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science cl lui, ie doyen, a montré aux plus jeunes le bel et touchant exemple d’un esprit et d’un cœur dont l’amour du travail, le dévouement à la science et aux intérêts de l’humanité ont conservé toute la verdeur et l’ardente générosité.

La proposition de M. Dansacrt est adoptée ; la Commission se compose de MM.Duverger, Duplan, Gonse, Léon Michel, membres du bureau du Comité d’organisation, de MM. Dain, Dansaert, Challamel, Flour de Saint-Genis, Fravaton, Massigli, Piat, membres élus.

Le bureau est chargé, dès que la Commission aura terminé ses travaux, de convoquer le Congrès.

M. le Président, en prononçant la clôture de la session, félicite le Congrès d’avoir accompli sa tâche, d’avoir formulé des vœux qui, traduits en lois, donneront satisfaction à l’utilité et à la justice. L’utilité sera obtenue par l’immatriculation du droit à l’immeuble sur les registres fonciers, tenus par désignation des biens, reliés étroitement au cadastre; l’immatriculation procurera une entière sécurité au titulaire et à ses ayants cause; le bien circulera facilement, il arrivera vite aux mains de celui qui en tirera le meilleur profit; le possesseur, grâce à la bonne organisation du crédit, fécondera l’immeuble et s’y attachera.

La justice n’en souffrira pas. Si, malgré l’intervention des juges ordinaires, malgré la menace d’une peine applicable aux manœuvres frauduleuses, un droit est méconnu lors de l’immatriculation, la personne lésée sera garantie du préjudice, subsidiairement, par l’État.

M. Duverger remercie, au nom de ses compatriotes, MM. les délégués des gouvernements étrangers et MM. les étrangers de leur concours si cordial, si savant, si utile.

Au nom du Congrès, il remercie M. Léon Michel qui, après avoir préparé le travail du Congrès, a beaucoup facilité l’accomplissement de la tâche entreprise.

Au nom du bureau, il exprime la vive gratitude que les paroles si flatteuses de M. Dansaert inspirent à ses collègues et à lui.

Personnellement, il prie le Congrès d’accepter l’hommage de sa profonde reconnaissance : la constante bienveillance de tous ses collègues lui a procuré la douce illusion de se croire revenu aux heureuses années où l’on a la force d’être utile.

Grâce à la résolution de proroger le Congrès, M. Duverger est heureux de ne pas dire à ses collègues : adieu, mais seulement: au prochain et désiré revoir.

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