Première page
Page précédente
Page suivante
Dernière page
Réduire l’image
100%
Agrandir l’image
Revenir à la taille normale de l’image
Adapte la taille de l’image à la fenêtre
Rotation antihoraire 90°
Rotation antihoraire 90°
Imprimer la page
- TABLE DES MATIÈRES
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- CONGRES INTERNATIONAL POUR L'ETUDE DE LA TRANSMISSION DE LA PROPRIETE FONCIERE tenu à Paris du 8 AU 14 août 1889. PROCES-VERBAUX. SOMMAIRES rédigés par M. LEON MICHEL, Agrégé de la Faculté de droit de Paris, secrétaire du Congrès (p.1)
- COMITE D'ORGANISATION (p.3)
- PROCES-VERBAUX DES SEANCES (p.5)
- Séance du 8 août (p.5)
- SECTION JURIDIQUE (p.8)
- Séance du vendredi 9 août (p.8)
- Séance du samedi 10 août (p.10)
- Séance du 12 août (p.13)
- SECTION TECHNIQUE (p.16)
- Séance du 9 août 1885 (p.16)
- Séance du 10 août 1885 (p.18)
- Séance du 11 août 1885 (p.20)
- ASSEMBLEE GENERALE (p.22)
- Séance du mardi 13 août (p.22)
- Séance du 14 août (p.24)
- Deuxième séance du 14 août (p.25)
- Dernière image
COMITÉ D’ORGANISATION1".
PRÉSIDENT.
M. Duveiiger , professeur honoraire à la Faculté de droit de Paris.
VICE-PRÉSIDENTS.
MM. Yves Güyot, député de la Seine(2).
Duplan, président de la Chambre des notaires.
Gonse , conseiller à la Cour de cassation.
SECRÉTAIRE.
M. Michel (Léon), agrégé à la Faculté de droit de Paris.
MEMBRES DU COMITE.
MM.
Bétolaüd, avocat à la Cour de Paris.
Bompard, membre du Conseil municipal de Paris.
Boulanger, sénateur.
Boutin, directeur général des Contributions directes.
Bufnoir, professeur à la Faculté de droit de Paris.
Challamel (Jules), avocat à la Cour de Paris.
Christophle, gouverneur du Crédit foncier.
Dain, professeur à l’Ecole de droit d’Alger.
Deloncle , publiciste.
Denorsiandie, sénateur.
Donnât, membre du Conseil municipal de Paris.
Dreyfus (Ferd.), ancien député.
Flodr de Saint-Genis , conservateur des hypothèques.
Foville (de), chef de la statistique au Ministère des finances.
Gérardin, professeur à la Faculté de droit de Paris.
Gide, professeur à la Faculté de droit de Montpellier.
Léveillé, professeur à la Faculté de droit de Paris.
(1) Le Comité d’organisation a été nommé par arrêtés ministériels des 5 décembre 1888, 28 février et 21 mars 1889. Le bureau a été nommé lors de la première séance du Comité, le 21 décembre 1888.
M. Yves Guyot ayant été, postérieurement à la constitution du bureau, nommé Ministre des travaux publics, la Commission, dans une séance ultérieure, a adjoint au bureau comme 3' vice-président M. Gonse, conseiller à la Cour de cassation.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,85 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
PRÉSIDENT.
M. Duveiiger , professeur honoraire à la Faculté de droit de Paris.
VICE-PRÉSIDENTS.
MM. Yves Güyot, député de la Seine(2).
Duplan, président de la Chambre des notaires.
Gonse , conseiller à la Cour de cassation.
SECRÉTAIRE.
M. Michel (Léon), agrégé à la Faculté de droit de Paris.
MEMBRES DU COMITE.
MM.
Bétolaüd, avocat à la Cour de Paris.
Bompard, membre du Conseil municipal de Paris.
Boulanger, sénateur.
Boutin, directeur général des Contributions directes.
Bufnoir, professeur à la Faculté de droit de Paris.
Challamel (Jules), avocat à la Cour de Paris.
Christophle, gouverneur du Crédit foncier.
Dain, professeur à l’Ecole de droit d’Alger.
Deloncle , publiciste.
Denorsiandie, sénateur.
Donnât, membre du Conseil municipal de Paris.
Dreyfus (Ferd.), ancien député.
Flodr de Saint-Genis , conservateur des hypothèques.
Foville (de), chef de la statistique au Ministère des finances.
Gérardin, professeur à la Faculté de droit de Paris.
Gide, professeur à la Faculté de droit de Montpellier.
Léveillé, professeur à la Faculté de droit de Paris.
(1) Le Comité d’organisation a été nommé par arrêtés ministériels des 5 décembre 1888, 28 février et 21 mars 1889. Le bureau a été nommé lors de la première séance du Comité, le 21 décembre 1888.
M. Yves Guyot ayant été, postérieurement à la constitution du bureau, nommé Ministre des travaux publics, la Commission, dans une séance ultérieure, a adjoint au bureau comme 3' vice-président M. Gonse, conseiller à la Cour de cassation.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,85 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.