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M. Casalonga, au nom des ingénieurs français, remercie de leur participation aux travaux du Congrès les ingénieurs étrangers.

M. Thirion propose l’adjonction au bureau, en qualité de secrétaires, de MM. Prache, Maillard et Bouvier, qui ont aidé MM. les secrétaires en les remplaçant aux séances ou en les aidant dans leurs travaux.

M. Lyon-Caen, président, déclare terminés les travaux du Congrès de la propriété industrielle de 1889. Il ne s’attendait pas à l’honneur de le clore, honneur qui devait revenir à M. le Président Teisserenc de Bort, que son devoir retient ailleurs.

Grâce à l’ardeur et au dévouement de tous les membres du Congrès, et particulièrement de ses membres étrangers, le travail fourni par lui a été considérable. Il n’a pas tenu moins de dix-huit séances, en comptant celles des commissions, ni tranché moins de quarante questions. Le Congrès est le digne pendant de celui de 1878.

Le Comité d’organisation avait écarté de son programme un certain nombre de questions déjà résolues en 1878. D’autres, sur lesquelles un doute pouvait subsister, ont été reprises, étudiées et résolues de nouveau; de nombreuses questions nouvelles ont en outre été résolues.

Le Congrès a confirmé la plupart des solutions qui avaient été adoptées en 1878; sur certains points, il a adopté des solutions contraires ou éclairci les solutions votées il y a onze ans. A cet égard, son travail n’a donc pas été inutile.

Il a admis d’une façon plus énergique qu’en 1878 le principe du non-examen préalable en matière de brevets d’invention, et a même repoussé, ce qui, comme on l’a dit au début de cette séance, était peut-être aller trop loin, le système de l’avis préalable officieux qu’avait admis le Congrès de 1878.

Il s’est, contrairement au Congrès de 1878, prononcé contre la déchéance admise par certaines législations pour défaut d’exploitation.

Aujourd’hui il a émis un vote important sur la question du lieu de provenance, et proclamé le principe que tout produit portant une fausse indication de provenance peut être saisi lors de son introduction sur un territoire étranger.

M. le Président exprime l’espoir que les résolutions votées aideront puissamment à la consolidation et au développement de l’œuvre du Congrès de 1878, c’est-à-dire de la Convention de i883.

Le résultat obtenu sur ce point par la commission permanente nommée au précédent Congrès, a démontré l’utilité de cette dernière; le Congrès vient d’en constituer une autre sur le même modèle; nous pouvons espérer avoir fait en cela une œuvre aussi utile que le Congrès de 1878.

Grâce à la Commission, les membres du Congrès auront de plus un centre qui les rattachera les uns aux autres, et elle contribuera à resserrer les liens d’affection et d’estime qui se sont formés entre eux pendant cette semaine.

A tous, le Président dit donc non pas adieu, mais au revoir.

M. Thirion propose que la Commission permanente se réunisse mardi i3 août, à 9 heures du matin, à l’Ecole des sciences politiques.

Cette proposition est adoptée.

La séance est levée à 6 heures.

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