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  • Exposition universelle. 1878. Paris - Congrès international pour le développement et l'a...
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  • PAGE DE TITRE
    • TABLE DES MATIÈRES (p.307)
    • ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS (p.1)
    • LISTE DES MEMBRES DU COMITÉ D'ORGANISATION -- COMMISSION EXÉCUTIVE (p.2)
    • PROGRAMME DES QUESTIONS POSÉES PAR LE COMITÉ D'ORGANISATION (p.6)
    • RÈGLEMENT GÉNÉRAL (p.7)
    • LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES DU CONGRÈS (p.8)
    • COMPOSITION DU BUREAU DU CONGRÈS (p.17)
    • PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES (p.19)
      • ORDRE DES TRAVAUX (p.19)
      • ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE D'OUVERTURE (p.20)
      • SÉANCE D'OUVERTURE, LE LUNDI 22 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ouverture du Congrès : discours de M. Feray, sénateur -- Formation du Bureau, nomination du Président par acclamation -- Première question du programme : Extensions, prolongements et raccordements des divers réseaux de chemins de fer au point de vue du développement des relations internationales -- Discours de M. Levasseur, de l'Institut -- Lecture de l'ordre des travaux du Congrès -- Discours de M. le comte de Tisza, président de la Commission hongroise -- LES TRAVAUX DU CHEMIN DE FER DU SIMPLON : discours de M. Cérésole, ancien président de la Confédération suisse, président du Conseil d'administration du Simplon -- Dépôt d'un PROJET DE CONVENTION INTERNATIONALE POUR LES TRANSPORTS PAR CHEMINS DE FER, par M. Joly-Gauthier -- Discours de M. Cotard, ingénieur, sur le CENTRAL ASIATIQUE -- Discours de M. Ch. Baum, ingénieur, sur le CENTRAL ASIATIQUE et les PASSAGES DE CHEMINS DE FER DANS LES ALPES -- Discours de M. Georges Renaud, directeur de la Revue géographique, sur le PROJET DE PERCEMENT DU MONT BLANC, sur l'ÉTABLISSEMENT D'UNE LIGNE INTERNATIONALE ENTRE L'EUROPE ET L'ASIE, et sur les PROJETS DE CHEMINS DE FER SAHARIENS -- Dépôt d'un RAPPORT SUR UNE LIGNE INTERNATIONALE DE LA FRONTIÈRE SUISSE À L'OCÉAN -- Discours de M. Delboy, conseiller général de la Gironde -- Réponse aux communications précédentes : MM. Levasseur et Cotard, rapporteurs (p.23)
      • ORDRE DU JOUR DE LA DEUXIÈME SÉANCE (p.62)
      • SÉANCE DU MARDI 23 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Constitution du Bureau de la séance -- Discours de M. Carpi, secrétaire de la Section italienne -- Lecture de la correspondance -- Ordre du jour. Deuxième question du programme : Systèmes suivis dans les différents pays en matière de construction, d'exploitation et d'administration de voies ferrées -- Discours de M. Chérot, ancien élève de l'École polytechnique -- Proposition de M. Bergmann, membre de la Chambre de commerce de Strasbourg -- Discours de M. Georges Renaud -- Proposition d'un voeu relatif à l'INTERVENTION DES POUVOIRS PUBLICS LORS DE L'ÉTABLISSEMENT DES TARIFS. Discours de MM. de Seigneux, avocat à Genève, secrétaire de la Conférence internationale de Berne, et Lebaudy, député. Discussion : MM. le baron de Montour ; Lebaudy ; Ameline de la Briselainne, avocat à la Cour ; Chérot ; Esnard, avocat ; Roy, ingénieur ; Palotte, sénateur. Vote de la résolution proposée -- Discours de M. Esnard, avocat, sur les TARIFS INTERNATIONAUX -- Fixation de l'ordre du jour de la séance suivante : MM. le Président ; Wilson, député (p.68)
      • ORDRE DU JOUR DE LA TROISIÈME SÉANCE (p.93)
      • SÉANCE DU MERCREDI 24 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ouverture de la séance par M. Feray, sénateur -- Troisième question du programme : Bases sur lesquelles pourrait être établie une statistique internationale des chemins de fer -- Discussion générale : discours de MM. Wilson, président de la 3e Section ; Baum, ingénieur des ponts et chaussées, rapporteur de la 3e Section ; Marché, ingénieur ; Mercier, économiste ; Levasseur, membre de l'Institut ; Georges Renaud ; Ameline de la Briselainne ; Ch.-M. Limousin, économiste ; Carpi, délégué italien -- Adoption d'un voeu résumant la discussion -- LA LIGNE DU SIMPLON : discours de MM. Carpi, délégué italien, et Foucher de Careil, sénateur -- Adoption du voeu présenté par M. Carpi (p.111)
      • ORDRE DU JOUR DE LA QUATRIÈME SÉANCE (p.134)
      • SÉANCE DU JEUDI 25 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ouverture de la séance sous la présidence de M. Lebaudy, député -- Lettres, mémoires et documents adressés au Congrès -- Ordre du jour. Quatrième question du programme : De l'établissement d'une législation internationale des chemins de fer -- Discussion générale : discours de MM. Delboy et de Seigneux, rapporteurs de la 4e Section ; observations de M. Avérous et de M. le Président -- Discussion et adoption du PREMIER VOEU présenté par la 4e Commission : discours de MM. Ameline de la Briselainne, avocat à la Cour, et Esnard -- Adoption des DEUXIÈME, TROISIÈME ET QUATRIÈME VOEUX -- Discussion et adoption du CINQUIÈME VOEU : discours et observations de MM. Esnard, de Seigneux, le Président, Ameline de la Briselainne, Cuinet, Delboy -- Discussion du SIXIÈME VOEU : exposé de M. le Président ; explications et observations de MM. de Seigneux, Joly-Gauthier, Esnard. Adoption du sixième voeu amendé -- Adoption du SEPTIÈME VOEU -- Adoption du HUITIÈME VOEU : discours de M. Delboy -- Discussion du NEUVIÈME VOEU : discours et observations de MM. Esnard, Gatineau, Wilson, le Président, Joly-Gauthier, Ameline de la Briselainne, Delboy. Adoption du neuvième voeu amendé -- Vote de remerciements spéciaux à MM. Delboy et de Seigneux, rapporteurs de la 4e Section -- Adoption d'un VOEU TENDANT À TRANSMETTRE LES RÉSOLUTIONS DU CONGRÈS AUX MINISTRES DU COMMERCE, DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES (p.139)
      • ORDRE DU JOUR DE LA CINQUIÈME SÉANCE (p.190)
      • SÉANCE DU VENDREDI 26 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ouverture de la séance sous la présidence de M. Deligny, membre du Conseil municipal de Paris -- Communication de M. Carpi, délégué de l'Italie, relative à un ouvrage de M. Antonio Monzilli, secrétaire du Ministre de l'agriculture et du commerce d'Italie, sur la LÉGISLATION DES CONTRATS DE TRANSPORT -- Mémoires et documents adressés au Congrès : dépôt d'un projet de M. Jacquel sur un SYSTÈME PARTICULIER DE BATEAUX À VAPEUR -- Ordre du jour. Cinquième question du programme : Navigation intérieure. Fleuves, rivières. Extension et raccordements des canaux. Concordance des chômages au point de vue international -- Adoption du PREMIER VOEU : DES CONDITIONS DE NAVIGABILITÉ. Discours de M. Cotard, rapporteur de la 5e Section du Congrès -- Adoption du DEUXIÈME VOEU : DES CONDITIONS DU CHÔMAGE. Observations de M. le Président et de M. Raverdy, président du Syndicat de la marine du Nord -- Discussion du TROISIÈME VOEU : DES CONDITIONS ÉCONOMIQUES DES CANAUX. Proposition d'amendement par M. Finet. Discours et observations de MM. Ameline de la Briselainne, avocat à la Cour ; Wilson ; Roy, ingénieur ; Cotard ; Pascal Duprat ; d'Artois, secrétaire du Syndicat de la marine ; Finet. Adoption du troisième voeu après une interversion de paragraphes proposée par M. Wilson -- Adoption d'un voeu relatif aux CANAUX D'INTÉRÊT NATIONAL : discours de M. Roy -- Adoption de plusieurs voeux présentés et soutenus par MM. Bergmann, membre de la Chambre de commerce de Strasbourg ; Delboy, rapporteur de la 4e Section ; Raverdy, président du Syndicat de la marine du Nord, et ayant pour objet la CRÉATION, L'EXTENSION ET LES RACCORDEMENTS DE DIVERS CANAUX D'INTÉRÊT INTERNATIONAL -- Proposition de M. de Rautlin de la Roy relative à l'APPROFONDISSEMENT DE LA SEINE, et contre-proposition de M. Pascal Duprat, d'un CANAL DIRECT DE PARIS À LA MER. Discours et observations de MM. de Rautlin de la Roy, Pascal Duprat, d'Artois. Vote de la contre-proposition de M. Pascal Duprat -- Adoption d'un VOEU CONTRE LA CONCURRENCE TEMPORAIRE FAITE AUX VOIES NAVIGABLES -- Mémoire de M. Weyl, lieutenant de vaisseau, sur un SYSTÈME DE TRANSPORTS PAR VOIES MARITIMES, FLUVIALES, CANAUX, VOIES DE TERRE ET DE FER, SANS ROMPRE CHARGE (p.196)
      • ORDRE DU JOUR DE LA SIXIÈME SÉANCE (p.242)
      • SÉANCE DU SAMEDI 27 JUILLET 1878. SOMMAIRE -- Ouverture de la séance par M. Feray, sénateur, président du Congrès -- Adoption d'une proposition de M. da Costa Corrêa Leite, membre du jury international de l'Exposition -- Ordre du jour. Sixième question du programme : Navigation maritime. Développement et aménagement des ports de commerce. Collisions et avaries -- Adoption d'un voeu ayant pour objet le DÉVELOPPEMENT DU PORT DE SAINT-LOUIS : discours de M.H. Peut, ancien député -- Adoption d'un voeu relatif à la CRÉATION D'UN PORT EN EAU PROFONDE SUR LA CÔTE DE LA ROCHELLE : discours de M. de Rautlin de la Roy, avocat -- DE L'UTILISATION DES MARÉES COMME FORCE MOTRICE : adoption du voeu proposé par M. Briau -- Discussion et adoption d'un voeu concernant le RACHAT DU CANAL MARITIME DE SUEZ : discours de M. Hamelin et observations de M. Becker, avocat -- Adoption de deux voeux tendant à l'ÉTABLISSEMENT D'UNE LÉGISLATION INTERNATIONALE UNIFORME EN MATIÈRE DE TRANSPORTS MARITIMES ET AU SUJET DU RÈGLEMENT DE L'AVARIE GROSSE : discours de MM. Colfavru, Jones et Becker -- VOEUX CONCERNANT LA MARINE, présentés par M.J. Petit, président du Syndicat des négociants-commissionnaires de Boulogne-sur-Mer. Adoption du premier voeu. Discussion du deuxième voeu : discours de M. Petit et observations de MM. de Gasté, député, et Chérot, ingénieur -- RÉSUMÉ DES DÉBATS DES SIX SÉANCES : discours de M. Feray, président du Congrès -- Vote de remerciements au Président du Congrès, aux membres du Bureau et à l'Association pour le développement et l'amélioration des moyens de transport : MM. Chérot et Carpi -- Reprise de la discussion des VOEUX CONCERNANT LA MARINE. Adoption du deuxième voeu modifié. Adoption du troisième voeu -- Quatrième voeu présenté par M. Petit, et proposition de M. Wilhelm Joos, député au Conseil national de Schaffouse, ayant en vue LA SÉCURITÉ DE LA MARCHE DES NAVIRES ET LA CRÉATION DE SOCIÉTÉS DE SAUVETAGE. Discours de MM. Wilhelm Joos, Petit. Observations de MM. Miot, Bing. Adoption du quatrième voeu -- Adoption d'un voeu présenté par la 1re Section du Congrès et relatif à la première question du programme : Extensions, prolongements et raccordements des divers réseaux de chemins de fer au point de vue des relations internationales. Discours de M. Savary, député -- Proposition de M. Colfavru tendant à la création d'une ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT ET L'AMÉLIORATION DES MOYENS DE TRANSPORT. Discussion : MM. Colfavru, Ameline de la Briselainne, Wilson, Becker. Vote d'un amendement visant l'ORGANISATION ÉVENTUELLE DE NOUVEAUX CONGRÈS INTERNATIONAUX -- Clôture du Congrès (p.245)
      • RÉSOLUTIONS ET VOEUX ADOPTÉS PAR LE CONGRÈS INTERNATIONAL POUR LE DÉVELOPPEMENT ET L'AMÉLIORATION DES MOYENS DE TRANSPORT (p.291)
    • PIÈCE ANNEXE (p.303)
      • DISCOURS PRONONCÉS AU BANQUET DU CONGRÈS (p.303)
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Si, dans le courant de l’année, la longueur exploitée venait à changer, par suite de l’ouverture de sections, par la prise ou par la remise à bail de lignes, ou par toute autre raison, la moyenne de la longueur exploitée doit être fixée par rapport à la longueur des sections et au temps de leur exploitation.

Col. i5. — Si une administration a une quatrième voie courante, elle devra l’indiquer dans une note.

Col. a5. — Les lignes dont la voie est entièrement métallique devront donner en marge des indications sur le système de celle construction et sur les frais-d’établissement, par unité de longueur, ainsi que sur les conditions de durée et l’opportunité de ce système.

Tableau n° 2.

Col. A5-57.— On indiquera les chiffres du matériel roulant tels qu’ils se trouvent à la fin de chaque année.

Col. 58 et 59.— On entend par (de parcours kilométrique des locomotives» le parcours des trains à grande et petite vitesse, ainsi que des trains de ballast, de régie et celui des ma-chines-pilotes et de réserve.

Les parcours faits par les machines voyageant à froid et par celles employées aux manœuvres de gare ne sont pas compris dans ce nombre.

Col. Go et Ci. — On entend par «le parcours kilométrique des trains» le parcours des trains à grande et petite vitesse, à l’exclusion des trains de ballast et autres de régie.

Col. 68 et 69. — On trouve «la moyenne des trains d’après la longueur du chemin» en divisant le parcours kilométrique des trains (la somme des colonnes 60 et 61) par la totalité des kilomètres de la longueur exploitée.

Col. 7/1. — Celte colonne renferme tous les voyageurs civils et militaires transportés sous des conditions exceptionnelles, telles que billets gratuits, billets de service ou de régie, billets à prix modéré, billets de saison ou d’abonnements, billets accordés aux écoliers ou aux ouvriers, billets militaires, etc.

Col. 81 et 82. — On trouve ces chiffres en divisant «le parcours kilométrique des voyageurs» (col. 79) par les colonnes 60 et 62.

Col. 8â. — On y comprend tous les envois qui 11e sont pas cotés d’après leur poids, mais seulement d’après leur valeur.

Ces sommes sont indiquées par milliers de francs.

Col. 85 et 87. — Le transport de chiens, de chevaux et d’autres animaux, d’équipages et de cadavres en cercueil ne sera pas indiqué par pièce, mais, selon le poids, en tonnes. S’il y a des administrations de chemins de fer qui n’indiquent pas déjà ces transports en tonnes, elles suivront le tableau ci-joint :

par pièce.

Bœufs, taureaux, vaches et veaux................................ 2ào kilogr.

Chevaux, mulets et ânes............................................. 700

Cochons.............................................................. 60

Brebis, chèvres et autres animaux.................................... 36

Equipages et voitures de toutes sortes......................... 1,700

Matériel roulant des chemins de fer............................. 6,900

Cadavres en cercueil............................................ 3,900

Tableau n° 3.

Col. 99. —Indiquer le montant du capital autorisé pour le premier établissement aussi bien que pour les travaux de parachèvement à la fin de chaque année.


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