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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES (p.119)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS -- COMITÉ D'EXÉCUTION (p.2)
- PROGRAMME DU CONGRÈS (p.4)
- RÈGLEMENT GÉNÉRAL (p.6)
- LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES DU CONGRÈS (p.6)
- COMPOSITION DU BUREAU DU CONGRÈS (p.11)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.13)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE MARDI 20 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Discours d'ouverture, par M. Houette, président du Comité d'exécution du Congrès -- Constitution du Bureau du Congrès : MM. Pascal Duprat, Sève, N. Appleton, Cunliffe-Owen -- Organisation des travaux du Congrès : M. Charles-M. Limousin (p.13)
- SÉANCE DU MERCREDI 21 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Discours de M. Sève, Président, délégué du Gouvernement belge -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Questions rentrant dans le programme de la première Section : Régime économique du commerce et de l'industrie -- Rapport de M. Nottelle -- Discussion : MM. le Président, Barbe père, Pascal Duprat, Brunet, Ameline de la Briselainne, Frédéric Passy, Van Oye-Pety de Thozée, Saglier, Havard -- Proposition et adoption de deux voeux relatifs aux TRAITÉS DE COMMERCE et aux TARIFS GÉNÉRAUX DE DOUANE : MM. Havard, Rouvier, Hiélard et Saglier (p.20)
- SÉANCE DU JEUDI 22 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Questions rentrant dans le programme de la deuxième Section du Congrès : Éducation professionnelle -- Rapport de M. Nusse et projets de voeux -- Discussion : MM. Bouhin, Tolain, Charles-M. Limousin, le commandeur Ellena, Nusse, Sève, Havard -- Remise de la discussion à la séance du 24 août 1878 (p.46)
- SÉANCE DU VENDREDI 23 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Communications diverses relatives à l'organisation du Congrès : MM. Havard, Sève -- Questions rentrant dans le programme de la troisième Section du Congrès : Législation comparée -- Exposé des travaux de la troisième Section, par M. Saglier -- Rapport de M. Léonel Oudin -- Discussion : MM. Nottelle, Havard, Pascal Duprat, de Carvajal, Léonel Oudin, Sève, Nusse, Barbe, Limousin, Hiélard, N. Appleton -- Adoption d'un voeu relatif à l'ÉTABLISSEMENT D'UN CODE DE COMMERCE INTERNATIONAL et à la FORMATION D'UNE COMMISSION CHARGÉE D'EN JETER LES BASES (p.69)
- SÉANCE DU SAMEDI 24 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Dépôt d'ouvrages adressés au Congrès -- Suite de la discussion sur les questions rentrant dans le programme de la deuxième Section du Congrès : Éducation professionnelle -- MM. Nusse, rapporteur ; Charles-M. Limousin, le commandeur Ellena, Sève, Havard, Dubail, N. Appleton -- Adoption de deux voeux relatifs à l'ÉDUCATION PROFESSIONNELLE et proposés par la deuxième Section du Congrès -- Examen des voeux formulés par les Sections et relatifs à des sujets non traités en assemblée générale -- 1° INFLUENCE DES MONOPOLES SUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE, ET AMÉLIORATIONS À INTRODUIRE AU POINT DE VUE DES TRANSPORTS PAR CHEMINS DE FER -- 2° INFLUENCE DES IMPÔTS SUR LES INTÉRÊTS MATÉRIELS ET MORAUX DE L'INDUSTRIE ; MEILLEUR MODE DE TRANSFORMATION -- 3° RÉFORME DES LOIS SUR LE TAUX DE L'INTÉRÊT DE L'ARGENT -- 4° RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL DES ENFANTS ET DES FILLES MINEURES DANS LES MANUFACTURES ET LES ATELIERS -- 5° CONDITIONS DES APPRENTIS DANS LES DIVERS PAYS -- 6° QUESTIONS RENTRANT DANS LE DÉTAIL D'UN CODE DE COMMERCE INTERNATIONAL -- Clôture du Congrès : MM. Sève, Frédéric Lévy, le Président (p.87)
- PIÈCE ANNEXE (p.115)
- Dernière image
MM. Milas, professeur à la Faculté de Toulouse.
Muller (E.), vice-président de la Société des ingénieurs civils.
Muzet, membre du Jury des récompenses.
Nottelle , président de la Chambre syndicale des fabricants de corsets. Nusse, avocat à la Cour d’appel.
Oudin (Léonel), avocat.
Oultremont (le comte d’), commissaire général delà section belge à l’Exposition internationale.
Passy (Frédéric), membre de l’Institut.
Person , président de la Chambre syndicale du commerce d’exportation, vice-président du Comité d’exécution.
Petit (Ch.), ancien membre de la Chambre de commerce.
Poirrier, président de la Chambre syndicale des produits chimiques, trésorier du Comité d’exécution.
Pouyer-Quertier , sénateur.
Ribot, député.
Rondelet, membre de la Commission supérieure des expositions.
Rouvier (Maurice), député.
Rozy, professeur à Toulouse.
Saglier, ancien président de la Chambre syndicale de la céramique. Santos (don JoseEmilio de), commissaire général de la section espagnole à l’Exposition universelle.
Savoy, vice-président du Syndicat général de VUnion nationale du commerce et de l’industrie.
Séguier, ancien juge au Tribunal de commerce.
Simon (Jules), sénateur.
Teissonnière , membre secrétaire de la Chambre de commerce de Paris. Tirard, député.
Tolain, sénateur.
Turney, secrétaire du Syndicat général de l’Union nationale du commerce et de l’industrie, secrétaire du Comité d’exécution.
Va vasseur, avocat à la Cour d’appel, secrétaire du Comité d’exécution.
Villa Mayôr.
Wilson, député.
Wylezynski (Bronislas de), ingénieur civil, professeur à l’Ecole polytechnique de Saint-Pétersbourg, vice-président du Comité d’exécution.
PROGRAMME DU CONGRÈS.
* PREMIÈRE SECTION.
RÉGIME ÉCONOMIQUE DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE.
i° Quel régime concilie le mieux les intérêts de la production et ceux de la
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,23 %.
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Muller (E.), vice-président de la Société des ingénieurs civils.
Muzet, membre du Jury des récompenses.
Nottelle , président de la Chambre syndicale des fabricants de corsets. Nusse, avocat à la Cour d’appel.
Oudin (Léonel), avocat.
Oultremont (le comte d’), commissaire général delà section belge à l’Exposition internationale.
Passy (Frédéric), membre de l’Institut.
Person , président de la Chambre syndicale du commerce d’exportation, vice-président du Comité d’exécution.
Petit (Ch.), ancien membre de la Chambre de commerce.
Poirrier, président de la Chambre syndicale des produits chimiques, trésorier du Comité d’exécution.
Pouyer-Quertier , sénateur.
Ribot, député.
Rondelet, membre de la Commission supérieure des expositions.
Rouvier (Maurice), député.
Rozy, professeur à Toulouse.
Saglier, ancien président de la Chambre syndicale de la céramique. Santos (don JoseEmilio de), commissaire général de la section espagnole à l’Exposition universelle.
Savoy, vice-président du Syndicat général de VUnion nationale du commerce et de l’industrie.
Séguier, ancien juge au Tribunal de commerce.
Simon (Jules), sénateur.
Teissonnière , membre secrétaire de la Chambre de commerce de Paris. Tirard, député.
Tolain, sénateur.
Turney, secrétaire du Syndicat général de l’Union nationale du commerce et de l’industrie, secrétaire du Comité d’exécution.
Va vasseur, avocat à la Cour d’appel, secrétaire du Comité d’exécution.
Villa Mayôr.
Wilson, député.
Wylezynski (Bronislas de), ingénieur civil, professeur à l’Ecole polytechnique de Saint-Pétersbourg, vice-président du Comité d’exécution.
PROGRAMME DU CONGRÈS.
* PREMIÈRE SECTION.
RÉGIME ÉCONOMIQUE DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE.
i° Quel régime concilie le mieux les intérêts de la production et ceux de la
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