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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES (p.163)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS (p.2)
- LISTE DES PROMOTEURS DU CONGRÈS (p.3)
- COMITÉ D'ORGANISATION DU CONGRÈS (p.4)
- COMMISSION EXÉCUTIVE (p.6)
- LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES DU CONGRÈS (p.7)
- LISTE DES MEMBRES DÉLÉGUÉS (p.14)
- LETTRE ADRESSÉE À M. JULES SIMON PAR M. LEONE LEVI (p.16)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.23)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE LUNDI 2 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Discours d'ouverture du président -- M. TRESCA expose l'historique des progrès accomplis par le système métrique depuis 1867 -- M. le Dr J.-O. BROCH fait l'historique de l'adoption du système métrique par la Norvège et par l'Allemagne -- M. le Dr WOERN donne des renseignements analogues relatifs à la Suède -- M. POUYER-QUERTIER demande que la France renonce à toutes les mesures locales qui sont en discordance avec le système métrique (p.23)
- SÉANCE DU MERCREDI 4 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Lecture de la correspondance -- MM. WALLENBERG, CANNIZZARO, GOVI, APPLETON, SONNENSCHEIN, lisent des mémoires et des discours -- M. Leone LEVI formule des voeux -- M. le Président énonce le voeu de M. POUYER-QUERTIER -- Communications de MM. VAUTHIER et GRÉGORY -- Communication de M. LAGOUT relative à la Takimétrie -- Note de M. le colonel GOULIER sur la nécessité d'opérer avec une exactitude rigoureuse la fabrication des mètres-étalons -- Réponse de M. TRESCA -- Communications de MM. DESTÉRACT et DALÉCHAMPS -- Note de M. STROUMBO (p.43)
- SÉANCE DU JEUDI 5 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Question monétaire -- Étude de la marche de la discussion -- Discours de M. PELIGOT -- Lecture des voeux de MM. JOSEPH GARNIER, BONNET, DE PARIEU, WALLENBERG, Leone LEVI, PAUL GENET et VAN GEETRUYEN -- Discours de MM. WALLENBERG, DE PARIEU, MANNEQUIN, COURTOIS et Leone LEVI -- Observation de M. MONTEAUX -- Discours de M. BROCH en faveur de l'adoption d'une pièce internationale d'or de 100 francs -- Discours de M. BONNET en faveur de l'étalon unique d'or et de l'adoption de la pièce de 10 francs (p.71)
- SÉANCE DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Discussion de l'article Ier du projet de voeux de M. GARNIER : MM. GARNIER et MANNEQUIN -- Adoption de l'article modifié -- Discussion de l'article II : MM. GARNIER, PELIGOT, Leone LEVI, EGGERS, MONTEAUX et MANNEQUIN -- Adoption de l'article II -- Discussion de l'article III ; le Congrès se partage au sujet de cet article -- Discussion de l'article V : MM. GARNIER, MANNEQUIN, PELIGOT, Leone LEVI, DE PARIEU -- Adoption de l'article V -- Discussion de l'article IV : MM. MONTEAUX, DE GASTÉ, VAN GEETRUYEN, MANNEQUIN, Marc MAUREL, Gaëtan PARTIOT, DE PARIEU, APPLETON, LIMOUSIN, GARNIER, HIRSCH -- Rejet de l'article IV -- Adoption de la proposition de M. BONNET, en remplacement de l'article VI -- Adoption de l'article VII -- Rejet de l'article VIII -- Discussion de l'article IX -- Adoption de l'amendement de M. DE PARIEU -- Adoption du voeu de M. PEIGNÉ -- Clôture du Congrès (p.94)
- NOMENCLATURE DES VOEUX (p.117)
- PIÈCES ANNEXES (p.123)
- ANNEXE N° 1. Le système métrique décimal et l'administration des poids et mesures en Italie, par MM. Cannizzaro et Pisati, au nom du Gouvernement italien (p.125)
- ANNEXE N° 2. Projet d'un système métrique monétaire international pour l'or, l'argent et le cuivre, par M. Nathan Appleton (p.129)
- ANNEXE N° 3. Note déposée par M. Leone Levi (p.131)
- ANNEXE N° 4. Note sur la variabilité de longueur des mètres-étalons, par M. le colonel Goulier (p.133)
- ANNEXE N° 5. Note en réponse aux observations de M. le colonel Goulier, par M. Tresca, membre de l'Institut (p.136)
- ANNEXE N° 6. Note déposée par M. Stroumbo (p.138)
- ANNEXE N° 7. Note de M.J. Dosse, vérificateur des poids et mesures (p.139)
- ANNEXE N° 8. Note de M. Wallenberg (p.140)
- ANNEXE N° 9. Note déposée par M. Alph. Courtois fils (p.142)
- ANNEXE N° 10. Quelques nombres pour servir à l'étude de la question monétaire, par le Dr J.-O. Broch (p.146)
- ANNEXE N° 11. Note sur la question monétaire, par M. Marc Maurel, membre délégué de la Chambre de commerce de Bordeaux (p.153)
- CORRESPONDANCE (p.157)
- Dernière image
ANNEXES.
Annexe n° 1 M.
LE SYSTÈME MÉTRIQUE DÉCIMAL
ET L’ADMINISTRATION DES POIDS ET MESURES EN ITALIE,
PAR MM. CANNIZZARO ET PISATI,
AU NOM DU GOUVERNEMENT ITALIEN.
I. Parmi ies anciens Etats italiens, seul, le royaume de Sardaigne avait adopté le système métrique décimal. Une ordonnance du roi Charles-Albert, datée du icr juillet i8/i4, l’avait introduit dans Pile de Sardaigne, cl une autre ordonnance du 11 septembre i8ô5 l’introduisit aussi dans la partie continentale du royaume. En fait, il 11e fut appliqué qu’à la suite d’une loi approuvée par le Parlement subalpin et sanctionnée par le roi le ü6 mars i85o. Il faut sans doute attribuer au voisinage de la France et aux rapports étroits existant entre les deux Etats,que le Piémont a joui, bien avant les autres provinces italiennes, des avantages du système décimal de poids et mesures.
Lors de l’annexion au Piémont de la Lombardie, des duchés de Parme et de Mo-dène, de la Romagne, des Marches, de l’Ombrie et de la Toscane, des décrets royaux étendirent successivement à ces provinces le nouveau système, dans le courant des années 1859, 1860 et j 861.
Lorsqu’enfin l’unité italienne fut entièrement accomplie par suite de l’annexion des provinces napolitaines et siciliennes, le premier Parlement italien approuva une loi métrique fondamentale, qui fut promulguée le 98 juillet 1861, et qui est encore en vigueur'aujourd’hui, sauf quelques modifications et améliorations introduites par une loi du 98 juin 187/1.
Les principes généraux de la loi fondamentale sont conformes, en tous points, à ceux de la législation française. Us ont été déterminés dans leurs détails par deux règlements spéciaux dont l’un, portant la même date que la loi, concerne le service administratif.
Il établit une Commission supérieure centrale, fixe la circonscription des bureaux locaux de vérification et indique le matériel technique dont ils doivent être pourvus. Il prescrit en outre la manière dont on doit procéder à la vérification première des instruments métriques nouvellement fabriqués et à la vérification périodique (annuelle) des poids et mesures possédés par ceux que la loi assujettit au contrôle. Il règle aussi les amendes et les poursuites contre les transgresseurs et, enfin, indique les dispo-
[1‘ Voir p. hh.
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Annexe n° 1 M.
LE SYSTÈME MÉTRIQUE DÉCIMAL
ET L’ADMINISTRATION DES POIDS ET MESURES EN ITALIE,
PAR MM. CANNIZZARO ET PISATI,
AU NOM DU GOUVERNEMENT ITALIEN.
I. Parmi ies anciens Etats italiens, seul, le royaume de Sardaigne avait adopté le système métrique décimal. Une ordonnance du roi Charles-Albert, datée du icr juillet i8/i4, l’avait introduit dans Pile de Sardaigne, cl une autre ordonnance du 11 septembre i8ô5 l’introduisit aussi dans la partie continentale du royaume. En fait, il 11e fut appliqué qu’à la suite d’une loi approuvée par le Parlement subalpin et sanctionnée par le roi le ü6 mars i85o. Il faut sans doute attribuer au voisinage de la France et aux rapports étroits existant entre les deux Etats,que le Piémont a joui, bien avant les autres provinces italiennes, des avantages du système décimal de poids et mesures.
Lors de l’annexion au Piémont de la Lombardie, des duchés de Parme et de Mo-dène, de la Romagne, des Marches, de l’Ombrie et de la Toscane, des décrets royaux étendirent successivement à ces provinces le nouveau système, dans le courant des années 1859, 1860 et j 861.
Lorsqu’enfin l’unité italienne fut entièrement accomplie par suite de l’annexion des provinces napolitaines et siciliennes, le premier Parlement italien approuva une loi métrique fondamentale, qui fut promulguée le 98 juillet 1861, et qui est encore en vigueur'aujourd’hui, sauf quelques modifications et améliorations introduites par une loi du 98 juin 187/1.
Les principes généraux de la loi fondamentale sont conformes, en tous points, à ceux de la législation française. Us ont été déterminés dans leurs détails par deux règlements spéciaux dont l’un, portant la même date que la loi, concerne le service administratif.
Il établit une Commission supérieure centrale, fixe la circonscription des bureaux locaux de vérification et indique le matériel technique dont ils doivent être pourvus. Il prescrit en outre la manière dont on doit procéder à la vérification première des instruments métriques nouvellement fabriqués et à la vérification périodique (annuelle) des poids et mesures possédés par ceux que la loi assujettit au contrôle. Il règle aussi les amendes et les poursuites contre les transgresseurs et, enfin, indique les dispo-
[1‘ Voir p. hh.
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