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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES (p.283)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS -- PROGRAMME (p.2)
- LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES FRANÇAIS DU CONGRÈS (p.5)
- LISTE GÉNÉRALE DES DÉLÉGUÉS ET MEMBRES ÉTRANGERS (p.17)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.21)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE JEUDI 18 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Réunion préparatoire des membres du Comité central et des commissaires désignés par le Comité pour la tenue du Congrès -- Réception des délégués étrangers -- Discours d'ouverture par M. Lefèvre de Sucy, président du Comité central des géomètres de France -- Constitution du bureau définitif du Congrès -- Discussion sur l'ordre du jour des séances -- Remise au lendemain (p.21)
- SÉANCE DU VENDREDI 19 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Dépêche du Collège central de la Société italienne -- Communication de M. Tarantelli (Italie) -- Discussion sur la question des DIPLÔMES DE CAPACITÉ : MM. le Président, Roger-Gaillart, Lacroix (Belgique), Edward Ryde (Angleterre), Derivry, Calmon, Redard (Suisse), Jordan (Allemagne), Tarantelli, Casanal (Espagne), Pottier, Ozeré -- Vote de l'ARTICLE PREMIER des résolutions -- DISCUSSION GÉNÉRALE SUR LE CADASTRE : MM. le Président, Cuzacq, Cappelle (Belgique), Dubois, Sanguet, Bise. Remise de la suite de la discussion au lendemain (p.27)
- SÉANCE DU SAMEDI 20 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption des procès-verbaux des séances précédentes -- Reprise de la DISCUSSION GÉNÉRALE SUR LE CADASTRE : M. Pepin -- Deuxième et troisième question du programme : RÉFECTION DES CADASTRES PAR LES GÉOMÈTRES POURVUS DE DIPLÔME, ET VALEUR JURIDIQUE DES CADASTRES AINSI REFAITS. Discussion : MM. Redard (Suisse), Pepin, Cappelle (Belgique), Ryde (Angleterre), Derivry -- Vote de l'ARTICLE 2 des résolutions -- Vote de l'ARTICLE 3 : MM. les délégués Suisse et Belge, Derivry -- Quatrième question : ÉVALUATION DU REVENU. Discussion : MM. Redard, Cappelle, le Président, Derivry. Vote de l'ARTICLE 4 -- Cinquième question : MM. le Président, Derivry. Suppression de cette question -- Sixième question : CONSERVATION DU CADASTRE. M. Derivry. Vote de l'ARTICLE 5 -- Septième question : INDICATIONS CADASTRALES DANS LES ACTES AUTHENTIQUES OU AUTRES. Discussion : MM. Cappelle, le Président, Redard. Vote de l'ARTICLE 6 -- Huitième question : MUTATIONS CADASTRALES. Discussion : MM. Cappelle, le Président. Vote de l'ARTICLE 7 -- Neuvième question : INSCRIPTIONS À LA MATRICE CADASTRALE. MM. le Président, Derivry. Vote de l'ARTICLE 8 -- Dixième question : LES ÉVALUATIONS CADASTRALES APPLIQUÉES AUX CONTRIBUTIONS ET À L'ENREGISTREMENT. Discussion : MM. Cappelle, le Président, Derivry, Redard. Vote de l'ARTICLE 9 -- Onzième question : MUTATIONS DE PARCELLES DIVISÉES. Discussion : MM. Redard, le Président. Vote de l'ARTICLE 10 -- Douzième question : INDICATION DES ALTITUDES, RELIEFS DU SOL, ET DE LA CONSTITUTION GÉOLOGIQUE. Discussion : MM. le Président, Jordan (Allemagne), Cappelle, Redard, Camery. Vote de l'ARTICLE 11 -- Treizième et quatorzième questions : PÉRIODES POUR LE RENOUVELLEMENT DES PLANS ET DES ÉVALUATIONS. Discussion : MM. le Président, Lacroix (Belgique), Camery, Barthélemy, Derivry. Vote de l'ARTICLE 12 -- Discussions incidentes et propositions diverses : MM. Bouché, le Président, Cappelle, Camery, Tarantelli (Italie), Pottier -- Quinzième et dernière question : UNION DES GÉOMÈTRES DE TOUS LES PAYS. Discussion : MM. le Président, Tarantelli, Derivry, Jordan, Lacroix, Pottier, Redard, Batton. Vote de l'ARTICLE 13 : Constitution d'un COMITÉ INTERNATIONAL PERMANENT DES GÉOMÈTRES -- Clôture du Congrès : MM. Ryde, le Président (p.88)
- LISTE DES OUVRAGES ET DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONGRÈS (p.127)
- RÉSUMÉ DES TRAVAUX DU CONGRÈS (p.131)
- PIÈCES ANNEXES, MÉMOIRES ET DOCUMENTS (p.137)
- ANNEXE N° 1. Discours prononcés au banquet offert par les géomètres français aux géomètres d'Angleterre, de Belgique, de Suisse, d'Allemagne, d'Italie et d'Espagne (p.137)
- ANNEXE N° 2. Notes sur la position et les fonctions des Surveyors (géomètres-experts) en Angleterre (p.141)
- ANNEXE N° 3. Règlement pour la conservation du cadastre en Belgique (p.146)
- ANNEXE N° 4. Note sur l'histoire de l'Institut géographique et statistique d'Espagne, communiquée par S.E. don Jose Emilio de Santos (p.199)
- ANNEXE N° 5. Lettre de M. Francisco Vallduvi et réponses aux questions mises à l'ordre du jour des séances du Congrès, suivies de cinq appendices (p.204)
- ANNEXE N° 6. Discours prononcé, le 2 février 1874, à l'Assemblée nationale, par M. Feray, député de Seine-et-Oise, sur la question des nouveaux impôts et la péréquation de l'impôt foncier (p.215)
- ANNEXE N° 7. Lettres sur le cadastre et la révision des revenus cadastraux (p.227)
- ANNEXE N° 8. Projet de révision des revenus territoriaux, voté par l'Assemblée générale des géomètres de France, réunie à Paris le 5 juillet 1875 (p.236)
- ANNEXE N° 9. Lettre de M. Trémoulet, notaire (p.238)
- ANNEXE N° 10. Canton de Fribourg -- Loi du 9 mai 1873 sur le cadastre et le contrôle des hypothèques (p.241)
- ANNEXE N° 11. Canton de Vaud -- Arrêté du 2 avril 1864 sur l'abornement obligatoire des propriétés dans les communes en arpentage (p.254)
- ANNEXE N° 12. Canton de Vaud -- Loi du 18 novembre 1863 sur la rénovation des plans et cadastres (p.257)
- ANNEXE N° 13. Canton de Neuchâtel -- Loi du 30 août 1864 sur le cadastre (p.259)
- ANNEXE N° 14. Canton de Neuchâtel -- Règlement d'exécution de la loi sur le cadastre, 1re partie (p.269)
- ANNEXE N° 15. Canton de Neuchâtel -- Règlement d'exécution de la loi sur le cadastre, 2e partie (p.279)
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teur belge, M. T’Stertevens, el nous nous occupons si peu de ce qui se passe ailleurs que chez nous que cette déclaration, paraît-il, a causé une surprise générale, a été un véritable coup de théâtre.
11 y a donc nécessité d’abandonner définitivement d’oiseuses et dangereuses controverses pour s’en rapporter définitivement aux preuves et aux faits, c’est-à-dire à des expérimentations qui peuvent être faites en quatre ou cinq jours.
Je me permettrai d’indiquer un terrain, celui où j’ai fait mes expériences, qui semble avoir été préparé tout exprès pour une épreuve de ce genre. C’est un terrain situé à Champigny-sur-Marne, formant primitivement une seule parcelle de 28 hectares et subdivisé aujourd’hui en plus de cinq cents parcelles.
11 suffira de prendre 1 ou 2 hectares, de se rendre compte de toutes les transformations et de toutes les transactions dont ils ont été l’objet, el d’appliquer les systèmes qu’on voudra expérimenter exactement, comme si ces systèmes avaient été en vigueur.
M. Matenas, propriétaire d’une partie de ces terrains, se fera un plaisir de mettre à la disposition des expérimentateurs le plan primitif, les divers plans modifiés et refaits, tous les contrats, en un mot, tous les documents de nature à les renseigner d’une manière complète.
Chaque expérimentateur aura donc à sa disposition tout ce qui sera nécessaire au fonctionnement de son système; il le fera donc fonctionner à sa guise. Tous les systèmes pourront être ainsi exposés d’une manière complète el saisissante, en sorte qu’on n’aura plus qu’à comparer et à apprécier les résultats.
il me paraît évident que, dans ces conditions, le Congrès pourra se prononcer avec sécurité et autorité.
Si, au contraire, on se borne à discuter, bien peu de systèmes pourront être exposés, et aucun d’une manière complète. Comment, dès lors, savoir quel est celui qui mérite la préférence et prendre une décision?
Si l’on ne recourt pas aux épreuves, il en sera de cette réunion si solennelle, qui devrait marquer une ère décisive, comme de celles qui l’ont précédée ; tout se bornera à des discours et à des vœux, c’est-à-dire qu’il 11’y aura rien de changé. C’est ce qui est arrivé, du reste, au Congrès des agriculteurs pour le Crédit agricole, ainsi que l’a constaté un des orateurs qui ont pris la parole : te Chez nous, a-t-il dit tristement, 011 parle et on discute depuis vingt-deux ans. »
Permettez-moi donc, Messieurs, de recommander à votre attention l’idée de cette expérience. Tous les auteurs de systèmes, si du moins ils ont foi dans leur œuvre, devraient l’adopter avec empressement, et comme il est certain qu’aucun système ne sera admis en entier, chacun d’eux peut avoir l’espoir bien fondé d’apporter une pierre au nouvel édifice.
Pour moi, je me croirais assez récompensé de vingt ans de travaux et d’études assidues, si, par l’indication de ce moyen, je contribuais à mettre au jour et à faire prévaloir une méthode préférable à celle que j’ai moi-même proposée ; j’aurai rendu, certainement, un incalculable service.
Villeneuvc-sur-Lot, ce i5 juillet 1878.
Tiiémoulet, notaire.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,49 %.
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teur belge, M. T’Stertevens, el nous nous occupons si peu de ce qui se passe ailleurs que chez nous que cette déclaration, paraît-il, a causé une surprise générale, a été un véritable coup de théâtre.
11 y a donc nécessité d’abandonner définitivement d’oiseuses et dangereuses controverses pour s’en rapporter définitivement aux preuves et aux faits, c’est-à-dire à des expérimentations qui peuvent être faites en quatre ou cinq jours.
Je me permettrai d’indiquer un terrain, celui où j’ai fait mes expériences, qui semble avoir été préparé tout exprès pour une épreuve de ce genre. C’est un terrain situé à Champigny-sur-Marne, formant primitivement une seule parcelle de 28 hectares et subdivisé aujourd’hui en plus de cinq cents parcelles.
11 suffira de prendre 1 ou 2 hectares, de se rendre compte de toutes les transformations et de toutes les transactions dont ils ont été l’objet, el d’appliquer les systèmes qu’on voudra expérimenter exactement, comme si ces systèmes avaient été en vigueur.
M. Matenas, propriétaire d’une partie de ces terrains, se fera un plaisir de mettre à la disposition des expérimentateurs le plan primitif, les divers plans modifiés et refaits, tous les contrats, en un mot, tous les documents de nature à les renseigner d’une manière complète.
Chaque expérimentateur aura donc à sa disposition tout ce qui sera nécessaire au fonctionnement de son système; il le fera donc fonctionner à sa guise. Tous les systèmes pourront être ainsi exposés d’une manière complète el saisissante, en sorte qu’on n’aura plus qu’à comparer et à apprécier les résultats.
il me paraît évident que, dans ces conditions, le Congrès pourra se prononcer avec sécurité et autorité.
Si, au contraire, on se borne à discuter, bien peu de systèmes pourront être exposés, et aucun d’une manière complète. Comment, dès lors, savoir quel est celui qui mérite la préférence et prendre une décision?
Si l’on ne recourt pas aux épreuves, il en sera de cette réunion si solennelle, qui devrait marquer une ère décisive, comme de celles qui l’ont précédée ; tout se bornera à des discours et à des vœux, c’est-à-dire qu’il 11’y aura rien de changé. C’est ce qui est arrivé, du reste, au Congrès des agriculteurs pour le Crédit agricole, ainsi que l’a constaté un des orateurs qui ont pris la parole : te Chez nous, a-t-il dit tristement, 011 parle et on discute depuis vingt-deux ans. »
Permettez-moi donc, Messieurs, de recommander à votre attention l’idée de cette expérience. Tous les auteurs de systèmes, si du moins ils ont foi dans leur œuvre, devraient l’adopter avec empressement, et comme il est certain qu’aucun système ne sera admis en entier, chacun d’eux peut avoir l’espoir bien fondé d’apporter une pierre au nouvel édifice.
Pour moi, je me croirais assez récompensé de vingt ans de travaux et d’études assidues, si, par l’indication de ce moyen, je contribuais à mettre au jour et à faire prévaloir une méthode préférable à celle que j’ai moi-même proposée ; j’aurai rendu, certainement, un incalculable service.
Villeneuvc-sur-Lot, ce i5 juillet 1878.
Tiiémoulet, notaire.
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