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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES (p.119)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS -- COMITÉ D'EXÉCUTION (p.2)
- PROGRAMME DU CONGRÈS (p.4)
- RÈGLEMENT GÉNÉRAL (p.6)
- LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES DU CONGRÈS (p.6)
- COMPOSITION DU BUREAU DU CONGRÈS (p.11)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.13)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE MARDI 20 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Discours d'ouverture, par M. Houette, président du Comité d'exécution du Congrès -- Constitution du Bureau du Congrès : MM. Pascal Duprat, Sève, N. Appleton, Cunliffe-Owen -- Organisation des travaux du Congrès : M. Charles-M. Limousin (p.13)
- SÉANCE DU MERCREDI 21 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Discours de M. Sève, Président, délégué du Gouvernement belge -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Questions rentrant dans le programme de la première Section : Régime économique du commerce et de l'industrie -- Rapport de M. Nottelle -- Discussion : MM. le Président, Barbe père, Pascal Duprat, Brunet, Ameline de la Briselainne, Frédéric Passy, Van Oye-Pety de Thozée, Saglier, Havard -- Proposition et adoption de deux voeux relatifs aux TRAITÉS DE COMMERCE et aux TARIFS GÉNÉRAUX DE DOUANE : MM. Havard, Rouvier, Hiélard et Saglier (p.20)
- SÉANCE DU JEUDI 22 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Questions rentrant dans le programme de la deuxième Section du Congrès : Éducation professionnelle -- Rapport de M. Nusse et projets de voeux -- Discussion : MM. Bouhin, Tolain, Charles-M. Limousin, le commandeur Ellena, Nusse, Sève, Havard -- Remise de la discussion à la séance du 24 août 1878 (p.46)
- SÉANCE DU VENDREDI 23 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Communications diverses relatives à l'organisation du Congrès : MM. Havard, Sève -- Questions rentrant dans le programme de la troisième Section du Congrès : Législation comparée -- Exposé des travaux de la troisième Section, par M. Saglier -- Rapport de M. Léonel Oudin -- Discussion : MM. Nottelle, Havard, Pascal Duprat, de Carvajal, Léonel Oudin, Sève, Nusse, Barbe, Limousin, Hiélard, N. Appleton -- Adoption d'un voeu relatif à l'ÉTABLISSEMENT D'UN CODE DE COMMERCE INTERNATIONAL et à la FORMATION D'UNE COMMISSION CHARGÉE D'EN JETER LES BASES (p.69)
- SÉANCE DU SAMEDI 24 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Dépôt d'ouvrages adressés au Congrès -- Suite de la discussion sur les questions rentrant dans le programme de la deuxième Section du Congrès : Éducation professionnelle -- MM. Nusse, rapporteur ; Charles-M. Limousin, le commandeur Ellena, Sève, Havard, Dubail, N. Appleton -- Adoption de deux voeux relatifs à l'ÉDUCATION PROFESSIONNELLE et proposés par la deuxième Section du Congrès -- Examen des voeux formulés par les Sections et relatifs à des sujets non traités en assemblée générale -- 1° INFLUENCE DES MONOPOLES SUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE, ET AMÉLIORATIONS À INTRODUIRE AU POINT DE VUE DES TRANSPORTS PAR CHEMINS DE FER -- 2° INFLUENCE DES IMPÔTS SUR LES INTÉRÊTS MATÉRIELS ET MORAUX DE L'INDUSTRIE ; MEILLEUR MODE DE TRANSFORMATION -- 3° RÉFORME DES LOIS SUR LE TAUX DE L'INTÉRÊT DE L'ARGENT -- 4° RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL DES ENFANTS ET DES FILLES MINEURES DANS LES MANUFACTURES ET LES ATELIERS -- 5° CONDITIONS DES APPRENTIS DANS LES DIVERS PAYS -- 6° QUESTIONS RENTRANT DANS LE DÉTAIL D'UN CODE DE COMMERCE INTERNATIONAL -- Clôture du Congrès : MM. Sève, Frédéric Lévy, le Président (p.87)
- PIÈCE ANNEXE (p.115)
- Dernière image
CONGRÈS INTERNATIONAL
DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE,
TENU À PARIS DU 16 AU 22 AOUT 1878.
------=>â–<=---
ARRÊTÉ
DU MINISTRE DE L’AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRES.
Le Ministre de l’agriculture et du commerce,
Vu notre arrête' en date du îo mars 1878, instituant huit groupes de Conférences et de Congrès pendant fa durée de l’Exposition universelle internationale de 1878;
Vu le Règlement général des Conférences et Congrès;
Vu l’avis du Comité central des Conférences et Congrès,
Arrête :
Article premier. Un Congrès international du Commerce et de l’Industrie est autorisé à se tenir au palais du Trocadéro, du 16 au 22 août 1878.
Art. 2. M. le Sénateur, Commissaire général, est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 11 juin 1878.
N° 19.
Le Ministre de l’agriculture et du commerce, TEISSERENC DE BORT.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,29 %.
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DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE,
TENU À PARIS DU 16 AU 22 AOUT 1878.
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ARRÊTÉ
DU MINISTRE DE L’AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRES.
Le Ministre de l’agriculture et du commerce,
Vu notre arrête' en date du îo mars 1878, instituant huit groupes de Conférences et de Congrès pendant fa durée de l’Exposition universelle internationale de 1878;
Vu le Règlement général des Conférences et Congrès;
Vu l’avis du Comité central des Conférences et Congrès,
Arrête :
Article premier. Un Congrès international du Commerce et de l’Industrie est autorisé à se tenir au palais du Trocadéro, du 16 au 22 août 1878.
Art. 2. M. le Sénateur, Commissaire général, est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 11 juin 1878.
N° 19.
Le Ministre de l’agriculture et du commerce, TEISSERENC DE BORT.
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