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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES (p.163)
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
- ORGANISATION DU CONGRÈS (p.2)
- LISTE DES PROMOTEURS DU CONGRÈS (p.3)
- COMITÉ D'ORGANISATION DU CONGRÈS (p.4)
- COMMISSION EXÉCUTIVE (p.6)
- LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES DU CONGRÈS (p.7)
- LISTE DES MEMBRES DÉLÉGUÉS (p.14)
- LETTRE ADRESSÉE À M. JULES SIMON PAR M. LEONE LEVI (p.16)
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.23)
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE LUNDI 2 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Discours d'ouverture du président -- M. TRESCA expose l'historique des progrès accomplis par le système métrique depuis 1867 -- M. le Dr J.-O. BROCH fait l'historique de l'adoption du système métrique par la Norvège et par l'Allemagne -- M. le Dr WOERN donne des renseignements analogues relatifs à la Suède -- M. POUYER-QUERTIER demande que la France renonce à toutes les mesures locales qui sont en discordance avec le système métrique (p.23)
- SÉANCE DU MERCREDI 4 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Lecture de la correspondance -- MM. WALLENBERG, CANNIZZARO, GOVI, APPLETON, SONNENSCHEIN, lisent des mémoires et des discours -- M. Leone LEVI formule des voeux -- M. le Président énonce le voeu de M. POUYER-QUERTIER -- Communications de MM. VAUTHIER et GRÉGORY -- Communication de M. LAGOUT relative à la Takimétrie -- Note de M. le colonel GOULIER sur la nécessité d'opérer avec une exactitude rigoureuse la fabrication des mètres-étalons -- Réponse de M. TRESCA -- Communications de MM. DESTÉRACT et DALÉCHAMPS -- Note de M. STROUMBO (p.43)
- SÉANCE DU JEUDI 5 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Question monétaire -- Étude de la marche de la discussion -- Discours de M. PELIGOT -- Lecture des voeux de MM. JOSEPH GARNIER, BONNET, DE PARIEU, WALLENBERG, Leone LEVI, PAUL GENET et VAN GEETRUYEN -- Discours de MM. WALLENBERG, DE PARIEU, MANNEQUIN, COURTOIS et Leone LEVI -- Observation de M. MONTEAUX -- Discours de M. BROCH en faveur de l'adoption d'une pièce internationale d'or de 100 francs -- Discours de M. BONNET en faveur de l'étalon unique d'or et de l'adoption de la pièce de 10 francs (p.71)
- SÉANCE DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 1878. SOMMAIRE -- Discussion de l'article Ier du projet de voeux de M. GARNIER : MM. GARNIER et MANNEQUIN -- Adoption de l'article modifié -- Discussion de l'article II : MM. GARNIER, PELIGOT, Leone LEVI, EGGERS, MONTEAUX et MANNEQUIN -- Adoption de l'article II -- Discussion de l'article III ; le Congrès se partage au sujet de cet article -- Discussion de l'article V : MM. GARNIER, MANNEQUIN, PELIGOT, Leone LEVI, DE PARIEU -- Adoption de l'article V -- Discussion de l'article IV : MM. MONTEAUX, DE GASTÉ, VAN GEETRUYEN, MANNEQUIN, Marc MAUREL, Gaëtan PARTIOT, DE PARIEU, APPLETON, LIMOUSIN, GARNIER, HIRSCH -- Rejet de l'article IV -- Adoption de la proposition de M. BONNET, en remplacement de l'article VI -- Adoption de l'article VII -- Rejet de l'article VIII -- Discussion de l'article IX -- Adoption de l'amendement de M. DE PARIEU -- Adoption du voeu de M. PEIGNÉ -- Clôture du Congrès (p.94)
- NOMENCLATURE DES VOEUX (p.117)
- PIÈCES ANNEXES (p.123)
- ANNEXE N° 1. Le système métrique décimal et l'administration des poids et mesures en Italie, par MM. Cannizzaro et Pisati, au nom du Gouvernement italien (p.125)
- ANNEXE N° 2. Projet d'un système métrique monétaire international pour l'or, l'argent et le cuivre, par M. Nathan Appleton (p.129)
- ANNEXE N° 3. Note déposée par M. Leone Levi (p.131)
- ANNEXE N° 4. Note sur la variabilité de longueur des mètres-étalons, par M. le colonel Goulier (p.133)
- ANNEXE N° 5. Note en réponse aux observations de M. le colonel Goulier, par M. Tresca, membre de l'Institut (p.136)
- ANNEXE N° 6. Note déposée par M. Stroumbo (p.138)
- ANNEXE N° 7. Note de M.J. Dosse, vérificateur des poids et mesures (p.139)
- ANNEXE N° 8. Note de M. Wallenberg (p.140)
- ANNEXE N° 9. Note déposée par M. Alph. Courtois fils (p.142)
- ANNEXE N° 10. Quelques nombres pour servir à l'étude de la question monétaire, par le Dr J.-O. Broch (p.146)
- ANNEXE N° 11. Note sur la question monétaire, par M. Marc Maurel, membre délégué de la Chambre de commerce de Bordeaux (p.153)
- CORRESPONDANCE (p.157)
- Dernière image
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Annexe n° 2^.
PROJET D’UN SYSTÈME MÉTRIQUE MONÉTAIRE INTERNATIONAL POUR L’OR, L’ARGENT ET LE CUIVRE,
PAR M. NATH VN APPLETON.
L’établissement cl’un système international pour les monnaies d’or ne présente pas des difficultés aussi considérables qu’on pourrait le supposer de prime abord. 11 ne s’agit que de prendre une unité de poids (le gramme), un titre fixe (9/10 de fin), puis de permettre aux différentes nations d'émettre des monnaies de grandeurs diverses portant des noms quelconques suivant les pays. Cette liberté ne serait restreinte que par l’obligation de frapper sur chaque pièce, outre les inscriptions spéciales, le poids en grammes et le litre de 9/10 de fin. Ces monnaies circulant d’un pays à l’autre à un taux fixe, on verrait bientôt, par mesure de commodité, l’uniformité de poids et de dimensions s’imposer aux divers Gouvernements. En d’autres termes, cette monnaie internationale serait basée sur le système métrique.
Un projet de loi a été présenté au Congrès des Etats-Unis pour l’application du système métrique à nos monnaies d’or. Ce projet, que j’ai élaboré moi-même sur les renseignements de statistique fournis par M. le professeur E.-B. Elliott, du Ministère des finances de Washington, ayant reçu l’approbation de M. le présidentBarnard, du Collège de Colombie, a été déposé sur la table du Congrès, il y a environ dix-huit mois, par l’honorable M. A.-H. Stephens, de Géorgie, président du Comité des poids, mesures et monnaies. J’ai puisé largement dans un travail du même genre, présenté il y a quelques années par l’honorable M. W.-D. Kelley, de Pensylvanie.
Je regrette de n’avoir point à ma disposition un exemplaire du projet de loi, mais les articles principaux sont présents à ma mémoire. Ainsi, il y était stipulé qu’à partir d’une date à déterminer dans la loi, le dollar or des États-Unis pèserait un gramme et deux tiers d’or à 9/10 de fin, que les autres monnaies d’or suivraient cette proportion et que toutes porteraient, outre les inscriptions particulières, leur poids en grammes et le litre spécifié.
Dans un autre article, il était proposé qu’à partir d’une date à déterminer dans la loi, tous les bons ou obligations du Gouvernement payables en or fussent rachetés ou échangés dans la proportion de i,oo3 dollars métriques pour 1,000 dollars anciens. On voit par là que la différence entre la monnaie d’or actuelle et celle que nous proposons d’introduire est seulement de 3/io d’un pour cent.
Telle est donc la mesure qu’on souhaite de voir adopter aux Etats-Unis dans le but de l’établissement d’un système international de monnaies d’or; ce système, dont la théorie et la pratique sont également simples, peut être accepté par toutes les nations dont le système monétaire est ou n’est pas métrique.
Pour l’établissement, bien moins important, du reste, d’une monnaie d’argent basée
(1) Voir p. 5à.
N" 22. n
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Annexe n° 2^.
PROJET D’UN SYSTÈME MÉTRIQUE MONÉTAIRE INTERNATIONAL POUR L’OR, L’ARGENT ET LE CUIVRE,
PAR M. NATH VN APPLETON.
L’établissement cl’un système international pour les monnaies d’or ne présente pas des difficultés aussi considérables qu’on pourrait le supposer de prime abord. 11 ne s’agit que de prendre une unité de poids (le gramme), un titre fixe (9/10 de fin), puis de permettre aux différentes nations d'émettre des monnaies de grandeurs diverses portant des noms quelconques suivant les pays. Cette liberté ne serait restreinte que par l’obligation de frapper sur chaque pièce, outre les inscriptions spéciales, le poids en grammes et le litre de 9/10 de fin. Ces monnaies circulant d’un pays à l’autre à un taux fixe, on verrait bientôt, par mesure de commodité, l’uniformité de poids et de dimensions s’imposer aux divers Gouvernements. En d’autres termes, cette monnaie internationale serait basée sur le système métrique.
Un projet de loi a été présenté au Congrès des Etats-Unis pour l’application du système métrique à nos monnaies d’or. Ce projet, que j’ai élaboré moi-même sur les renseignements de statistique fournis par M. le professeur E.-B. Elliott, du Ministère des finances de Washington, ayant reçu l’approbation de M. le présidentBarnard, du Collège de Colombie, a été déposé sur la table du Congrès, il y a environ dix-huit mois, par l’honorable M. A.-H. Stephens, de Géorgie, président du Comité des poids, mesures et monnaies. J’ai puisé largement dans un travail du même genre, présenté il y a quelques années par l’honorable M. W.-D. Kelley, de Pensylvanie.
Je regrette de n’avoir point à ma disposition un exemplaire du projet de loi, mais les articles principaux sont présents à ma mémoire. Ainsi, il y était stipulé qu’à partir d’une date à déterminer dans la loi, le dollar or des États-Unis pèserait un gramme et deux tiers d’or à 9/10 de fin, que les autres monnaies d’or suivraient cette proportion et que toutes porteraient, outre les inscriptions particulières, leur poids en grammes et le litre spécifié.
Dans un autre article, il était proposé qu’à partir d’une date à déterminer dans la loi, tous les bons ou obligations du Gouvernement payables en or fussent rachetés ou échangés dans la proportion de i,oo3 dollars métriques pour 1,000 dollars anciens. On voit par là que la différence entre la monnaie d’or actuelle et celle que nous proposons d’introduire est seulement de 3/io d’un pour cent.
Telle est donc la mesure qu’on souhaite de voir adopter aux Etats-Unis dans le but de l’établissement d’un système international de monnaies d’or; ce système, dont la théorie et la pratique sont également simples, peut être accepté par toutes les nations dont le système monétaire est ou n’est pas métrique.
Pour l’établissement, bien moins important, du reste, d’une monnaie d’argent basée
(1) Voir p. 5à.
N" 22. n
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,55 %.
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