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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE
- CONGRES INTERNATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE tenu à Paris du 3 au 10 août 1889 (p.1)
- PROCES-VERBAUX DES SEANCES (p.1)
- COMITE D'ORGANISATION (p.3)
- PROGRAMME (p.7)
- SECTION I. QUESTIONS INTERNATIONALES (p.7)
- SECTIONS II. BREVETS D'INVENTION (p.8)
- SECTION III. MARQUES DE FABRIQUE OU DE COMMERCE. – NOM COMMERCIAL. – NOM DE LOCALITE. – RECOMPENSES INDUSTRIELLES (p.9)
- SECTION IV. DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS (p.10)
- Séance d'ouverture du 3 août 1889. Présidence de M. TEISSERENC DE BORT, Président du comité d'organisation (p.11)
- Séance du lundi 5 août 1889. Présidence de M. TEISSERENC DE BORT, Président du Congrès (p.14)
- Séance du mardi 6 août 1889. Présidence de M. TEISSERENC DE BORT, Président du Congrès (p.18)
- Séance du mercredi 7 août 1889. Présidence de M. TEISSERENC DE BORT, Président du Congrès (p.14)
- Séance du jeudi 8 août 1889. Présidence de M. CH. LYON-CAEN, Vice-Président (p.37)
- Séance du vendredi 9 août 1889. Présidence de M. Adrien HUARD (p.48)
- Séance du samedi 10 août 1889. Présidence de M. CH. LYON-CAEN, Vice-Président (p.59)
- RESOLUTIONS VOTEES PAR LE CONGRES INTERNATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE DE 1889 (p.72)
- COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE INTERNATIONALE INSTITUEE PAR LE CONGRES DE 1889 (p.76)
- REGLEMENT ADOPTE PAR LA COMMISSION PERMANENTE INTERNATIOANLE DANS SA SEANCE DU 12 AOUT 1889 (p.78)
- Dernière image
COMITÉ D’ORGANISATION"'.
PRÉSIDENT D’HONNEUR,
M. Bozérian, sénateur, président du Congrès de la Propriété industrielle de 1878.
PRÉSIDENT.
M. Teisserenc de Sort, sénateur, ancien ministre.
VICE-PRÉSIDENTS.
MM. Huard , avocat à la Cour de Paris.
Lyon-Caen (Gli.), professseur à la Faculté de droit de Paris, vice-président de la Société de législation comparée.
SECRÉTAIRE GÉNÉRAL.
M. Thirion (Ch.), ingénieur-conseil en matière de propriété industrielle, secrétaire général du Congrès de la Propriété industrielle de 1878.
SECRÉTAIRES.
MM. Rendu ( A.), avocat à la Cour de Paris.
Seligman (L.), avocat à la Cour de Paris.
TRÉSORIER.
M. Christofle, industriel.
MEMBRES DU COMITÉ.
MM.
Bourgeois, député.
Cahen (A.), président du syndicat des ingénieurs-conseils en matière de propriété industrielle.
Chastenet, chef du contentieux h l’Exposition universelle de 1889.
Cldnet, avocat à la Cour de Paris.
Develle, sénateur.
Dietz-Monnin, sénateur. *
Dujioustier de Frèdilly, chef de bureau au Ministère du commerce et de l’industrie. Dupont (E.), industriel, président de l’Union des fabricants pour la protection internationale de la propriété industrielle.
(1) Le Comité d’organisation a été constitué par arrêté ministériel du 5 décembre 1888. Il a nommé son bureau dans sa séance du 17 décembre 1888.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,70 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
PRÉSIDENT D’HONNEUR,
M. Bozérian, sénateur, président du Congrès de la Propriété industrielle de 1878.
PRÉSIDENT.
M. Teisserenc de Sort, sénateur, ancien ministre.
VICE-PRÉSIDENTS.
MM. Huard , avocat à la Cour de Paris.
Lyon-Caen (Gli.), professseur à la Faculté de droit de Paris, vice-président de la Société de législation comparée.
SECRÉTAIRE GÉNÉRAL.
M. Thirion (Ch.), ingénieur-conseil en matière de propriété industrielle, secrétaire général du Congrès de la Propriété industrielle de 1878.
SECRÉTAIRES.
MM. Rendu ( A.), avocat à la Cour de Paris.
Seligman (L.), avocat à la Cour de Paris.
TRÉSORIER.
M. Christofle, industriel.
MEMBRES DU COMITÉ.
MM.
Bourgeois, député.
Cahen (A.), président du syndicat des ingénieurs-conseils en matière de propriété industrielle.
Chastenet, chef du contentieux h l’Exposition universelle de 1889.
Cldnet, avocat à la Cour de Paris.
Develle, sénateur.
Dietz-Monnin, sénateur. *
Dujioustier de Frèdilly, chef de bureau au Ministère du commerce et de l’industrie. Dupont (E.), industriel, président de l’Union des fabricants pour la protection internationale de la propriété industrielle.
(1) Le Comité d’organisation a été constitué par arrêté ministériel du 5 décembre 1888. Il a nommé son bureau dans sa séance du 17 décembre 1888.
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