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- TABLE DES MATIÈRES
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- TABLE DES MATIÈRES (p.283)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS -- PROGRAMME (p.2)
- LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES FRANÇAIS DU CONGRÈS (p.5)
- LISTE GÉNÉRALE DES DÉLÉGUÉS ET MEMBRES ÉTRANGERS (p.17)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.21)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE JEUDI 18 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Réunion préparatoire des membres du Comité central et des commissaires désignés par le Comité pour la tenue du Congrès -- Réception des délégués étrangers -- Discours d'ouverture par M. Lefèvre de Sucy, président du Comité central des géomètres de France -- Constitution du bureau définitif du Congrès -- Discussion sur l'ordre du jour des séances -- Remise au lendemain (p.21)
- SÉANCE DU VENDREDI 19 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Dépêche du Collège central de la Société italienne -- Communication de M. Tarantelli (Italie) -- Discussion sur la question des DIPLÔMES DE CAPACITÉ : MM. le Président, Roger-Gaillart, Lacroix (Belgique), Edward Ryde (Angleterre), Derivry, Calmon, Redard (Suisse), Jordan (Allemagne), Tarantelli, Casanal (Espagne), Pottier, Ozeré -- Vote de l'ARTICLE PREMIER des résolutions -- DISCUSSION GÉNÉRALE SUR LE CADASTRE : MM. le Président, Cuzacq, Cappelle (Belgique), Dubois, Sanguet, Bise. Remise de la suite de la discussion au lendemain (p.27)
- SÉANCE DU SAMEDI 20 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption des procès-verbaux des séances précédentes -- Reprise de la DISCUSSION GÉNÉRALE SUR LE CADASTRE : M. Pepin -- Deuxième et troisième question du programme : RÉFECTION DES CADASTRES PAR LES GÉOMÈTRES POURVUS DE DIPLÔME, ET VALEUR JURIDIQUE DES CADASTRES AINSI REFAITS. Discussion : MM. Redard (Suisse), Pepin, Cappelle (Belgique), Ryde (Angleterre), Derivry -- Vote de l'ARTICLE 2 des résolutions -- Vote de l'ARTICLE 3 : MM. les délégués Suisse et Belge, Derivry -- Quatrième question : ÉVALUATION DU REVENU. Discussion : MM. Redard, Cappelle, le Président, Derivry. Vote de l'ARTICLE 4 -- Cinquième question : MM. le Président, Derivry. Suppression de cette question -- Sixième question : CONSERVATION DU CADASTRE. M. Derivry. Vote de l'ARTICLE 5 -- Septième question : INDICATIONS CADASTRALES DANS LES ACTES AUTHENTIQUES OU AUTRES. Discussion : MM. Cappelle, le Président, Redard. Vote de l'ARTICLE 6 -- Huitième question : MUTATIONS CADASTRALES. Discussion : MM. Cappelle, le Président. Vote de l'ARTICLE 7 -- Neuvième question : INSCRIPTIONS À LA MATRICE CADASTRALE. MM. le Président, Derivry. Vote de l'ARTICLE 8 -- Dixième question : LES ÉVALUATIONS CADASTRALES APPLIQUÉES AUX CONTRIBUTIONS ET À L'ENREGISTREMENT. Discussion : MM. Cappelle, le Président, Derivry, Redard. Vote de l'ARTICLE 9 -- Onzième question : MUTATIONS DE PARCELLES DIVISÉES. Discussion : MM. Redard, le Président. Vote de l'ARTICLE 10 -- Douzième question : INDICATION DES ALTITUDES, RELIEFS DU SOL, ET DE LA CONSTITUTION GÉOLOGIQUE. Discussion : MM. le Président, Jordan (Allemagne), Cappelle, Redard, Camery. Vote de l'ARTICLE 11 -- Treizième et quatorzième questions : PÉRIODES POUR LE RENOUVELLEMENT DES PLANS ET DES ÉVALUATIONS. Discussion : MM. le Président, Lacroix (Belgique), Camery, Barthélemy, Derivry. Vote de l'ARTICLE 12 -- Discussions incidentes et propositions diverses : MM. Bouché, le Président, Cappelle, Camery, Tarantelli (Italie), Pottier -- Quinzième et dernière question : UNION DES GÉOMÈTRES DE TOUS LES PAYS. Discussion : MM. le Président, Tarantelli, Derivry, Jordan, Lacroix, Pottier, Redard, Batton. Vote de l'ARTICLE 13 : Constitution d'un COMITÉ INTERNATIONAL PERMANENT DES GÉOMÈTRES -- Clôture du Congrès : MM. Ryde, le Président (p.88)
- LISTE DES OUVRAGES ET DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONGRÈS (p.127)
- RÉSUMÉ DES TRAVAUX DU CONGRÈS (p.131)
- PIÈCES ANNEXES, MÉMOIRES ET DOCUMENTS (p.137)
- ANNEXE N° 1. Discours prononcés au banquet offert par les géomètres français aux géomètres d'Angleterre, de Belgique, de Suisse, d'Allemagne, d'Italie et d'Espagne (p.137)
- ANNEXE N° 2. Notes sur la position et les fonctions des Surveyors (géomètres-experts) en Angleterre (p.141)
- ANNEXE N° 3. Règlement pour la conservation du cadastre en Belgique (p.146)
- ANNEXE N° 4. Note sur l'histoire de l'Institut géographique et statistique d'Espagne, communiquée par S.E. don Jose Emilio de Santos (p.199)
- ANNEXE N° 5. Lettre de M. Francisco Vallduvi et réponses aux questions mises à l'ordre du jour des séances du Congrès, suivies de cinq appendices (p.204)
- ANNEXE N° 6. Discours prononcé, le 2 février 1874, à l'Assemblée nationale, par M. Feray, député de Seine-et-Oise, sur la question des nouveaux impôts et la péréquation de l'impôt foncier (p.215)
- ANNEXE N° 7. Lettres sur le cadastre et la révision des revenus cadastraux (p.227)
- ANNEXE N° 8. Projet de révision des revenus territoriaux, voté par l'Assemblée générale des géomètres de France, réunie à Paris le 5 juillet 1875 (p.236)
- ANNEXE N° 9. Lettre de M. Trémoulet, notaire (p.238)
- ANNEXE N° 10. Canton de Fribourg -- Loi du 9 mai 1873 sur le cadastre et le contrôle des hypothèques (p.241)
- ANNEXE N° 11. Canton de Vaud -- Arrêté du 2 avril 1864 sur l'abornement obligatoire des propriétés dans les communes en arpentage (p.254)
- ANNEXE N° 12. Canton de Vaud -- Loi du 18 novembre 1863 sur la rénovation des plans et cadastres (p.257)
- ANNEXE N° 13. Canton de Neuchâtel -- Loi du 30 août 1864 sur le cadastre (p.259)
- ANNEXE N° 14. Canton de Neuchâtel -- Règlement d'exécution de la loi sur le cadastre, 1re partie (p.269)
- ANNEXE N° 15. Canton de Neuchâtel -- Règlement d'exécution de la loi sur le cadastre, 2e partie (p.279)
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Confèrence sur la Modalité dans la musique grecque, avec des exemples de musique dans les différents modes, par M. Bourgaiilt-Ducoudray, grand prix de llome, membre de la Commission des auditions musicales à l’Exposition universelle de 1878. (Samedi 7 septembre.)
Conférence sur l’Habitation à toutes les époques, par M. Charles Lucas, architecte. (Lundi 9 sept.) Conférence sur la Céramique monumentale, par M. Sédiule, architecte. (Jeudi 19 septembre.) [
Conférence sur le Bouddhisme à l’Exposition de 1878, par M. Léon Feer, membre de la Société aca- â– = démique indo-chinoise. (Jeudi i°r août.)
Conférence sur le Tong-King et ses peuples, par M. l’abbé Durand, membre de la Société acadé- -inique indo-chinoise, professeur des sciences géographiques à l’Université catholique. (Mardi 37 août.) j;
Conférence sur l’Astronomie à l'Exposition de 1878, par M. Vinot, directeur du Journal du Cielq (Jeudi 18 juillet.) !
Conférence sur les Applications industrielles de l'électricité, par M. Antoine Breguet, ingénieur-constructeur. (Jeudi 8 août,) 1 i:
Conférence sur là Taçhymétrie, — Réforme pédagogique pour les sciences exactes. — Rectification de & fausses règles empiriques en usage, par M. Lagout, ingénieur en chef des ponts et chaussées. (Mardi 10 sept. ) Conférence sur les Conditions d’équilibre des poissons dans l’eau douce et dans l’eau de mer-,: par M. le docteur À. Moreau, membre de l’Académie de médecine. (Mercredi 25 septembre.) li;
3* VOLUME. i
â– ‘I
ENSEIGNEMENT. ------ SCIENCES ÉCONOMIQUES. ------- HYGIENE. I
|
Conférence sur l’Enseignement professionnel, parM. Cordon, sénateur. (Mercredi 10 juillet.) ; Conférence sur l’Enseignement des sourds-muets par la parole (méthode Jacob Rodrigues Pereire j et l’application de la méthode aux entendants-parlants, par M. F. IIément, inspecteur de l’enseignement primaire. (Jeudi 11 juillet.) ;
Conférence sur l’Enseignement des sourds-muets dans les écoles d’entendants, par M. E. GrosselinÙ: vice-président de la Société pour l’enseignement simultané des sourds-muets et des entendants-parlants.: (Jeudi 12 septembre.)
Conférence sur la Gymnastique des sens, système d’éducation du jeune âge, par M. Constantin Déliiez, professeur à Vienne (Autriche). (Lundi 19 août.) jl
Conférence sur l’XJnification des travaux géographiques, par M. de Cuancouiîtoïs, ingénieur en ch<j|; au corps des Mines, professeur de géologie à l’Ecole nationale des Mines. (Mardi 3 septembre.)
Conférence sur l’Algérie, par M. Allan, publiciste. (Mardi 17 septembre.) i;1
Conférence sur l’Enseignement élémentaire de l’Économie politique, par M, Frédéric Passy, membre de l’Institut. (Dimanche 25 août.) !{.
Conférence sur les Institutions de prévoyance, d’après le Congrès international, au point de vue di: l’intérêt français, par M. de Malarce, secrétaire perpétuel de la Sociélé des Institutions de prévoyance dit France. (Lundi 16 septembre.) ”
Conférence sur le Droit international, par M. Ch. Lemonnier, président de la Ligue internationale dl la paix et de la liberté. (Mercredi 18 septembre.) -,
Conférence sur les Causes de la dépopulation, par M. le docteur A. Desprès-, professeur agrégé à li Faculté de médecine, chirurgien de l’hôpital Cochin. (Lundi a6 août.)
Conférence sur le Choix d’un état au point de vue hygiénique et social, par M. Placide Coui^, ancien membre de la Commission du travail des enfants dans les manufactures. (Mardi 3o juillet.)
Conférence sur les Hospices marins et les Écoles de rachitiques, par M. le docteur de Pietra-Sant,:, secrétaire de la Société française d’hygiène. (Mardi 23 juillet. )
Confèrence sur le Tabac au point de vue hygiénique, par M. le docteur A. Riant. (Mardi 20 août.) [ Conférence sur l’Usage alimentaire de la viande de cheval, par M. E. Deoroix, vétérinaire principii, fondateur du Comité de propagation pour l’usage alimentaire de la viande do cheval. (Jeudi 26 septembre)
AVIS. — On peut se procurer chaque volume à l’Imprimerie Nationale! (rue VieiUe-dfy Temple, n° 87) et dans toutes les librairies, au fur et à mesure de l’impression. !'
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Conférence sur l’Habitation à toutes les époques, par M. Charles Lucas, architecte. (Lundi 9 sept.) Conférence sur la Céramique monumentale, par M. Sédiule, architecte. (Jeudi 19 septembre.) [
Conférence sur le Bouddhisme à l’Exposition de 1878, par M. Léon Feer, membre de la Société aca- â– = démique indo-chinoise. (Jeudi i°r août.)
Conférence sur le Tong-King et ses peuples, par M. l’abbé Durand, membre de la Société acadé- -inique indo-chinoise, professeur des sciences géographiques à l’Université catholique. (Mardi 37 août.) j;
Conférence sur l’Astronomie à l'Exposition de 1878, par M. Vinot, directeur du Journal du Cielq (Jeudi 18 juillet.) !
Conférence sur les Applications industrielles de l'électricité, par M. Antoine Breguet, ingénieur-constructeur. (Jeudi 8 août,) 1 i:
Conférence sur là Taçhymétrie, — Réforme pédagogique pour les sciences exactes. — Rectification de & fausses règles empiriques en usage, par M. Lagout, ingénieur en chef des ponts et chaussées. (Mardi 10 sept. ) Conférence sur les Conditions d’équilibre des poissons dans l’eau douce et dans l’eau de mer-,: par M. le docteur À. Moreau, membre de l’Académie de médecine. (Mercredi 25 septembre.) li;
3* VOLUME. i
â– ‘I
ENSEIGNEMENT. ------ SCIENCES ÉCONOMIQUES. ------- HYGIENE. I
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Conférence sur l’Enseignement professionnel, parM. Cordon, sénateur. (Mercredi 10 juillet.) ; Conférence sur l’Enseignement des sourds-muets par la parole (méthode Jacob Rodrigues Pereire j et l’application de la méthode aux entendants-parlants, par M. F. IIément, inspecteur de l’enseignement primaire. (Jeudi 11 juillet.) ;
Conférence sur l’Enseignement des sourds-muets dans les écoles d’entendants, par M. E. GrosselinÙ: vice-président de la Société pour l’enseignement simultané des sourds-muets et des entendants-parlants.: (Jeudi 12 septembre.)
Conférence sur la Gymnastique des sens, système d’éducation du jeune âge, par M. Constantin Déliiez, professeur à Vienne (Autriche). (Lundi 19 août.) jl
Conférence sur l’XJnification des travaux géographiques, par M. de Cuancouiîtoïs, ingénieur en ch<j|; au corps des Mines, professeur de géologie à l’Ecole nationale des Mines. (Mardi 3 septembre.)
Conférence sur l’Algérie, par M. Allan, publiciste. (Mardi 17 septembre.) i;1
Conférence sur l’Enseignement élémentaire de l’Économie politique, par M, Frédéric Passy, membre de l’Institut. (Dimanche 25 août.) !{.
Conférence sur les Institutions de prévoyance, d’après le Congrès international, au point de vue di: l’intérêt français, par M. de Malarce, secrétaire perpétuel de la Sociélé des Institutions de prévoyance dit France. (Lundi 16 septembre.) ”
Conférence sur le Droit international, par M. Ch. Lemonnier, président de la Ligue internationale dl la paix et de la liberté. (Mercredi 18 septembre.) -,
Conférence sur les Causes de la dépopulation, par M. le docteur A. Desprès-, professeur agrégé à li Faculté de médecine, chirurgien de l’hôpital Cochin. (Lundi a6 août.)
Conférence sur le Choix d’un état au point de vue hygiénique et social, par M. Placide Coui^, ancien membre de la Commission du travail des enfants dans les manufactures. (Mardi 3o juillet.)
Conférence sur les Hospices marins et les Écoles de rachitiques, par M. le docteur de Pietra-Sant,:, secrétaire de la Société française d’hygiène. (Mardi 23 juillet. )
Confèrence sur le Tabac au point de vue hygiénique, par M. le docteur A. Riant. (Mardi 20 août.) [ Conférence sur l’Usage alimentaire de la viande de cheval, par M. E. Deoroix, vétérinaire principii, fondateur du Comité de propagation pour l’usage alimentaire de la viande do cheval. (Jeudi 26 septembre)
AVIS. — On peut se procurer chaque volume à l’Imprimerie Nationale! (rue VieiUe-dfy Temple, n° 87) et dans toutes les librairies, au fur et à mesure de l’impression. !'
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