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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES (p.119)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS -- COMITÉ D'EXÉCUTION (p.2)
- PROGRAMME DU CONGRÈS (p.4)
- RÈGLEMENT GÉNÉRAL (p.6)
- LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES DU CONGRÈS (p.6)
- COMPOSITION DU BUREAU DU CONGRÈS (p.11)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.13)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE MARDI 20 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Discours d'ouverture, par M. Houette, président du Comité d'exécution du Congrès -- Constitution du Bureau du Congrès : MM. Pascal Duprat, Sève, N. Appleton, Cunliffe-Owen -- Organisation des travaux du Congrès : M. Charles-M. Limousin (p.13)
- SÉANCE DU MERCREDI 21 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Discours de M. Sève, Président, délégué du Gouvernement belge -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Questions rentrant dans le programme de la première Section : Régime économique du commerce et de l'industrie -- Rapport de M. Nottelle -- Discussion : MM. le Président, Barbe père, Pascal Duprat, Brunet, Ameline de la Briselainne, Frédéric Passy, Van Oye-Pety de Thozée, Saglier, Havard -- Proposition et adoption de deux voeux relatifs aux TRAITÉS DE COMMERCE et aux TARIFS GÉNÉRAUX DE DOUANE : MM. Havard, Rouvier, Hiélard et Saglier (p.20)
- SÉANCE DU JEUDI 22 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Questions rentrant dans le programme de la deuxième Section du Congrès : Éducation professionnelle -- Rapport de M. Nusse et projets de voeux -- Discussion : MM. Bouhin, Tolain, Charles-M. Limousin, le commandeur Ellena, Nusse, Sève, Havard -- Remise de la discussion à la séance du 24 août 1878 (p.46)
- SÉANCE DU VENDREDI 23 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Communications diverses relatives à l'organisation du Congrès : MM. Havard, Sève -- Questions rentrant dans le programme de la troisième Section du Congrès : Législation comparée -- Exposé des travaux de la troisième Section, par M. Saglier -- Rapport de M. Léonel Oudin -- Discussion : MM. Nottelle, Havard, Pascal Duprat, de Carvajal, Léonel Oudin, Sève, Nusse, Barbe, Limousin, Hiélard, N. Appleton -- Adoption d'un voeu relatif à l'ÉTABLISSEMENT D'UN CODE DE COMMERCE INTERNATIONAL et à la FORMATION D'UNE COMMISSION CHARGÉE D'EN JETER LES BASES (p.69)
- SÉANCE DU SAMEDI 24 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Dépôt d'ouvrages adressés au Congrès -- Suite de la discussion sur les questions rentrant dans le programme de la deuxième Section du Congrès : Éducation professionnelle -- MM. Nusse, rapporteur ; Charles-M. Limousin, le commandeur Ellena, Sève, Havard, Dubail, N. Appleton -- Adoption de deux voeux relatifs à l'ÉDUCATION PROFESSIONNELLE et proposés par la deuxième Section du Congrès -- Examen des voeux formulés par les Sections et relatifs à des sujets non traités en assemblée générale -- 1° INFLUENCE DES MONOPOLES SUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE, ET AMÉLIORATIONS À INTRODUIRE AU POINT DE VUE DES TRANSPORTS PAR CHEMINS DE FER -- 2° INFLUENCE DES IMPÔTS SUR LES INTÉRÊTS MATÉRIELS ET MORAUX DE L'INDUSTRIE ; MEILLEUR MODE DE TRANSFORMATION -- 3° RÉFORME DES LOIS SUR LE TAUX DE L'INTÉRÊT DE L'ARGENT -- 4° RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL DES ENFANTS ET DES FILLES MINEURES DANS LES MANUFACTURES ET LES ATELIERS -- 5° CONDITIONS DES APPRENTIS DANS LES DIVERS PAYS -- 6° QUESTIONS RENTRANT DANS LE DÉTAIL D'UN CODE DE COMMERCE INTERNATIONAL -- Clôture du Congrès : MM. Sève, Frédéric Lévy, le Président (p.87)
- PIÈCE ANNEXE (p.115)
- Dernière image
TABLE DES MATIÈRES.
Pages.
Arrêté du Ministre de l’agriculture et du commerce autorisant le Congrès. ... i
Organisation du Congrès. — Comité d’evécution..................................... 12
Programme du Congrès................................................................ k
Règlement général.................................................................... 6
Liste générale des memrr.es du Congrès............................................ ti
Composition du Bureau dij Congrès................................................. 11
PROCES-VERBAUX DBS SÉANCES.
Séance d’ouverture, le mardi 20 août 1878......................................... 18
Sommaire. — Discours d’ouverture, par M. Houelle, président du Comité d’exécution du Congrès. — Constitution du Bureau du Congrès : MM. Pascal Duprat,
Sève, N. Appleton, Cunliflb-Owen. — Organisation des travaux du Congrès :
M. Charles-M. Limousin.
Séance du mercredi 21 août 1878................................................... 20
Sommaire. — Discours de M. Sève, Président, délégué du Gouvernement belge. — Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente. — Questions rentrant dans le programme de la première Seclion : Régime économique dueommsrce et de l’industrie. — Rapport de M. Nottclle. — Discussion : MM. le Président, Barbe père,
Pascal Duprat, Brunet, Ameline de la Briselainne, Frédéric Passy, Vau Oye-Pety de Thozée, Saglier, Havard. — Proposition et adoption de deux vœux relatifs aux Traités de commerce et aux Tarifs généraux de douane : MM. Havard, Rouvior, lliélard et Saglier.
Séance du jeudi 522 août 1878..................................................... A(i
Sommaire. — Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente. — Questions rentrant dans le programme de la deuxième Section du Congrès : Éducation professionnelle. — Rapport de M. Nusso et projets de vœux. — Discussion :
MM. Bouliin, Tolain, Cbarles-M. Limousin, le commandeur Ellenu, Nusse, Sève, Havard. — Remise de la discussion à la séance du 3h août 1878.
8lïANCE DU VENDREDI 28 AOÛT 1 878................................................. 6()
Sommaire. — Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente. — Communications diverses relatives à l’organisation du Congrès : MM. Havard, Sève.
— Questions rentrant dans le programme de la troisième Section du Congrès : Législation comparée. — Exposé des travaux de la troisième Section, par M. Saglier.
— Rapporlde M. Léonel Oudin. — Discussion : MM. INottelle, Havard, Pascal Duprat, de Carvajal, Léonel Oudin, Sève} Nusse, Barbe, Limousin, lliélard, N. Appleton.
— Adoption d’un vœu relatif à P Etablissement d’un Code de commerce international et à la Formation d’une Commission chargée d’en jeter les bases.
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Pages.
Arrêté du Ministre de l’agriculture et du commerce autorisant le Congrès. ... i
Organisation du Congrès. — Comité d’evécution..................................... 12
Programme du Congrès................................................................ k
Règlement général.................................................................... 6
Liste générale des memrr.es du Congrès............................................ ti
Composition du Bureau dij Congrès................................................. 11
PROCES-VERBAUX DBS SÉANCES.
Séance d’ouverture, le mardi 20 août 1878......................................... 18
Sommaire. — Discours d’ouverture, par M. Houelle, président du Comité d’exécution du Congrès. — Constitution du Bureau du Congrès : MM. Pascal Duprat,
Sève, N. Appleton, Cunliflb-Owen. — Organisation des travaux du Congrès :
M. Charles-M. Limousin.
Séance du mercredi 21 août 1878................................................... 20
Sommaire. — Discours de M. Sève, Président, délégué du Gouvernement belge. — Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente. — Questions rentrant dans le programme de la première Seclion : Régime économique dueommsrce et de l’industrie. — Rapport de M. Nottclle. — Discussion : MM. le Président, Barbe père,
Pascal Duprat, Brunet, Ameline de la Briselainne, Frédéric Passy, Vau Oye-Pety de Thozée, Saglier, Havard. — Proposition et adoption de deux vœux relatifs aux Traités de commerce et aux Tarifs généraux de douane : MM. Havard, Rouvior, lliélard et Saglier.
Séance du jeudi 522 août 1878..................................................... A(i
Sommaire. — Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente. — Questions rentrant dans le programme de la deuxième Section du Congrès : Éducation professionnelle. — Rapport de M. Nusso et projets de vœux. — Discussion :
MM. Bouliin, Tolain, Cbarles-M. Limousin, le commandeur Ellenu, Nusse, Sève, Havard. — Remise de la discussion à la séance du 3h août 1878.
8lïANCE DU VENDREDI 28 AOÛT 1 878................................................. 6()
Sommaire. — Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente. — Communications diverses relatives à l’organisation du Congrès : MM. Havard, Sève.
— Questions rentrant dans le programme de la troisième Section du Congrès : Législation comparée. — Exposé des travaux de la troisième Section, par M. Saglier.
— Rapporlde M. Léonel Oudin. — Discussion : MM. INottelle, Havard, Pascal Duprat, de Carvajal, Léonel Oudin, Sève} Nusse, Barbe, Limousin, lliélard, N. Appleton.
— Adoption d’un vœu relatif à P Etablissement d’un Code de commerce international et à la Formation d’une Commission chargée d’en jeter les bases.
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