à la présidence et que, d’autre part, le Comité international des poids et mesures, fondé par une convention diplomatique, est aussi, depuis sa constitution, présidé par le même général.
La section statistique de l’Institut espagnol nous a aussi offert à l’Exposition quelques spécimens de ses travaux.
Les événements politiques du pays ont empêché le développement de la statistique. Après avoir réalisé deux recensements delà population ( 1857 et 1860) et un autre du bétail (i865), elle resta inactive durant plusieurs années, pour reprendre ensuite sa réorganisation actuelle sous la direction générale de l’Institut géographique et statistique.
Depuis cette réorganisation toute récente, on a repris les travaux du mouvement de la population, dont les résultats pour la période décennale de 18G1 à 1870 ont été publiés dans un livre très remarquable(l). Ou a refait l’ancien Nomcnclatcur des villes, villages et lieux habités de l’Espagne (‘2), corrigé d’après la dernière division territoriale; on a rétabli le service provincial delà statistique générale, et enfin on a réalisé un recensement delà population (3i décembre 1877) dont les chiffres paraîtront prochainement.
W Movimiento de la poblacton de Espana en el decenio de 1861 à 18jo. 1 volume in-A" de 3(59 pages. Madrid, 1877.
Nnevo Nomenclalor dela* eiudade*, villa* y aldeax de Expma. 1 vol. in-fol. de 1 ,oî>6 pages. Madrid, 1 87 <>.
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